Nous conforterons leur rôle d’espace de proximité, en lien direct avec les habitants des quartiers, afin d’en faire la pierre angulaire de notre politique du livre.

Le plan sauvegarde des services publics locaux :
Page 8, on trouve :
« Fermeture des sections jeunesse Hauquelin et Prémol, … »
« Fermeture de la bibliothèque Alliance,… »

Avant le plan de sauvegarde, les délibérations concernant les bibliothèques font l’unanimité. La fermeture de certaines bibliothèques fait aussi l’unanimité … contre elle.
Il me semble qu’il y a quelque chose d’excessif dans la réaction à ces fermetures. Les bibliothèques sont des lieux sacrés ?  Elles sont plus prioritaires que les gens qui dorment dans la rue ?

Question : Où sont les délibérations concernant la fermeture de certaines bibliothèques ?
Quelque chose d’aussi contesté que la fermeture d’une bibliothèque n’apparaît dans aucune délibération.

Juillet 2014
DELIBERATION N° 40 – (C 011) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de cession de droits sur oeuvres audiovisuelles par le Centre national de documentation pédagogique (CNDP)
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2014
DELIBERATION N° 43 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèques municipales – Convention avec l’université Joseph Fourier. Participation au réseau du Système Universitaire de DOCumentation (SUDOC) – Publications en série.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 41 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional et Bibliothèque Municipale de Grenoble : Conventions dans le cadre des activités culturelles de la Ville de Grenoble
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2015
DELIBERATION N° 59 – (C 023) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Demande de subvention d’investissement à l’Etat.
Adoptée à l’unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 18 – (C 010) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Conventions relatives au fonctionnement de la bibliothèque au sein de la Cité Scolaire Internationale.
Adoptée à l’unanimité

Février 2016
DELIBERATION N° 31 – (C 009) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Convention de partenariat avec l’ARALD (Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation) dans le cadre du portail LECTURA – Convention avec la Bibliothèque Publique d’Information (BPI) dans le cadre du service EUREKOI
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 12 – (C 001) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de mise à disposition de conservateurs des bibliothèques, par l’Etat à la ville de Grenoble
Pour : RCGE, PS
Abstention FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 68 – (C 010) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de coopération de bibliothéconomique, professionnelle et culturelle avec la Bibliothèque Publique d’Information (BPI)
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 20 – (C 007) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Acquisitions patrimoniales
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 21 – (C 008) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de partenariat avec les Editions Courtes et Longues dans le cadre de l’opération « Un bébé- Un livre ».
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 63-( 136) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de
Grenoble (BMG) – Musée de Grenoble – Conservatoire à rayonnement régional – Convention de partenariat entre l’Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (ARALD) et la ville de Grenoble, relative au « plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes ».
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 55-( 261) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Conventions de partenariat avec la SEMITAG et le Petit Bulletin.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 58-( 134) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Expositions organisées dans le réseau des bibliothèques de Grenoble : convention cadre.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 31-( 448) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Printemps du livre 2017. Lectures au Théâtre Municipal de Grenoble – Tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 12-( 718) – AFFAIRES CULTURELLES – Tarification d’accès au musée pendant le Printemps du Livre.
ndlr : gratuité du musée
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION n°4 – 2823- AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble – Engagements concernant l’évolution du réseau de lecture publique.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, EAG, FN
→ voir toute l’histoire dans la 2° interpellation citoyenne

Novembre 2017
DELIBERATION N° 13-( 3175) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble – Convention de participation des collaborateurs occasionnels bénévoles dans le réseau de la Bibliothèque municipale de Grenoble.
Pour : RCGE, FN
Contre : EAG
Abstention : PS, LR-UDI
NDLR : Cela correspond à une demande des bibliothécaires

