La Métro est la bonne échelle pour traiter cette question, il s’agit d’investissements coûteux dont l’utilisation peut être mutualisée. Nous agirons pour assurer la rénovation de la piscine Jean Bron d’ici la fin du mandat.

Un Plan Pluriannuel d’Investissement de rénovation du patrimoine municipal sera élaboré qui comprendra les équipements sportifs. Il s’agira en priorité d’améliorer l’usage des terrains de proximité (comme le passage en synthétique de terrains stabilisés par exemple).

Janvier 2015
DELIBERATION N° 6 – (C 016) – SPORT – Réhabilitation du stade Village Olympique : autorisation de travaux et recherche de financement
Pour : unanimité

Mars 2015
DELIBERATION N° 23 – (C 012) – SPORT – Réalisation de terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement : avenant n° 2 au mandat de maîtrise d’ouvrage et compte rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2014
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI
Hors salle : 2 FN

Septembre 2016
DELIBERATION N° 44-( 63) – SPORT – Réalisation de deux terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement (une tranche ferme et une tranche conditionnelle) : renonciation à affermir
la tranche conditionnelle.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Non vote : FN

Septembre 2017
DELIBERATION N° 21-( 2372) – SPORT – Halle Clémenceau : opération portant sur le remplacement du sol sportif, installation d’un système de chauffage intégré et amélioration de l’accessibilité du plateau sportif.
Adoptée à l’unanimité

Avec les associations sportives, les clubs et les écoles, une concertation sur l’utilisation des équipements sportifs sera engagée. Les aménagements nécessaires au Stade des Alpes pour un usage par le FCG seront étudiés. La rénovation du Stade Lesdiguières sera redéfinie pour éviter toute opération spéculative et installation de grande surface.

◊ Lien : Cet engagement est à mettre en relation avec l’engagement 17 : Ourir les locaux scolaires aux associations, par exemple la délibération de janvier 2015 ou celle de novembre 2015.

Classement : Palais des sports

Juin 2104
DELIBERATION N° 5 – (A 033) – DOMAINE PUBLIC – Stade des Alpes – Convention d’occupation temporaire du domaine public à signer entre la Ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby pour l’installation d’une Halle Polyvalente
Pour : 42 RCGE, 2 FN
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI

Janvier 2015
DELIBERATION N° 21 – (C 015) – AFFAIRES SCOLAIRES – Mise à disposition du gymnase du Collège Olympique à la Ville de Grenoble.
Pour : unanimité

Mars 2015
DELIBERATION N° 24 – (C 006) – SPORT – Mise à disposition d’un terrain de baseball situé au parc De l’Ile d’Amour par la métropole de Grenoble et d’équipements sportifs par la ville de Grenoble : convention tripartite avec la métropole et l’association Grenoble Baseball et Softball
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Mai 2015
DELIBERATION N° 22 – (C 019) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Réalisation d’ateliers pédagogiques avec les associations « One-Shot », « Talent Factory », le « Centre Chorégraphique National de Nantes », le « Trio d’Argent » et convention de mise à disposition du théâtre Prémol.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 23 – (C 020) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée et Muséum de Grenoble – Acquisitions – 1ère phase du programme d’acquisition 2014 du Musée et du Muséum. Demande de subvention auprès de l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC) et du Conseil Régional Rhône Alpes dans le cadre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM).
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 11 – (C 002) – SPORT – Convention d’occupation du domaine public communal avec la SASP FC Grenoble Rugby pour l’occupation du stade Lesdiguières
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Novembre 2015
DELIBERATION N° 32 – (C 015) – SPORT – Convention avec le Collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase.
Pour : unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 7-( 987) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du
domaine public pour une activité enfantine « Aventure kart » dans les parcs Pompidou et Paul Mistral.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Mai 2016
DELIBERATION N° 23 – (C 015) – SPORT – Convention d’occupation temporaire du domaine public à signer entre la ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby relative à l’implantation d’une halle polyvalente dans le Parc Paul Mistral
Pour : RCGE
Abstention : PS, FN
Absence : LR-UDI

DELIBERATION N° 24 – (C 020) – SPORT – Conventions d’occupation du domaine public avec l’association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour l’occupation du stade Lesdiguières et autorisation de réalisation de travaux d’aménagement.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 72-( 64) – SPORT – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux utilisés par les collèges pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) – Conventioncadre établie entre le Département de l’Isère, les collèges de l’agglomération grenobloise et la ville de Grenoble
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 43-( 417) – SPORT – Avenants aux conventions d’occupation du domaine public communal avec l’association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour la gestion des accès du stade Lesdiguières et autorisation de mise à disposition à des tiers.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 52-( 1816) – SPORT – Convention cadre de mise à disposition des installations sportives municipales aux organismes sportifs et aux organismes publics ou privés.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 60-( 2335) – SPORT – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux collèges, pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS). Adoption de la nouvelle convention-cadre entre le Département de l’Isère, les collèges de l’agglomération grenobloise et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 64-( 3472) – SPORT – Centre sportif Reyniès-Bayard, salle de musculation : convention d’occupation du domaine public avec l’association Haltérophile Club Grenoblois.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Palais des sports

