Conseil du 8 juillet 2019

Durée du conseil du 17 juin : 4h 57 min

  • Introduction du maire et questions orales : 47 min
  • Les 4 premières délibérations et 2 vœux : 2h 10 min
  • Les 75 autres délibérations : 2 h

Dans les premières délibérations :

2 questions orales portent sur les piscines municipales. Elles sont posées par le FN et le PS. La réponse du maire est un peu embrouillée, il reporte la question des tenues de piscine vers le gouvernement.

Quelques remarques :

  • Les 2 questions orales portent sur le respect du règlement des piscines. Hors le règlement a été respecté et ces personnes ne demandent pas un assouplissement du règlement. Alors ?
  • Le maire n’a pas hésité sur certaines questions, touchant à la démocratie locale par exemple, à aller plus loin que d’autres et sans l’avis du gouvernement.
  • Quand de jeunes hommes boivent et/ou sont violents dans une piscine, on parle d’incivilités. Un mot peu clair qui ne désigne personne en particulier, surtout pas la population responsable des dites incivilités.
    Ce n’est pas pour une histoire de maillot de bain que la piscine a été fermée. Voir :  l’article du Dauphiné libéré.
  • La loi de 1905 sur la laïcité concerne la séparation des églises et de l’état. Elle a été prise à l’initiative d’Aristide Briand en faveur d’une laïcité sans excès (voir la loi de séparation des églises et de l’état).
    On s’est éloigné d’une laïcité sans excès.
  • Ces dernières décennies ce qu’on entend pas laïcité s’est compliqué (voir la laïcité en France).
    On s’est même égaré.
  • Le fait qu’une population de femmes, fragilisées par le dépaysement, fait l’unanimité contre elle, de gauche à droite, est insupportable.
    On est arrivé là.

Il n’est question que de maillot de bain et d’une tentative d’adapter les contraintes culturelles de cette population à notre manière de vivre : aller à la piscine l’été.

Pour se changer les idées en famille : la présentation de la Métro liée à la délibération 68 sur les « indicateurs de bien-être soutenable et territorialité » :
IBest
On peut lire : « On ne compte pas « ce qui compte » « , « création de données nouvelles sur le capital social », « Interroger la mixité sociale » etc …
Irrésistible de se moquer quelque fois. Il y a peut être de la bonne volonté derrière tout ça.

Parmi les 33 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement : 112 – Vive les services publics intercommunaux
→ 2 concernent l’engagement : 43 – Ramener des animaux en ville
→ 2 concernent l’engagement : 87 – Une ville embellie
→ 1 concerne le Plan Air Énergie Climat

Votes des 79 délibérations et 2 vœux :

79 délibérations et 2 vœux 4 premières délibérations et 2 vœux
TtesDelb2019-07-08 1Delib2019-07-08
Votes divergents : 4
  • 2 RCGE (Non votes)
  • 2 PS (1 pour et 1 abstention)
Amendements : 2
  • RCGE : 2 adoptés
Pour ces 79 délibérations, 2 vœux et 80 votes, il y a eu :
  • 47 votes unanimes
  • 3 votes uniquement RCGE

Tableau 2019-07
Vidéo du conseil du 8 juillet 2019
Compte-rendu-du-Conseil-municipal-du-8-juillet-2019

Le RLPI : Règlement Local de Publicité Intercommunal à Grenoble
Composition du conseil métropolitain fixée dans le cadre d’un accord local

Conseil du 17 juin 2019

Durée du conseil du 17 juin : 4 h 55

  • Introduction de Mme Martin et question orale : 45 min
  • Les 11 premières délibérations : 3h 30 min
  • Les 48 autres délibérations : 40 min

Pas de changement dans les groupes du conseil, ce mois ci.

