80 – Remettre à plat tous les grands projets urbains

ZAC Esplanade, Flaubert, le projet de Presqu’île, Lesdiguières, la rénovation de la Villeneuve, autant de projets sur lesquels nous reviendrons non par immobilisme mais pour conduire une véritable concertation avec les habitants, et examiner leur conformité avec notre projet de ville : lutte contre la spéculation immobilière, habitat social, mixité sociale, équipements, services publics et activités diverses à l’échelle des quartiers, densité acceptable, sobriété énergétique, végétalisation. Nous proposerons un projet alternatif sur l’Esplanade avec de nouveaux logements et la préservation de la grande Esplanade.


CarreEC Engagement réalisé ou en cours de réalisation

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Dès l’intitulé, on sent bien que la réalisation de cet engagement demandera beaucoup de délibérations. De fait, c’est l’engagement auquel est rattaché le plus de délibérations.

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Les délibérations est classées par quartier : Abbaye  – BeauvertEsplanadeFlaubertHocheMistralPresquîleVilleneuve - Autres quartiers
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Décembre 2016
DELIBERATION N° 2 – 0326  – POLITIQUE DE LA VILLE – Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) – Protocole de préfiguration avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : LR

DELIBERATION N° 28-( 331) – VILLE DE DEMAIN – Programme EcoCité : avenant à la
convention locale
Pour : 41 RCGE, PS, LR_UDI
Non vote : 1 RCGE
Hors salle : FN

ABBAYE

Janvier 2016
DELIBERATION N° 20 – (A 004) – URBANISME AMENAGEMENT – Convention de mandat d’études relatif à l’opération de renouvellement urbain de la Cité Abbaye et lancement de la concertation préalable au titre de l’article L 103-2 du Code de l’Urbanisme.
Pour : 41 RCGE, PS
Abstention : FN, 1 RCGE

BEAUVERT

Juin 2016
DELIBERATION N° 35 – (A 007) – URBANISME AMENAGEMENT – SPL SAGES – Opération ZAC BEAUVERT – Approbation du compte-rendu financier 2015, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n°9 au traité de concession d’aménagement.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Absence : FN

Septembre 2016
DELIBERATION N° 12-( 16) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Beauvert – Lot E2 – Cession de droits à construire par la SPL SAGES – Accord de la ville de Grenoble
Pour : 41 RCGE
Contre : LR-UDI
Abstention : PS
Non vote : 1 RCGE, FN

ESPLANADE

Juin 2014
DELIBERATION N° 2 – (A 039) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Esplanade – Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Esplanade
Pour : 42 RCGE, 7 LR-UDI, 2 FN
Contre : 7 PS
Abstention : 1 PS

Novembre 2014
DELIBERATION N° 78 – (A 042) – URBANISME AMENAGEMENT – Concession ESPLANADE – Participation de la Ville versée à la SPLA au titre de la clôture de l’opération.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 1 FN
Hors salle : 1 FN

Juin 2015
DELIBERATION N° 41 – (A 025) – URBANISME AMENAGEMENT – Esplanade – résiliation du traité de concession – approbation du dossier de clôture de l’opération et Quitus à l’aménageur SPLA SAGES
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Février 2016
DELIBERATION N° 7 – (A 006) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – Opération Esplanade – Secteur Nord – Echange foncier entre la Ville et la SAIEM Grenoble Habitat.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 11 – (A 012) – URBANISME AMENAGEMENT – Esplanade – définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à la définition du plan guide de réaménagement du quartier de l’Esplanade.
Pour : RCGE
Contre : FN
Absence : PS, LR-UDI


FLAUBERT

Novembre 2014
DELIBERATION N° 6 – (A 023) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Flaubert – Lancement des premières opérations de logement – Validation de charges foncières dans le cadre de deux cessions par la SPLA Sages du lot Z5A – 2 à la SAIEM Grenoble Habitat et du lot Z3B – 1 à ACTIS.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

