Conseil du 23 mai 2016

Durée : 6 h 45 min
Questions ouvertes : 1 h 25 min
Durée des premières délibérations (3) : 4h 25 min

Questions d’actualité : 4 dont

Une question d’actualité d’un membre du conseil citoyen indépendant Le Verduret. Monsieur Casenave ne supporte pas et perturbe l’intervention.

Une question d’actualité de Monsieur Chamussy sur l’autorisation de l’installation de Nuit debout devant la MC2

Une de Monsieur Safar sur la sécurité en ville. En fait un discours sécuritaire : glaçant.

Pendant l’intervention de Monsieur Safar, Monsieur Chamussy voit passé un tweet qui ne lui plait pas. Interruption de séance. Départ du groupe LR-UDI.

Du déjà vu. Alors je me pose une question :
Les membres du groupe LR-UDI n’ont assisté qu’à 1h 34 (sur 6 h 45) du conseil municipal et n’ont participé à aucun vote. Cette réunion est-elle validée comme une réunion à laquelle ils ont été présents pour le décompte de leur indemnité ?
Citoyennes, quand vous arrivez au travail à 8h 30 et que, à 10h, quelqu’un vous contrarie, vous pouvez rentrer chez vous en estimant que vous avez fait votre journée de travail ? Moi pas.

Ecoutez bien les mots : classe politique, société civile.
Ils disent des choses à notre insu. Ce sont des mots que nous employons tous … et qui posent des statuts différents.

Quelques délibérations en relation avec les engagements : bientôt

Toutes les délibérations (48)
TtesDelib2016Mai
Premières délibérations (3)
1Delibs2016Mai

Vote divergent :

  • 2 RCGE

Amendements :

  • 1 RCGE adopté

Pour ces 48 délibérations et 46 votes, il y a eu :

  • 11 délibérations votées à l’unanimité
  • 10 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2016 04
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2016

Conseil du 18 avril 2016

Durée : 5 h 55 min
Questions ouvertes : 20 minutes
Durée des premières délibérations (6) : 4h 30 min
Les 31 délibérations suivantes seront traitées en environ1h.

A noter  (entre 41 min 30 et 43 min) : quelques précisions du maire sur l’arrêt des aides de la région et du département aux populations les plus pauvres

Dans les premières délibérations 

DELIBERATION 004 – B001 : POLITIQUE DE LA VILLE   – Contrat Ville 2016 : Programmation et Soutien Financier de la Ville de Grenoble.

Les biens assis qui sont contrariés par le fait que leurs places de spectacle risquent d’augmenter de quelques euros du fait de la baisse des subventions de la ville, devraient écouter l’exposé de Madame Boileau (de 3h 12 à 3h 24 de la vidéo) pour découvrir qu’il y a gens moins bien assis qu’eux dans une ville.

Votes :

  • Pour : 29 RCGE, 8 PS
  • Contre : 2 FN
  • Abstention : 5 LR-UDI
  • Non vote : 13 RCGE, 2 LR-UDI (liés au conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 6 – (A 005) – DEPLACEMENTS – Retrait de la Ville de Grenoble du protocole d’intention relatif à la ligne ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin.

La discussion de cette délibération durera environ 1h 45, avec une intervention de Madame Salat qui présente cet abandon comme une critique des actions de Monsieur Destot. Je n’y avais pas pensé, mais maintenant que c’est dit !

Je ne suis pas seule à être contente que Grenoble sorte, autant que possible, de cette pitrerie : un projet datant de 1990, basé sur des prévisions de trafic qui ne se sont pas réalisées et dont le coût pour la France  a été multiplié par 4 entre 2002 (2,75 M€) et 2012 (11 M€).

Votes

  • Pour : 42 RCGE, 2 FN
  • Contre : 8 PS, 7 LR-UDI
Toutes les délibérations (37)
TtesDelib2016Avril
Premières délibérations (6)
1Delibs2016Avril

Vote divergent : 1

  • 1 RCGE

Amendements : 7

  • 2 RCGE adoptés
  • 1 PS repoussé
  • 3 LR-UDI repoussés
  • 1 PS + LR-UDI repoussé

Pour ces 37 délibérations et 38 votes, il y a eu :

  • 17 délibérations votées à l’unanimité
  •   3 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2016 04
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal d’avril 2016

Conseil du 21 mars 2016

Durée : 3 h 27 mn

Dans ce conseil :
Pour la première fois un membre des conseils citoyens indépendants intervient pour présenter le projet d’aménagement de l’orangerie préparée par son conseil.
Ca se commence à se concrétiser !

