Petite histoire des CR de CM

Déroulé depuis avril 2014 de la mise à disposition des informations concernant les conseils municipaux de Grenoble : vidéos,  comptes rendus et contenu des délibérations (dans l’outil disponible sur le site de la ville : Délibérations et arrêtés).

2019

  • décembre
    Les délibérations avant septembre 2016 sont de nouveau accessibles dans l’outil.
  • octobre
    En travaillant sur le bilan je constate qu’aucunes délibérations précédents la modification du codage des délibérations, en septembre 2016, n’est plus accessibles dans l’outil de recherche  du site de la ville.
    Il n’est plus possible de trouver les délibérations des anciennes équipes municipales ou du début de cette mandature qu’en testant des recherches avec des mots … une vraie fermeture dans l’accès aux données.
  • mai
    Toutes les délibérations récentes sont accessibles à partir de l’outil du site de la ville.
  • 4 février
    –     La plupart des délibérations manquantes de novembre et décembre 2018 sont disponibles, sauf :

    • en septembre la délibération 37 – 7014 sur le parténariat avec l’école de management
    • Aucune délibération dont le code comporte 5 chiffres n’est accessible en utilisant le code dans l’outil du site de la ville.

2018
Globalement depuis fin 2017, des difficultés régulières pour récupérer des informations dans un délai permettant donner les informations liées à un conseil avant le conseil suivant.  C’est l’ensemble de ces difficultés qui ont suscité cet historique.

  • 17 décembre
    – Le 10 décembre, le contenu des délibérations de novembre n’est pas accessible sur le site de la ville. Pour certaines délibérations dont  l’intitulé est un peu flou, c’est vraiment gênant.
  • 5 novembre
    – Le 5 novembre, jour du conseil, le contenu des délibérations du 23 septembre n’est pas disponibles par l’outil de recherche sur le site de la ville. Je ne peux ni accéder à leur contenu et bien sur pas les télécharger …
    – Pour la délibération numéro 100 du conseil de novembre : les votes indiquées dans le compte rendu ne correspondent pas du tout à ce qui se passe sur la vidéo pour cette délibération assez anodine (Rapport d’activité de la régie du téléphérique).
  • 24 septembre
    – Dans le CR de septembre, on ne sait pas ce que vote le FN pour la délibération 25 … mais il y a la vidéo à écouter pour compléter.
    (Dans le CR le vote du FN (pour cette delib) n’est pas compté dans le CR : 39 RCGE+7 LR = 46 mais avec le FN cela fait 48. Depuis que je relève les votes des délibérations, c’est la première fois que je note un erreur.)
    – le 27 août, le compte rendu de juillet n’est toujours pas disponible.
  • 9 juillet
    – Ente la délibération n°5 et le vœu n° 49 (qui clôt les premières délibérations), il existe un vœu sans numéro. Sans numéro ? Autant dire que son contenu ne sera jamais accessible sur l’outil d’accès aux délibérations du site de la ville.
  • Le 4 juillet, le dernier conseil référencé est celui du mois de mai … Il n’y a pas de mention du conseil du mois de juin sur le site de la mairie !!!
    On trouve la vidéo du conseil du 18 juin sur YouTube qui date d’aujourd’hui. Il y en avait une autre version la semaine dernière. La nouvelle version est épurée ?
  • 18 juin
  • 14 mai
    La vidéo du conseil du 14, quelques jours après le conseil, a été censurée. Le début a été coupé de manière a supprimer l’intervention du DAL (Association Droit au logement) qui a eu lieu juste au début du conseil.
  • 26 mars
    Le 27 mars, jour du conseil du mois de mars, le compte rendu du conseil municipal du 5 février n’est pas encore disponible sur le site de la ville.
  • 5 février

2017

  • Décembre
    Le compte rendu est un document scanné, et donc sans possibilité de faire un copié/collé. Je ne peux pas l’utiliser et doit demandé une version utilisable au service technique de la mairie.

2016

  • Septembre
    Modification du codage des délibérations
    Jusqu’à là le code de chaque délibérations comprenait une lettre, permettant de relier cette délibération à une commission municipal.
    A partir de septembre cette information est perdue, il ne reste dans le code qu’un nombre, sans explication de sa construction.
    →Voir la page Modification du codage des délibérations

2015

  • Je commence ce travail. Au début tout se passe très bien : les comptes rendus des conseils sont disponibles rapidement et le contenu des délibérations accessibles par l’outil de recherche.

2014

  • Avril
    Dès le premier conseil le 4 avril la vidéo du conseil est diffusée en directe.

Les textes légaux

Ce site utilise trois principales sources d’information :
– les vidéos des conseils municipaux
– les comptes rendu des conseils municipaux
– le registre des délibérations (voir lien ci dessus)
Sur le site du gouvernement à propos des collectivités locales, il est précisé :

Les délibérations du conseil municipal sont portées à la connaissance du public grâce au compte rendu et au registre des délibérations. En outre, les communes de 3 500 habitants et plus sont tenues à certaines obligations de publicité.

Le compte rendu doit être affiché sous huitaine suivant la séance du conseil municipal. Il reprend, pour l’essentiel, les délibérations du conseil municipal.

Alors bien sure, les comptes rendus des conseils sont peut être affichés quelque part à la mairie sous huitaine, mais, pour ce qui est de l’affichage sur le site de la ville, ce n’est pas ça, c’est même de moins en moins ça.

Où trouver les comptes rendus

Où trouver le détail de chaque délibération :