Pendant le conseil, plusieurs groupes (mais pas RCGE) ont cité un article du Postillon : Dans la citadelle assiégée. (L’article n’est pas en ligne en intégralité : il faut acheter le Postillon !). Guy Tuscher parle du fonctionnement interne du groupe RCGE. On trouve entre autre  :

  • Le  management dans le style de l’école de management de Grenoble, week-end de cohésion de groupe compris !
  • L’ordre donné aux élus RCGE de « ne pas parler à la presse et à personne d’autres en fait. » et « Vous ne parlez même pas à  votre conjoint ou conjointe … »
    Une nouvelle manière de co-construire les projets avec les habitants ?

La face cachée du groupe RCGE : beaucoup d’ éléments dans cet article pour comprendre le malaise des citoyennes qui étaient si contentes qu’ils soient élus ! On y reviendra.

Dans les premières délibérations : La présentation du compte administratif 2018 qui retrace l’ensemble des recettes et des dépenses pour l’année.

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 3 concernent l’engagement 40 : Réaliser un plan Lumière
→ 2 concernent l’engagement 22 : Lancer un plan majeur de rénovation énergétique
→ 2 concernent l’engagement 99 : Soutenir les actions du Planning Familial

Votes des 59 délibérations :

59 délibérations 11 premières délibérations
TtesDelibs201906 1Delibs201906
Vote divergent :
  • 1 RCGE (Non vote)
Amendements : 3
  • RCGE : 3 adoptés
Pour ces 59 délibérations et 62 votes, il y a eu :
  • 27 votes unanimes
  •   8 votes uniquement RCGE, dont 6 votes sur le budget

Tableau 2019-06
Vidéo du conseil du 17 juin 2019
Compte rendu du Conseil municipal du 17 juin 2019

Compte administratif 2018
Bilan année 3 Régie Lumière

Conseils des 13 et 20 mai 2019

Durée du conseil du 13 mai : 4h 30
Note : La vidéo commence après l’appel directement dans au milieu d’une phrase de l’introduction de Mr Piolle. On peut supposer un début de conseil difficile que l’équipe élue a censuré

  • Introduction et questions orales : 35 min
  • 6 premières délibérations et 2 vœux : 3h 04
  • les 97 autres délibérations : 54 min

Conseil du 20 mai : 31 min où on voit, entre autre, tous les élus aller voter.

Suite des changements dans les groupes du conseil municipal :

  • Mme Rakose, 17° adjoint, pose sa démission en fin du conseil du 13 mai.
  • Au conseil du 20 mai, Mme Djidel sera élue adjointe en remplacement de Mme Rakose. Elle passe de conseillère à adjointe.
  • Mi-juin Mme Masson a rejoint le groupe RCGE sur le site mais dans le compte rendu du 13 mai elle est encore comptée en non inscrite. Elle est absente au conseil du 20 mai.

A propos des questions orales :

Deux questions des groupes PS et EAG portant sur la fusion en cours de Actis et de Grenoble Habitat en une SEM.
Une réponse longue de Mr Piolle commençant par un historique du logement social a Grenoble depuis 1920. Beaucoup de satisfecit, sans oublier les initiatives innovantes et les défis. Des problèmes dus à la politique du gouvernement dont on ne doute pas un instant. Pour arriver à une réponse présentant la solution envisagée comme la seule possible.
Quand 2 groupes d’opposition à gauche se posent presque les mêmes questions, c’est que d’autres choix étaient possibles, mais comme d’habitude ce que RCGE propose est la seule solution possible.
Souvenez-vous citoyennes, des discours autour du plan de sauvegarde des services municipaux.
Cela est cohérent avec la censure d’une partie des vidéos du conseil et tout à fait désagréable, pour ne pas dire plus.

Dans les premières délibérations :

→DELIBERATION N° 3-(16013) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Adhésion à la Charte des Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens et adoption des objectifs du plan d’action de la Ville de Grenoble 2019-2022.
Et ils vont lutter contre les paradis fiscaux aussi !