Plusieurs délibérations concernent le fonctionnement du conseil municipal :

La délibération 30-G003 – Modification du règlement intérieur précise les conditions d’indemnisation des élus  dans article 36.
Par rapport au texte précédent les modifications concernent surtout une liste nettement plus importante de réunions prises en compte pour le montant de l’indemnité, et la précision que seules des raisons médicales peuvent justifier l’absence à une réunion (Oh ! ils ont essayé autre chose ?)

La délibération 29 – E008 – Indemnité de fonctions des élus précise le montant de ces indemnités, en pourcentage de l’indice brut 1015, qui est (?) de ≈ 3 800 € brut pas mois.
La délibération 26 – E023 de juillet 2015 prévoit que ces indemnités soient publiques, mais je ne les ai pas trouvées sur le site de la mairie alors j’ai fait un petit tableau.
Remarque : si quelqu’un a des précisions sur cette question, ou connait la page web où cette information est disponible sur le site de la mairie, ce serait gentil de l’écrire à :
nosconseilsmunicipaux [@] gresille.org.

A noter :  l’absence du groupe FN, et le départ du groupe PS après la délibération 5.
Me Salat a connaissance d’un tweet concernant son intervention précédente dont le contenu n’est pas correcte. Sa réaction et le départ du groupe PS à sa suite sont très excessifs.
Quelle excès de susceptibilité dans une période où la classe politique, dans son ensemble, ne cesse de nous …. atterrer !

Suite à cela, à  la délibération 10 – Affaires culturelles, les réponses de Me Bernard aux questions de groupe LR-UDI (en particulier entre 2h 41 et 2h 44 et entre 2h 46 et 2h 48)  sont rafraichissantes.

Votes des 37 délibérations (en noir les absences) :

TtesDelib2016Mars

Votes divergents : 0
-

Amendements : 7

  • 3 RCGE, adoptés
  • 2 PS, rejetés
  • 2 LR-UDI rejetés

Pour ces 37 délibérations, il y a eu :

  • 21 votes à l’unanimité
  • 14 votes uniquement par le groupe RCGE
  • et un seul vote qui ne soit ni l’un ni l’autre du fait de l’absence, à partir de la délibération 6, de 2 groupe politique : le PS et le FN

Tableau 2016 mars
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2016

Conseil du 29 février 2016

Durée : 6 h 11 mn

Dans ce conseil :
Une discussion longue (1h 30) sur la mise en place de l’interpellation et de la votation citoyenne. Pour des raisons légales ce dispositif ne peut constituer une délibération, néanmoins il est présenté et discuté en conseil municipal.
Les interventions du groupe PS sont constructives.
Monsieur Chamussy (LR) parle pendant plus d’une heure et d’un gros enfumage. A force de ridiculiser tout ce que propose l’équipe RCGE, on se demande, citoyennes, qui est vraiment ridicule.

Ce dispositif va plus loin que l’ engagement de Une ville pour tous :
Engagement 5 : Abaisser le seuil pour saisir le conseil municipal
et il répond aux engagements :
Engagement 6 : Ouvrir un droit de votation d’initiative citoyenne
Engagement 9 : Elargir la citoyenneté

Le dispositif : Interpellation et votation citoyenne Conseil municipal

A noter aussi, entre les délibérations 4 et 5, un vœu, déposé par le groupe LR et présenté par Monsieur Chamussy, pour un jumelage de Grenoble avec la ville de Rehovot, en Israël, contre le boycott des produits israéliens et pour la paix dans ce secteur. Ce vœu n’est pas soutenu par le groupe RCGE.

Votes des 35 délibérations :

 TtesDelibJanvier2016

Votes divergents : 2

  • 1 RCGE
  • 1 PS

Amendements : 1

  • 1 RCGE, adopté

Pour ces 35 délibérations, il y a eu :

Conseil du 25 janvier 2016

Durée : 5 h 56 mn
Durée des premières délibération : 4 h 29 mn

Dans les délibérations :

La délibération n° 2 : 002-A001 Ville de demain
A l’occasion de cette délibération, la groupe LR-UDI ne présentera pas moins de 20 amendements ! ou comment empêcher le fonctionnement normal du conseil municipal et ignorer totalement le programme de l’équipe élue, et donc le vote de mars 2014. On prend conscience, citoyennes, que le débat politicien n’est pas seulement insupportable, il n’a rien à voir avec la démocratie !