Décembre 2017
DELIBERATION N° 70-( 3540) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Opération « Un bébé, un livre » 2018-2019 – Convention de partenariat avec les Editions de l’Elan vert.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 16-( 3936) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Printemps du Livre 2018 – Lectures au Théâtre municipal de Grenoble – Tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 2-( 4846) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention « cadre » d’occupation précaire du domaine public dans le cadre d’un accueil en résidence.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2018
DELIBERATION N° 11-(9018) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Bibliothèque numérique de référence, deuxième labellisation (BNR 2).
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG

DELIBERATION N° 12-(8420) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs des bibliothèques par l’État à la ville de Grenoble 2019-2021.
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG

DELIBERATION N° 13-(8412) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Adoption de la charte de conservation dans les bibliothèques.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N°14 – 8414 – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention de partenariat 2019-2021 avec l’Agence Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture, relative au portail internet commun Lectura Plus.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 3-(14455) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Orientations du Plan lecture 2018-2025.
Ndlr : Les orientations du plan lecture sont expliquées dans la délibération.
La gratuité se lit dans la nouvel grille tarifaire.
Pour : RCGE, NI
Abstention : LR, PS, EAG

DELIBERATION N° 68-(13902) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention cadre de partenariat concernant le projet de la bibliothèque Alliance.
Pour : RCGE, NI
Abstention : EAG, PS, LR

La culture, la création sont des leviers d’émancipation, de découverte et de remobilisation. Elles peuvent concourir à la lutte contre les inégalités, l’isolement, l’échec scolaire. Nous voulons faire des pratiques le cœur même de notre politique culturelle. Il s’agira d’encourager les pratiques artistiques et culturelles dans les équipements actuels à des tarifs revus à la baisse. La réforme des rythmes scolaires sera l’occasion d’encourager la pratique des enfants en maintenant une exigence de qualité.

◊ Lien : Ici on trouve les délibérations de soutien aux acteurs culturels. Pour les délibérations définissant la politique culturelle :
→ voir l’engagement 107 : Faire de la culture pour tous et partout

Classement : Musique – Théâtre – Divers
Note 1 : cette classification est un peu sommaire car beaucoup de délibérations concernent plusieurs acteurs.
Note 2 : ce qui concerne l’art de rue est dans l’engagement 107.

Musique

Juin 2014
DELIBERATION N° 53 – (D 009) –  RELATIONS INTERNATIONALES- Avenant à la convention d’objectifs entre la Ville de Grenoble et l’association MPT St Laurent – Divercities : recrutement d’une animatrice pour la gestion des temps de résidence des groupes de musiciens à l’Auberge de Jeunesse
Pour : RCGE, LR-UDI
Abstention : FN
Absence : PS

Octobre 2014
DELIBERATION N° 37 – (D 005) – RELATIONS INTERNATIONALES – Avenant à la convention annuelle d’attribution de subvention conclue en 2014 entre la ville de Grenoble et l’association « L’Oreille en Fête – Musée en Musique ».
Pour : unanimité
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Mars 2016
DELIBERATION N° 13 – (C 009) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble – Convention de mise à disposition d’un studio de danse avec l’association « Le Pied à Coulisse-Le Pacifique/CDC ».
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 11 – (C 004) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions conclues avec les associations : « Le Tricycle », « Pied à coulisse-Le Pacifique/CDC » et ACSSE – l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « Maison de la Culture de Grenoble » et le Fonds de dotation Glénat
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 58-( 111) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de partenariat avec la Banque Populaire des Alpes pour la Nocturne des étudiants.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 59-( 162) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Conventions financières et avenant – exercice budgétaire 2016 – Subvention d’investissement d’un montant de 35 000 € à l’association « Musiques Créatives du Sud- Alma Musique ».
Pour « Musiques créatives du Sud-Alma musique
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN
Reste de la délibération adopté à l’unanimité.

