Conseil du 9 juillet 2018

Durée du conseil : 5h 20 (6h 06 de vidéo – 40 min de pause)

  • Introduction, 1 question orale : 30 min
  • 5 premières délibérations et 1 vœu : 3 h 50 min
  • les 43 autres délibérations : 1 h

En introduction, Mr Piolle parle du démarrage des ateliers de projets, liés à la nouvelle charte des CCI . Précisions dans sur une page du site de la ville.
Les deux premiers ateliers porteront sur
⇒ La cohabitation piétons / vélos
⇒ L’isolement des personnes vulnérables.

Puis 2 h de discussion sur le plan de déplacement urbain (PDU) (Délibération n° 2 – 5130). Les détails sont sur la page du Plan Air Energie Climat.

Entre la délibération n° 5 et le vœu qui suit et a le numéro 49, il existe dans la compte rendu un vœu sans numéro, déposé par le groupe EAG, relatif à la rénovation de Villeneuve.
Sans numéro ?

La délibération n° 20 – (5569) définit la convention d’objectif et de moyens entre la ville de Grenoble et la SAS Télégrenoble et précise :  « Dans le respect des obligations incombant à l’éditeur, il s’agit notamment de garantir … l’indépendance éditoriale, …  »
La subvention de la ville est de 99 000 €, celle de la Métro est de 375 000 € et pour 3 ans.
Quelle indépendance éditoriale est possible ? Il faudrait être un peu sérieux là …

Parmi les 24 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent le PAEC : Plan Air Energie Climat
→ 1 concerne l’engagement : 74 -Transformer les mètres carrés
→ 1 concerne l’engagement : 15 – Réduire la publicité et multiplier l’affichage libre

Et deux engagements entamés :
→l’engagement 50  : Retirer au secteur privé la gestion des parkings
   ndlr : la fin d’un contention. Mr Sabri fait un point à 5h 26 de la vidéo.
→l’engagement 84 : Réaliser une aire pour gens du voyage

Votes des délibérations

48 délibérations et 1 vœu 5 Premières délibérations et 1 vœu
TtesDelibs201807 1Delibs201807
Votes divergents : 3
  • PS : 3 (2 abstentions et un contre : Mr Voir vote contre le tarif solidaire pour l’accès aux piscines. Les socialistes ont un problème avec la tarification solidaire. )
Amendements : 4
  • RCGE : 4 adoptés
Pour ces 48 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 24 votes unanimes
  • 5 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 3 votées par RCGE et EAG

Tableau 2018 07
Vidéo du conseil du 9 juillet 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

Conseil du 18 juin 2018

Durée du conseil : 7 h 32 min (7h37 de vidéo – 5 min de pause)

  • Introduction, 2 questions orales, présentation de la pétition citoyenne  : 2h 25 min
  • 10 premières délibérations et 2 vœux : 1 h 30 min
  • la délibération 17 : 28 min (entre 6h 30 et 7h 03 de la vidéo – 5 min de pause et vers 1h 40 du matin)
  • les 55 autres délibérations : 43 min

Les délibérations 6 à 8 portent sur les comptes de gestion et administratifs de 2017.
La présentation de Mr Sabri est claire et parle du budget en terme politique, en particulier dans le Compte-administratif-2017-par-politique-publique où le pourcentage du budget attribué à chaque domaine d’action permet de lire les priorités de la municipalité dans l’utilisation de l’argent public.

Dans les remarques de l’opposition par contre c’est bien autre chose qui s’exprime. Les remarques des groupes LR, PS et FN portent sur la dette, et de ses modalités de remboursement , exprimées en chiffres bruts, non pour informer mais pour impressionner. La baisse des subventions de l’état n’est pas citée, la politique menée à Grenoble non plus. Ces remarques sont l’écho du discours de la finance international, hors de contrôle et dont (presque) plus personne ne doute de la nocivité. Avec une mention spéciale à Mr Chamussy qui parle, je cite : « d’exigences de gestion particulières puisqu’il s’agit d’argent public » (entre 3h 00′ 30  » et 3h 02′ de la vidéo). Mr Chamussy, LR,  a accepté dans sa liste pour l’élection de 2014 Mr Carignon, en position éligible ! Non, ne souriez pas, Citoyennes, entendez plutôt ce que cela dit des propos de Mr Chamussy.

L’intervention de Mr Tuscher, EAG, a été courte et claire, et après les autres interventions, rafraîchissante.