La délibération 37 : Vœu relatif à la constitutionnalisation de la déchéance de nationalité
Ce débat a lieu entre 4h 29 min et 4h 57 (≈ 28 mn) après le début du conseil municipal.
Les différents avis seront exprimés par des interventions claires, sans caricatures, sans effets oratoires, en rupture franche avec ce à quoi on est habitué de la part des élus d’opposition.
Un autre discours serait donc possible ?

Le vote des socialistes, dont Monsieur Safar précisera que ce n’est pas un vote de groupe, mais où chacun exprimera sa sensibilité est :
POUR : 1 – CONTRE : 4 – NON VOTE : 3
Ce vote montre clairement l’état dans lequel la politique du gouvernement actuel met ceux qui ont malencontreusement du voté Hollande en 2012 !

Toutes les délibérations (37)
TtesDelibJanvier2016
Premières délibérations (9)
1DelibJanvier2016

Dans le vote des premières délibérations, ni une ville plus écologique, ni un plan de santé publique, ni l’investissement dans les locaux des écoles (construction et rénovation) ne trouvent grâce auprès des élus LR-UDI …
-

Vote divergent : 1 RCGE (non vote)

Amendements : 29

  • 4 RCGE, adoptés
  • 1 PS, rejeté
  • 24 LR-UDI, repoussés

Pour ces 37 délibérations, il y a eu :

  • 12 votes à l’unanimité
  • 3  votes uniquement par le groupe RCGE

Tableau janvier 2016
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2016

Conseils des 11 et 21 décembre 2015

Durée : 5 h 27 mn
Durée des délibérations sur le budget : 3h 16

Cette page rassemble les informations du conseil extraordinaire du 11 décembre qui ne contient qu’une seule délibération, le vote de cette délibération devant se faire avant le conseil de Grenoble Alpes métropole

Dans les premières délibérations :

Le budget 2016 est la question principale du conseil du 21 décembre, c’est un budget extrêmement contraint étant donné la baisse de la dotation de l’état, néanmoins l’équipe en place vote, seule, la non augmentation des taux d’imposition de la ville. Les autres sont contre ou s’abstiennent, ce qui en dit long.

Monsieur Chamussy parle pendant une demie heure, il cite des chiffres qui concerne l’année ou la mandature, chiffres suivis de propositions peu claires, le tout émaillé de formules toutes faites et d’une caricature systématique des actions de la municipalités. Que retenir pour vous citoyennes ? Rien.

Monsieur Bron constate que les taux d’imposition sont élevés à Grenoble et est d’accord pour qu’ils ne soient pas augmenté, mais il s’est abstenu à la délibération 5, concernant le maintien des taux d’imposition. Dommage !

La délibération 5, de non augmentation des taux d’imposition locaux, répond à :
Engagement 120 : Fiscalité locale

 Toutes les délibérations (89)

TtesDelib2015Decembre

Votes divergents : 2 RCGE (non vote)

Amendements : 7

  • 5 RCGE, adoptés
  • 2 LR, repoussés

Pour ces 89 délibérations (1 le 11/12 et 88 le 21/12), il y a eu :

  • 33 votes à l’unanimité
  • 28 votes uniquement par le groupe RCGE

Tableau décembre 2015
Vidéo du conseil du 11 décembre 2015
Vidéo du conseil du 21 décembre 2015
Compte rendu du conseil du 11 décembre 2015
Compte rendu du conseil du 21 décembre 2015

Conseil du 20 novembre 2015

Durée : 5 h
Durée des 7 premières délibérations : 4 h

Dans les premières délibérations
DELIBERATION 002-A006 – ENVIRONNEMENT et Le rapport développement durable 2015.

DELIBERATION 003-A007 ENVIRONNEMENT - Plan Air Energie Climat : programmation 2015-2020 de la Ville de Grenoble et signature de la charte de la Métropole grenobloise.

La délibération 2 est une obligation légale, la délibération 3, adopté à Grenoble au niveau 2 (« j’agis »)est l’organisation mise en place au niveau de l’agglomération pour avancer sur plusieurs engagements :
Engagement 22 : Lancer un plan majeur de rénovation énergétique
Engagement 36 : Réduire la pollution atmosphérique
Engagement 40 : Réaliser un plan lumière
Engagement 41 : Végétaliser la ville
Engagement 46 : Choisir des transport en commun moins polluant
Engagement 52 : Viser le triplement de la pratique du vélo
Exceptionnellement, cet engagement sera mis au crédit de chacun de ces engagements.