DELIBERATION N° 11 – (A 015) – URBANISME AMENAGEMENT – SPLA SAGES – Opération Flaubert – Approbation du compte-rendu financier 2013, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n° 3 à la convention de concession d’aménagement et des participations de la Ville de Grenoble pour 2014 et 2015.
Pour : unanimité
Hors salle : 1 FN

Novembre 2015
DELIBERATION N° 45 – (E 037) – FINANCES – Garantie d’emprunt accordée à la SPLA SAGES pour l’aménagement de la ZAC Flaubert
Pour :  42 RCGE
Contre : 8PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 40 – (A 025) – URBANISME AMENAGEMENT – SPL SAGES – Opération ZAC Flaubert – Approbation du compte rendu financier 2015, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n°5 annexé à la convention de concession d’aménagement et des participations de la ville de Grenoble pour 2016 et 2017
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Absence : FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 3-( 697) – URBANISME AMENAGEMENT – Zone d’Aménagement Concerté Flaubert – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la participation citoyenne.
Pour : RCGE
Contre : LR-UDI, FN
Abstention : PS, EAG

DELIBERATION N° 38-( 425) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Flaubert – Autorisation donnée à la SPL SAGES de céder le lot Z5A-1b à ACTIS pour la réalisation d’un parking provisoire.
Pour : RCGE, PS, FN
Abstention : LR-UDI, EAG

HOCHE

Juillet 2016
DELIBERATION N° 12 – (A 025) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – Quartier Hoche – Résiliation partielle du bail à construction entre ACTIS et la ville de Grenoble – Approbation d’un état descriptif de division en volumes et cession de volume à ACTIS.
Adopté à l’unanimité

MISTRAL – Lys rouge

Juin 2016
DELIBERATION N° 62 – (B 020) – POLITIQUE DE LA VILLE – Opération de renouvellement urbain Grenoble – Mistral Lys Rouge – Restructuration du local commercial 35 rue Anatole France pour la création d’un centre commercial de proximité
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Absence : FN

DELIBERATION N° 32 – (A 004) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – Opération de réhabilitation du Lys Rouge : Prolongation de la durée des baux à construction entre Ville de Grenoble et ACTIS
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Absence : FN

Juillet 2017
DELIBERATION N° 3-( 2387) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Grenoble-Mistral
Lys Rouge : restructuration du local commercial 35 rue Anatole France pour la création d’un pôle commercial – Convention partenariale entre l’EPARECA et la Ville de Grenoble
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Non vote : LR-UDI, EAG


PRESQU’ÎLE

Septembre 2014
DELIBERATION N° 12 – (A 025) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile :  accord donné à la SEM INNOVIA pour la signature d’un bail emphytéotique au profit de GRT Gaz et pour la cession d’une parcelle au SMTC
Pour : unanimité

Novembre 2014
DELIBERATION N° 77 – (A 026) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC PRESQU’ILE – Validation de charges foncières.
Pour : 42 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI
Abstention : 1 FN
Hors salle : 1 FN

Février 2015
DELIBERATION N° 8 – (A 006) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Cession par la SEM InnoVia de droits à construire à ICP sur Cambridge pour la réalisation d’un programme de logements familiaux en accession.
Pour : 42 RCGE, 7 PS
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Avril 2015
DELIBERATION N° 22 – (A 017) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Cession par la SEM InnoVia de droits à construire – Cession d’un terrain par la Ville à la SEM InnoVia
Pour : 42 RCGE, 8PS
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Juin 2016
DELIBERATION N° 34 – (A 024) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – SEM InnoVia – Opération Presqu’ile – Approbation du compte-rendu financier 2015, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n°6 au cahier des charges annexé à la convention de concession et des participations de la ville de Grenoble pour 2016 et 2017
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Absence : FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 13 – (A 009) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Avenue des Martyrs – Régularisations foncières – Echange de terrains avec le Département de l’Isère
Adopté à l’unanimité

DELIBERATION N° 14 – (A 011) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Presqu’ile – Secteur Cambridge – Cession par la SEM Innovia Grenoble Durablement de droits à construire à ICF Sud Est Méditerranée pour la réalisation de programmes immobiliers de logements locatifs sociaux et activités – Validation de charges foncières.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI