104 – Rationaliser l’utilisation des équipements sportifs

Avec les associations sportives, les clubs et les écoles, une concertation sur l’utilisation des équipements sportifs sera engagée. Les aménagements nécessaires au Stade des Alpes pour un usage par le FCG seront étudiés. La rénovation du Stade Lesdiguières sera redéfinie pour éviter toute opération spéculative et installation de grande surface.


CarreEC Engagement en cours avec assiduité

◊ Lien : Cet engagement est à mettre en relation avec l’engagement 17 : Ourir les locaux scolaires aux associations, par exemple la délibération de janvier 2015 ou celle de novembre 2015.

Classement : Palais de sports

Juin 2104
DELIBERATION N° 5 – (A 033) – DOMAINE PUBLIC – Stade des Alpes – Convention d’occupation temporaire du domaine public à signer entre la Ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby pour l’installation d’une Halle Polyvalente
Pour : 42 RCGE, 2 FN
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI

Janvier 2015
DELIBERATION N° 21 – (C 015) – AFFAIRES SCOLAIRES – Mise à disposition du gymnase du Collège Olympique à la Ville de Grenoble.
Pour : unanimité

Mars 2015
DELIBERATION N° 24 – (C 006) – SPORT – Mise à disposition d’un terrain de baseball situé au parc De l’Ile d’Amour par la métropole de Grenoble et d’équipements sportifs par la ville de Grenoble : convention tripartite avec la métropole et l’association Grenoble Baseball et Softball
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Mai 2015
DELIBERATION N° 22 – (C 019) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Réalisation d’ateliers pédagogiques avec les associations « One-Shot », « Talent Factory », le « Centre Chorégraphique National de Nantes », le « Trio d’Argent » et convention de mise à disposition du théâtre Prémol.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 23 – (C 020) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée et Muséum de Grenoble – Acquisitions – 1ère phase du programme d’acquisition 2014 du Musée et du Muséum. Demande de subvention auprès de l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC) et du Conseil Régional Rhône Alpes dans le cadre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM).
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 11 – (C 002) – SPORT – Convention d’occupation du domaine public communal avec la SASP FC Grenoble Rugby pour l’occupation du stade Lesdiguières
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Novembre 2015
DELIBERATION N° 32 – (C 015) – SPORT – Convention avec le Collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase.
Pour : unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 7-( 987) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du
domaine public pour une activité enfantine « Aventure kart » dans les parcs Pompidou et Paul Mistral.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Mai 2016
DELIBERATION N° 23 – (C 015) – SPORT – Convention d’occupation temporaire du domaine public à signer entre la ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby relative à l’implantation d’une halle polyvalente dans le Parc Paul Mistral
Pour : RCGE
Abstention : PS, FN
Absence : LR-UDI

DELIBERATION N° 24 – (C 020) – SPORT – Conventions d’occupation du domaine public avec l’association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour l’occupation du stade Lesdiguières et autorisation de réalisation de travaux d’aménagement.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 72-( 64) – SPORT – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux utilisés par les collèges pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) – Conventioncadre établie entre le Département de l’Isère, les collèges de l’agglomération grenobloise et la ville de Grenoble
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 43-( 417) – SPORT – Avenants aux conventions d’occupation du domaine public communal avec l’association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour la gestion des accès du stade Lesdiguières et autorisation de mise à disposition à des tiers.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 52-( 1816) – SPORT – Convention cadre de mise à disposition des installations sportives municipales aux organismes sportifs et aux organismes publics ou privés.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 60-( 2335) – SPORT – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux collèges, pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS). Adoption de la nouvelle convention-cadre entre le Département de l’Isère, les collèges de l’agglomération grenobloise et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 64-( 3472) – SPORT – Centre sportif Reyniès-Bayard, salle de musculation : convention d’occupation du domaine public avec l’association Haltérophile Club Grenoblois.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Palais des sports

Février 2015
DELIBERATION N° 32 – (E 025) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : mode de gestion et tarifs de mise à disposition pour l’année 2015
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 33 – (E 026) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Entente Sud Isère Piste.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Mars 2015
DELIBERATION N° 12 – (E 018) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association FCGrenoble Rugby, l’association Assocrit, et Rémi Perrier Organisation
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Avril 2015
DELIBERATION N° 52 – (G 003) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Ecole Nationale d’Architecture de Grenoble
Pour : unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 22 – (E 027) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gilbert Coullier Productions et Rémi Perrier Organisation.
Pour : RCGE
Contre : PS
Non vote : LR-UDI, FN

DELIBERATION N° 23 – (E 029) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gérard Drouot Productions SA.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, FN