Décembre 2016
DELIBERATION N° 50-( 224) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions de mise à disposition de locaux aux associations « Orchestre de Chambre de Grenoble-Les Musiciens du Louvre » , « Hadra », « La Delphinale »,
« Compagnie François Veyrunes – Association 47-49 » et « Compagnie théâtrale Muh – Avis aux intéressés ».
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 52-( 238) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de mise à disposition de locaux – Paroisse Saint Jean XXIII à Grenoble à l’occasion du concert des choeurs du conservatoire de Grenoble le 9 décembre 2016.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 54-( 231) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions de mise à disposition de salles avec les associations « Musique pour Tous », « T’Cap » et « La Forge ».
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 37-( 361) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble (CRR) : Conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et le Centre de Formation des Musiciens Intervenants (CFMI) pour l’année scolaire 2016-2017.Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 38-( 394) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat entre la Régie pour la Programmation Artistique et Culturelle (RéPAC) La Rampe et La Ponatière et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 39-( 393) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat Agglo en continuo pour les années scolaires 2016-2017 à 2018-2019 – Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et le groupe Emile Dubois / Compagnie Jean-Claude Gallotta – Convention de stage type pour les élèves du Conservatoire.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 8-( 634) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à
Rayonnement Régional de Grenoble – Conventions de partenariat avec les associations la fabrique Opéra, l’Orchestre Régional du Dauphiné et le Centre International des Musiques Nomades.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 30-( 1892) – DOMAINE PUBLIC – ANIMATION : Festival Cabaret Frappé du 15 au 20 juillet 2017 – Conventions d’occupation du domaine public – Buvette, Food-Trucks et Food-Bike.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 14-( 2755) – AFFAIRES CULTURELLES – Mise à disposition de la salle Morillot au bénéfice de cinq associations culturelles : Orchestre Symphonique Universitaire de Grenoble, A Cœur Joie Porte du Midi, A Cœur Joie Agglomération de Grenoble, La Petite Philharmonie, la Fabrique Opéra Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 8-( 3172) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Mise en place de modalités d’obtention du statut d’étudiant « Artiste de Haut Niveau » : convention cadre de partenariat pour les années scolaires 2017-2018 à 2019-2020.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI, FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Février 2018
DELIBERATION N° 10-( 3981) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention pluriannuelle d’objectifs 2018 – 2020 entre l’association « Centre international des musiques nomades » (CIMN), le Département de l’Isère, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l’État et la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : FN

DELIBERATION N° 11-( 3980) – AFFAIRES CULTURELLES – La Belle Électrique – Avenant n°11 au contrat de délégation de service public conclu avec l’association « MixLab » – Participation du délégant pour compensation de sujétions de service public.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Contre : FN
Non vote : 1 RCGE

Mai 2018
DELIBERATION N° 3-( 4369) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de mise à disposition de locaux du bâtiment Clé de Sol à l’association MixLab – Suite de l’appel à partenaire culturel.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 28-( 4916) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Renouvellement des conventions de partenariat avec les associations « Harmonie de Grenoble » et « Orféo Musiques du Monde » pour les années 2018-2019 à 2020-2021.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 23-( 5462) – ANIMATION – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 21 juillet 2018 – Conventions d’occupation du domaine public – Jardin de Ville – Buvette, Food Trucks et Food-Bike.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2015
DELIBERATION N° 58 – (C 012) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions d’objectifs et de mise à disposition de locaux aux associations « Barbarin et Fourchu » et « Musiques Créatives du Sud » – Conventions et avenants de mise à disposition de locaux aux associations « Tricycle » et « CREARC »
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI,
Abstention : 2 FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 89-(8376) – ANIMATION – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 21 juillet 2018 – Conventions de partenariat avec le Crédit Mutuel.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 77-(10126) – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le mode de gestion de la salle de musiques amplifiées « la Belle Électrique ».
Pour : RCGE, EAG, PS
Non vote : LR, FN

