103 – Redéfinir en transparence la répartition des subventions aux clubs et associations

Les nouveaux contrats d’objectifs comprendront un axe fort concernant l’accès de tous aux pratiques sportives, féminines en particulier ; la découverte des sports de montagne fera l’objet d’une attention particulière.


CarreEC Engagement réalisé ou en cours de réalisation

Pas très facile de dire si les délibérations ci dessous remplissent effectivement cet engagement … Certaines où il est question de convention de partenariat pourraient aussi être relié à l’engagement 10

Les délibérations traitant du sport dans les établissements scolaires se trouve dans l’engagement 30

Classement : MontagneAutres sports

Décembre 2016
DELIBERATION N° 60-( 202) – SPORT – Création d’un comité d’instruction des projets des associations sportives grenobloises.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

Montagne

Juin 2105
DELIBERATION N° 11 – (C 002) – MONTAGNE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’association « Coordination Montagne » pour l’évènement Ambassadeur de la Fête de la Montagne les 27 et 28 juin 2015.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 12 – (C 004) – MONTAGNE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le réseau CANOPE Grenoble pour la diffusion des films des Rencontres du cinéma de Montagne
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 13 – (C 010) – MONTAGNE – Rencontres du cinéma de montagne : demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes, du Département de l’Isère et de Grenoble-Alpes Métropole pour la 17ème édition.
Adoptée à l’unanimité

Octobre 2015
DELIBERATION N° 5 – (C 001) – MONTAGNE – 17èmes Rencontres du cinéma de montagne. Conventions de partenariat
Pour : unanimité

DELIBERATION N° 6 – (C 019) – MONTAGNE – Rencontres du cinéma de montagne : mise en oeuvre de l’accueil de collaborateurs occasionnels, bénévoles dans le cadre de la mise en place des 17èmes Rencontres du cinéma de montagne.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

Novembre 2015
DELIBERATION N° 34 – (C 004) – MONTAGNE – Convention cadre régissant les relations entre le Département de l’Isère et la ville de Grenoble en matière d’information montagne
Pour : unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 7 – (C 011) – MONTAGNE – Fête de la montagne: signature d’une convention de partenariat et d’intermédiation entre la ville de Grenoble et l’association Unis-Cité Rhône-Alpes
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 25 – (C 016) – MONTAGNE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble GUC ski pour l’année 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 20 – (E 009) – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Information sur deux conventions de mise à disposition partielle de deux agents de la Ville de Grenoble auprès de l’Association CAF Jeune en montagne
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 69 – (C 009) – MONTAGNE – Mises à disposition de locaux sis 14 rue de la République à l’association « Smile in Events » et au Comité Départemental de l’Isère de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 42-( 87) – MONTAGNE – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association CAF JEUNES EN MONTAGNE
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 43-( 109) – MONTAGNE – Organisation de la billetterie des 18ème Rencontres du Cinéma de Montagne – Complément de tarification et d’information
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Non vote : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 67-( 342) – MONTAGNE – Convention cadre régissant les relations
entre le Département de l’Isère et la ville de Grenoble en matière d’information montagne.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 41-( 388) – MONTAGNE – Mise à disposition de locaux sis 14 Rue de la République (Maison du Tourisme) à l’association « Coordination Montagne ».
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 18-( 746) – MONTAGNE – Fête de la montagne : signature d’une convention de partenariat et d’intermédiation entre la ville de Grenoble et l’association Unis- Cité Auvergne-Rhône-Alpes.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 25-( 1001) – MONTAGNE – Animations sportives de montagne –
Convention cadre entre la ville de Grenoble, les associations sportives et les établissements scolaires publics du second degré de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 26-( 1002) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français-Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 27-( 1109) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux 14 rue de la République (Maison du Tourisme) au Bureau des Guides et Accompagnateurs de Grenoble (BGAG).
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 28-( 1003) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et le GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 21-( 1501) – MONTAGNE – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme) à l’association Coordination Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 50-( 1777) – MONTAGNE – Vente de documents, cartes, cartoguides et topoguides. Modification de la liste des éditions mises à la ventes et de certains tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 30-( 2397) – MONTAGNE – Convention d’objectif et de moyens entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour la Maison de la Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 31-( 2456) – MONTAGNE – 19èmes Rencontres du Cinéma de Montagne – Conventions de partenariats.
Adoptée à l’unanimité

Autres sports

Septembre 2014
DELIBERATION N° 33 – (C 010) – SPORT – Avenants financiers aux conventions générales d’objectifs avec les associations du secteur sportif
Pour : 38 CGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 4 RCGE

Octobre 2014
DELIBERATION N° 31 – (C 015) – SPORT – Avenant financier à la convention générale d’objectifs avec l’association Entente Athlétique Grenoble 38
Pour : 42 RCGE, 7 PS, 2 FN
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Novembre 2014
DELIBERATION N° 66 – (C 010) – SPORT – Convention générale d’objectifs avec l’association Union Sportive Abbaye Grenoble et avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour L’exercice 2014
Pour : unanimité
Hors salle : 1 FN

DELIBERATION N° 67 – (C 011) – SPORT – Opération « les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme : convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2014/2015.
Pour : unanimité
Hors salle : 1 FN

Décembre 2014
DELIBERATION N° 45 – (C 009) – SPORT – Avenants aux conventions générales d’objectifs entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2015.
Pour : 42 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 47 – (C 012) – SPORT – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et les sociétés sportives des clubs FC Grenoble Rugby et Brûleurs de Loups de Grenoble
Pour : unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 6 – (C 007) – SPORT – Axes de la politique sportive municipale et mise en place de critères de subvention au sport amateur.
1° alinéa : les priorités de la politique sportive
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

2° alinéa : l’architecture de l’attribution des subventions au sport amateur
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Février 2016
DELIBERATION N° 26 – (C 003) – SPORT – Conventions générales d’objectifs et de moyens avec l’association Boxing Club Multisports Villeneuve Grenoble et l’association Grenoble Isère Métropole Patinage ; avenant financier avec l’association Grenoble Tennis pour l’exercice 2016
Adoptée à l’unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 6 – (C 003) – SPORT – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble Volley Université Club
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 21 – (C 001) – SPORT – Subventions aux associations sportives pour l’année 2016 et avenants financiers aux conventions générales d’objectifs avec la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, FN
Abstention : PS, LR-UDI

Mai 2016
DELIBERATION N° 22 – (C 014) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 45-( 58) – SPORT – Opération « les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme – Convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2016/2017.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 46-( 33) – SPORT – Affectation de subvention sur crédits 2017 – Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 47-( 7) – SPORT – Avenants financiers aux conventions générales d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 70-( 106) – SPORT – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association C.O.L.J.O.G dans le cadre du projet « 50 ans des JO de 1968 »
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 71-( 88) – SPORT – Convention et avenants financiers aux conventions générales d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 62-( 240) – SPORT – Avenants financiers pour l’exercice 2017 aux
conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des clubs Grenoble Foot 38, Brûleurs de Loups de Grenoble, et avec
l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : 42 RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
ndlr : du au décalage entre année scolaire et année civile (janvier à septembre)

DELIBERATION N° 63-( 265) – SPORT – Réalisation de deux terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement (une tranche ferme et une tranche conditionnelle) : clôture du contrat de quasi-régie.
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
Ndlr : terrain de rugby a été livré – le terrain de foot est abandonné pour raison budgétaire

Février 2017
DELIBERATION N° 44-( 367) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, FN
Abstention : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 45-( 411) – SPORT – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Roller pour l’organisation des « randos roller ».
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 19-( 578) – SPORT – Avenant financier à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble Tennis pour l’exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 42-( 1080) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS, FN

DELIBERATION N° 43-( 1074) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Cyclotouristes Grenoblois, Sentinelle des Alpes, Grenoble Ville Gym et Rando, Grenoble Amitié Nature, Spéléo Club de Grenoble, Office Municipal des Sports de Grenoble et Mistral Football Club.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 17-( 1065) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : 37 RCGE, PS
Contre : EAG
Abstention : LR-UDI, FN
Non vote : 3 RCGE (conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 50-( 1503) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Ville de Grenoble et l’Association KIAP – 2017
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 51-( 1819) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec l’USVO et le Trampoline Club du Dauphiné pour l’exercice 2017 – Avenants financiers avec les associations du secteur sportif.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 24-( 2426) – SPORT – Opération « Les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme – Convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 26-( 2383) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 27-( 2465) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Grenoble Handisport, Le Jardin Aquatique et Grenoble Alpes Canoë Kayak.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 28-( 2455) – SPORT – Affectation de subvention sur crédits 2018 – Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 75-( 1723) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations KIAP et JOGA.
Adoptée à l’unanimité