Conseil du 18 décembre 2017

Durée du conseil : 9h 13

  • Introduction et 2 questions orales : 32 min
  • 12 premières délibérations : 4h 21 min
  • 79 délibérations restantes et 2 vœux : 4h 20

Ce mois-ci :
2 groupes d’opposition ont changé de nom, mais je continuerai à les appeler par les parties politiques auxquels ils se rattachent :

  • « LR – UDI et socité civile » s’appelle « Réussir Grenoble » (3 noms en 4 ans !!!)
  • « FN » s’appelle « Rassemblement national »

Ce mois-ci aussi :
LR, PS et EAG on déposé en tout 24 amendements pour la délibération 26 portant sur le règlement intérieur du conseil municipal.
Vous trouverez ci dessous les règlements intérieurs du conseil municipal de 2016 et de 2018 et ici-même un récapitulatif montrant les différences par des surlignages.  C’est très court de parcourir ces 13 pages pour voir la dizaine de différences entre 2016 et 2018 ! Je vous laisse estimer si cela mérite 24 amendements et 2h de délibération au conseil municipal !

Dans un cas comme dans l’autre, on cherche à vous égarer, citoyennes !

A noter la délibération 40 :
DELIBERATION N° 40-( 3603) – FINANCES – SAIEM Minatec Entreprises –
cession des actions de la ville de Grenoble (à Grenoble Alpes Metropole)
soit : 11.440 actions, au prix unitaire de 297 euros par action, soit un prix total de 3.397.680 euros.

Ce mois-ci parmi les 34 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 80 – Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 3 concernent l’engagement 71 – Rénover l’action sociale
→ 3 concernent l’engagement 25 – Investir sur la jeunesse
→ 2 concernent l’engagement 22 – Lancer un plan majeur de rénovation énergétique

Votes des délibérations

91 délibérations et 2 vœux 12 Premières délibérations
TtesDelib201710 1Delib201712
Votes divergents : 6
  • 4 RCGE
  • 2 PS
Amendements : 27
  • RCGE : 1 adopté
  • PS : 4 repoussés
  • LR : 16 dont 2 adoptés et 14 repoussés
  • EAG : 5 repoussés
Pour ces 91 délibérations et 2 vœux, il y a eu :
  • 18 votes unanimes
  • 17 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 12
Vidéo du conseil du 6 novembre
Compte rendu du conseil du 18 décembre 2017
Annexes 2017 12 18

Budget primitif 2018
Plan Lumière – illuminations de fin d’année
Quartier de l’Esplanade
 et sur le règlement intérieur :
Règlement intérieur du conseil municipal mars 2016
Règlement intérieur du conseil municipal janvier 2018

Conseil du 6 novembre 2017

Durée du conseil : 6 h 55

  • Introduction et 3 questions orales : 50 min
  • 6 premières délibérations : 5 h
  • 72 délibérations restantes : 1 h 05

Ce mois-ci parmi les 41 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 71 – Rénover l’action sociale
→ 3 concernent l’engagement 109 – Soutenir fortement les pratiques artistiques
→ 2 concernent l’engagement 65 – Faire de la ville un employeur exemplaire
→ 2 concernent l’engagement 100 – Lutter résolument contre les préjugés

Et 1 engagement est entamé de mon point de vue :
96 – Exiger de l’état qu’il garantisse la sécurité des habitants

Il n’est pas question de commissariat de proximité dans la délibération 27, mais du risque d’inondation. Cela concerne bien la sécurité des habitants et l’état.
D’autres choses menacent la sécurité des habitants : le changement climatique, la toxicité des marchés financiers, la casse de la protection sociale, et, vous savez citoyennes, ce côté suicidaire de la très brillante civilisation occidentale. L’état s’en occupe ?

