Conseil du 15 décembre 2014

Durée : 9 h 48 mn, soit avec les pauses de 18h 00 à 4h 52.

Dans les premières délibérations : à venir

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

Toutes les délibérations (91)
TtesDelibs2014Decembre
Premières délibérations (11)
1Delib2014Decmbre

Votes divergents :

  • RCGE : 26
  • PS : 1
  • UMP-UDI  : 1

Amendements : 15

  • RCGE : 7 adoptés
  • UMP-UDI : 1 adopté, 7 repoussés

Pour ces 91 délibérations, il y a eu :

  • 27 délibérations votées à l’unanimité
  • 16 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau décembre 2014
Vidéo du conseil – 1° partie – 4h 21 (jusqu’ à la 6° délibération)
Vidéo du conseil – 2° partie – 5h 27
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2014

Conseil du 17 novembre 2014

Durée : 6 h 16 mn

Dans les premières délibérations : à venir

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

Toutes les délibérations (91)
Ttesdelibs2014Novembre
Premières délibérations (4)
1Delib2014Novembre

A noter : Plusieurs délibérations ne suscitent pas de vote : le conseil prend acte de rapport d’activité. Ces délibérations ne sont pas dans le tableau.

Votes divergents :

  • RCGE : 11
  • PS : 1

Amendements : 3

  • 2 RCGE adoptés
  • 1 UMP-UDI repoussé

Pour ces 83 délibérations, il y a eu :

  • 28 délibérations votées à l’unanimité
  •   9 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau conseil novembre 2014
Vidéo du conseil  – 4h 51
Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2014

Conseils du mois d’octobre 2014

Il y a eu deux conseils municipaux au mois d’octobre

  • le 20 octobre : 42 min
  • le 27 octobre : 3h 27min

Conseil du 20
Après l’approbation le vote sur le procès verbal du précédent conseil, à la 6° minute, monsieur le maire fait une interruption de séance pour laisser la parole aux représentants syndicaux de GEG qui souhaitent s’exprimer devant le conseil. Après la présentation faites par les délégués syndicaux et une courte discussion, le conseil reprend, mais s’interrompt de nouveau à cause d’une coupure de courant de 19h 15 à 20h. A la suite de cette interruption le conseil est reporté à la semaine suivante. Lors de cette intervention des délégués syndicaux un policier municipal sera blessé.

Conseil du 27
En introduction Mr le maire regrette l’intervention de la semaine précédente, surtout dans sa forme, et démarre le conseil municipal. Au moment de l’appel, Monsieur Chamussy  intervient d’une manière un peu étrange, demande une interruption de séance de 2′, qui est accordée. Au retour Mr le maire propose de commencer l’appel. Monsieur Chamussy intervient de nouveau de manière peu audible sur la vidéo. Il se sent personnellement mis en cause par l’introduction de Mr le maire et veut répondre immédiatement. Mr le maire lui suggère plusieurs fois de s’exprimer plus tard dans la soirée, sans succès. Le groupe UMP-UDI quitte la séance, on a entendu dire à Mr Chamussy « si peu respectueux de la démocratie ». Effectivement le comportement de Mr Chamussy qui ne laisse pas le conseil municipal se dérouler normalement ne l’est pas, mais ce n’est peut être pas de son propre comportement que parle Mr Chamussy.

Les tableaux des votes

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

Toutes les délibérations (51)TtesDelibs2014Octobre Premières délibérations (3)1Delib2014Octobre

Votes divergents :

  • RCGE : 11 votes répartis sur 8 délibérations

Amendements :

  •  2 RCGE adoptés

Pour ces 51 délibérations, il y a eu :

  • 15 délibérations votées à l’unanimité
  •   6 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau des votes du conseil 27 octobre 2014
Vidéo du conseil municipal du 20 octobre
Vidéo du conseil du 27/10 – 1° partie – 2h 50 (jusqu’ à la délibération 21)
Vidéo du conseil du 27/10 – 2° partie – 37 mn
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2014
Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2014

Conseil du 15 septembre 2014

Durée : 5 h 29 mn

Délibération n° 3  – (G 001) CONSEIL MUNICIPAL – Approbation du règlement intérieur. Cette délibération a duré 1h 50 et a donné lieu à 8 amendements : 1 amendement administratif de RCGE, 4 amendements PS et 3 amendements UMP-CDI.