Juillet 2014
DELIBERATION N° 2 – (D 009) – TARIFS – Gestion du Palais des Sports à compter du 1er janvier 2015
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN

Février 2015
DELIBERATION N° 32 – (E 025) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : mode de gestion et tarifs de mise à disposition pour l’année 2015
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 33 – (E 026) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Entente Sud Isère Piste.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Mars 2015
DELIBERATION N° 12 – (E 018) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association FCGrenoble Rugby, l’association Assocrit, et Rémi Perrier Organisation
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Avril 2015
DELIBERATION N° 52 – (G 003) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Ecole Nationale d’Architecture de Grenoble
Pour : unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 22 – (E 027) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gilbert Coullier Productions et Rémi Perrier Organisation.
Pour : RCGE
Contre : PS
Non vote : LR-UDI, FN

DELIBERATION N° 23 – (E 029) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gérard Drouot Productions SA.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, FN

Juillet 2015
DELIBERATION N° 24 – (E 032) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Grenoble Outdoor Aventure (UT4M).
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Septembre 2015
DELIBERATION N° 43 – (E 024) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : conventions d’occupation du domaine public avec l’agence évènementielle Insight Outside pour l’organisation du 150ème anniversaire de la société A.Raymond, avec la Fédération des Associations des Mosquées de l’Isère et avec l’association Smile in Events pour l’organisation du Snowboard Garden Festival.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 54 – (E 028) – ANIMATION – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste ; avec l’association Ex Libris Dauphiné, avec la Fédération des Centres de Gestion agréés ; avec le Cercle des Elèves de INP ; avec la société Gérard Drouot Productions SA – Complément à la délibération n°23-E031 du 20 juillet 2015.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Décembre 2015
DELIBERATION N° 88 – (E 046) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec la Société GERARD DROUOT PRODUCTIONS SA.
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Février 2016
DELIBERATION N° 9 – (E 020) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : Bilan du Palais des Sports 2015.
Le conseil prend acte du rapport.

DELIBERATION N° 10 – (E 016) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : compléments à la grille tarifaire
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 11 – (E 018) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association du FCG Rugby .
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 12 – (E 019) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : avenant à la convention d’occupation du domaine public établie avec l’ENTENTE SUD ISÈRE PISTE adoptée par délibération n° 28-E006 du 25 janvier 2016.
Pour : RCGE
Abstention : PS
Non vote : LR-UDI, FN

Mai 2016
DELIBERATION N° 31 – (E 006) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 28 – (E 006) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gérard Drouot Productions SA
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 50 – (E 003) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : remise de dette à l’association Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M (Ultra Trail des 4 massifs) du 19 au 23 août 2015 ; Convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure (UT4M) le 13 août 2016 et du 15 au 21 août 2016
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 51 – (E 008) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association MixLab pour l’accueil du festival Jour/Nuit.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 52-( 41) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events. Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 53-( 56) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 27-( 55) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : demande de remise gracieuse concernant la délibération n°54-E028 du 19 octobre 2015 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à l’Entente Sud Isère Piste.
Pour : RCGE
Contre : LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 92-( 259) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac ; convention d’occupation du domaine public avec la société Nova Création pour l’organisation d’une soirée musique électronique.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 93-( 311) – DOMAINE PUBLIC – Demande de remise gracieuse concernant la délibération n°41 du 26 septembre 2016 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à l’association Smile in Events pour l’organisation du Snowboard Garden Festival du 13 au 15 octobre 2016
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 94-( 310) – DOMAINE PUBLIC – Demande de remise gracieuse concernant la délibération n° 50- E003 du 18 juillet 2016 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M 2016.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

Février 2017
DELIBERATION N° 55-( 534) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : complément à la grille tarifaire
Pour : RCGE, EAG
Contre : PS, LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 56-( 416) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste. Convention d’occupation du domaine public avec Chi-Fou-Mi Productions / Les Productions du Trésor.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 21-( 695) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’association FCG Rugby. Convention d’occupation du domaine public avec la SARL Cirque à l’Ancienne. Convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event.
Pour : RCGE, PS, EAG, FN
Abstention : LR-UDI

Avril 2017
DELIBERATION N° 61-( 945) – DOMAINE PUBLIC – Palais des sports Pierre Mendès France : conventions d’occupation du domaine public avec divers organisateurs de spectacles.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 29-( 1933) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure (UT4M)
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 22-( 2294) – SPORT – Complexe de tennis municipal : avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public communal conclue entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Tennis.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 103-( 2909) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec Smile in Events pour l’organisation du Snow Garden Festival les 13 et 14 octobre 2017
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 62-( 3163) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné. Convention d’occupation du domaine public avec le Cercle des Elèves de Grenoble INP. Convention d’occupation du domaine public avec Savoie Vacances Tourisme.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 48-( 3806) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec CATERPILLAR FRANCE SAS pour leur événement d’entreprise le 23 avril 2018. Convention d’occupation du domaine public avec la S.A.S.U ZOUAVE pour l’organisation du concert de Shakaponk le 16 mars 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 13-( 4266) – ANIMATION – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec Décibels Productions pour l’organisation du concert de Kids United le dimanche 15 avril 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec Nova Création pour l’organisation de leur évènement « Run from the Dead » le 21 avril 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event pour l’organisation du Grenoble Bière Festival les 27 et 28 avril 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 78-( 4933) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : rédaction en un document unique de la grille des tarifs appliqués pour la location de l’équipement et intégration de tarifs manquants.
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR

DELIBERATION N° 79-( 4928) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de CALOGERO le 2 juin 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 25-( 5338) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M du 19 au 26 août 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Eve’n Concepts pour l’organisation d’une soirée d’entreprise le 7 septembre 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event pour l’organisation de la soirée « SUMMER BREAK » le 29 septembre 2019, convention d’occupation du domaine public avec l’Institut Polytechnique de Grenoble pour l’organisation de leur rentrée universitaire le 13 septembre 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 99-(6648) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec la société Nova Création ; convention d’occupation du domaine public avec le Centre de Gestion de l’Isère ; convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events ; convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné ; convention d’occupation du domaine public avec le Cercle des Elèves de Grenoble INP ; convention d’occupation du domaine public avec l’association de la descente des alpages.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 86-(8323) – DOMAINE PUBLIC – Convention de mise à disposition de locaux – Palais des Sports Pierre Mendes France – Grenoble Alpes Metropole ; Abrogation de la Convention d’occupation du domaine public avec la S.A.S Break Event.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 87-(9590) – DOMAINE PUBLIC – Convention de mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France avec la société Insight Outside ; convention de mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France avec le festival Mortel ; Conventions de mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France avec la société GC Productions pour l’accueil du Festival International du Cirque en 2020, en 2021 et en 2022.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE

Février 2019
DELIBERATION N° 54-(12690) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du domaine public avec la société Quatorze Productions pour l’organisation du concert de Patrick Bruel le 23 mars 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Turnover Grenoble pour l’organisation d’une soirée festive le 29 mars 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac le 5 avril 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Play Two pour l’organisation du concert de Maître
Gims le 6 avril 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2019
DELIBERATION N° 91-(16548) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du domaine public avec Caroline Production pour l’accueil de la production de la série TV « The War of the World » au Palais des Sports Pierre Mendes France.
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 23-(16380) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes
France : Convention d’occupation du domaine public avec Lagardère Live Entertainment pour l’organisation du concert de M le 22 novembre 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec Décibels Productions pour l’organisation du concert de Soprano le 24 novembre 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2019
DELIBERATION N° 99-(18281) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France – Convention d’occupation du domaine public avec le Centre de gestion de l’Isère pour l’accueil de concours administratifs les 3 et 9 octobre 2019.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2019
DELIBERATION N° 116-(21259) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France – Convention d’occupation du domaine public avec la société Insight Outside.
Adoptée à l’unanimité

Les nouveaux contrats d’objectifs comprendront un axe fort concernant l’accès de tous aux pratiques sportives, féminines en particulier ; la découverte des sports de montagne fera l’objet d’une attention particulière.

◊ Lien : Pas très facile de dire si les délibérations ci dessous remplissent effectivement cet engagement …
→Certaines où il est question de convention de partenariat pourraient aussi être relié à l’engagement 10
→Les délibérations traitant du sport dans les établissements scolaires se trouvent dans l’engagement 30

Classement : Montagne – Autres sports

Décembre 2016
DELIBERATION N° 60-( 202) – SPORT – Création d’un comité d’instruction des projets des associations sportives grenobloises.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

Décembre 2017
DELIBERATION N° 62-( 3435) – SPORT – Conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec l’association et la société sportive du club Grenoble Foot 38 – Avenants financiers aux conventions avec l’association FC Grenoble Rugby et l’association et la société sportive du club Brûleurs de Loups de Grenoble.
Pour : RCGE
Contre : EAG, PS, LR
Abstention : FN

DELIBERATION N° 63-( 3466) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Pour : RCGE, EAG, FN
Contre : LR
Abstention : PS

Décembre 2019
DELIBERATION N° 82-(21127) – SPORT – Avenants financiers aux conventions avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2020.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 84-(21092) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des groupements sportifs Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Foot 38 et avec l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : RCGE, PS, PS2, LR, FN, NI
Abstention : EAG

Montagne

Juin 2105
DELIBERATION N° 11 – (C 002) – MONTAGNE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’association « Coordination Montagne » pour l’évènement Ambassadeur de la Fête de la Montagne les 27 et 28 juin 2015.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 12 – (C 004) – MONTAGNE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le réseau CANOPE Grenoble pour la diffusion des films des Rencontres du cinéma de Montagne
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 13 – (C 010) – MONTAGNE – Rencontres du cinéma de montagne : demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes, du Département de l’Isère et de Grenoble-Alpes Métropole pour la 17ème édition.
Adoptée à l’unanimité

Octobre 2015
DELIBERATION N° 5 – (C 001) – MONTAGNE – 17èmes Rencontres du cinéma de montagne. Conventions de partenariat
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 6 – (C 019) – MONTAGNE – Rencontres du cinéma de montagne : mise en oeuvre de l’accueil de collaborateurs occasionnels, bénévoles dans le cadre de la mise en place des 17èmes Rencontres du cinéma de montagne.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