Votes des délibérations

79 délibérations et 1 vœu 6 Premières délibérations
TtesDelib201711 1Delib201711
Votes divergents : 1
  • 1 contre PS (le reste du groupe s’est abstenu)
Amendement : 2
  • RCGE : 2 adoptés
Pour ces 79 délibérations et 1 vœu, il y a eu :
  • 38 votes unanimes
  • 6 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 11
Vidéo du conseil du 6 novembre
Compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2017

Rapport  développement durable
Rapport égalité femmes hommes
Orientation budgétaire 2018
Stationnement
Ville Amie des Aînés

Conseil du 25 septembre 2017

Durée du conseil : 5h 38

  • Introduction, 2 questions orales, 4 premières délibérations et 3 vœux : 4h 32
  • 105 délibérations restantes : 1h 06

Bibliothèques : La délibération 004 – 2823 vient terminer l’épisode de la 2° interpellation citoyenne.

A noter : La délibération 015 – 2756 : Musée de Grenoble – Acquisitions /
Restaurations : programme 2017 des collections du Musée.
Il s’agit de l’achat de 2 tableaux coûtant respectivement 400 000 € et 200 000 € (et de 18 500 € de restauration).
La ville a des difficultés financières qui risquent de s’aggraver, beaucoup d’associations qui travaillent dans le social sont en grandes difficultés du fait des financements de la région qui ont été interrompus et la ville achète pour 600 000 € de tableau !!!
Être pauvre cela s’apprend aussi. Et c’est un peu urgent.

Ce mois-ci parmi les 44 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 25 : Investir sur la jeunesse
→ 4 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 7 concernent l’engagement 103 : Redéfinir en transparence la répartition des subventions aux clubs et associations
Et 1 engagement est entamé, du moins dans les délibérations  :
111 – Garantir l’accès aux politiques et équipements culturels dans l’agglomération

Votes des délibérations

109 délibérations et 3 vœux Premières délibérations et vœux
TtesDelib201709 1Delib201709
Votes divergents : 6
  • 6 non-votes RCGE
Amendement : 6
  • RCGE : 1 adopté
  • EAG : 2 repoussés
  • PS : 1 adopté
  • LR-UDI : 2 – 1 adopté et 1 repoussé
Pour ces 109 délibérations et 3 vœu, il y a eu :
  • 59 votes unanimes
  • 2 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 09
Vidéo du conseil du 25 septembre
Compte rendu du Conseil Municipal du 25 septembre 2017

→ Présentation de Gren’ de projets -> voir la page
Lecture publique
Presqu’île

Conseil du 10 juillet 2017

Durée du conseil : 3 h 55

  • Introduction : 5 min
  • Présentation du projet d’aménagement de la A480 et du  Rondeau  : 34 min
  • la première délibération : 2 h 40 min
  • 2 autres délibérations et 1 vœu : 20 min
  • point lecture publique et votation citoyenne : 20 min

Aménagement du Rondeau et de l’A480 (voir présentation ci dessous)
Le conseil vote l’ avis qu’il donnera au conseil de la Métro sur cet aménagement. Il est d’accord avec l’aménagement du Rondeau, mais pose 6 réserves à l’aménagement de l’A480 (Détail en fin de la délibération_01). Mais que ces réserves soient prises en compte ou non, la Metro pourra réalisé le projet tel que présenté ce jour au conseil.
Et donc ???

Bibliothèques
Le collectif des bibliothécaires a élu des délégués pour discuter avec la municipalité.
Ces délégués se sont mis d’accord avec la municipalité sur 3 points :
→ Associer les habitants à la vie des bibliothèques
→ Maintien d’une bibliothèque à l’Alliance avec un poste de bibliothécaire
→ Maintien d’un accès à la lecture publique jeunesse, avec bibliothécaire, à Hauquelin et Prémol
Le collectif de bibliothécaire désapprouve cet accord. Ces délégués démissionnent du collectif. La municipalité respectera cet accord, mais cela ne satisfait pas le collectif de bibliothécaires et plonge la démocratie locale dans la confusion, puisque les règles établies ne sont pas respectées.
Et donc ???

