Conseil du 17 décembre 2018

Durée du conseil : 6h

  • Introduction et 2 questions d’actualité : 30 min
  • 14 premières délibérations : 4h 40 min
  • les 85 autres délibérations : 50 min

A propos de Gren’ de projets (39 min de discussion entre 4h 30 et 5h 09 de la vidéo) , rangé dans la co-construction des projets avec les habitants →voir la page Gren’ de projets.

A propos du  plan  lumière : petit point financier.

Quelques délibérations intéressantes sur la relation ville-métro :
  • DELIBERATION N°7 – (10531)- URBANISME AMENAGEMENT – Avis de la ville de Grenoble de la Ville de Grenoble sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté.
    Pour : RCGE, PS
    Contre : LR, FN
    Non vote : EAG
    La ville est réduite à donner son avis, avis favorable, mais s’il ne l’était pas, ce serait pareil, juste un avis !
  • DELIBERATION n° 72 – 6420 – NOUVELLES TECHNOLOGIES – Autorisation du droit des sols – signature de la convention de mise à disposition par Grenoble Alpes Métropole du logiciel « Oxalis ».
    Adoptée à l’unanimité.
    Cela se fait dans le cadre de la loi MAPTAM (métropolisation) à la place d’un autre logiciel qui avait été adapté aux besoins spécifiques de la mairie. Cette « mise à disposition » coûte 26 000 €.
  • DELIBERATION N° 85-(11899)- INTERCOMMUNALITE – METROPOLE – Désapprobation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 novembre 2018.
    →Rapport 2018
    Pour : RCGE,
    Contre : PS
    Abstention : LR, EAG, FN
    Vous avez bien lu : il s’agit de la désapprobation d’un rapport.
    Et une fois que le conseil municipal a désapprouvé, il se passe quelque chose ?
    (CLECT : Commission locale d’évaluation des charges transférées).

Parmi les 37 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 6 concernent l’engagement 1 – Co-construire les projets avec les habitants.
→ 2 concernent l’engagement 104 – Rationaliser l’utilisation des équipements sportifs
→ 1 concerne l’engagement 40 – Réaliser un plan Lumière
→ 1 concerne l’engagement 41 – Végétaliser la ville
→ 1 concerne l’engagement 44 – Réduire la quantité de déchets, Réparer, … .

Votes des délibérations

103 délibérations 14 premières délibérations
TtesDelib201812 1Delib201812
Votes divergents : 10
  • RCGE : 7 abstentions (4 abstentions sur Gren’ et 3 non votes)
  • PS : 3 (1 pour sur Gren’, 2 abstentions delib 37)
Amendements : 7
  • RCGE : 2 adoptés
  • PS + LR : 4 adoptés sur Gren’
  • EAG : 1 repoussé
Pour ces 105 votes, il y a eu :
  • 48 votes unanimes
  • 11 votes uniquement RCGE

Tableau 2018 -12
Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

Budget primitif 2019
Renouvellement des villeneuves
PLUI 2019 (Plan local d’urbanisme intercommunal)
Gren’ de projet

Conseil du 5 novembre 2018

Le 12 décembre : le contenu des délibérations du conseil de septembre n’est pas toujours accessible sur le site de la ville et celui de celles novembre n’y est pas du tout. Et donc pas de lien vers les délibérations intéressantes.
La vidéo commence au milieu de l’appel … comme celle du mois de mai qui a été censurée au début ?
Pour la délibération 100, le relevé des votes dans le compte rendu ne correspond pas à ce qui s’entend sur la vidéo.

