Les habitants et leurs associations doivent pouvoir trouver du soutien pour organiser des initiatives comme les fêtes de quartier, les vide-greniers, ce qui vise à animer leur quartier. Au-delà d’un éventuel soutien financier, les maisons des habitants pourront aider à la réalisation de ces projets. Un plan de requalification des places sera réalisé pour permettre aux habitants de vivre de « place » en « place ». L’espace public doit permettre les rencontres et la cohabitation de ses différents usages.
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Bilan : |
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Cet engagement regroupe beaucoup de délibérations concernant des associations, et donc beaucoup de non-vote pour cause de conflit d’intérêt quand un élu est engagé dans une de ces associations, éventuellement au titre de sa fonction d’élue.
Une page est dédiée aux contrats ville dont les délibérations sont décomptés au niveau de cet engagement.
Classement des délibérations : Le soutien aux associations – Les aménagements
Mai 2014
DELIBERATION N° 13 – (B 004) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
| MJC Lucie Aubrac | Reste de la délibération |
| Pour : RCGE, PS Abstention : FN – – |
Pour : RCGE, PS Abstention : FN Non vote : RCGE, PS – LR-UDI (conflits d’interet) |
Juin 2014
DELIBERATION N° 30 – (B 003) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Signature d’une convention de mise à disposition d’un local entre la Ville de Grenoble et l’association Rencontre Amitié Mistral
Pour : RCGE, LR-UDI
Abstention : 2 FN
Hors salle : 8 PS
DELIBERATION N° 48 – (D 002) – INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE – Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Régie de quartier Villeneuve-Village Olympique (années 2013 à 2015) – avenant financier
Pour : 38 RCGE
Contre : 6 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 3 RCGE, 1 LR-UDI (conflit d’interet) – 1 RCGE
Hors salle : 8 PS
Juillet 2014
DELIBERATION N° 34 – (B 002) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : 35 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN
Non vote : 7 RCGE (conflit d’intérêt)
Octobre 2014
DELIBERATION N° 23 – (B 007) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : 38 RCGE, 7 PS
Abstention : 2 FN
Non vote : 3 RCGE (conflit interet) – 1 RCGE
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI
Novembre 2014
DELIBERATION N° 52 – (B 013) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 1 FN
Hors salle : 1 FN
DELIBERATION N° 53 – (B 004) – POLITIQUE DE LA VILLE – Signature d’une convention d’objectifs et moyens pour l’organisation et la tenue d’ateliers « Quartiers en Mouvement » à la Villeneuve.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 1 FN
Hors salle : 1 FN
Mars 2015
DELIBERATION N° 31 – (B 022) – SOLIDARITE – Versement d’une subvention dans le cadre de la Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Régie de quartier Villeneuve Village Olympique (années 2013 à 2015). Avenant financier année 2015.
Pour : 39 RCGE, 8 PS, 6 LR-UDI
Non vote : 3 RCGE, 1 LR-UDI (conflit intérêt)
Hors salle : 2 FN
Avril 2015
DELIBERATION N° 48 – (D 006) – INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE – Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Régie de quartier Villeneuve-Village Olympique (années 2013 à 2015) – avenant financier – année 2015
Pour : 38 RCGE, 8 PS, 6 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 4 RCGE,1 LR-UDI (conflit d’intérêt)
Juillet 2015
DELIBERATION N° 46 – (A 015) – ENVIRONNEMENT – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville et la Régie de quartier Villeneuve-Village Olympique – Année 2015 pour le financement du projet « du Blé au pain : le pain à la Villeneuve, à la croisée des cultures – Etude pour la création d’un four fixe »
Pour : 39 RCGE, 8 PS, 6 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 3 RCGE,1 LR-UDI (conflit d’intérêt)
DELIBERATION N° 52 – (B 007) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Septembre 2015
DELIBERATION N° 18 – (B 008) – ACTION SOCIALE – Avenant financier concernant l’association Régie de Quartier Village Olympique Villeneuve exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, FN
Non vote : 4 RCGE, 1 LR-UDI (conflit d’intérêt)
Octobre 2015
DELIBERATION N° 8 – (C 006) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention de mise à disposition à l’association Arlequin d’argile de locaux situés au 17, galerie de l’Arlequin.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
DELIBERATION N° 9 – (C 016) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations Jeunesse et associations ressources pour l’année 2015.
Pour : 25 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 17 RCGE (conflit d’intérêt)
DELIBERATION N° 21 – (B 005) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de Mise à Disposition temporaire de Locaux entre la Ville de Grenoble et l’Association des Habitants des Géants.