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 103 : Redéfinir en transparence la répartition des subventions aux clubs et associations et l’accueil de la coupe du monde féminine de foot !
→ 3 concernent l’engagement 41 : Végétaliser la ville
→ 2 concernent l’engagement 19 : Diminuer les indemnités des élus, réaliser le non-cumul des mandats
→ 2 concernent l’engagement 101 : faciliter les démarches administratives des demandeurs d’asile

Votes des délibérations du 13 mai

105 délibérations dont 2 vœux 5 premières délibérations et 2 vœux
TtesDelibs201905 1Delibs201905
Votes divergents :
  • 1 PS (Abstention)
  • 1 RCGE (Non vote)
Amendements : 6
  • RCGE : 4 adoptés
  • EAG : 1 rejeté
  • LR : 1 adopté
Pour ces 104 votes, il y a eu :
  • 72 votes unanimes
  • aucun vote uniquement RCGE

Tableau 2019-05-13
Vidéo du conseil du 13 mai 2019
Vidéo du conseil du 20 mai 2019
Compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2019
Compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2019

Atelier citoyen : Cohabitation piétons vélos. Restitution du rapport du 11 février 2019
Plan d’action suite à l’atelier citoyen sur la cohabitation piétons vélos
Nœud Ferroviaire Lyonnais – Contribution de Grenoble
Pôle de Solidarité internationale

Conseil du 25 mars 2019

Durée du conseil : 5h 50

  • Introduction et question d’actualité : 30 min
  • 6 premières délibérations : 3h 50 min
  • les 60 autres délibérations : 1h 30 min

Changements dans les groupes du conseil municipal :

  • Mr Safar quitte le conseil municipal, il est remplacé par Me Masson. Elle était sur la liste socialiste au moment des élections en 2014, mais aujourd’hui elle préfère constituer un groupe à elle toute seule : le groupe de la non-inscrite.
    Aux municipales de 2014, celles d’entre vous qui ont voté pour une liste de non-inscrits n’ont pas voté pour Me Masson puisqu’elle était sur la liste socialiste !
  • Mr Burba quitte le groupe socialiste pour rejoindre le groupe RGCE. Cela s’est senti dès le mois de décembre, dans les délibérations sur Gren’de projets où le vote de Mr Burba est compté dans les votes RCGE.

Ces changements parlent de l’état du PS.

Le groupe FN n’est plus présent au conseil à partir de la délibération 2, mais le compte rendu ne me permet pas de dire si c’est juste avant ou juste après.

Et hop, encore un vœu proposé par le groupe EAG non numéroté.

Deux délibérations n’ont été disponibles que le 15 mai sur le site de la ville :

  • La délibération 10  sur l’installation de centrales photovoltaïques.
    Le nom de la société qui fait ces installations n’est pas précisé dans le CR. Il y a 5 RCGE qui non-votent, dont Mr Piolle. Je ne pense pas qu’il s’agisse d’un retrait, mais plutôt d’un conflit d’intérêt. Le nom de la société est donc intéressant.
    →Il s’agit de la SAS Energy citoyennes qui pointe sur le site de Solaire d’ici qui a des partenariats avec plusieurs organismes de la région dont la métro. Il s’agit d’un non-vote pour conflit d’intérêt.
  • La délibération 4 sur la candidature de la ville au titre de Capitale verte européenne.
    La 8  de la labellisation Cit’ergie Gold.
    Hum … dans l’introduction de Grenoble, une ville pour tous il y a cette phrase :

    « Une ville démocratique suppose des élus municipaux disponibles pour leurs tâches, dans le dialogue et l’argumentation avec les habitants plutôt que dans la com’ et les opérations de prestige. »

et en face toutes ces labellisations (Capitale verte, Cit’ergie Gold et d’autres).