Novembre 2015
DELIBERATION N° 34 – (C 004) – MONTAGNE – Convention cadre régissant les relations entre le Département de l’Isère et la ville de Grenoble en matière d’information montagne
Adoptée à l’unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 7 – (C 011) – MONTAGNE – Fête de la montagne: signature d’une convention de partenariat et d’intermédiation entre la ville de Grenoble et l’association Unis-Cité Rhône-Alpes
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 25 – (C 016) – MONTAGNE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble GUC ski pour l’année 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 20 – (E 009) – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Information sur deux conventions de mise à disposition partielle de deux agents de la Ville de Grenoble auprès de l’Association CAF Jeune en montagne
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 69 – (C 009) – MONTAGNE – Mises à disposition de locaux sis 14 rue de la République à l’association « Smile in Events » et au Comité Départemental de l’Isère de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 42-( 87) – MONTAGNE – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association CAF JEUNES EN MONTAGNE
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 43-( 109) – MONTAGNE – Organisation de la billetterie des 18ème Rencontres du Cinéma de Montagne – Complément de tarification et d’information
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Non vote : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 67-( 342) – MONTAGNE – Convention cadre régissant les relations entre le Département de l’Isère et la ville de Grenoble en matière d’information montagne.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 41-( 388) – MONTAGNE – Mise à disposition de locaux sis 14 Rue de la République (Maison du Tourisme) à l’association « Coordination Montagne ».
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 18-( 746) – MONTAGNE – Fête de la montagne : signature d’une convention de partenariat et d’intermédiation entre la ville de Grenoble et l’association Unis- Cité Auvergne-Rhône-Alpes.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 25-( 1001) – MONTAGNE – Animations sportives de montagne – Convention cadre entre la ville de Grenoble, les associations sportives et les établissements scolaires publics du second degré de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 26-( 1002) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français-Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 27-( 1109) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux 14 rue de la République (Maison du Tourisme) au Bureau des Guides et Accompagnateurs de Grenoble (BGAG).
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 28-( 1003) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et le GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 21-( 1501) – MONTAGNE – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme) à l’association Coordination Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 50-( 1777) – MONTAGNE – Vente de documents, cartes, cartoguides et topoguides. Modification de la liste des éditions mises à la ventes et de certains tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 30-( 2397) – MONTAGNE – Convention d’objectif et de moyens entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour la Maison de la Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 31-( 2456) – MONTAGNE – 19èmes Rencontres du Cinéma de Montagne – Conventions de partenariats.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 25-( 3283) – MONTAGNE – Délibération tarifaire – 19 ème Rencontres du Cinéma de Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 80-( 4298) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme) au Bureau des Guides et Accompagnateurs de Grenoble (BGAG).
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 52-( 4904) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 53-( 4758) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux, sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme), au Comité Départemental de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM 38).
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2018
DELIBERATION N° 64-( 5274) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et le GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 27-(8004) – MONTAGNE – 20 ème Rencontres du Cinéma de Montagne – 06 au 10 novembre 2018 – Modification de la liste des partenaires financiers, des conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation des 2 buvettes-restauration et nouveau droit de diffusion.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 16-(10274) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention de partenariat avec la Cinémathèque d’Images de Montagne (CIM).
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2019
DELIBERATION N° 48-(13806) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 49-(15751) – MONTAGNE – Avenant à la convention d’objectifs et de
moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 50-(15657) – MONTAGNE – Convention de partenariat tripartite entre la ville de Grenoble, le CAF Jeunes en Montagne et la FFCAM.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 75-(13584) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 38-(17665) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux, sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme), au Comité Départemental de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM 38) – changement de bureau.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2019
DELIBERATION N° 47-(19749) – MONTAGNE – 21èmes Rencontres Ciné Montagne du 05 au 09 novembre 2019 – Conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une buvette, de deux buvettes-restauration et foods-truck-stand.
Adoptée à l’unanimité

Autres sports

Septembre 2014
DELIBERATION N° 33 – (C 010) – SPORT – Avenants financiers aux conventions générales d’objectifs avec les associations du secteur sportif
Pour : 38 CGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 4 RCGE

Octobre 2014
DELIBERATION N° 31 – (C 015) – SPORT – Avenant financier à la convention générale d’objectifs avec l’association Entente Athlétique Grenoble 38
Pour : 42 RCGE, 7 PS, 2 FN
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Novembre 2014
DELIBERATION N° 66 – (C 010) – SPORT – Convention générale d’objectifs avec l’association Union Sportive Abbaye Grenoble et avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour L’exercice 2014
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 67 – (C 011) – SPORT – Opération « les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme : convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2014/2015.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2014
DELIBERATION N° 45 – (C 009) – SPORT – Avenants aux conventions générales d’objectifs entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2015.
Pour : 42 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 47 – (C 012) – SPORT – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et les sociétés sportives des clubs FC Grenoble Rugby et Brûleurs de Loups de Grenoble
Pour : unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 6 – (C 007) – SPORT – Axes de la politique sportive municipale et mise en place de critères de subvention au sport amateur.
1° alinéa : les priorités de la politique sportive
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

