Cette page rassemble:

• les rapports développement durable depuis 2014
• les délibérations du Plan Air Energie Climat,
• celles qui peuvent s’y associer.

◊ Lien : Ces délibérations sont transversales au volet : Un bouclier social et écologique. Elles ne figurent pas dans les pages consacrées aux 120 engagements, mais concernent plus particulièrement les engagements :
→ 22 Lancer un plan majeur de rénovation énergétique
→ 36 Réduire la pollution atmosphérique
→ 38 Réduire l’exposition aux ondes électromagnétiques
→ 40 réaliser un plan lumière
→ 46 Choisir des transport en commun moins polluant
→ 52 Viser le triplement de la pratique du vélo

A noter : il y avait à Grenoble des délibérations concernant le développement durable depuis 1995, à l’arrivée de Mr Destot à la mairie.

→ Le document de présentation du Plan Air Energie Climat
→ Le site de la Metro

Janvier 2015
DELIBERATION N° 2 – (E 016) – ADMINISTRATION GENERALE – Rapport sur la situation en matière de développement durable.
Le conseil municipal prend acte

Novembre 2015
DELIBERATION N° 2 – (A 006) – ENVIRONNEMENT – Rapport développement durable 2015.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Contre : LR-UDI

DELIBERATION 003-A007 ENVIRONNEMENT – Plan Air Energie Climat : programmation 2015-2020 de la Ville de Grenoble et signature de la charte de la Métropole grenobloise.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Juin 2016
DELIBERATION N° 8 – (A 019) – ENVIRONNEMENT – Plan d’action Air Énergie Climat de la Ville de Grenoble :
– Engagement en niveau 3 du Plan Air Énergie Climat
– Demande de labellisation Cit’ergie
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Absence : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 3-( 199) – ENVIRONNEMENT – Rapport développement durable 2016.
Le conseil municipal prend acte

Novembre 2017
DELIBERATION N° 2-( 2991) – ENVIRONNEMENT – Rapport sur la situation en matière de développement durable 2017
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : FN
Non vote : LR-UDI

Mars 2018
DELIBERATION N° 7-( 4198) – ENVIRONNEMENT – Avis relatif à la demande
d’autorisation de GRENOBLE ALPES METROPOLE d’exploiter une centrale de
cogénération (production de chaleur et d’électricité) à partir de la biomasse, sur la Presqu’île de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 10-( 4967) – ENVIRONNEMENT – Demandes de subventions pour l’acquisition de véhicules GNV ou électriques.
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2018
DELIBERATION N° 2-( 5130)
DELIBERATION N°2-(5130)  – URBANISME AMENAGEMENT – Avis de la ville de Grenoble  sur le projet de Plan de déplacement urbain PDU-2030.
Ci-dessus les liens vers : la délibération, l’avis de la ville et la présentation.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR
Abstention : EAG, FN

DELIBERATION N° 30-( 5412) – ENVIRONNEMENT – Avenant n° 1 à la convention en date du 23 décembre 2016 relative à l’évaluation du plan d’action Air Énergie Climat de la ville de GRENOBLE.
Ndlr : détails sur les versements de la ville
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

Septembre 2018
DELIBERATION N° 5-(6275) – ENVIRONNEMENT – Avis de la Ville de Grenoble sur la Zone à Faibles Emissions (ZFE).
Pour : RCGE, PS, FN
Contre : EAG
Non vote : LR

VOEU N° 101-(7984) – VOEU – relatif à la gratuité des transports en commun et à l’augmentation du Versement Transport
Ndlr : à destination de la SMTC et du gouvernement
Pour : RCGE, EAG, LR
Non vote : LR, FN

DELIBERATION N° 27-(6857) – DEPLACEMENTS – Convention de partenariat Métromobilité entre le SMTC et la Ville de Grenoble pour la mise en œuvre d’un Plan de Mobilité (PDM).
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 3-(8291) – ENVIRONNEMENT – Rapport sur la situation en matière de développement durable 2018.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Abstention : EAG

VOEU N° 102-(10050) – VOEU – Lutte contre le dérèglement climatique : pour un pacte
« Finances Climat 2020 ».
Pour : RCGE, PS
Abstention : EAG
Non vote : LR

Mars 2019
DELIBERATION N° 8-(12176) – ENERGIE – Candidature de la ville de Grenoble à la
labellisation Cit’ergie Gold. Plan d’Actions Air-Energie-Climat 2019-2025.
Pour : RCGE, PS, LR, NI
Abstention : EAG

Juillet 2019
DELIBERATION N° 55-(19453) – AFFAIRES CULTURELLES – Gratuité de l’accès au Musée et au Muséum de Grenoble en cas d’alerte canicule de niveau 3 déclenchée par le Préfet du Département de l’Isère.
Adoptée à l’unanimité.