ZAC Esplanade, Flaubert, le projet de Presqu’île, Lesdiguières, la rénovation de la Villeneuve, autant de projets sur lesquels nous reviendrons non par immobilisme mais pour conduire une véritable concertation avec les habitants, et examiner leur conformité avec notre projet de ville : lutte contre la spéculation immobilière, habitat social, mixité sociale, équipements, services publics et activités diverses à l’échelle des quartiers, densité acceptable, sobriété énergétique, végétalisation. Nous proposerons un projet alternatif sur l’Esplanade avec de nouveaux logements et la préservation de la grande Esplanade.
|
Bilan : |
L’engagement pour lequel il y a le plus de délibérations. Oui ils ont travaillé, même si les habitants n’ont pas été vraiment concertés sauf pour la couleur des volets (2 personnes différentes, mais la même expression !). Des quartiers ont changé, les habitants de Villeneuve n’ont plus l’impression de vivre dans un quartier abandonné mais tout n’est pas satisfaisant pour la rénovation. |
Dès l’intitulé, on sent bien que la réalisation de cet engagement demandera beaucoup de délibérations. De fait, c’est l’engagement auquel sont rattachés le plus de délibérations.
◊ Lien :
–Les délibérations est classées par quartier : Abbaye – Beauvert – Esplanade – Flaubert – Hoche – Mistral – Presqu’île – Villeneuve – Autres quartiers
–
Décembre 2016
DELIBERATION N° 2 – 0326 – POLITIQUE DE LA VILLE – Nouveau Programme National de Rénovation Urbaine (NPNRU) – Protocole de préfiguration avec l’Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU).
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : LR
DELIBERATION N° 28-( 331) – VILLE DE DEMAIN – Programme EcoCité : avenant à la convention locale.
Pour : 41 RCGE, PS, LR_UDI
Non vote : 1 RCGE
Hors salle : FN
Mai 2018
DELIBERATION N° 7-( 4849) – ACTION SOCIALE – Chartes de relogement des Berges du Drac du 60 ouest Galerie de l’arlequin et du protocole de relogement du 10 20 Galerie de l’Arlequin.
Pour : RCGE, PS
Contre : EAG, FN
Abstention : LR
Mai 2019
DELIBERATION N° 24-(15683) – POLITIQUE DE LA VILLE – Avenant n°1 du protocole de préfiguration des programmes de renouvellement urbain des quartiers « des Villeneuves » à Grenoble et Échirolles, du quartier « Mistral » à Grenoble et des quartiers « Renaudie – Champberton – La Plaine » à Saint Martin d’Hères.
Pour : RCGE, PS, LR, FN, NI
Contre : EAG
DELIBERATION N° 25-(15144) – POLITIQUE DE LA VILLE – Bonifications financières de la Caisse d’allocations familiales de l’Isère aux Maisons des Habitants implantées dans les quartiers politique de la Ville et signature de la charte.
Adoptée à l’unanimité
Janvier 2016
DELIBERATION N° 20 – (A 004) – URBANISME AMENAGEMENT – Convention de mandat d’études relatif à l’opération de renouvellement urbain de la Cité Abbaye et lancement de la concertation préalable au titre de l’article L 103-2 du Code de l’Urbanisme.
Pour : 41 RCGE, PS
Abstention : FN, 1 RCGE
Février 2019
DELIBERATION N° 27-(12361) – URBANISME AMENAGEMENT – Bilan de la concertation sur l’étude préalable à l’opération Abbaye.
Pour : RCGE, PS, FN
Contre : LR
Abstention : EAG
DELIBERATION N° 28-(12355) – URBANISME AMENAGEMENT – Cité de l’Abbaye : Mise à l’étude pour le classement d’un Site Patrimonial Remarquable autour de la cité de l’Abbaye située sur la Commune de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION N° 29-(12338) – URBANISME AMENAGEMENT – Cité de l’Abbaye : Demande de délégation de compétence en matière d’élaboration du PVAP (Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine) de Site Patrimonial Remarquable de Grenoble Alpes Métropole vers la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité.