DELIBERATION 004-A005 ENVIRONNEMENT – Protocole d’accord partenarial sur la gestion des pics de pollution de l’air.

La délibération 4, intercommunale elle aussi, concerne principalement :

Engagement 36 : Réduire la pollution atmosphérique

Ces 3 délibérations sont présentées par Monsieur Fristot, très souriant. Il a raison, on va avoir besoin de bonne humeur, et pas qu’au conseil municipal.

Monsieur Barbier intervient pour le groupe LR. Il fait le même genre de présentation qu’en Mars 2015 :  il était pour la démocratie participative, mais voterait, lui et son groupe, contre la délibération instituant les conseils citoyens. Cette fois il est pour les mesures écologiques, mais votera, avec son groupe, contre ces trois délibérations. On laisse Monsieur Barbier à ces contradictions.

Madame d’Ornano qui travaille au parlement européen sur les enjeux écologiques ne cessera d’être étonnante, aux temps suivants de la vidéo :

  • 1h 02′ 40 » : elle s’étonne que l’objectif des responsable politiques d’une ville de 150 000 habitants soit de bâtir la ville de demain.
    Ils sont sensés faire quoi d’autre ?
  • 1h 05’18 » : elle envisage de « discuter de la construction d’une nouvelle centrale nucléaire pour avoir une énergie plus propre que le charbon … « . Il faudrait que quelqu’un lui parle de Tchernobyl, de Fukushima et du fait que nous sommes sur une zone sismique …
  • 1h 06′ 30 » : Mme d’Ornano a un scoop sur le fait que la baisse des émissions des gaz à effet de serre est liè à un « déclin » économique, soit à une diminution du PIB. On se saurait que trop lui recommander de lire le petit livre de Dominique Meda : « Au delà du PIB » pour avoir d’autres scoops sur le PIB !
  • 1h 08′ 00 » : elle parle du « prétendu changement climatique ».
    Oh la la ! Je reste coite.

Pour ces 3 délibérations sur l’environnement, les votes sont les mêmes, à savoir :

  • POUR : 42 RCGE, 8 PS
  • CONTRE : 7 LR-UDI
  • ABSTENTION : 2 FN

Les 3 délibérations suivantes concernent le budget, question toujours délicate et pas très claire, n’est-ce pas Monsieur Safar ?
Voir quelques notes sur l’impacte de la baisse de la dotation de l’état.

Toutes les délibérations (69)
Ttesdelib2015Novembre
Premières délibérations (7)
1Delib2015Novembre

Votes divergents : 3

  • RCGE : 1
  • PS : 2

Amendements :

  • 4 RCGE adoptés

Pour ces 69 délibérations et 70 votes, il y a eu :

  • 20 votes à l’unanimité
  • 16 votes uniquement par le groupe RCGE

Tableau novembre 2015
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil

Conseil du 19 octobre 2015

Durée : 3 h 30 mn
Question orales et premières délibérations : 2 h

Au début du conseil, il y a deux questions orales :
– de Mr Casenave sur la sécurité en ville
– de Mr Safar à propos des assises du commerce organisées par Mr Clouaire
Ces deux intervenants font une allusion très claire au manque à gagner par la ville suite à la suppression des panneaux publicitaires.

On est tous bien d’accord : commencer à changer de modèle de société, c’est difficile et contrariant. Alors on fait quoi ? On ne fait rien, attendant que tout s’effondre et prenant soin de regarder ailleurs ?

Vers 20h 45, à propos d’une délibération concernant les affaires culturelles, Mr Safar critique des décisions prises par le maire et son équipe, comme souvent cela concerne la forme et la « méthode » plus que le fond. Mr Piolle répondra sur la méthode et sur les difficultés de toutes les ville en ce moment du fait du désengagement financier de l’état.

Après un interruption de séance, Mr Safar reprend la parole pour expliquer que son groupe politique quitte le conseil municipale.
Je cite : « nous quitterons la séance parce qu’une fois de trop le ton qui est le votre, celui de votre équipe, n’est pas un ton adequat ». La réponse de Mr Piolle se situe, dans la vidéo ci dessous, entre les minutes : 2h 45 et 2h 51.
Je vous laisse juger par vous même du « ton » de Mr Piolle, mais la citoyenne lambda que je suis se pose la question : ce groupe politique pense-t’il défendre mieux l’intérêt des citoyens qui ont voté pour lui en quittant la séance ?