2° alinéa : l’architecture de l’attribution des subventions au sport amateur
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Février 2016
DELIBERATION N° 26 – (C 003) – SPORT – Conventions générales d’objectifs et de moyens avec l’association Boxing Club Multisports Villeneuve Grenoble et l’association Grenoble Isère Métropole Patinage ; avenant financier avec l’association Grenoble Tennis pour l’exercice 2016
Adoptée à l’unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 6 – (C 003) – SPORT – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble Volley Université Club
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 21 – (C 001) – SPORT – Subventions aux associations sportives pour l’année 2016 et avenants financiers aux conventions générales d’objectifs avec la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, FN
Abstention : PS, LR-UDI

Mai 2016
DELIBERATION N° 22 – (C 014) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 45-( 58) – SPORT – Opération « les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme – Convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2016/2017.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 46-( 33) – SPORT – Affectation de subvention sur crédits 2017 – Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 47-( 7) – SPORT – Avenants financiers aux conventions générales d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 70-( 106) – SPORT – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association C.O.L.J.O.G dans le cadre du projet « 50 ans des JO de 1968 »
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 71-( 88) – SPORT – Convention et avenants financiers aux conventions générales d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 62-( 240) – SPORT – Avenants financiers pour l’exercice 2017 aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des clubs Grenoble Foot 38, Brûleurs de Loups de Grenoble, et avec l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : 42 RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
ndlr : du au décalage entre année scolaire et année civile (janvier à septembre)

DELIBERATION N° 63-( 265) – SPORT – Réalisation de deux terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement (une tranche ferme et une tranche conditionnelle) : clôture du contrat de quasi-régie.
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
Ndlr : terrain de rugby a été livré – le terrain de foot est abandonné pour raison budgétaire

Février 2017
DELIBERATION N° 44-( 367) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, FN
Abstention : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 45-( 411) – SPORT – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Roller pour l’organisation des « randos roller ».
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 19-( 578) – SPORT – Avenant financier à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble Tennis pour l’exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 42-( 1080) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS, FN

DELIBERATION N° 43-( 1074) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Cyclotouristes Grenoblois, Sentinelle des Alpes, Grenoble Ville Gym et Rando, Grenoble Amitié Nature, Spéléo Club de Grenoble, Office Municipal des Sports de Grenoble et Mistral Football Club.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 17-( 1065) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : 37 RCGE, PS
Contre : EAG
Abstention : LR-UDI, FN
Non vote : 3 RCGE (conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 50-( 1503) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Ville de Grenoble et l’Association KIAP – 2017
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 51-( 1819) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec l’USVO et le Trampoline Club du Dauphiné pour l’exercice 2017 – Avenants financiers avec les associations du secteur sportif.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 24-( 2426) – SPORT – Opération « Les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme – Convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 26-( 2383) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 27-( 2465) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Grenoble Handisport, Le Jardin Aquatique et Grenoble Alpes Canoë Kayak.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 28-( 2455) – SPORT – Affectation de subvention sur crédits 2018 – Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 75-( 1723) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations KIAP et JOGA.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 24-( 2923) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 19-( 3925) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Grenoble Alpes Badminton, Grenoble Basket 38, Vallier Pétanque et Tennis Club Villeneuve.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 21-( 3873) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations sportives – Avenant financier à la convention de partenariat pluriannuelle avec Grenoble Roller pour l’exercice 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS FN
Abstention : LR

Mars 2018
DELIBERATION N° 77-( 4326) – SPORT – Convention de partenariat – Gestion des voies et maintenance de la Structure Artificielle d’Escalade (SAE) installée dans le centre sportif.
Berthe de Boissieux.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 79-( 4280) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 43-( 4633) – SPORT – Accueil du Critérium du Dauphiné 2018 à Grenoble : convention de partenariat entre la ville de Grenoble, Grenoble-Alpes Métropole et la société Critérium du Dauphiné Organisation.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 45-( 3989) – SPORT – Avenants financiers pour l’exercice 2018 avec l’association et la société sportive du club Brûleurs de Loups de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 47-( 4654) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2018
DELIBERATION N° 65-( 5138) – SPORT – Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

DELIBERATION N° 66-( 5357) – SPORT – Stade Vercors : avenant de reconduction à la convention d’occupation du domaine public communal avec la SASP Grenoble Foot 38 pour la mise à disposition d’un terrain et de locaux préfabriqués.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 35-( 5584) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 75-(5800) – MONTAGNE – 20ème Rencontres du Cinéma de Montagne – Conventions de partenariats et droits de diffusion.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 36-(7734) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 41-(11198) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 42-(11110) – SPORT – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des groupements sportifs Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Foot 38 et avec l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Abstention : EAG

Février 2019
DELIBERATION N° 46-(12208) – SPORT – Convention-cadre relative à l’enseignement de la natation scolaire à l’école primaire.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 48-(12322) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 78-(13617) – SPORT – Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR

Mai 2019
DELIBERATION N° 42-(14177) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Le Jardin Aquatique, Grenoble Ville Gym et Rando, Grenoble Natation, Boxing Club Multisports et Ring Grenoblois.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 43-(15328) – SPORT – Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif et avec la SASP Grenoble Métropole Hockey 38 pour l’exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 32-(16992) – SPORT – Avenants financiers aux conventions avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Juillet 2019
DELIBERATION N° 50-(16763) – SPORT – Convention de mise à disposition de locaux avec les associations du secteur sportif.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

DELIBERATION N° 51-(16179) – SPORT – Attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle au profit de l’association Grenoble Saint-Martin-d’Hères Métropole Isère Handball.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2019
DELIBERATION N° 40-(20289) – SPORT – Convention pluriannuelle d’objectifs avec
l’association Sport dans la Ville (convention de moyens et de mise à disposition d’équipements sportifs).
Adoptée à l’unanimité

La Ville accompagnera juridiquement les demandeurs d’asile et sans papiers dans leurs démarches, développera une démarche active d’inscription des enfants étrangers à l’école, dont les Roms, et l’intervention des services sociaux auprès de ces populations.