Parmi les 47 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 21 : Améliorer la progressivité de la tarification sociale des services publics
→ 3 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 4 concernent l’engagement 86 : Mobiliser des moyens pour la convivialité dans tous les quartiers
→ 2 concernent le projet Cœur de ville – Cœur de métropole

Votes des délibérations

101 délibérations et 2 vœux 7 premières délibérations et 2 vœux
TtesDelib201903 1Delib201903
Votes divergents :
  • 2  RCGE
Amendements : 5
  • RCGE : 5 adoptés
Pour ces 104 votes, il y a eu :
  • 54 votes unanimes
  •   2 votes uniquement RCGE

Tableau 2019-03
Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
Compte rendu du Conseil municipal du 25 mars 2019

Ville amie des enfants
Plan lecture
Cœurs de ville – Cœurs de métropole
Abbaye

Conseil du 4 février 2019

Durée du conseil : 4h 30 (vidéo : 4h 48)

  • Introduction et question d’actualité : 1h 35 min
  • 6 premières délibérations : 2h
  • les 60 autres délibérations : 55 min

A la 12° minute de la vidéo, dans son introduction, Mr Piolle dit que le grand débat  » … pourrait être un nouveau départ vers un processus constituant … ». Mr Piolle semble attendre quelque chose de positif du grand débat ! Vraiment ?
Vous devriez aller faire un tour sur le site du vrai débat, citoyennes : vous verriez qu’avec le même outil que celui utilisé pour le grand débat, il est possible de faire quelque chose d’ouvert, de riche et d’intéressant.

A la présentation de la délibération 4 sur l’adhésion de la ville à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants, Mr Macret revient sur des initiatives locales pour les migrants :

Curieusement aucune de ces informations n’est accessible sur le site de la ville … Ce nouveau site, un peu plein de si jolis panneaux publicitaires … et rien sur ces questions ?

Mr Macret rappelle aussi que cette question est de la responsabilité du gouvernement. Oui, en effet. Pour le moment, ce gouvernement se contente de rendre la vie de ces personnes de plus en plus difficile et précaire.

Parmi les 31 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 80 : Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 3 concernent l’engagement 102 : Renouer avec la tradition d’accueil de la ville
→ 2 concernent l’engagement 72 : Répondre à l’urgence pour en sortir
→ 1 concerne l’engagement 12 : Rendre publiques les données publiques

Votes des délibérations

66 délibérations 6 premières délibérations
TtesDelib201902 1Delib201902
Votes divergents : 2 PS

Amendements
: 7
  • RCGE : 5 adoptés
  • EAG : 1 repoussé
  • LR : 1 repoussé
Pour ces 67 votes, il y a eu :
  • 43 votes unanimes
  • 3 votes uniquement RCGE

Tableau 2019-02
Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
Compte rendu du conseil municipal du 4 février→ 2019

Projet de Renouvellement d’intérêt Régional Mistral
Centralité Sud : intérêt métropolitain et lancement de la concertation
Grenoble : Villes pour les droits numériques
Règlement local de publicité intercommunal

Conseil du 17 décembre 2018

Durée du conseil : 6h

  • Introduction et 2 questions d’actualité : 30 min
  • 14 premières délibérations : 4h 40 min
  • les 85 autres délibérations : 50 min

A propos de Gren’ de projets (39 min de discussion entre 4h 30 et 5h 09 de la vidéo) , rangé dans la co-construction des projets avec les habitants →voir la page Gren’ de projets.

A propos du  plan  lumière : petit point financier.