Mars 2015
DELIBERATION N° 6-(12365) – URBANISME AMENAGEMENT – Opération de
renouvellement urbain de la Cité de l’Abbaye – Concession d’aménagement à la Société publique locale (SPL) SAGES.
Pour : 40 RCGE, EAG, PS, LR, NI
Non vote : 1 RCGE ( conflit d’intérêt ?)
Juin 2016
DELIBERATION N° 35 – (A 007) – URBANISME AMENAGEMENT – SPL SAGES – Opération ZAC BEAUVERT – Approbation du compte-rendu financier 2015, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n°9 au traité de concession d’aménagement.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
Septembre 2016
DELIBERATION N° 12-( 16) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Beauvert – Lot E2 – Cession de droits à construire par la SPL SAGES – Accord de la ville de Grenoble
Pour : 41 RCGE
Contre : LR-UDI
Abstention : PS
Non vote : 1 RCGE, FN
Juin 2014
DELIBERATION N° 2 – (A 039) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Esplanade – Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) Esplanade
Pour : 42 RCGE, 7 LR-UDI, 2 FN
Contre : 7 PS
Abstention : 1 PS
Novembre 2014
DELIBERATION N° 78 – (A 042) – URBANISME AMENAGEMENT – Concession ESPLANADE – Participation de la Ville versée à la SPLA au titre de la clôture de l’opération.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 1 FN
Hors salle : 1 FN
Juin 2015
DELIBERATION N° 41 – (A 025) – URBANISME AMENAGEMENT – Esplanade – résiliation du traité de concession – approbation du dossier de clôture de l’opération et Quitus à l’aménageur SPLA SAGES
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN
Février 2016
DELIBERATION N° 7 – (A 006) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – Opération Esplanade – Secteur Nord – Echange foncier entre la Ville et la SAIEM Grenoble Habitat.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN
Juillet 2016
DELIBERATION N° 11 – (A 012) – URBANISME AMENAGEMENT – Esplanade – définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable à la définition du plan guide de réaménagement du quartier de l’Esplanade.
Pour : RCGE
Contre : FN
Absence : PS, LR-UDI
Décembre 2017
DELIBERATION N° 8-( 3531) – URBANISME AMENAGEMENT – Projet
Esplanade : définition du plan guide de réaménagement du quartier de l’Esplanade :
bilan de la concertation
Pour : RCGE
Contre : EAG, PS, LR, FN
DELIBERATION N° 9-( 3532) – URBANISME AMENAGEMENT – Projet
Esplanade : définition du plan guide de réaménagement du quartier de l’Esplanade :
approbation du plan guide de réaménagement.
Pour : RCGE
Contre : EAG, PS, LR, FN
DELIBERATION N° 10-( 3533) – URBANISME AMENAGEMENT – Convention
de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Grenoble et Grenoble-Alpes-Métropole
pour la mise en œuvre du projet d’aménagement de la Grande Esplanade et du
boulevard de l’Esplanade.
Pour : RCGE
Contre : EAG, 7 PS, LR, FN
Abstention : 1 PS
Décembre 2017
DELIBERATION N° 11-( 3534) – URBANISME AMENAGEMENT – Esplanade –
Convention de Mandat entre la ville de Grenoble et la SPL SAGES pour la mise en
œuvre du projet d’aménagement de la Grande Esplanade et du boulevard de
l’Esplanade.
Pour : 39 RCGE
Contre : EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE
Novembre 2014
DELIBERATION N° 6 – (A 023) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Flaubert – Lancement des premières opérations de logement – Validation de charges foncières dans le cadre de deux cessions par la SPLA Sages du lot Z5A – 2 à la SAIEM Grenoble Habitat et du lot Z3B – 1 à ACTIS.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN
DELIBERATION N° 11 – (A 015) – URBANISME AMENAGEMENT – SPLA SAGES – Opération Flaubert – Approbation du compte-rendu financier 2013, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n° 3 à la convention de concession d’aménagement et des participations de la Ville de Grenoble pour 2014 et 2015.