A l’écoute des débats on constate qu’il est reproché au texte proposé de ne pas aller assez loin ou trop … Beaucoup de discussions donc, pas forcément très claires de l’extérieur, mais sur l’épineuse question de l’argent, à savoir la réduction de l’indemnité d’élu en fonction du nombre d’absences au conseil municipal et réunions importantes liées aux fonctions d’élu, pas un mot, ni dans les amendements ni dans les propos (ou si peu).
Bien sure la mauvaise humeur sensible dans les groupes d’opposition pendant cette discussion n’a rien à voir avec cette question d’argent.

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

Toutes les délibérations (68)
TtesDelibs2014Septembre
Premières délibérations (9)
1Delib2014Septembre

Votes divergents : 15

  • RCGE : 13
  • PS : 2

Amendements : 17

  • RCGE : 1 adopté
  • PS : 4 adoptés et 2 repoussés
  • UMP-UDI : 4 adoptés, 6 repoussés

Pour ces 58 délibérations, il y a eu :

  • 28 délibérations votées à l’unanimité
  •   3 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

TableauConseil2014Juillet
Vidéo du conseil – 1° partie – 2h 23 (Les premières délibération (1, 2, 5 et 6))
Vidéo du conseil – 2° partie – 1h 50 (La délibération 3 sur le règlement intérieur)
Vidéo du conseil – 3° partie – 2h 16 (De la délibération 4 à 58)
Compte rendu du Conseil Municipal du 15 septembre 2014

Conseil du 21 juillet 2014

Durée : 6 h 10 mn

Dans les premières délibérations :

DELIBERATION N° 2 – (D 009) – TARIFS – Gestion du Palais des Sports à compter du 1er janvier 2015.
La décision de remettre la gestion de cet équipement dans le sein de la mairie et d’élargir son utilisation a suscité un amendement de Monsieur Safar (PS) et un de Monsieur Chamussy (UMP-UDI) et n’a été votée que par le groupe RCGE :

  • Pour : 42 RCGE
  • Contre : 8 PS, 7 UMP-CDI, 2 FN

DELIBERATION N° 3 – (D 010) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – ALPEXPO : situation de la SAEML et perspectives d’évolution de l’équipement.
Les décisions prises de soutenir cet équipement en collaboration avec la Metro et les aménagements budgétaires pour permettre d’améliorer provisoirement la situation financière de cet équipement ont suscité 2 amendements : un présenté par Monsieur Chamussy, rejeté, et un présenté par Monsieur Piole, adopté. Ce texte a été voté par alinéa, soit :

  • 1° alinéa : Pour : 38 RCGE + 8 PS + 6 UMP-UDI – Contre : 2 FN
  • 2° alinéa : Pour : 38 RCGE – Contre : 8 PS + 6 UMP-UDI + 2 FN
  • 3° alinéa : Pour : 38 RCGE – Contre : 2 FN  – Abstention : 8 PS  – Non vote : 7 UMP-UDI
  • 4, 5 et 6° alinéa : Pour 38 RCGE – Contre : 8 PS + 6 UMP-UDI + 2 FN

Pour ces 6 votes : 4 personnes du groupe RCGE (Habfast, Sabri, Meriaux, Tavel) n’ont pas pris part au vote contrairement au reste de leur groupe. Monsieur Chamussy n’a pris part à aucun de ces 6 votes, indépendamment de la position de son groupe.

Entre amendements et votes divergents, on sent bien que la question est épineuse !