Quelques délibérations intéressantes sur la relation ville-métro :
  • DELIBERATION N°7 – (10531)- URBANISME AMENAGEMENT – Avis de la ville de Grenoble de la Ville de Grenoble sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté.
    Pour : RCGE, PS
    Contre : LR, FN
    Non vote : EAG
    La ville est réduite à donner son avis, avis favorable, mais s’il ne l’était pas, ce serait pareil, juste un avis !
  • DELIBERATION n° 72 – 6420 – NOUVELLES TECHNOLOGIES – Autorisation du droit des sols – signature de la convention de mise à disposition par Grenoble Alpes Métropole du logiciel « Oxalis ».
    Adoptée à l’unanimité.
    Cela se fait dans le cadre de la loi MAPTAM (métropolisation) à la place d’un autre logiciel qui avait été adapté aux besoins spécifiques de la mairie. Cette « mise à disposition » coûte 26 000 €.
  • DELIBERATION N° 85-(11899)- INTERCOMMUNALITE – METROPOLE – Désapprobation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 novembre 2018.
    →Rapport 2018
    Pour : RCGE,
    Contre : PS
    Abstention : LR, EAG, FN
    Vous avez bien lu : il s’agit de la désapprobation d’un rapport.
    Et une fois que le conseil municipal a désapprouvé, il se passe quelque chose ?
    (CLECT : Commission locale d’évaluation des charges transférées).

Parmi les 37 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 6 concernent l’engagement 1 – Co-construire les projets avec les habitants.
→ 2 concernent l’engagement 104 – Rationaliser l’utilisation des équipements sportifs
→ 1 concerne l’engagement 40 – Réaliser un plan Lumière
→ 1 concerne l’engagement 41 – Végétaliser la ville
→ 1 concerne l’engagement 44 – Réduire la quantité de déchets, Réparer, … .

Votes des délibérations

103 délibérations 14 premières délibérations
TtesDelib201812 1Delib201812
Votes divergents : 10
  • RCGE : 7 abstentions (4 abstentions sur Gren’ et 3 non votes)
  • PS : 3 (1 pour sur Gren’, 2 abstentions delib 37)
Amendements : 7
  • RCGE : 2 adoptés
  • PS + LR : 4 adoptés sur Gren’
  • EAG : 1 repoussé
Pour ces 105 votes, il y a eu :
  • 48 votes unanimes
  • 11 votes uniquement RCGE

Tableau 2018 -12
Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Budget primitif 2019
Renouvellement des villeneuves
PLUI 2019 (Plan local d’urbanisme intercommunal)
Gren’ de projet

Conseil du 5 novembre 2018

Le 12 décembre : le contenu des délibérations du conseil de septembre n’est pas toujours accessible sur le site de la ville et celui de celles novembre n’y est pas du tout. Et donc pas de lien vers les délibérations intéressantes.
La vidéo commence au milieu de l’appel … comme celle du mois de mai qui a été censurée au début ?
Pour la délibération 100, le relevé des votes dans le compte rendu ne correspond pas à ce qui s’entend sur la vidéo.

Durée du conseil : 8h 15

  • Introduction, 2 questions d’actualité : 40 min
  • 15 premières délibérations et 1 vœu : 6 h 50
  • les 85 autres délibérations : 45 min

→5 des 16 délibérations « Affaires culturelles » sont dans les premières délibérations et concernent le projet « Bibliothèque numérique de référence » .
Voir la présentation de C. Bernard : Délibérations Bibliothèque municipale.
A propos de :
– l’automatisation des transactions : dans les supermarchés, quand des caisses automatiques sont installées, ce n’est pas pour donner un travail plus intéressant aux caissières.
– la numérisation, l’accès sur internet, la bibliothèque numérique de haut niveau : si vous avez un smartphone et que vous voguez sur internet, super ! (encore que … le demi silence des bibliothèques, les pages qui se tournent, c’est bien aussi).
Et les autres sans smartphone ? Les autres, tant pis.
– le projet coûtera 890 000 € à la ville sur 4 ans : après l’émotion suscité à Grenoble par le plan de restriction de 2016 qui a touché les bibliothèques, on peut se demander si on ne se moque pas un peu …

→La délibération n°2 9450 : Prévention et sécurité.
Le texte n’est pas disponible, alors j’ai écouté E. Martin pour savoir de quoi il s’agit, et je ne sais pas. Elle parle de ce qui a été fait, de devoir travailler avec beaucoup d’acteurs. OK mais cela ressemble plus à un rapport qu’ à quelque chose de nouveau. Attendons de lire.
Janvier : pas de changement à la lecture, c’est un rapport.