Pour : unanimité
Hors salle : 1 FN
Novembre 2015
DELIBERATION N° 45 – (E 037) – FINANCES – Garantie d’emprunt accordée à la SPLA SAGES pour l’aménagement de la ZAC Flaubert
Pour : 42 RCGE
Contre : 8PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI
Juin 2016
DELIBERATION N° 40 – (A 025) – URBANISME AMENAGEMENT – SPL SAGES – Opération ZAC Flaubert – Approbation du compte rendu financier 2015, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n°5 annexé à la convention de concession d’aménagement et des participations de la ville de Grenoble pour 2016 et 2017
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Absence : FN
Mars 2017
DELIBERATION N° 3-( 697) – URBANISME AMENAGEMENT – Zone d’Aménagement Concerté Flaubert – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la participation citoyenne.
Pour : RCGE
Contre : LR-UDI, FN
Abstention : PS, EAG
DELIBERATION N° 38-( 425) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Flaubert – Autorisation donnée à la SPL SAGES de céder le lot Z5A-1b à ACTIS pour la réalisation d’un parking provisoire.
Pour : RCGE, PS, FN
Abstention : LR-UDI, EAG
Mai 2018
DELIBERATION N° 19-( 4263) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Flaubert –
Garanties de rachat et de location de places de stationnement dans le parking silo Flaubert à la Société Civile Immobilière en cours de formation.
Pour : RCGE, PS
Contre : EAG, LR
Juin 2018
DELIBERATION N° 37-( 5231) – LOGEMENT – Aide de la Ville de Grenoble à l’opération
de construction de l’EHPAD Flaubert réalisée par ACTIS.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION N° 38-( 5342) – LOGEMENT SOCIAL – ZAC FLAUBERT – Aide
exceptionnelle de la ville de Grenoble à ACTIS pour la construction de l’opération de
logement social « Le Haut-Bois ».
Adoptée à l’unanimité.
Juillet 2016
DELIBERATION N° 12 – (A 025) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – Quartier Hoche – Résiliation partielle du bail à construction entre ACTIS et la ville de Grenoble – Approbation d’un état descriptif de division en volumes et cession de volume à ACTIS.
Adopté à l’unanimité
Juin 2016
DELIBERATION N° 62 – (B 020) – POLITIQUE DE LA VILLE – Opération de renouvellement urbain Grenoble – Mistral Lys Rouge – Restructuration du local commercial 35 rue Anatole France pour la création d’un centre commercial de proximité
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Absence : FN
DELIBERATION N° 32 – (A 004) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – Opération de réhabilitation du Lys Rouge : Prolongation de la durée des baux à construction entre Ville de Grenoble et ACTIS
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Absence : FN
Juillet 2017
DELIBERATION N° 3-( 2387) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Grenoble-Mistral
Lys Rouge : restructuration du local commercial 35 rue Anatole France pour la création d’un pôle commercial – Convention partenariale entre l’EPARECA et la Ville de Grenoble
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Non vote : LR-UDI, EAG
Mai 2018
DELIBERATION N° 6-( 4958) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC
Mistral – Modification des modalités de cession de l’ilot Bachelard à la société Batimmo dans le cadre d’un nouveau projet immobilier d’activités économiques – Modification de la
délibération du 21 octobre 2013.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN
DELIBERATION N° 26-( 3976) – FINANCES – Groupe Anatole France, Lys Rouge –
Accord sur travaux Convention de refacturation des travaux de réhabilitation de la résidence du Lys Rouge.
Adoptée à l’unanimité.
