Conseil du 26 mai 2014

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Durée : 6 h 04 mn

Dans les premières délibérations :

DELIBERATION N° 2 – (B 005) – POLITIQUE DE LA VILLE – Contrat Urbain de Cohésion Sociale : programmation 2014 et soutiens financiers de la Ville de Grenoble.

  • POUR : 26 RCGE – 7 PS
  • CONTRE : 2 FN
  • NON VOTE :
    • 16 RCGE et 1 PS  par ce qu’il sont impliqués dans une des structure concernées
    • 7 UMP-CDI

DELIBERATION N° 3 – (A 015) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – Principe de remboursement aux usagers relatif à la tarification du service public du chauffage urbain pour les années 2008 à 2011

  • Pour : 41 RCGE et 8 PS
  • Abstention : 2 FN
  • Non vote : 1 RCGE et 7 UMP-CDI

Cette délibération a fait l’objet d’une suspension de séance de 3 minutes à la demande de Monsieur SAFAR. Monsieur Safar et Monsieur le maire sont intervenus suite à cette interruption.

VOEU N° 60 – (G 004) – Vœu relatif à la zone de libre-échange transatlantique présenté par le Groupe du Rassemblement Citoyen, de la Gauche et des Ecologistes.

Voir l’article de Mediapart : Melinda Saint-Louis: «Le traité transatlantique ne profitera qu’aux 1%» (1% les plus riches bien sur)

  • Pour : 42 RCGE
  • Non vote : 8 PS – 7 UMP-CDI – 2 FN

Madame Boukaala, PS, a présenté oralement un amendement qui a été refusé.

Graphiques : Le vote de chaque groupe politique pour l’ensemble des délibérations de la séance et pour les premières délibérations, les plus politiques, en pourcentage.

Légende : POUR – CONTRE – ABSTENTION – NON VOTE

TtesDelibDissidence dans les groupes politiques : 4 votes dissidents dans le groupe RCGE
Amendements : 5

  • 4 par le groupe RCGE, adoptés
  • 1 par le groupe PS, rejeté

Pour ces 59 délibérations, il y a eu :

  • 20 délibérations votées à l’unanimité
  •   2 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

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→ Compte rendu du Conseil Municipal du 26 mai 2014