→La délibération 37 : Stationnement
Il semble que le stationnement sera gratuit dans les parkings de 17h à 19h du 3/12 au 11/01. A vérifier.

Parmi les 39 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 80 : Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 4 concernent l’engagement 110 : Maintenir et soutenir le réseau des quatorze bibliothèques municipales
→ 3 concernent l’engagement 16 : Porter une nouvelle ambition pour la coopération décentralisée.
→ 3 concernent l’engagement 25 : Investir sur la jeunesse
→ 1 concerne l’engagement 92 : Soutenir le commerce de proximité

et 2 sont le détricotage de ce qui a été fait :
→ engagement 22 : Lancer un plan majeur de rénovation énergétique
La délibération 39 de ce conseil annule la délibération 17 – A002 de mars 2016 sur l’aide aux travaux d’amélioration thermique.
→engagement 80 :Remettre à plat tous les grands projets urbains
La délibération 47 – 8393 annule la délibération 13 – 319 d’avril 2017 : reprise d’équipements publics qui avait été rétrocédés à la SPL Sages.

Votes des délibérations

101 délibérations et 1 vœu 15 premières délibérations et 1 vœu
TtesDelib201811 1Delibs201811
Votes divergents : 1
  • RCGE : 1 abstention
Amendements : 2
  • RCGE : 1 adopté
  • PS : 1 repoussé
Pour ces 102 votes, il y a eu :
  • 51 votes unanimes
  •   9 votes uniquement  RCGE

Tableau 2018 -11
Vidéo du conseil du 5 novembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 5 novembre 2018

Orientation budgétaire 2019
Égalité femmes hommes
Bibliothèque municipale

Conseil du 24 septembre 2018

Le 5 novembre, les délibérations n°2 et 4 ne sont pas accessibles sur le site de la ville. Je les mets à disposition dès que ce sera possible (et que je le verrai …)

Durée du conseil :

  • Introduction, 1 question orale : 34 min
  • 2° délibération sur le rapport de la chambre régionale des comptes : 3 h
  • 6 autres premières délibérations et 2 vœux : 2h 20 min
  • les 92 autres délibérations : 55 min (1 min 40 sec par engagement en moyenne)

Ce conseil commence à 15h, au lieu de 18h. L’ensemble des groupes sera présents jusqu’à la fin du conseil.  Mr Cazenave et Me d’Ornano quittent le conseil à 15h 09.

La 2° délibération porte sur le plan d’action de la ville en réponse au rapport de la chambre régionale des comptes. Ce rapport est présenté par Me Tavel juste avant cette délibération.
A remarquer : Le rapport n’est pas disponible sur le site de la ville mais doit être demandé en vertu de l’article R 243-16 du code des juridictions financières. Mais rien n’indique dans cet article que ce document ne puisse être mis à disposition du public sur un site …
mais en janvier  il y a la délibération ! : Délibération 002 – 7682.

Ce débat dure 3h que j’ai écouté (oui !!!). Quoi en dire ? C’est long, ennuyeux et attendu. Il y a une embrouille au niveau de la fête des tuiles, c’est sur. À propos du bâtiment du Crédit agricole, je ne comprend pas bien.
Le rapport contient aussi des remarques sur la gouvernance et les droits de l’opposition. Ces remarques seront l’objet des amendements posés par le groupe PS à cette délibération (à partir de 3h 09 de la vidéo). Que ce soit avec les groupes d’opposition ou les citoyens, l’équipe RCGE a décidément du mal à causer avec les autres. Dommage.
Me Tavel (vers 2h 44) de la vidéo recadre Mrs Chamussy et Tuscher assez efficacement, tellement qu’aussitôt Mr Tuscher emploie le mot de bêtasse à propos de ce qui vient d’être dit. Me Tavel avait  été correcte, elle.