Et donc la démocratie locale n’est ni facile ni claire ni satisfaisante. Il est temps de (re)lire : « Contre les élections » de David Van Reybrouck. Il détaille ce que des sociétés humaines ont imaginé pour contrôler l’exercice du pouvoir. Passionnant.

→ les 2 premières délibérations, mais surtout la première, concernent l’engagement
     54 : Mettre fin aux projets d’élargissement de l’A480 et de prolongement de l’A51

Votes des 3 délibérations et 1 voeu

TtesDelibs201707Vote divergent : 0
Amendement : 0
Pour ces 3 délibérations et 1 vœu, il y a eu :
  • 0 vote unanime
  • 0 délibération votée uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 07
Vidéo du conseil du 26 juin
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2017

Aménagement de l A480 et du Rondeau

Conseil des 26 et 30 juin 2017

Durée du conseil : 5 h 38

  • Introduction  : 15 min
  • Questions orales : 32 min
  • 8 premières délibérations : 3h 15
  • 95 autres délibérations : 1h 30

Pour la première fois il y a plus de 100 délibérations à un conseil. Dans les débats, les gens des bibliothèques ont voulu intervenir sans que ce soit prévu, Monsieur Breuil a chanté, un élu RCGE s’est fait insulté. Tout est comme d’habitude à défaut d’être normal.

La délibération 31 – 2106  précise la composition des commissions permanentes. Tous les élus participent sauf Madame d’Ornano (FN).

Les délibérations sont particulièrement bien rangées dans l’ordre du jour comme on peut le voir dans le tableau des votes, ce qui montre que :

  • Pour le budget (délibs 3 à 8) : les comptes de gestion sont votés à l’unanimité. Pour les comptes administratifs, tous les groupes d’opposition votent contre.
  • Pour les affaires culturelles (délibs 32 à 42) : le groupe LR-UDI ne participe pas au vote. Peu compréhensible, cela semble lié à leur refus de participer au comité d’avis (pour le soutien aux opérateurs culturels) auquel ils sont conviés.
  • Pour l’urbanisme aménagement (délibs 84 à 90) : Le groupe LR-UDI est contre, les groupes PS et FN s’abstiennent. Je ne sais pas interpréter !

Ce mois-ci parmi les 46 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 7 concernent l’engagement 26 : Faire de Grenoble une ville co-éducatrice
→ 5 concernent l’engagement 86 : Mobiliser des moyens pour la convivialité dans tous les quartiers
→ 4 concernent l’engagement 112 : Vive les services publics intercommunaux
Et 2 engagements sont entamés, du moins dans les délibérations  :
61 – Utiliser le levier de la commande publique
97 – Recentrer la police municipale sur ses missions essentielles

Remarque : Le 30 juin, il y a eu un conseil municipal avec une seule délibération :
DELIBERATION N° 1-( 2315) – CONSEIL MUNICIPAL – Election des délégués supplémentaires et des suppléants en vue de l’élection des Sénateurs.
Chacun semble avoir voté pour la liste présentée par son groupe : rien à dire.

Votes des délibérations :

Les 103 délibérations Les 8 premières délibérations
20170626TtesDelib 201706261Delib

Votes divergents :

  • 1 RCGE

Amendements : 9

  • 6 RCGE adoptés
  • 3 LR-UDI repoussés

Pour ces 103 délibérations et 102 votes, il y a eu :

  • 35 votes unanimes
  • 1 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 06
Vidéo du conseil du 26 juin
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 juin 2017
Vidéo du conseil du 30 juin
Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2017

Hébergement Personnes Âgées
Compte administratif 2016
Régie lumière

Conseil du 22 mai 2017

Durée du conseil : 4 h 20

  • Introduction et questions d’actualités : 30 min
  • Présentation et discussion de la pétition citoyenne sur les bibliothèques et leur fonctionnement : 2 h
  • 5 premières délibérations : 1 h 50
  • 58 autres délibérations : 50 min

La décision par rapport à l’interpellation citoyenne concernant les bibliothèque, à savoir une délibération ou une votation, est reportée au prochain conseil municipal.