◊ Lien :

• Pour l’aide juridique les délibérations sont regroupées dans l’engagement 101
• L’aide à l’association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine AMAL
  les délibérations sont regroupées dans l’engagement 109

A noter sur Grenoble et rappelé par Mr Macret au conseil de février 2019 :

• La maison des accueillis, gérée par l’APARDAP
• La plate forme de coordination d’aide aux exilés qui a permis de loger 600 personnes
• Ce que j’ai trouvé sur le village d’insertion du Rondeau !!
• Le Guide CoFraCiR pour le droit des étrangers co rédigé par le CoFraCiR, le CCREG, l’ODTI et la ville de Grenoble (Plus d’infos)

Regroupement des délibérations : APARDAP – ODTI

Décembre 2014
DELIBERATION N° 39 – (D 011) – INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE – Convention 2014 d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association ADATE – avenant financier relatif au projet « envolée féminine »
Pour 41 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Avril 2015
DELIBERATION N° 47 – (D 002) – INTERVENTION SOCIO ECONOMIQuE – Soutien au associations d’insertion professionnelle – année 2015
(→ Projet Envolée féminine)
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 6 RCGE (conflit d’intérêt)

Juin 2016
DELIBERATION N° 59 – (B 006) – SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 76-( 117) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
A propos de la Régie de quartier de Villeneuve :
1 RCGE ne prend pas part au vote
9 élus ne votent pas, faisant partie du conseil d’administration

Décembre 2017
VŒU N° 92-( 3910) – VŒU – relatif à l’hébergement d’urgence – contre la chasse aux étrangers.
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : FN
Non vote : LR

Février 2018
DELIBERATION N° 41-( 3975) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association PAYS’AGES pour l’année 2018
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 51-( 4363) – ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et de Protection (APARDAP).
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR

Février 2019
DELIBERATION N° 4-(12164) – ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE – Adhésion de la ville de Grenoble à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVTA).
Pour : RCGE, EAG,  PS
Contre : FN
Abstention : LR

Février 2019
DELIBERATION N° 10-(11511) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention triennale d’objectifs et de moyens – Association Pays’ages
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2019
DELIBERATION N° 25-(21234) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition précaire à des associations sur le secteur de St Bruno.
Adoptée à l’unanimité
Ndlr : Création d’un pôle associatif autour des migrants

APARDAP

DELIBERATION N° 44-(13953) – ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et de Protection (APARDAP).
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR
Hors salle : FN

ODTI

Une page montre l ‘évolution des subventions de l’ODTI

Juillet 2014
DELIBERATION N° 38 – (B 007) – SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations grenobloises menant des actions de santé pour L’année 2014
Pour : 36 RCGE, 7 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 6 RCGE , 1 PS (conflit d’intérêt)

Mars 2015
DELIBERATION N° 36 – (B 010) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention 2015 d’objectifs et de moyens entre l’association ODTI « Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels » et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 4 – (B 001) – POLITIQUE DE LA VILLE – Avenants Financiers dans le cadre de la programmation du Contrat Ville 2015.
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : LR

DELIBERATION N° 35 – (B 008) – SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé pour l’année 2015.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 19 – (B 016) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant à la convention pour le versement de la subvention de fonctionnement 2016 à l’association Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels (ODTI)
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : LR-UDI

Février 2017
DELIBERATION N° 27-( 385) – SOLIDARITE – Attribution de la subvention de
fonctionnement 2017 à l’ODTI (Observatoire sur les Discriminations et les Territoires
Interculturels)
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Contre : FN

Septembre 2017
DELIBERATION N° 80-( 2784) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé : ODTI et MJC Maison pour Tous Abbaye
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 64-( 4940) – SOLIDARITE – Convention d’objectifs avec l’association ODTI « observatoire sur les discriminations et les territoires interculturels ».
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 1 RCGE

Mai 2019
DELIBERATION N° 9-(14955) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant financier à la convention pluriannuelle Ville de Grenoble – ODTI.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Juin 2019
DELIBERATION N° 48-(17111) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 conclue entre la Ville de Grenoble et l’ODTI.
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Nous agirons pour que les demandeurs d’asile aient la possibilité de déposer leur demande dans l’ensemble des départements de la région. Actuellement les dossiers des demandeurs de 4 départements sont regroupés à Grenoble, ce qui les contraint à des trajets inutiles et coûteux.