Dans le reste des délibérations, la DELIBERATION 037 - VILLE DE DEMAIN – Convention de partenariat avec Grenoble Ecole de Management dans le cadre de la participation à la chaire de recherche et d’enseignement  » Territoires en transitions : vers de nouveaux services aux citoyens.
→ la convention passée avec GEM (7014-ConventionGEM)
Deux remarques :
– la ville de demain vue par une école de management (surtout celle de Grenoble et plus généralement sur les écoles de management ), ça fait un peu peur.
– si les services actuels marchaient tous bien, cela suffirait peut être ?

Parmi les 39 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent l’engagement 101 : Faciliter les démarches administratives des demandeurs d’asile
→ 2 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 1 concerne l’engagement 12 : Rendre publiques les données publiques
→ 1 concerne l’engagement 54 : Mettre fin au projet d’élargissement de l’A480

Et un nouvel engagement avec une délibération, même si des actions ont déjà eu lieu et sont visibles :
→l’engagement 52 : Viser le triplement de la pratique du vélo

Votes des délibérations

99 délibérations et 2 vœux 7 Premières délibérations et 2 vœux
TtesDelib201809 1Delib201809
Votes divergents : 4
  • RCGE : 2 non-votes
  • PS : 1 abstention
  • EAG : pour le vœu 100 : il y a 1 vote pour et 1 abstention
Amendements : 11
  • RCGE : 5 adoptés
  • PS : 2 adoptés et 3 repoussés
  • LR : 1 repoussé
Pour ces 101 votes, il y a eu :
  • 52 votes unanimes
  • 14 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 1 votée par RCGE et EAG

Tableau 2018-09
Vidéo du conseil de septembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2018

Avis sur la Zone à Faibles Émissions ZFE

Conseil du 9 juillet 2018

Durée du conseil : 5h 20 (6h 06 de vidéo – 40 min de pause)

  • Introduction, 1 question orale : 30 min
  • 5 premières délibérations et 1 vœu : 3 h 50 min
  • les 43 autres délibérations : 1 h

En introduction, Mr Piolle parle du démarrage des ateliers de projets, liés à la nouvelle charte des CCI . Précisions dans sur une page du site de la ville.
Les deux premiers ateliers porteront sur
⇒ La cohabitation piétons / vélos
⇒ L’isolement des personnes vulnérables.

Puis 2 h de discussion sur le plan de déplacement urbain (PDU) (Délibération n° 2 – 5130). Les détails sont sur la page du Plan Air Energie Climat.

Entre la délibération n° 5 et le vœu qui suit et a le numéro 49, il existe dans la compte rendu un vœu sans numéro, déposé par le groupe EAG, relatif à la rénovation de Villeneuve.
Sans numéro ?

La délibération n° 20 – (5569) définit la convention d’objectif et de moyens entre la ville de Grenoble et la SAS Télégrenoble et précise :  « Dans le respect des obligations incombant à l’éditeur, il s’agit notamment de garantir … l’indépendance éditoriale, …  »
La subvention de la ville est de 99 000 €, celle de la Métro est de 375 000 € et pour 3 ans.
Quelle indépendance éditoriale est possible ? Il faudrait être un peu sérieux là …

Parmi les 24 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent le PAEC : Plan Air Energie Climat
→ 1 concerne l’engagement : 74 -Transformer les mètres carrés
→ 1 concerne l’engagement : 15 – Réduire la publicité et multiplier l’affichage libre

Et deux engagements entamés :
→l’engagement 50  : Retirer au secteur privé la gestion des parkings
   ndlr : la fin d’un contention. Mr Sabri fait un point à 5h 26 de la vidéo.
→l’engagement 84 : Réaliser une aire pour gens du voyage