Dans les premières délibérations :

DELIVERATION N° 2 – A001 - POLITIQUE DE LA VILLE – Projet de Renouvellement Urbain Mistral – approbation de la charte de relogement;

⇒ Engagement 80 Une ville pour tous :Remettre à plat tous les grands projets urbains

Votes :

  • POUR : 42 RCGE, 8 PS
  • ABSTENTION : 7 LR-UDI, 2 FN

DELIBERATION N° 3 – E002 – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Protection sociale : participation de la collectivité.
Où il est décidé :
« – de mettre en oeuvre à compter du 1er novembre 2015 une participation de la ville versée aux agents ayant souscrit un contrat complémentaire santé labellisé en fonction de leur traitement indiciaire :
Indice nouveau majoré < 431 : 10 € par mois
Indice nouveau majoré de 431 à 550 : 8 € par mois
Indice nouveau majoré de 551 à 700 : 7 € par mois
Indice nouveau majoré > 700 : 5 € par mois
dans la limite de 100 % de la cotisation payée par l’agent. »

⇒ Engagement 65 Une ville pour tous : Faire de la ville un employeur exemplaire.

Votes :

  • POUR : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
  • NON VOTE : 7 LR-UDI

DELIBRATION N°45 – E030  – ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion à l’association APRIL.

April est un acteur majeur sur la démocratisation et la diffusion des logiciels libres

Votes :

  • POUR : unanimité

Les votes

TtesDelib2015Octobre

 Votes divergents : 5

  • RCGE : 4
  • LR-UDI : 1

Amendements : 1

  • 1 RCGE, adopté

Pour ces 55 délibérations (et 56 votes), il y a eu :

  • 18 votes à l’unanimité
  • 21 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau octobre 2015
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2015

Conseil du 21 septembre 2015

Durée : 4 h 30 mn
Fin des premières délibérations : 3h 18

Introduction de Monsieur le maire :

En introduction au conseil municipal Monsieur Eric Piolle fera un point sur l’accueil des migrants à Grenoble et dans la métropole, ainsi que sur l’attribution des budgets participatifs mis en place cette année par la municipalité. Pendant cette introduction Madame MJ Salat posera une question orale, à propos des migrants, à laquelle Monsieur Piolle répondra. L’ensemble de cette introduction, en y incluant la question ouverte de Madame Salat, dure 26 minutes.

Hors, à la 30° minute de la vidéo ci dessous, Monsieur Casenave (LR-UDI) interviendra pour parler, je cite :
«  de 40 minutes de monologue de propagande dur à subir ».
Ces questions ne semble pas intéresser Monsieur Casenave qui se focalise sur la présence d’un chronomètre dans la salle du conseil municipal. Je suis intriguée.

Les premières délibérations :

DELIBRATION N° 20 – ( C 014) AFFAIRES SCOLAIRES – Plan écoles (2015-2021) : investissements pour augmenter les capacités d’accueil, adapter les restaurants scolaires ; entretenir le patrimoine scolaire.

⇒ Engagement 32  : Lancer un plan d’investissements pour les écoles.

Votes

  • POUR : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
  • CONTRE : 7 LR-UDI

DELIBERATION N°3 – (A 014) – ACCESSIBILITE Adoption de l’Agenda d’Accessibilité programmée de la Ville de Grenoble. (Remarque : document sans les annexes)

⇒ Engagement 93  : Travailler à l’accessibilité pour tous

Votes :

  • POUR : 42 RCGE, 8 PS
  • ABSTENTION : 7 LR-UDI, 2 FN

A noter : l’engagement 53 sur le développement des zones 30 sera réalisé au 1/1/16 au delà des espérances de départ, puisque Grenoble fait partie des 14 premières communes de l’agglomération Grenoble Alpes Métropole à passer en Ville apaisée où la limitation à 30km/h est la règle, avec quelques exception à 50km/h sur des grands axes. Cette décision a été prise par 43 commune de l’agglomération en septembre.

Vote des 50 délibérations

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

TtesDelib2015Septembre

Votes divergents : 2

  • RCGE : 1
  • PS : 1

Amendements : 3

  • 1 RCGE adopté
  • 2 PS, repoussés

Pour ces 50 délibérations, il y a eu :

  • 24 délibérations votées à l’unanimité
  •   5 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau septembre 2015
Vidéo du conseil
CR du conseil municipal du 21 septembre 2015