Pour : unanimité
Novembre 2015
DELIBERATION N° 11 – (B 004) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Quartier Mistral : Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations -A.L.F.A. (Association Locale des Femmes Algériennes) -Les P’tits Plats Dans Les Grands -Atelier Solidaire -Club Maman Mistral.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
DELIBERATION N° 12 – (B 005) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association Le Renouveau.
Pour : 42 RCGE
Contre : 2 PS, 2 FN
Abstention : 6 PS
Non vote : 7 LR-UDI
Mars 2016
DELIBERATION N° 24 – (B 004) – ACTION SOCIALE – Avenant Financier concernant l’association La Cordée, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
Avril 2016
DELIBERATION N° 12 – (B 018) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 28 – (C 009) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations Jeunesse et associations ressources pour l’année 2016.
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI, FN
Mai 2016
DELIBERATION N° 46 – (B 004) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI
Juin 2016
DELIBERATION N° 58 – (B 018) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations Maison de Quartier Parmentier et MJC Lucie Aubrac, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
Juillet 2016
DELIBERATION N° 56 – (B 007) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI
Septembre 2016
DELIBERATION N° 18-( 82) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention passée entre la Maison des Jeunes et de la Culture PREMOL et la Ville de Grenoble.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN, 2 RCGE (conflit d’intérêt
DELIBERATION N° 26-( 43) – ACTION SOCIALE – Avenant Financier concernant l’Association du Centre Social Chorier Berriat, exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE,
Abstention : PS, LR-UDI
Non vote : FN
DELIBERATION N° 27-( 66) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et les Associations Diaconat Protestant et Humanitaire Musulmane – Secteur 5.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN
DELIBERATION N° 28-( 53) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et l’association Madame RUETABAGA – Secteur 6.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN
Novembre 2016
DELIBERATION N° 74-( 133) – ACTION SOCIALE – Versement d’une subvention dans le cadre de la Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Régie de quartier Villeneuve-Village Olympique (année 2016) – avenant financier – année 2016.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : 1 RCGE et 4 élus qui sont au conseil d’administration d’une des associations.
Hors salle : FN
DELIBERATION N° 82-( 149) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et l’association Communic’ Action – Secteur 2.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 83-( 157) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux entre la ville de Grenoble et l’ Association Culturelle Mistral – Secteur 3.
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Non vote : 1 PS
Hors salle : FN
Février 2017
DELIBERATION N° 25-( 363) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’ Association Le Barathym – Convention de mise à disposition de locaux.
Adoptée à l’unanimité
Mars 2017
DELIBERATION N° 30-( 652) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, EAG
Abstention : FN
Non vote : 8 RCGE (conflit d’intérêt)
Avril 2017
DELIBERATION N° 18-( 809) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention entre la Ville de Grenoble et la Régie de Quartier Villeneuve Village Olympique – Année 2017.
Pour : 36 RCGE, 2 EAG, 8 PS, 6 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 1 RCGE (Yassia), 3 RCGE et 1 LR-UDI (conflit d’intérêt)
DELIBERATION N° 20-( 810) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : 25 RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Abstention : FN
Non vote : 15 RCGE (conflit d’intérêt)
Mai 2017
DELIBERATION N° 46-( 1391) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Abstention : FN
Juin 2017
DELIBERATION N° 61-( 1127) – ACTION SOCIALE – Approbation des conventions cadre relatives à la mise à disposition de locaux pour les associations, au sein des MDH et des Etablissements Personnes Agées.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 62-( 1454) – ACTION SOCIALE – Autorisation de la Ville de Grenoble à déposer une demande de financement FEDER pour son plan d’action d’accès aux droits via l’outil numérique dans les Maisons des Habitants de Grenoble et approbation du plan de financement dudit plan d’action pour les années 2017 et 2018.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, FN
Abstention : EAG
DELIBERATION N° 64-( 1899) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 67-( 1836) – ACTION SOCIALE – Conventions de Mise à Disposition de Locaux entre la Ville de Grenoble et les associations suivantes : Point d’Informations Multi Services, Les Crieurs de la Villeneuve, Villeneuve Debout.
Adoptée à l’unanimité
Septembre 2017
DELIBERATION N° 68-( 2634) – ACTION SOCIALE – Versement d’une subvention dans le cadre de la Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Régie de quartier Villeneuve-Village Olympique (année 2017) – avenant financier – année 2017.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Non vote : 1 RCGE
Hors salle : FN
DELIBERATION N° 70-( 2373) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
Février 2018
DELIBERATION N° 38-( 3872) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN
Non vote : 2 RCGE (Conflit d’intérêt)
Mars 2018
DELIBERATION N° 52-( 4085) – ACTION SOCIALE – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Ville de Grenoble et la Régie de Quartier Villeneuve Village Olympique – Année 2018.