Décembre 2015
DELIBERATION N° 54 – (B 008) – PREVENTION SECURITE – Convention de subvention, d’objectifs et de moyens passée entre la ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), le Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD), l’Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes (CARPA) pour la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Centres Sociaux et les Maisons des Habitants
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 73-( 1005) – ACTION SOCIALE – Convention entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD), l’Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes (CARPA) pour la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : FN

Juillet 2018
DELIBERATION N° 44-( 5533) – ACTION SOCIALE – Convention entre la ville de Grenoble, le Conseil Départemental d’Accès au Droit, l’Ordre des Avocats et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes relative à la tenue de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 6-(6838) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble, l’Université Grenoble Alpes, l’Institut des Droits de l’Homme et l’Ordre des Avocats de Grenoble relative au dispositif d’équipe juridique mobile.
Pour : 38 RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : 2 RCGE pour conflit d’intéret et le FN

DELIBERATION N° 7-(5245) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre l’association DALO et la ville de Grenoble dans le cadre du dispositif d’équipe juridique mobile.
Pour : RCGE, EAG, PS, LF
Non vote : FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 64-(7674) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et la Fondation Abbé Pierre relative à la démarche d’évaluation du dispositif d’Equipe Juridique Mobile.
Pour : RCGE, PS, LR
Abstention : EAG

Février 2019
DELIBERATION N° 17-(11827) – ACTION SOCIALE – Convention relative à la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2019
DELIBERATION N° 10-(15415) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et le Conseil Départemental d’Accès aux Droits, la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats et l’Ordre des avocats relative aux permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 11-(15399) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, l’Université Grenoble Alpes, l’Ordre des Avocats et l’Institut des Droits de l’Homme relative au dispositif d’Equipe Juridique Mobile.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)

Décembre 2019
DELIBERATION N° 51-(19593) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention
d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d’Accès aux Droits, la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats et l’Ordre des avocats relative aux permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitant-es.
Adoptée à l’unanimité

L’éducation à la déconstruction des préjugés liés à l’orientation sexuelle et la sensibilisation au genre sont aujourd’hui de vrais enjeux. La lutte contre la stigmatisation et l’éducation au respect des personnes doivent être des axes de nos politiques. Au lieu de les stigmatiser, nous apporterons du soutien aux personnes prostituées, en particulier via leurs associations de réinsertion.

Mars 2016
DELIBERATION N° 2 – (B 003) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Politique municipale de lutte contre les discriminations et adhésion à la plateforme Egalité Contre Racisme.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 78-( 1392) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Adhésion au réseau « Partenaires-Egalité » entre la Ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 71-( 3395) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Charte des Villes engagées contre le Sida.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 72-( 3121) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Contrat de cession de droits d’auteur sur la fresque VIH entre la ville de Grenoble et les artistes EKIS et BOYE.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2018
DELIBERATION N° 59-(9887) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Vers Les Alpes sans sida : signature de la charte d’engagement du COREVIH.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 31-(11958) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Charte d’engagement pour les personnes LGBT (Lesbiennes, Gays, Bisexuelles ou Transgenres) de l’association l’Autre Cercle.
Adoptée à l’unanimité.

Nous consacrerons les moyens nécessaires au Planning Familial pour assurer ses missions d’accueil et d’orientation de toutes et tous. Nous inciterons à la création de permanences du Planning dans les centres de santé.

◊ Lien : Certaines délibérations concernent aussi l’engagement 37 : Renforcer les centres de santé

Avril 2015
DELIBERATION N° 18 – (B 005) – SANTE PUBLIQuE – Avenants financiers au conventions passées entre la ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé pour l’année 2015
(dont 25 000 € pour le planning familial)
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Contre : FN
Non vote : 4 RCGE, 1 PS, 1 LR-UDI (conflits d’intérêt)

Juin 2016
DELIBERATION N° 50 – (B 004) – ACTION SOCIALE – Conventions entre la Ville de Grenoble, le Mouvement Français pour le Planning Familial et l’Association de Gestion des Centres de Sante relatives au fonctionnement des Centres de Planification et d’Education Familiale Inter-Quartiers gérés par la Ville de Grenoble pour le compte du CCAS de Grenoble – Année 2016
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 20-( 8) – ACTION SOCIALE – Avenant à la convention entre la Ville de Grenoble, le Mouvement Français pour le Planning Familial et l’Association de Gestion des Centres de Sante relatives au fonctionnement de l’antenne de Mistral – Eaux Claires des Centres de Planification et d’Education Familiale Inter-Quartiers gérés par la Ville de Grenoble pour le compte du CCAS de Grenoble – Année 2016
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 80-( 1534) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Partenariat entre la Ville de Grenoble et le Planning Familial 38 – gestion du Centre de Planification et d’Education Familiale interquartiers et soutien aux actions du Planning Familial dans le cadre du Plan Municipal de Santé 2016-2020
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Contre : FN

DELIBERATION N° 73-( 3205) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Convention de partenariat, d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et le Planning familial 38.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Contre : FN

Mai 2018
DELIBERATION N° 56-( 4840) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention de partenariat, d’objectifs et de moyens 2018-2020 conclue entre la Ville de Grenoble et le Planning Familial 38.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2018
DELIBERATION N° 21-( 4839) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Convention de
fonctionnement 2018 entre la Ville de Grenoble et le Conseil Départemental de l’Isère pour la gestion des Centres de Planification et d’Éducation Familiale (CPEF) interquartiers.
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 49-(17099) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention de partenariat, d’objectifs et de moyens 2018-2020 conclue entre la Ville de Grenoble et le Planning Familial 38.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

DELIBERATION N° 55-(17039) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat avec le planning familial 38 relative à l’accompagnement des familles dans le cadre des séjours à Massacan organisés par la Maison des Habitants PREMOL.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2019
DELIBERATION N° 40-(18333) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Convention de fonctionnement 2019 entre la Ville de Grenoble et le Département de l’Isère pour la gestion des Centres de Planification et d’Education Familiale (CPEF) interquartiers.
Adoptée à l’unanimité.