Novembre 2018
DELIBERATION N° 59-(8470) – POLITIQUE DE LA VILLE – Programme de rénovation urbaine Projet d’intérêt régional (PRIR) Mistral – Démolition de la barre Anatole-France (logements et commerces).
Adoptée à l’unanimité.
Mars 2019
DELIBERATION N° 14-(12627) – URBANISME AMENAGEMENT – Autorisation de la Ville de Grenoble portant sur la démolition de logements sociaux, propriété d’Actis, immeubles situés au 33 et au 39 rue Albert Thomas au sein du quartier Mistral, cadastrés HP64.
Pour : RCGE, PS, LR, NI
Contre : EAG
Septembre 2014
DELIBERATION N° 12 – (A 025) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile : accord donné à la SEM INNOVIA pour la signature d’un bail emphytéotique au profit de GRT Gaz et pour la cession d’une parcelle au SMTC
Pour : unanimité
Novembre 2014
DELIBERATION N° 77 – (A 026) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC PRESQU’ILE – Validation de charges foncières.
Pour : 42 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI
Abstention : 1 FN
Hors salle : 1 FN
Février 2015
DELIBERATION N° 8 – (A 006) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Cession par la SEM InnoVia de droits à construire à ICP sur Cambridge pour la réalisation d’un programme de logements familiaux en accession.
Pour : 42 RCGE, 7 PS
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Avril 2015
DELIBERATION N° 22 – (A 017) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Cession par la SEM InnoVia de droits à construire – Cession d’un terrain par la Ville à la SEM InnoVia
Pour : 42 RCGE, 8PS
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Juin 2016
DELIBERATION N° 34 – (A 024) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – SEM InnoVia – Opération Presqu’ile – Approbation du compte-rendu financier 2015, du bilan et de la trésorerie prévisionnels, de l’avenant n°6 au cahier des charges annexé à la convention de concession et des participations de la ville de Grenoble pour 2016 et 2017
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Absence : FN
Juillet 2016
DELIBERATION N° 13 – (A 009) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Avenue des Martyrs – Régularisations foncières – Echange de terrains avec le Département de l’Isère
Adopté à l’unanimité
DELIBERATION N° 14 – (A 011) – URBANISME AMENAGEMENT – ZAC Presqu’ile – Secteur Cambridge – Cession par la SEM Innovia Grenoble Durablement de droits à construire à ICF Sud Est Méditerranée pour la réalisation de programmes immobiliers de logements locatifs sociaux et activités – Validation de charges foncières.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI
Décembre 2017
DELIBERATION N° 14-( 3571) – URBANISME AMENAGEMENT – Approbation de la convention cadre n°2 de partenariat foncier pour l’aménagement de la Presqu’ile
de Grenoble.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN
Février 2018
DELIBERATION N° 59-( 3709) – FINANCES – Nouvelle garantie Emprunt ZAC Presqu’île
SEM INNOVIA
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN
Juillet 2018
DELIBERATION N° 10-( 5258) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC
Presqu’ile – Autorisation donnée à la SEM Innovia d’échanger des tènements fonciers avec le Commissariat à l’Energie Atomique – Approbation de la cession par la Ville de tènements fonciers au profit de la SEM Innovia en application de la nouvelle convention foncière.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR
Juin 2019
DELIBERATION N° 14-(17262) – FINANCES – Garantie d’emprunt 2019 accordée à la SEM INNOVIA pour la ZAC « Presqu’île »
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : EAG, LR
Juillet 2019
DELIBERATION N° 5-(17185) – URBANISME CESSIONS ACQUISITIONS – ZAC Presqu’ile – Cession à la SEM InnoVia de parcelles constituant partiellement les ilots DD, DP et PC – Validation de charges foncières au profit de la SEM InnoVia pour la rétrocession des ilots DD, DP, PC et PA en vue de la réalisation d’opérations immobilières.
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG
Abstention : FN
Ndlr : aménagement du quartier dans les premières délibérations …