Durée du conseil : 8h 15

  • Introduction, 2 questions d’actualité : 40 min
  • 15 premières délibérations et 1 vœu : 6 h 50
  • les 85 autres délibérations : 45 min

→5 des 16 délibérations « Affaires culturelles » sont dans les premières délibérations et concernent le projet « Bibliothèque numérique de référence » .
Voir la présentation de C. Bernard : Délibérations Bibliothèque municipale.
A propos de :
– l’automatisation des transactions : dans les supermarchés, quand des caisses automatiques sont installées, ce n’est pas pour donner un travail plus intéressant aux caissières.
– la numérisation, l’accès sur internet, la bibliothèque numérique de haut niveau : si vous avez un smartphone et que vous voguez sur internet, super ! (encore que … le demi silence des bibliothèques, les pages qui se tournent, c’est bien aussi).
Et les autres sans smartphone ? Les autres, tant pis.
– le projet coûtera 890 000 € à la ville sur 4 ans : après l’émotion suscité à Grenoble par le plan de restriction de 2016 qui a touché les bibliothèques, on peut se demander si on ne se moque pas un peu …

→La délibération n°2 9450 : Prévention et sécurité.
Le texte n’est pas disponible, alors j’ai écouté E. Martin pour savoir de quoi il s’agit, et je ne sais pas. Elle parle de ce qui a été fait, de devoir travailler avec beaucoup d’acteurs. OK mais cela ressemble plus à un rapport qu’ à quelque chose de nouveau. Attendons de lire.
Janvier : pas de changement à la lecture, c’est un rapport.

→La délibération 37 : Stationnement
Il semble que le stationnement sera gratuit dans les parkings de 17h à 19h du 3/12 au 11/01. A vérifier.

Parmi les 39 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 80 : Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 4 concernent l’engagement 110 : Maintenir et soutenir le réseau des quatorze bibliothèques municipales
→ 3 concernent l’engagement 16 : Porter une nouvelle ambition pour la coopération décentralisée.
→ 3 concernent l’engagement 25 : Investir sur la jeunesse
→ 1 concerne l’engagement 92 : Soutenir le commerce de proximité

et 2 sont le détricotage de ce qui a été fait :
→ engagement 22 : Lancer un plan majeur de rénovation énergétique
La délibération 39 de ce conseil annule la délibération 17 – A002 de mars 2016 sur l’aide aux travaux d’amélioration thermique.
→engagement 80 :Remettre à plat tous les grands projets urbains
La délibération 47 – 8393 annule la délibération 13 – 319 d’avril 2017 : reprise d’équipements publics qui avait été rétrocédés à la SPL Sages.

Votes des délibérations

101 délibérations et 1 vœu 15 premières délibérations et 1 vœu
TtesDelib201811 1Delibs201811
Votes divergents : 1
  • RCGE : 1 abstention
Amendements : 2
  • RCGE : 1 adopté
  • PS : 1 repoussé
Pour ces 102 votes, il y a eu :
  • 51 votes unanimes
  •   9 votes uniquement  RCGE

Tableau 2018 -11
Vidéo du conseil du 5 novembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 5 novembre 2018

Orientation budgétaire 2019
Égalité femmes hommes
Bibliothèque municipale

Conseil du 24 septembre 2018

Le 5 novembre, les délibérations n°2 et 4 ne sont pas accessibles sur le site de la ville. Je les mets à disposition dès que ce sera possible (et que je le verrai …)

Durée du conseil :

  • Introduction, 1 question orale : 34 min
  • 2° délibération sur le rapport de la chambre régionale des comptes : 3 h
  • 6 autres premières délibérations et 2 vœux : 2h 20 min
  • les 92 autres délibérations : 55 min (1 min 40 sec par engagement en moyenne)

Ce conseil commence à 15h, au lieu de 18h. L’ensemble des groupes sera présents jusqu’à la fin du conseil.  Mr Cazenave et Me d’Ornano quittent le conseil à 15h 09.

La 2° délibération porte sur le plan d’action de la ville en réponse au rapport de la chambre régionale des comptes. Ce rapport est présenté par Me Tavel juste avant cette délibération.
A remarquer : Le rapport n’est pas disponible sur le site de la ville mais doit être demandé en vertu de l’article R 243-16 du code des juridictions financières. Mais rien n’indique dans cet article que ce document ne puisse être mis à disposition du public sur un site …
mais en janvier  il y a la délibération ! : Délibération 002 – 7682.