Les difficultés financières, qui ont conduit au plan sauvegarde des services publics locaux, a touché de nombreux aspects de la vie municipale, mais tout semble passer derrière les bibliothèques. Je trouve les réactions par rapport aux bibliothèques excessives.
Il n’y aura pas de création de places de crèches, les associations qui aident les migrants devront faire avec toujours les mêmes moyens et leurs difficultés … visiblement tout cela n’est pas grave tant qu’on ne touche pas ni aux bibliothèques, ni aux tarifs de stationnement !

Tout cela me met assez mal à l’aise : la solidarité ce n’est pas tout de suite !

Ce mois-ci parmi les 26 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 27 : Créer 200 places publics d’accueil petite enfance. A défaut de créer ces places, la municipalité aide les crèches associatives.
→ 1 concerne le Plan Air Energie Climat. Une nouvelle page regroupera les engagements spécifiquement attaché à cette action.

Votes des 52 délibérations :

Les 52 délibérations Les premières délibérations
201705TtesDelibs 2017051Delibs

Votes divergents :

  • 1 RCGE

Amendements : 0

Pour ces 52 délibérations et 51 votes, il y a eu :

  • 21 votes unanimes
  • 0 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau 2017 05
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 22 mai 2017

Conservatoire : bourse, tarification

Conseil du 10 avril 2017

Durée de conseil : 5h 20 min

  • Introduction et questions orales : 20 min
  • 3 premières délibérations : 1 h 25 min
  • 58 autres délibérations : 3 h 35

Le ton des discussion : je ne sais pas quelle bon vent soufflait, ce jour là, sur le conseil mais le ton des discussions était acceptable et, si ce n’est le son trop bas de la vidéo, il aurait presque été écoutable jusqu’à la fin ! Pourvu que ça dure …

On s’oublie ?  Dans le conseil du mois d’avril 2016, la délibération 6 (A005) concernait le retrait de la Ville de Grenoble du protocole d’intention relatif à la ligne ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin, et, citoyennes, nous nous en étions réjouies.

Dans le postillon n°40 d’avril-mai 2017, nous apprenons que des élus Rouge et Vert (groupe RCGE),  ont voté à la Métropole, le 6 février dernier, un vœu pour conditionner le soutien de 227 millions d’€uros au Lyon – Turin « à la démonstration de bénéfices indiscutables pour l’agglomération tant pour le report modal du fret que pour les voyageurs« . (Cet article n’est pas sur leur site, il faut acheter le numéro !)

Ce n’est pas parce que le projet de TGV Lyon-Turin n’est pas cité dans les 120 engagements qu’il faut faire n’importe quoi !!!!!

A propos des comptes rendus : → Le point sur la modification du codage des délibérations

Ce mois-ci parmi les 33 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 16 : Coopération décentralisée
→ 5 concernent l’engagement 80 : Les grands projets urbains

Votes des 61 délibérations :

201704TtesDelibs

Votes divergents :

  • 2 RCGE

Amendements : 2

  • 2 RCGE adoptés

Pour ces 61 délibérations et 60 votes, il y a eu :

  • 22 votes unanimes
  •   2 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 04
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2017

Co-voiturage

Conseil du 6 mars 2017

Durée de conseil : 4h 40

  • 3 questions orales : 32 min
  • 6 premières délibérations : 3h 30 min
  • 36 autres délibérations : 30 min

Parmi les questions orales : Madame Salat revient, toute fière, sur l’annulation par le tribunal administratif du tarif solidaire pour le stationnement des résidents. Elle finit son intervention par (on met toujours le plus important à la fin) : quand les remboursement auront-ils lieu ?
Peu importe ses explications peu claires, le fait est  : elle a fait annuler un tarif solidaire.

