Ce site est élaboré par une citoyenne lambda et hébergé par l’association Gresille.

Ce travail citoyen fait à partir des informations disponibles sur les conseils municipaux de Grenoble : comptes rendus, vidéos, détail des délibérations. Merci de signaler toute erreur que vous pourriez constater dans les tableaux. Les commentaires sont personnels.

Les documents disponibles sur ce site sont :

• les Comptes rendus des conseils municipaux ou le détail de certaines délibérations citées. Ils proviennent directement du site de la mairie (www.grenoble.fr) et ne sont dupliqués ici que pour faciliter la lecture et ne pas obliger le lecteur à aller chercher l’information à différents endroits.
• Les tableaux précisant pour chaque délibération : les votes, le nombre d’amendements, … ont été construits pour ce site. Ils sont en format Open office.
• D’autres tableaux, transversaux aux conseils municipaux. Ils sont aussi en format Open Office.

Licence des documents propres à ce site :

Les documents créés dans le cadre de ce travail, en particulier les différents tableaux, sont sous licence : CC-BY-NC-SA, c’est à dire :

• Attribution
• Pas d’utilisation commerciale
• Partage dans les mêmes conditions

Plus d’informations sur wikipedia : licence creative commons

Commentaires
Les commentaires postés sur la page d’accueil sont modérés et ceux qui enfreignent les lois ou sont inappropriés sont supprimés.

Informatique et Libertés
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Contact : nosconseilsmunicipaux [@] gresille.org