Comme employeur public, nous veillerons à être exemplaire dans l’accès des femmes aux responsabilités afin de tendre à la parité et de favoriser l’égalité professionnelle. Les projets professionnels et associatifs portés par des femmes seront privilégiés. Nous favoriserons les pratiques sportives mixtes entre filles et garçons (établissement de critères précis notamment mixité filles garçons dans les financements). Nous veillerons particulièrement à la situation des femmes victimes de violence.

La solidarité avec les femmes en cas de violence, le FN peut s’en accorder, mais toute action pour soutenir l’égalité hommes/Femmes, le FN est résolument contre.

En novembre 2015, on trouve un rapport annuel concernant l’égalité hommes/femmes : état des lieux. En novembre 2016 second rapport sur l’égalité hommes/femmes : un rapport sur la situation. Bon !
Ces deux documents sont décevants : ils ne comportent pas d’informations factuels : des axes de travail, des propositions … mais pas de faits.

Il reste à poser un discours masculin en complément du discours féministe, non pas sur la place des femmes, mais  sur la manière dont la même société contraint aussi mais différemment les hommes. Ce n’est pas du ressort d’une municipalité.

Septembre 2014
DELIBERATION N° 4 – (E 014) – ADMINISTRATION GENERALE – Conditions de versement d’une aide financière aux élus municipaux pour garde d’enfants ou assistance de personnes dépendantes.
Pour : 42 RCGE
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN
Abstention : 8 PS

DELIBERATION N° 26 – (B 005) – SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention passée entre la Ville de Grenoble et l’association Solidarité Femmes menant des actions de santé pour l’année 2014
Pour : unanimité
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Février 2015
DELIBERATION N° 18 – (G 004) – ADMINISTRATION GENERALE – Charte Européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Novembre 2015
Suite à la signature en Mars 2015 de la charte européenne pour l’égalité des hommes et des femmes dans la vie locale, l’état des lieux relatif à cette égalité
présenté lors de ce conseil
→ Présentation faite pendant le conseil

DELIBERATION N° 14 – (B 009) – SANTE PUBLIQUE – Avenant financier pour l’année 2015 à la convention triennale d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association Solidarité Femmes adoptée le 27 avril 2015
Pour : unanimité
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Décembre 2015
DELIBERATION N° 21 – (E 022) – ADMINISTRATION GENERALE – Indemnités pour frais de garde à la charge des élu(e)s
Pour : 42 RCGE
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN
Abstention : 8 PS

Janvier 2016
DELIBERATION N° 23 – (B 008) – VIE DES ASSOCIATIONS – Subvention de fonctionnement au Centre d’Information des Droits des Femmes et des Familles de l’Isère (CIDFF)
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 20 – (B 017) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant à la convention pour le versement du complément de subvention de fonctionnement 2016 à l’association Centre d’Information des Droits des Femmes et des Familles de l’Isère (CIDFF)
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 4-( 15) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Rapport 2016 en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Le conseil prend acte

Novembre 2017
DELIBERATION N° 3-( 3177) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Rapport 2016-2017 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes.
Le conseil prend acte.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 4-(8583) – LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS – Rapport développement durable 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Troubles du voisinage, stationnement, sécurité routière, circulation, occupation du domaine public, arrêtés du maire sont ses missions essentielles. Afin de lui assurer une visibilité distincte de la police nationale, nous agirons pour expérimenter un uniforme différent.

Juin 2017
DELIBERATION N° 77-( 1885) – PREVENTION SECURITE – Participation de la Ville de Grenoble au financement de l’étude sécurité et tranquillité publique dans le cadre des projets de renouvellement urbain métropolitain
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Abstention : LR-UDI

DELIBERATION N° 78-( 1939) – PREVENTION SECURITE – Aptitude médicale au port d’armes à usage professionnel
ndlr : avec une visite médical c’est juste moins inquiètant, il y a toujours trop de gens qui portent des armes !
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Novembre 2018
DELIBERATION N° 2 – 9450 – PREVENTION SECURITE – Tranquillité publique : Actions de la ville de Grenoble en matière de prévention et de sécurité.
Pour : RCGE
Contre : LR, FN
Abstention : EAG, PS

DELIBERATION N° 60-(8210) – PREVENTION SECURITE – Signature d’une convention entre la ville de Grenoble, la Direction départementale de la Sécurité Publique et SOS Médecins de Grenoble relative à la gestion de l’ivresse publique manifeste.
Adoptée à l’unanimité.