Adoptée à l’unanimité
Non vote à cause de conflit d’intérêt : 4 RCGE
DELIBERATION N° 59-( 4185) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association Culturelle Mistral.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : 1 RCGE
Mai 2018
DELIBERATION N° 60-( 4815) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : 31 RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : 9 RCGE (Conflit d’intérêt)
Juin 2018
DELIBERATION N° 13-( 5082) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant à la Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Ville de Grenoble et l’ Association Le Barathym.
Adoptée à l’unanimité.
Juin 2018
DELIBERATION N° 16-( 4816) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité.
Septembre 2018
DELIBERATION N° 42-(5113) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN
Novembre 2018
DELIBERATION N° 69-(7568) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION N° 71-(7628) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux avec l’association OSMOSE sur le Territoire 6.
Adoptée à l’unanimité.
Décembre 2018
DELIBERATION N° 53-(9442) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations Habitants des Géants, Villeneuve 3ème âge, Régie de quartier Villeneuve Village Olympique et Le Renouveau.
Adoptée à l’unanimité.
Février 2019
DELIBERATION N° 12-(11783) – ACTION SOCIALE – Convention entre la Ville et le Département de l’Isère dans le cadre de la Conférence Territoriale des solidarités du Territoire de l’Agglomération Grenobloise.
Adoptée à l’unanimité
Ndlr : projet d’atelier de théatre à la MDH Prémol
DELIBERATION N° 13-(11839) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 20-(11938) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens avec l’association la BIFURK.
Adoptée à l’unanimité.
Mars 2019
DELIBERATION N° 48-(13444) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux de l’association Habitant des Géants.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 53-(13654) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles.
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR
Mai 2019
DELIBERATION N° 15-(15374) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 3 RCGE pour conflit d’intérêt
DELIBERATION N° 22-(13930) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations RAM et Ateliers Solidaires.
Adoptée à l’unanimité
DELIBERATION N° 23-(15514) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mises à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations ADAMS, IRIS et Régie de Quartier.
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 4 RCGE, 1 LR
DELIBERATION N° 37-(13694) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR
Non vote pour conflit d’intérêt : 5 RCGE
Juin 2019
DELIBERATION N° 53-(16982) – ACTION SOCIALE – Avenant Financier concernant une association exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité.
Juillet 2019
DELIBERATION N° 42-(17672) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition gratuite d’un local de stockage entre la Ville de Grenoble et l’association Union de Quartier Île Verte.
Adoptée à l’unanimité.
DELIBERATION N° 43-(18038) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations Collectif des Usagers de la Bifurk (CUB) et Développement des Sports de Sable (AD2S).
Adoptée à l’unanimité.
Septembre 2019
DELIBERATION N° 14-(15670) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 8 RCGE pour conflit d’intérêt
DELIBERATION N° 15-(20248) – ACTION SOCIALE – Renouvellement des conventions
d’objectifs et de moyens dans le cadre des prestations de service centre social « Animation collective familles » et « Animation globale et coordination » entre la CAF et la Ville de Grenoble pour les Maisons des habitants.
Adoptée à l’unanimité.
Décembre 2019
DELIBERATION N° 56-(21029) – ACTION SOCIALE – Avenants financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
Juillet 2014
DELIBERATION N° 20 – (A 032) – URBANISME GESTION FONCIERE – Signature d’une convention de transfert de gestion pour l’aménagement et la gestion d’un cheminement piéton avec la commune de Saint-Martin-le-Vinoux
Pour : unanimité
Septembre 2015
DELIBERATION N° 44 – (A 004) – URBANISME GESTION FONCIERE – Signature d’une convention pour la piétonnisation de la rue Daguerre et Niepce – Approbation de la convention de gestion entre la Ville, la Métropole et les propriétaires de cette voie.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 2 FN
Non vote : 7 LR-UDI
Mai 2018
DELIBERATION N° 15-( 4969) – AMENAGEMENT ESPACES PUBLICS – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et la SAEML GEG relative à la construction du terrain de basket square Silvestri à Grenoble.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)
Mai 2019
DELIBERATION N° 20-(13473) – ACTION SOCIALE – Convention financière pour le versement d’un fonds de concours au profit de la Ville de Grenoble : Opération « Aménagement du parc Soulage pour une meilleure appropriation des habitants ».
Adoptée à l’unanimité