Votes des délibérations

48 délibérations et 1 vœu 5 Premières délibérations et 1 vœu
TtesDelibs201807 1Delibs201807
Votes divergents : 3
  • PS : 3 (2 abstentions et un contre : Mr Voir vote contre le tarif solidaire pour l’accès aux piscines. Les socialistes ont un problème avec la tarification solidaire. )
Amendements : 4
  • RCGE : 4 adoptés
Pour ces 48 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 24 votes unanimes
  • 5 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 3 votées par RCGE et EAG

Tableau 2018 07
Vidéo du conseil du 9 juillet 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

PDU-2030 Plan de déplacement urbain

Conseil du 18 juin 2018

Durée du conseil : 7 h 32 min (7h37 de vidéo – 5 min de pause)

  • Introduction, 2 questions orales, présentation de la pétition citoyenne  : 2h 25 min
  • 10 premières délibérations et 2 vœux : 1 h 30 min
  • la délibération 17 : 28 min (entre 6h 30 et 7h 03 de la vidéo – 5 min de pause et vers 1h 40 du matin)
  • les 55 autres délibérations : 43 min

Les délibérations 6 à 8 portent sur les comptes de gestion et administratifs de 2017.
La présentation de Mr Sabri est claire et parle du budget en terme politique, en particulier dans le Compte-administratif-2017-par-politique-publique où le pourcentage du budget attribué à chaque domaine d’action permet de lire les priorités de la municipalité dans l’utilisation de l’argent public.

Dans les remarques de l’opposition par contre c’est bien autre chose qui s’exprime. Les remarques des groupes LR, PS et FN portent sur la dette, et de ses modalités de remboursement , exprimées en chiffres bruts, non pour informer mais pour impressionner. La baisse des subventions de l’état n’est pas citée, la politique menée à Grenoble non plus. Ces remarques sont l’écho du discours de la finance international, hors de contrôle et dont (presque) plus personne ne doute de la nocivité. Avec une mention spéciale à Mr Chamussy qui parle, je cite : « d’exigences de gestion particulières puisqu’il s’agit d’argent public » (entre 3h 00′ 30  » et 3h 02′ de la vidéo). Mr Chamussy, LR,  a accepté dans sa liste pour l’élection de 2014 Mr Carignon, en position éligible ! Non, ne souriez pas, Citoyennes, entendez plutôt ce que cela dit des propos de Mr Chamussy.

L’intervention de Mr Tuscher, EAG, a été courte et claire, et après les autres interventions, rafraîchissante.

DELIBERATION 17 -( 4906) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et l’AG2R La Mondiale.
On peut en effet partager les doutes de Me Agobian sur cette délibération et remarquer avec elle que c’est la 2° ouverture vers le secteur privé en 3 conseils. Si la première ouverture vers HP pouvait laisser songeuse, celle là est d’autant plus inquiétante que la réponse de Mr Denoyelle n’est pas du tout convaincante. Il dit que tout le monde donne plus d’informations à Google que ce qu’ils donneront à AG2R (!!!!) et plus loin qu’ils ne donneront pas de fichiers à AG2R. Là il y a vraiment de quoi être inquiète.
Et cette délibération a discrètement été cachée en milieu de conseil …

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 78 : Maîtriser le développement de la ville grâce à un nouveau Plan Local d’urbanisme
→ 2 concernent l’engagement 37 : Renforcer les centres de santé
→ 2 concernent l’engagement 89 : Veiller au bien être des personnes âgées

Votes des délibérations

66 délibérations et 2 vœux 10 Premières délibérations + 2 vœux
TtesDelibs201806 1Delibs201806
Votes divergents : 2
  • RCGE : 1 non vote
  • LR : 3 non votes
Amendements : 4
  • RCGE : 3 adoptés
  • PS : 1 adopté
Pour ces 66 délibérations traitées et 2 vœux, il y a eu :
  • 33 votes unanimes
  • 11 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 6 votées par RCGE et EAG

Tableau 2018 06
Vidéo du conseil du 18 juin 2018
Relevé de décision CM 14-05-18

Compte administratif 2017 par nature
Compte-administratif-2017 par politique publique
PADD
Les Villeneuves