Ce débat dure 3h que j’ai écouté (oui !!!). Quoi en dire ? C’est long, ennuyeux et attendu. Il y a une embrouille au niveau de la fête des tuiles, c’est sur. À propos du bâtiment du Crédit agricole, je ne comprend pas bien.
Le rapport contient aussi des remarques sur la gouvernance et les droits de l’opposition. Ces remarques seront l’objet des amendements posés par le groupe PS à cette délibération (à partir de 3h 09 de la vidéo). Que ce soit avec les groupes d’opposition ou les citoyens, l’équipe RCGE a décidément du mal à causer avec les autres. Dommage.
Me Tavel (vers 2h 44) de la vidéo recadre Mrs Chamussy et Tuscher assez efficacement, tellement qu’aussitôt Mr Tuscher emploie le mot de bêtasse à propos de ce qui vient d’être dit. Me Tavel avait  été correcte, elle.

Dans le reste des délibérations, la DELIBERATION 037 - VILLE DE DEMAIN – Convention de partenariat avec Grenoble Ecole de Management dans le cadre de la participation à la chaire de recherche et d’enseignement  » Territoires en transitions : vers de nouveaux services aux citoyens.
→ la convention passée avec GEM (7014-ConventionGEM)
Deux remarques :
– la ville de demain vue par une école de management (surtout celle de Grenoble et plus généralement sur les écoles de management ), ça fait un peu peur.
– si les services actuels marchaient tous bien, cela suffirait peut être ?

Parmi les 39 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent l’engagement 101 : Faciliter les démarches administratives des demandeurs d’asile
→ 2 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 1 concerne l’engagement 12 : Rendre publiques les données publiques
→ 1 concerne l’engagement 54 : Mettre fin au projet d’élargissement de l’A480

Et un nouvel engagement avec une délibération, même si des actions ont déjà eu lieu et sont visibles :
→l’engagement 52 : Viser le triplement de la pratique du vélo

Votes des délibérations

99 délibérations et 2 vœux 7 Premières délibérations et 2 vœux
TtesDelib201809 1Delib201809
Votes divergents : 4
  • RCGE : 2 non-votes
  • PS : 1 abstention
  • EAG : pour le vœu 100 : il y a 1 vote pour et 1 abstention
Amendements : 11
  • RCGE : 5 adoptés
  • PS : 2 adoptés et 3 repoussés
  • LR : 1 repoussé
Pour ces 101 votes, il y a eu :
  • 52 votes unanimes
  • 14 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 1 votée par RCGE et EAG

Tableau 2018-09
Vidéo du conseil de septembre 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2018

Avis sur la Zone à Faibles Émissions ZFE

Conseil du 9 juillet 2018

Durée du conseil : 5h 20 (6h 06 de vidéo – 40 min de pause)

  • Introduction, 1 question orale : 30 min
  • 5 premières délibérations et 1 vœu : 3 h 50 min
  • les 43 autres délibérations : 1 h

En introduction, Mr Piolle parle du démarrage des ateliers de projets, liés à la nouvelle charte des CCI . Précisions dans sur une page du site de la ville.
Les deux premiers ateliers porteront sur
⇒ La cohabitation piétons / vélos
⇒ L’isolement des personnes vulnérables.

Puis 2 h de discussion sur le plan de déplacement urbain (PDU) (Délibération n° 2 – 5130). Les détails sont sur la page du Plan Air Energie Climat.

Entre la délibération n° 5 et le vœu qui suit et a le numéro 49, il existe dans la compte rendu un vœu sans numéro, déposé par le groupe EAG, relatif à la rénovation de Villeneuve.
Sans numéro ?

La délibération n° 20 – (5569) définit la convention d’objectif et de moyens entre la ville de Grenoble et la SAS Télégrenoble et précise :  « Dans le respect des obligations incombant à l’éditeur, il s’agit notamment de garantir … l’indépendance éditoriale, …  »
La subvention de la ville est de 99 000 €, celle de la Métro est de 375 000 € et pour 3 ans.
Quelle indépendance éditoriale est possible ? Il faudrait être un peu sérieux là …

Parmi les 24 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 2 concernent le PAEC : Plan Air Energie Climat
→ 1 concerne l’engagement : 74 -Transformer les mètres carrés
→ 1 concerne l’engagement : 15 – Réduire la publicité et multiplier l’affichage libre