Graphiques : Le vote de chaque groupe politique pour l’ensemble des délibérations de la séance et pour les premières délibérations, les plus politiques, en pourcentage.
La présentation de ces deux graphiques permet de constater que, ces premières délibérations, soulèvent plus de contestation, et du reste les débats durent plus longtemps. Ces constatations peuvent être faites chaque mois, dans des proportions qui varient un peu d’un mois sur l’autre.

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

Toutes les délibérations (68)
TtesDelibs2014Juillet
Premières délibérations (9)
1DelibJuillet2014

Votes divergents : 19 votes divergents concernant 8 délibérations

  • 7 RCGE
  • 1 PS
  • 1 UMP-UDI

Amendements : 12 amendements concernant 9 délibérations

  • 7 RCGE adoptés
  • 3 UMP repoussés – 1 UMP adopté
  • 1 PS repoussé

Pour ces 68 délibérations, il y a eu :

  • 26 délibérations votées à l’unanimité
  •   6 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

TableauConseil2014Juillet
Vidéo du conseil – 1° partie – 4h 51 (jusqu’ à la délibération 10)
Vidéo du conseil – 2° partie – 2h 12
Compte rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2014

Conseil du 30 juin 2014

Durée : 6 h 10 mn

Dans les premières délibérations :

Les délibérations 7 à 10 concernent les finances : Monsieur le maire quitte la salle comme il est prévu statutairement (est-ce le bon terme ?) et Madame Martin prend la présidence du conseil. En début de la délibération 11, concernant l’accessibilité dans la ville, Monsieur Piole reprend la présidence du conseil municipal.

A partir de la délibération n°8, qui concerne le compte administratif de 2013, l’ensemble du groupe PS quitte le conseil municipal. Il revient au début de la délibération 11 en même temp de Monsieur Piole. Monsieur Safar intervient, puis le groupe PS qui définitivement le conseil. Le débat sur le budget 2013 a duré 1h 30 environ, et que le groupe PS est parti 4h 30 après le début du conseil.

Le départ du groupe PS se traduit en noir dans les diagrammes ci dessous. La partie noire est proportionnelle au nombre de délibérations auquel ce groupe n’a pas participé, mais pas au temps pendant lequel il a été absent du conseil.

Graphiques : Le vote de chaque groupe politique pour l’ensemble des délibérations de la séance et pour les premières délibérations, les plus politiques, en pourcentage.

Légende : POURCONTREABSTENTIONNON VOTE - ABSENCE

TtesDelibJuin2014

Dissidence dans les groupes politiques : 6 votes dissidents : 3 RCGE et 1 PS

Amendements : 5 amendements RCGE, adoptés

Pour ces 68 délibérations, il y a eu :

  • 20 délibérations votées à l’unanimité
  • 21 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

TableauConseil2014Juin
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2014

Conseil du 26 mai 2014

Durée : 6 h 04 mn

Dans les premières délibérations :

DELIBERATION N° 2 – (B 005) – POLITIQUE DE LA VILLE – Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2014 et soutiens financiers de la Ville de Grenoble.

  • POUR : 26 RCGE – 7 PS
  • CONTRE : 2 FN
  • NON VOTE :
    • 16 RCGE et 1 PS  par ce qu’il sont impliqués dans une des structure concernées
    • 7 UMP-CDI

DELIBERATION N° 3 – (A 015) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – Principe de remboursement aux usagers relatif à la tarification du service public du chauffage urbain pour les années 2008 à 2011

  • Pour : 41 RCGE et 8 PS
  • Abstention : 2 FN
  • Non vote : 1 RCGE et 7 UMP-CDI

Cette délibération a fait l’objet d’une suspension de séance de 3 minutes à la demande de Monsieur SAFAR. Monsieur Safar et Monsieur le maire sont intervenus suite à cette interruption.

VOEU N° 60 – (G 004) – Vœu relatif à la zone de libre-échange transatlantique présenté par le Groupe du Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des Ecologistes.