Juillet 2015
DELIBERATION N° 24 – (E 032) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Grenoble Outdoor Aventure (UT4M).
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Septembre 2015
DELIBERATION N° 43 – (E 024) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : conventions d’occupation du domaine public avec l’agence évènementielle Insight Outside pour l’organisation du 150ème anniversaire de la société A.Raymond, avec la Fédération des Associations des Mosquées de l’Isère et avec l’association Smile in Events pour l’organisation du Snowboard Garden Festival.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 54 – (E 028) – ANIMATION – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste ; avec l’association Ex Libris Dauphiné, avec la Fédération des Centres de Gestion agréés ; avec le Cercle des Elèves de INP ; avec la société Gérard Drouot Productions SA – Complément à la délibération n°23-E031 du 20 juillet 2015.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Décembre 2015
DELIBERATION N° 88 – (E 046) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec la Société GERARD DROUOT PRODUCTIONS SA.
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Février 2016
DELIBERATION N° 9 – (E 020) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : Bilan du Palais des Sports 2015.
Le conseil prend acte du rapport.

DELIBERATION N° 10 – (E 016) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : compléments à la grille tarifaire
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 11 – (E 018) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association du FCG Rugby .
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 12 – (E 019) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : avenant à la convention d’occupation du domaine public établie avec l’ENTENTE SUD ISÈRE PISTE adoptée par délibération n° 28-E006 du 25 janvier 2016.
Pour : RCGE
Abstention : PS
Non vote : LR-UDI, FN

Mai 2016
DELIBERATION N° 31 – (E 006) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 28 – (E 006) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gérard Drouot Productions SA
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 50 – (E 003) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : remise de dette à l’association Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M (Ultra Trail des 4 massifs) du 19 au 23 août 2015 ; Convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure (UT4M) le 13 août 2016 et du 15 au 21 août 2016
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 51 – (E 008) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association MixLab pour l’accueil du festival Jour/Nuit.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 52-( 41) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events. Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 53-( 56) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 27-( 55) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : demande de remise gracieuse concernant la délibération n°54-E028 du 19 octobre 2015 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à l’Entente Sud Isère Piste.
Pour : RCGE
Contre : LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 92-( 259) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac ; convention d’occupation du domaine public avec la société Nova Création pour l’organisation d’une soirée musique électronique.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 93-( 311) – DOMAINE PUBLIC – Demande de remise gracieuse concernant la délibération n°41 du 26 septembre 2016 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à l’association Smile in Events pour l’organisation du Snowboard Garden Festival du 13 au 15 octobre 2016
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 94-( 310) – DOMAINE PUBLIC – Demande de remise gracieuse concernant la délibération n° 50- E003 du 18 juillet 2016 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M 2016.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

Février 2017
DELIBERATION N° 55-( 534) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : complément à la grille tarifaire
Pour : RCGE, EAG
Contre : PS, LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 56-( 416) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste. Convention d’occupation du domaine public avec Chi-Fou-Mi Productions / Les Productions du Trésor.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 21-( 695) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’association FCG Rugby. Convention d’occupation du domaine public avec la SARL Cirque à l’Ancienne. Convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event.
Pour : RCGE, PS, EAG, FN
Abstention : LR-UDI

Avril 2017
DELIBERATION N° 61-( 945) – DOMAINE PUBLIC – Palais des sports Pierre Mendès
France : conventions d’occupation du domaine public avec divers organisateurs de spectacles
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 29-( 1933) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure (UT4M)
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 22-( 2294) – SPORT – Complexe de tennis municipal : avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public communal conclue entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Tennis.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 103-( 2909) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec Smile in Events pour l’organisation du Snow Garden Festival les 13 et 14 octobre 2017
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 62-( 3163) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné. Convention d’occupation du domaine public avec le Cercle des Elèves de Grenoble INP. Convention d’occupation du domaine public avec Savoie Vacances Tourisme.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 48-( 3806) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès
France : convention d’occupation du domaine public avec CATERPILLAR FRANCE SAS
pour leur événement d’entreprise le 23 avril 2018. Convention d’occupation du domaine
public avec la S.A.S.U ZOUAVE pour l’organisation du concert de Shakaponk le 16 mars
2018.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 13-( 4266) – ANIMATION – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec Décibels Productions pour l’organisation du concert de Kids United le dimanche 15 avril 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec Nova Création pour l’organisation de leur évènement « Run from the Dead » le 21 avril 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event pour l’organisation du Grenoble Bière Festival les 27 et 28 avril 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 78-( 4933) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes
France : rédaction en un document unique de la grille des tarifs appliqués pour la location de l’équipement et intégration de tarifs manquants.
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR

DELIBERATION N° 79-( 4928) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes
France : convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de CALOGERO le 2 juin 2018.
Adoptée à l’unanimité