DELIBERATION 17 -( 4906) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et l’AG2R La Mondiale.
On peut en effet partager les doutes de Me Agobian sur cette délibération et remarquer avec elle que c’est la 2° ouverture vers le secteur privé en 3 conseils. Si la première ouverture vers HP pouvait laisser songeuse, celle là est d’autant plus inquiétante que la réponse de Mr Denoyelle n’est pas du tout convaincante. Il dit que tout le monde donne plus d’informations à Google que ce qu’ils donneront à AG2R (!!!!) et plus loin qu’ils ne donneront pas de fichiers à AG2R. Là il y a vraiment de quoi être inquiète.
Et cette délibération a discrètement été cachée en milieu de conseil …

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 78 : Maîtriser le développement de la ville grâce à un nouveau Plan Local d’urbanisme
→ 2 concernent l’engagement 37 : Renforcer les centres de santé
→ 2 concernent l’engagement 89 : Veiller au bien être des personnes âgées

Votes des délibérations

66 délibérations et 2 vœux 10 Premières délibérations + 2 vœux
TtesDelibs201806 1Delibs201806
Votes divergents : 2
  • RCGE : 1 non vote
  • LR : 3 non votes
Amendements : 4
  • RCGE : 3 adoptés
  • PS : 1 adopté
Pour ces 66 délibérations traitées et 2 vœux, il y a eu :
  • 33 votes unanimes
  • 11 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 6 votées par RCGE et EAG

Tableau 2018 06
Vidéo du conseil du 18 juin 2018
Compte-rendu-du-Conseil-Municipal-du-18-juin-2018
     Annexes du conseil du 18 juin 2018 compressed

Conseil du 14 mai 2018

Durée du conseil : 5h 37 min sans l’intervention du DAL (Droit au logement)

  • L’intervention du DAL en début de CM a été coupée de la vidéo !
  • Introduction et 1 question orale : 42 min
  • 7 premières délibérations et 2 vœux : 3h 02 min
  • 72 délibérations restantes : 1h 54 min

Censure : L’association Droit au logement est intervenue en début de conseil … mais il n’y en a  aucune trace sur la vidéo, ni dans le discours d’introduction du maire. Cette manière de dire : « Vous n’existez pas » est insupportable.

Il n’ont pas respecté les formes du conseil ? Faut-il rappeler ici les très nombreuses fois où des élus n’ont pas respecté les formes du conseil. Et même sans ça.
Les interventions de mesdames Rakose (1h 25 ‘) et Boileau (2h 15′)  et de monsieur Clouaire (2h 28′) qui donnent des éléments de réponse au DAL ne suffisent pas.
Le compte rendu du conseil municipal s’appelle ce mois ci : « relevé de décision ».
Vers quoi se dirige-t-on ? Un ordre du jour avec une note comme quoi toutes les délibérations ont été votées ?
La démocratie locale s’est pris ce soir-là une vraie claque.

On sort pour ne pas voter, Mr le maire ?
Pour les délibérations 8, 9 et 10 monsieur le Maire s’est absenté et a laissé la présidence du conseil à madame Elisa Martin, sans fournir d’explications.
On remarque dans le tableau ci dessous que, pour les délibérations 8 et 9 qui concernent l’autopartage, 5 personnes du groupe RCGE ont non-voté ces délibérations. Il s’agit peut être d’un non vote pour conflit d’intérêt (vidéo à 4h 51′ ) mais ce n’est pas écrit dans le « relevé de décisions » ! 5 personnes sans compter monsieur maire parti faire un petit tour.

Parmi les 38 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 80 – Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 2 concernent l’engagement 17- Ouvrir les locaux scolaires aux associations
→ 2 concernent l’engagement 56 – Favoriser le développement des biens partagés

Votes des délibérations

79 délibérations et 2 vœux 6 Premières délibérations + 2 vœux
TtesDelibs201805 1Delibs201805
Votes divergents : 16
  • RCGE : 10 non votes et 3 hors salle, sur les 3 même délibérations (les 8, 9 et 10)
    Peut être des conflits d’intérêts ?
  • LR : 3 contre sur la délibération 77
Amendements : 9
  • RCGE : 2 adoptés
  • PS : 1 adopté
Pour ces 79 délibérations traitées et 2 vœux, il y a eu :
  • 55 votes unanimes
  • 2 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 1 votée par RCGE et EAG

Tableau 2018 05
Vidéo du conseil du 14 mai 2018
Relevé de décision CM-14-05-18

Conseil du 26 mars 2018

Durée du conseil : 5h10

  • Introduction et 2 questions orales : 31 min
  • 9 premières délibérations et 1 vœu : 3h 55
  • 70 délibérations restantes : 45 min