Voir l’article de Mediapart : Melinda Saint-Louis: «Le traité transatlantique ne profitera qu’aux 1%» (1% les plus riches bien sur)

  • Pour : 42 RCGE
  • Non vote : 8 PS – 7 UMP-CDI – 2 FN

Madame Boukaala, PS, a présenté oralement un amendement qui a été refusé.

Graphiques : Le vote de chaque groupe politique pour l’ensemble des délibérations de la séance et pour les premières délibérations, les plus politiques, en pourcentage.

Légende : POURCONTREABSTENTION - NON VOTE

TtesDelibDissidence dans les groupes politiques : 4 votes dissidents dans le groupe RCGE
Amendements : 5

  • 4 par le groupe RCGE, adoptés
  • 1 par le groupe PS, rejeté

Pour ces 59 délibérations, il y a eu :

  • 20 délibérations votées à l’unanimité
  •   2 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

TableauConseil2014Mai
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2014

Conseil du 14 avril 2014

Durée : 6 h 25 mn

Dans les premières délibérations

DELIBERATION N° 52 – (G 049) – CONSEIL MUNICIPAL – Indemnités de fonction au maire, aux adjoints au maire et aux conseillers municipaux.

  • Pour : 42 RCGE
  • Abstention : 8 PS – 7 UMP-CDI – 2 FN

On a peut être là une illustration de l’abstention signifiant : on est concerné mais on ne choisit pas.

DELIBERATION N° 55 – (G 052) – CONSEIL MUNICIPAL – Délégation du conseil municipal au maire – Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des collectivités territoriales.

  • Pour : 42 RCGE
  • Contre : 8 PS – 7 UMP-CDI – 2 FN

Cette délibération donne pouvoir à Eric Piole d’agir en tant que maire de Grenoble.
Cette délibération n’a obtenu que les 42 voix du groupe RCGE, alors qu’au conseil du 4 avril, 10 jours avant, Monsieur Piolle a été élu maire avec 50 voix. Intéressant.

Le reste

Suite aux premières délibérations vient une longue liste de désignations des représentants de la mairie dans l’ensemble des instances où elle est présente. Ces délibérations ont globalement été « non-votées » par les autres groupes politiques, cela ressort en gris sur le diagramme ci dessous.
Toutes les délibérations de ce conseil appartiennent à la catégorie G, gestion du conseil municipal.

A noter pour la suite : dans les conseils suivants, pour certaines délibérations, des élus, principalement du groupe RCGE, ne prendront pas part aux votes concernant les instances dans lesquels ils représentent la mairie (par exemple s’ils sont au conseil d’administration d’une association). Ce sont les nominations de ce conseil. Elles sont complétées par des élus qui, indépendamment de leur participation à ce conseil municipal ont des responsabilités dans certaines associations. Ces non-votes ne seront pas considérés comme des votes divergents pour la suite.

Graphiques : Le vote de chaque groupe politique pour l’ensemble des délibérations en pourcentage.

Légende : POURCONTREABSTENTION - NON VOTE

TtesDelibAvril14

Divergence dans les groupes politiques : Aucune
Votes secrets : 8 votes à bulletins secrets
Amendements : 7 amendements du groupe RCGE, adoptés

Pour ces 57 délibérations, il y a eu :

  •   2 délibérations votées à l’unanimité
  • 42 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

TableauConseil2014avril14
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 14 avril 2014

Conseil du 4 avril 2014

Durée : 1 h 28 mn.

Le premier conseil après l’élection de mars 2014, le plus court aussi. Il s’agit d’élire le maire et les adjoints.

Il y a eu 3 délibérations dont 2 à bulletins secrets :

  • Election du maire – Vote secret : 50 voix pour E. Piole
  • Détermination du nombre d’adjoints à élire
    Pour : 42 RCGE – Contre : 7 UMP et 2 FN – Abstention : 8 PS
  • Election des adjoints – Vote secret : La liste proposée obtient 42 voix

Votes divergents et amendements : Pas de votes divergents ni d’amendements pour cette séance

La vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 4 avril 2014