Et deux engagements entamés :
→l’engagement 50  : Retirer au secteur privé la gestion des parkings
   ndlr : la fin d’un contention. Mr Sabri fait un point à 5h 26 de la vidéo.
→l’engagement 84 : Réaliser une aire pour gens du voyage

Votes des délibérations

48 délibérations et 1 vœu 5 Premières délibérations et 1 vœu
TtesDelibs201807 1Delibs201807
Votes divergents : 3
  • PS : 3 (2 abstentions et un contre : Mr Voir vote contre le tarif solidaire pour l’accès aux piscines. Les socialistes ont un problème avec la tarification solidaire. )
Amendements : 4
  • RCGE : 4 adoptés
Pour ces 48 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 24 votes unanimes
  • 5 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 3 votées par RCGE et EAG

Tableau 2018 07
Vidéo du conseil du 9 juillet 2018
Compte rendu du Conseil Municipal du 9 juillet 2018

PDU-2030 Plan de déplacement urbain

Conseil du 18 juin 2018

Durée du conseil : 7 h 32 min (7h37 de vidéo – 5 min de pause)

  • Introduction, 2 questions orales, présentation de la pétition citoyenne  : 2h 25 min
  • 10 premières délibérations et 2 vœux : 1 h 30 min
  • la délibération 17 : 28 min (entre 6h 30 et 7h 03 de la vidéo – 5 min de pause et vers 1h 40 du matin)
  • les 55 autres délibérations : 43 min

Les délibérations 6 à 8 portent sur les comptes de gestion et administratifs de 2017.
La présentation de Mr Sabri est claire et parle du budget en terme politique, en particulier dans le Compte-administratif-2017-par-politique-publique où le pourcentage du budget attribué à chaque domaine d’action permet de lire les priorités de la municipalité dans l’utilisation de l’argent public.

Dans les remarques de l’opposition par contre c’est bien autre chose qui s’exprime. Les remarques des groupes LR, PS et FN portent sur la dette, et de ses modalités de remboursement , exprimées en chiffres bruts, non pour informer mais pour impressionner. La baisse des subventions de l’état n’est pas citée, la politique menée à Grenoble non plus. Ces remarques sont l’écho du discours de la finance international, hors de contrôle et dont (presque) plus personne ne doute de la nocivité. Avec une mention spéciale à Mr Chamussy qui parle, je cite : « d’exigences de gestion particulières puisqu’il s’agit d’argent public » (entre 3h 00′ 30  » et 3h 02′ de la vidéo). Mr Chamussy, LR,  a accepté dans sa liste pour l’élection de 2014 Mr Carignon, en position éligible ! Non, ne souriez pas, Citoyennes, entendez plutôt ce que cela dit des propos de Mr Chamussy.

L’intervention de Mr Tuscher, EAG, a été courte et claire, et après les autres interventions, rafraîchissante.

DELIBERATION 17 -( 4906) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et l’AG2R La Mondiale.
On peut en effet partager les doutes de Me Agobian sur cette délibération et remarquer avec elle que c’est la 2° ouverture vers le secteur privé en 3 conseils. Si la première ouverture vers HP pouvait laisser songeuse, celle là est d’autant plus inquiétante que la réponse de Mr Denoyelle n’est pas du tout convaincante. Il dit que tout le monde donne plus d’informations à Google que ce qu’ils donneront à AG2R (!!!!) et plus loin qu’ils ne donneront pas de fichiers à AG2R. Là il y a vraiment de quoi être inquiète.
Et cette délibération a discrètement été cachée en milieu de conseil …

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 78 : Maîtriser le développement de la ville grâce à un nouveau Plan Local d’urbanisme
→ 2 concernent l’engagement 37 : Renforcer les centres de santé
→ 2 concernent l’engagement 89 : Veiller au bien être des personnes âgées

Votes des délibérations

66 délibérations et 2 vœux 10 Premières délibérations + 2 vœux
TtesDelibs201806 1Delibs201806
Votes divergents : 2
  • RCGE : 1 non vote
  • LR : 3 non votes
Amendements : 4
  • RCGE : 3 adoptés
  • PS : 1 adopté
Pour ces 66 délibérations traitées et 2 vœux, il y a eu :
  • 33 votes unanimes
  • 11 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 6 votées par RCGE et EAG