Parmi les 44 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 26 – Faire de Grenoble une ville co-éducatrice
→ 3 concernent l’engagement 87 – Une ville embellie
→ 1 concerne l’engagement 93 – Travailler à l’accessibilité pour tous
→ 1 concerne l’engagement 2 – Remplacer les Conseils consultatifs de secteur par des Conseils citoyens indépendants.
→et une page sur les contrats de ville

On trouve dans les délibérations :

  • DELIBERATION N° 81 – 4770 – VŒU – contre le projet de loi Asile et immigration.
    En présentant le vœu Mr Macret précise le contenu de cette loi, et demande l’abrogation du délit de solidarité. En effet ! Rien que les mots « délit de solidarité » font mal. La réponse de Mr Safar à Mr Tuscher explique clairement qu’on ne choisit pas entre les migrants. Merci Mr Safar.
    Le groupe LR a choisi de quitter la salle au moment de cette délibération. Comment dire plus clairement, citoyennes, que ce groupe politique est dans le déni de ce qu’est le monde aujourd’hui.
  • DELIBERATIO  N° 19 – 4043- PERSONNEL MUNICIPAL – Convention de mécénat en compétences.
    HP sera mécène de la ville de Grenoble en fournissant des prestations de service et bénéficiera, à ce titre, de réduction d’impôts. Cela laisse songeuse … Malin, mais le crédit d’impôt est-il le seul intérêt d’HP dans ce mécénat ?

Votes des délibérations

79 délibérations et 1 vœu 9 Premières délibérations + 1 vœu
TtesDelibs201803 1Delibs201803
Votes divergents : 6
  • 1 RCGE (hors salle)
  • 1 PS (abstention)
  • 4 LR (3 contre et 1 non-vote)
Amendements : 9
  • RCGE : 6 adoptés
  • EAG : 2 repoussés
  • PS : 1 repoussé
Pour ces 62 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 44 votes unanimes
  • 5 délibération votée uniquement par le groupe RCGE
  • 3 délibération votée uniquement par les groupes RCGE et EAG

Tableau 2018 03
Vidéo du conseil du 26 mars
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2018

Conseil du 5 février 2018

Depuis quelques mois, il est de plus en plus difficile de récupérer les comptes rendus des conseils municipaux, les annexes … ce n’est pas mis sur le site de la ville comme cela le devrait. L’élue en charge des données ouvertes conseille de passer par le formulaire du site internet de la ville … On sent que le courant passe bien entre cette élue et le service en question.

Durée du conseil : 3h 20

  • Introduction et 2 questions orales : 30 min
  • 7 premières délibérations et 1 vœu : 2h 16 min
  • 57 délibérations restantes  : 41 min

A propos de l’engagement 65 : faire de la ville un employeur modèle. Plusieurs éléments ce mois-ci :

  • La délibération n° 50 (3496) PERSONNEL MUNICIPAL – Précisions sur certains emplois : ouverture au recrutement d’agents contractuels.
    Il s’agit de 3 postes d’ingénieur territorial.
    Une des priorités devait être la résorption de la précarité des emplois … en créant des postes de contractuels ?
  • Sur la qualité de la ville en tant qu’employeur, il est difficile de se faire une opinion à travers les délibérations, il vaut mieux aller discuter avec les gens. Le Postillon a été rencontré des agents de la ville et raconte ces discussions dans le numéro 45. L’article s’intitule :  La mairie nage en plein « Buen vivir ». Il faut acheter le numéro pour découvrir que tous les agents de la ville ne se sentent pas bien et surtout, que la situation évolue vers des situations de plus en plus difficile à vivre. La réduction de la précarité et des horaires atypiques semblent complètement oubliés.

Parmi les 30 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 72 – Répondre à l’urgence pour en sortir
→ 3 concernent l’engagement 73 – Construire du logement pour tous
→ 1 concerne l’engagement 43 – Ramener des animaux en ville
→ 1 concerne l’engagement 1 – Co-construire les projets avec les habitants

Votes des délibérations

62 délibérations et 1 vœu 6 Premières délibérations
TtesDelib201802 1Delibs201802
Votes divergents : 7
  • 2 RCGE (non vote)
  • 2 PS (abstention)
  • 3 LR (2 contre et 1 non-vote)
Amendements : 5
  • RCGE : 4 adoptés
  • FN : 1 repoussé
Pour ces 62 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 27 votes unanimes
  • 1 délibération votée uniquement par le groupe RCGE
  • 1 délibération votée uniquement par les groupes RCGE et EAG

Tableau 2018 02
Vidéo du conseil du 5 février
Compte rendu du Conseil Municipal du 5 février 2018