Conseil du 24 septembre 2018

Le 5 novembre, les délibérations n°2 et 4 ne sont pas accessibles sur le site de la ville. Je les mets à disposition dès que ce sera possible (et que je le verrai …)

Durée du conseil :

  • Introduction, 1 question orale : 34 min
  • 2° délibération sur le rapport de la chambre régionale des comptes : 3 h
  • 6 autres premières délibérations et 2 vœux : 2h 20 min
  • les 92 autres délibérations : 55 min (1 min 40 sec par engagement en moyenne)

Ce conseil commence à 15h, au lieu de 18h. L’ensemble des groupes sera présents jusqu’à la fin du conseil.  Mr Cazenave et Me d’Ornano quittent le conseil à 15h 09.

La 2° délibération porte sur le plan d’action de la ville en réponse au rapport de la chambre régionale des comptes. Ce rapport est présenté par Me Tavel juste avant cette délibération.
A remarquer : Le rapport n’est pas disponible sur le site de la ville mais doit être demandé en vertu de l’article R 243-16 du code des juridictions financières. Mais rien n’indique dans cet article que ce document ne puisse être mis à disposition du public sur un site … mais en janvier  il y a la délibération ! : 7682-D20180924_2_01.

Ce débat dure 3h que j’ai écouté (oui !!!). Quoi en dire ? C’est long, ennuyeux et attendu. Il y a une embrouille au niveau de la fête des tuiles, c’est sur. À propos du bâtiment du Crédit agricole, je ne comprend pas bien.
Le rapport contient aussi des remarques sur la gouvernance et les droits de l’opposition. Ces remarques seront l’objet des amendements posés par le groupe PS à cette délibération (à partir de 3h 09 de la vidéo). Que ce soit avec les groupes d’opposition ou les citoyens, l’équipe RCGE a décidément du mal à causer avec les autres. Dommage.
Me Tavel (vers 2h 44) de la vidéo recadre Mrs Chamussy et Tuscher assez efficacement, tellement qu’aussitôt Mr Tuscher emploie le mot de bêtasse à propos de ce qui vient d’être dit. Me Tavel avait  été correcte, elle.

Dans le reste des délibérations, la DELIBERATION N° 37-(7014) – VILLE DE DEMAIN – Convention de partenariat avec Grenoble Ecole de Management dans le cadre de la participation à la chaire de recherche et d’enseignement  » Territoires en transitions : vers de nouveaux services aux citoyens.
Deux remarques :
– la ville de demain vue par une école de management (surtout celle de Grenoble et plus généralement sur les écoles de management ), ça fait un peu peur.
– si les services actuels marchaient tous bien, cela suffirait peut être ?

Parmi les 39 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent l’engagement 101 : Faciliter les démarches administratives des demandeurs d’asile
→ 2 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 1 concerne l’engagement 12 : Rendre publiques les données publiques
→ 1 concerne l’engagement 54 : Mettre fin au projet d’élargissement de l’A480

Et un nouvel engagement avec une délibération, même si des actions ont déjà eu lieu et sont visibles :
→l’engagement 52 : Viser le triplement de la pratique du vélo

Votes des délibérations

99 délibérations et 2 vœux 7 Premières délibérations et 2 vœux
TtesDelib201809 1Delib201809
Votes divergents : 4
  • RCGE : 2 non-votes
  • PS : 1 abstention
  • EAG : pour le vœu 100 : il y a 1 vote pour et 1 abstention
Amendements : 11
  • RCGE : 5 adoptés
  • PS : 2 adoptés et 3 repoussés
  • LR : 1 repoussé
Pour ces 101 votes, il y a eu :
  • 52 votes unanimes
  • 14 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 1 votée par RCGE et EAG

Tableau 2018 07
Vidéo du conseil du 9 juillet 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 2018