Retour en arrière : Comme l’a remarqué, à ses dépends, Le postillon, en décembre 2016 a été voté, à l’unanimité, la  délibération 029 – 0321  concernant la facturation des frais de suppression de l’affichage sauvage …. (L’article n’est pas sur leur site, il faut acheter le n° 40). Plus grave que seulement mesquin, d’autant plus que l’affichage libre n’a pas augmenté.
Que veulent-ils : une ville musée, bien propre sur elle ? Et pourquoi pas demander à un adolescent épanoui d’avoir une chambre rangée ? C’est quand la chambre d’un adolescent est rangée ou qu’il n’y a plus d’affichage sauvage dans une ville qu’il faut se poser des questions, et intervenir.

Ce mois-ci parmi les 27 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 1 concerne l’engagement 29 : Réussir la passerelle vers l’école maternelle
Présentation : Renforcement de l’accueil des moins de trois ans dans les écoles
→ 4 concernent l’engagement 25 : Investir sur la jeunesse
Mobilité international, soutien à la mission locale et aux associations socio-culturelles
→ 5 concernent l’engagement 26 : faire de Grenoble une vile co-éducatrice
Projet EXPIRE, contrat avec la CAF pour l’accompagnement à la scolarité, …

Votes des 42 délibérations :

Toutes les délibérations (42)
201703TtesDelib
Premières délibérations (6)
2017031Delib

Votes divergents :

  • 1 PS

Amendements : 3

  • 2 EAG repoussés
  • 1 LR-UDI adopté

Pour ces 42 délibérations et 43 votes, il y a eu :

  • 17 votes unanimes
  • 2 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 03
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 6 mars 2017

Plan Local d’Habitation 2017-2022
ZAC flaubert
Accueil des moins de trois ans dans les écoles
Projet EXPIRE (Expérimenter la Pensée Informatique !!)
Grenoble Ouagadougou

Conseil du 6 février 2017

Durée de la vidéo 6 h 20 une durée de conseil de 5h 18 :

  • Introduction du maire : 7 min
  • 2 interventions sur le projet Coeur de ville / coeur de metropole : 13 min
  • 4 questions orales : 41 min
  • 7 premières délibérations : 3h 10 min
  • 62 autres délibérations : 1 h 07 min

Socialiste, mais pas sociale ?
Suite à un recours de madame Salat, élue du groupe Rassemblement de gauche et de progrès (PS), le tribunal administratif a annulé la grille tarifaire solidaire du stationnement résident à Grenoble, une grille de 11 paliers de 10 à 30 € en fonction  du revenu.

Et donc :

  • les riches n’ont jamais honte (ce n’est pas nouveau)
  • au partie socialiste, certains se battent pour faire économiser aux plus riches quelques euros par mois au détriment de moins riches qu’eux.

Un autre groupe

Deux élus  se sont détachés du groupe RCGE pour former un nouveau groupe EAG : Ensemble à gauche. C’est vrai que pour être ensemble, il faut au moins être deux !
Personnellement que 2 élus décident, en milieu de mandat, de former un autre groupe me gêne intellectuellement. Quel est le programme de ce groupe ?
En tant qu’électrice, j’ai l’impression que ces 2 personnes se moquent des électeurs.

Ce mois-ci parmi les 39 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent l’engagement 107 : Faire de la culture pour tous et partout dont la délibération 003 – 0377 qui fixe la politique culturelle de la ville : Culture Modalite-s d’accompagnement
→ 3 concernent l’engagement 21 : Améliorer la progressivité de la tarification sociale des services publics
→ 1 concernent l’engagement 44 : Réduire la quantité de déchets, réparer, Réemployer, Recycler

A noter : les délibération relatifs au projet Cœur de ville – cœur de métropole sont rassemblés dans une page spécifique.

Votes des 69 délibérations :

Les 68 délibérations et 1 voeu
201702TtesDelib
Premières délibérations (7)
2017021Delib

Votes divergents :

  • 5 PS

Amendements : 3

  • 1 EAG rejeté
  • 2 RCGE adoptés

Pour ces 68 délibérationset 1 voeu et 64 votes, il y a eu :

  • 34 délibérations votées à l’unanimité
  • 5 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2017 02
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 6 février 2017

Vie culturelle a Grenoble
Centre sportif Arlequin