Tableau 2018 06
Vidéo du conseil du 18 juin 2018
Relevé de décision CM 14-05-18

Compte administratif 2017 par nature
Compte-administratif-2017 par politique publique
PADD
Les Villeneuves

Conseil du 14 mai 2018

Durée du conseil : 5h 37 min sans l’intervention du DAL (Droit au logement)

  • L’intervention du DAL en début de CM a été coupée de la vidéo !
  • Introduction et 1 question orale : 42 min
  • 7 premières délibérations et 2 vœux : 3h 02 min
  • 72 délibérations restantes : 1h 54 min

Censure : L’association Droit au logement est intervenue en début de conseil … mais il n’y en a  aucune trace sur la vidéo, ni dans le discours d’introduction du maire. Cette manière de dire : « Vous n’existez pas » est insupportable.

Il n’ont pas respecté les formes du conseil ? Faut-il rappeler ici les très nombreuses fois où des élus n’ont pas respecté les formes du conseil. Et même sans ça.
Les interventions de mesdames Rakose (1h 25 ‘) et Boileau (2h 15′)  et de monsieur Clouaire (2h 28′) qui donnent des éléments de réponse au DAL ne suffisent pas.
Le compte rendu du conseil municipal s’appelle ce mois ci : « relevé de décision ».
Vers quoi se dirige-t-on ? Un ordre du jour avec une note comme quoi toutes les délibérations ont été votées ?
La démocratie locale s’est pris ce soir-là une vraie claque.

On sort pour ne pas voter, Mr le maire ?
Pour les délibérations 8, 9 et 10 monsieur le Maire s’est absenté et a laissé la présidence du conseil à madame Elisa Martin, sans fournir d’explications.
On remarque dans le tableau ci dessous que, pour les délibérations 8 et 9 qui concernent l’autopartage, 5 personnes du groupe RCGE ont non-voté ces délibérations. Il s’agit peut être d’un non vote pour conflit d’intérêt (vidéo à 4h 51′ ) mais ce n’est pas écrit dans le « relevé de décisions » ! 5 personnes sans compter monsieur maire parti faire un petit tour.

Parmi les 38 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 80 – Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 2 concernent l’engagement 17- Ouvrir les locaux scolaires aux associations
→ 2 concernent l’engagement 56 – Favoriser le développement des biens partagés

Votes des délibérations

79 délibérations et 2 vœux 6 Premières délibérations + 2 vœux
TtesDelibs201805 1Delibs201805
Votes divergents : 16
  • RCGE : 10 non votes et 3 hors salle, sur les 3 même délibérations (les 8, 9 et 10)
    Peut être des conflits d’intérêts ?
  • LR : 3 contre sur la délibération 77
Amendements : 9
  • RCGE : 2 adoptés
  • PS : 1 adopté
Pour ces 79 délibérations traitées et 2 vœux, il y a eu :
  • 55 votes unanimes
  • 2 votées uniquement par le groupe RCGE
  • 1 votée par RCGE et EAG

Tableau 2018 05
Vidéo du conseil du 14 mai 2018
Relevé de décision CM-14-05-18

Données culturelles
Autopartage

Conseil du 26 mars 2018

Durée du conseil : 5h10

  • Introduction et 2 questions orales : 31 min
  • 9 premières délibérations et 1 vœu : 3h 55
  • 70 délibérations restantes : 45 min

Parmi les 44 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 26 – Faire de Grenoble une ville co-éducatrice
→ 3 concernent l’engagement 87 – Une ville embellie
→ 1 concerne l’engagement 93 – Travailler à l’accessibilité pour tous
→ 1 concerne l’engagement 2 – Remplacer les Conseils consultatifs de secteur par des Conseils citoyens indépendants.
→et une page sur les contrats de ville

On trouve dans les délibérations :

  • DELIBERATION N° 81 – 4770 – VŒU – contre le projet de loi Asile et immigration.
    En présentant le vœu Mr Macret précise le contenu de cette loi, et demande l’abrogation du délit de solidarité. En effet ! Rien que les mots « délit de solidarité » font mal. La réponse de Mr Safar à Mr Tuscher explique clairement qu’on ne choisit pas entre les migrants. Merci Mr Safar.
    Le groupe LR a choisi de quitter la salle au moment de cette délibération. Comment dire plus clairement, citoyennes, que ce groupe politique est dans le déni de ce qu’est le monde aujourd’hui.
  • DELIBERATIO  N° 19 – 4043- PERSONNEL MUNICIPAL – Convention de mécénat en compétences.
    HP sera mécène de la ville de Grenoble en fournissant des prestations de service et bénéficiera, à ce titre, de réduction d’impôts. Cela laisse songeuse … Malin, mais le crédit d’impôt est-il le seul intérêt d’HP dans ce mécénat ?

Votes des délibérations

79 délibérations et 1 vœu 9 Premières délibérations + 1 vœu
TtesDelibs201803 1Delibs201803
Votes divergents : 6
  • 1 RCGE (hors salle)
  • 1 PS (abstention)
  • 4 LR (3 contre et 1 non-vote)
Amendements : 9
  • RCGE : 6 adoptés
  • EAG : 2 repoussés
  • PS : 1 repoussé
Pour ces 62 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 44 votes unanimes
  • 5 délibération votée uniquement par le groupe RCGE
  • 3 délibération votée uniquement par les groupes RCGE et EAG

Tableau 2018 03
Vidéo du conseil du 26 mars
Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2018

La monnaie locale
Place Victor Hugo
A480 Diffuseur Catane

Conseil du 5 février 2018

Depuis quelques mois, il est de plus en plus difficile de récupérer les comptes rendus des conseils municipaux, les annexes … ce n’est pas mis sur le site de la ville comme cela le devrait. L’élue en charge des données ouvertes conseille de passer par le formulaire du site internet de la ville … On sent que le courant passe bien entre cette élue et le service en question.

Durée du conseil : 3h 20

  • Introduction et 2 questions orales : 30 min
  • 7 premières délibérations et 1 vœu : 2h 16 min
  • 57 délibérations restantes  : 41 min

A propos de l’engagement 65 : faire de la ville un employeur modèle. Plusieurs éléments ce mois-ci :

  • La délibération n° 50 (3496) PERSONNEL MUNICIPAL – Précisions sur certains emplois : ouverture au recrutement d’agents contractuels.
    Il s’agit de 3 postes d’ingénieur territorial.
    Une des priorités devait être la résorption de la précarité des emplois … en créant des postes de contractuels ?
  • Sur la qualité de la ville en tant qu’employeur, il est difficile de se faire une opinion à travers les délibérations, il vaut mieux aller discuter avec les gens. Le Postillon a été rencontré des agents de la ville et raconte ces discussions dans le numéro 45. L’article s’intitule :  La mairie nage en plein « Buen vivir ». Il faut acheter le numéro pour découvrir que tous les agents de la ville ne se sentent pas bien et surtout, que la situation évolue vers des situations de plus en plus difficile à vivre. La réduction de la précarité et des horaires atypiques semblent complètement oubliés.

Parmi les 30 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 72 – Répondre à l’urgence pour en sortir
→ 3 concernent l’engagement 73 – Construire du logement pour tous
→ 1 concerne l’engagement 43 – Ramener des animaux en ville
→ 1 concerne l’engagement 1 – Co-construire les projets avec les habitants

Votes des délibérations

62 délibérations et 1 vœu 6 Premières délibérations
TtesDelib201802 1Delibs201802
Votes divergents : 7
  • 2 RCGE (non vote)
  • 2 PS (abstention)
  • 3 LR (2 contre et 1 non-vote)
Amendements : 5
  • RCGE : 4 adoptés
  • FN : 1 repoussé
Pour ces 62 délibérations traitées et 1 vœu, il y a eu :
  • 27 votes unanimes
  • 1 délibération votée uniquement par le groupe RCGE
  • 1 délibération votée uniquement par les groupes RCGE et EAG

Tableau 2018 02
Vidéo du conseil du 5 février
Compte rendu du Conseil Municipal du 5 février 2018

Les Villeneuves
Mission Locale
Pratique sportive féminine