Février 2019
DELIBERATION N° 36-(12529) – AFFAIRES CULTURELLES – La Belle Électrique – Avenant n°14 au contrat de délégation de service public conclu avec l’association « MixLab ».
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 26-(17164) – AFFAIRES CULTURELLES – Avenant n° 15 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) : tarifs de la salle de musiques amplifiées La Belle Electrique pour la saison 2019/2020.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2019
DELIBERATION N° 74-(18201) – DOMAINE PUBLIC – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 20 juillet 2019 – Conventions d’occupation du domaine public – Jardin de Ville – Buvette, Food Trucks et Food-Bike.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 76-(18187) – ANIMATION – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 20 juillet 2019 – Conventions de partenariat avec le Crédit Mutuel.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2019
DELIBERATION N° 80-(21195) – AFFAIRES CULTURELLES – La Belle Électrique – Avenant n°16 au contrat de délégation de service public conclu avec l’association MixLab.
Adoptée à l’unanimité

Théâtre

Mai 2014
DELIBERATION N° 42 – (D 008) – RELATIONS INTERNATIONALES – Avenant financier à la Convention d’objectifs 2013-2015 signée entre la ville de Grenoble et l’association « Cultur’Act – Le Prunier Sauvage » .
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Juillet 2014
DELIBERATION N° 19 – (A 021) – URBANISME GESTION FONCIERE – Convention de mise à disposition d’un logement Galerie de l’Arlequin au profit de l’association ESPACE 600.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 18 – (C 001) – AFFAIRES CULTURELLES – Théâtre municipal – Conventions de mise à disposition pour résidence avec les compagnies Comédie du Dauphiné, Tsunami Bikini, Comédie du Fol Espoir, Les Mangeurs d’Etoiles, André le Hir, Festival International de Théâtre Action, Jardins Imaginaires en Terres Hospitalières, La Ligue d’impro 38
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 35-( 47) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien au monde associatif – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations « La Maison d’Edition d’Idées », « Théâtr’Ensemble », l’EPCC « Maison de la Culture de Grenoble » et « Jazz club de Grenoble » – Mise à disposition de la salle Morillot.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 36-( 62) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs publics – Attribution d’une subvention d’investissement, au titre de l’année 2016 à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « Maison de la Culture de Grenoble » et de subventions de fonctionnement aux opérateurs culturels.
Vote pour : « La Régie Ciel »
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Non vote : FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 11-( 621) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien au monde associatif : Convention de mise à disposition de locaux à l’association « La Fabrique des Petites Utopies » – Convention cadre d’occupation du domaine public de la salle Morillot.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, EAG
Abstention : FN

Mai 2014
DELIBERATION N° 19 – (C 016) – AFFAIRES CULTURELLES – Subventions aux opérateurs du secteur culturel : « Atelier de recherche et de création dramatique » et « Dynamusic-Retour de Scène » – convention et avenant financier au titre de l’exercice 2014.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Janvier 2016
DELIBERATION N° 13 – (C 003) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux acteurs culturels – convention d’objectifs avec « Histoires de … » – Remise gracieuse de dette auprès de l’association « Cultur’Act-le Prunier Sauvage ».
Adoptée à l’unanimité

Février 2016
DELIBERATION N° 30 – (C 008) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux associations culturelles – Conventions de mise à disposition de locaux : « Stara Zagora », « Cultur’Act-Le Prunier Sauvage » et « Comité de Sauvegarde du Vieux Grenoble » – convention financière : « Cultur’Act-Le Prunier Sauvage ».
Adoptée à l’unanimité

Divers

Juin 2014
DELIBERATION N° 40 – (C 007) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux acteurs culturels : conventions et avenants au titre de l’exercice 2014
Adopté à l’unanimité

Juillet 2014
DELIBERATION N° 39 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux opérateurs du secteur culturel : conventions et avenant financier au titre de l’exercice 2014.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Septembre 2014
DELIBERATION N° 30 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions et avenants au titre de l’exercice budgétaire 2014.
Adopté à l’unanimité

Octobre 2014
DELIBERATION N° 28 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions de mise à disposition de locaux et avenants financiers au titre de l’exercice Budgétaire 2014
Pour : unanimité
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Décembre 2014
DELIBERATION N° 44 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions et avenants au titre des exercices budgétaires 2014 et 2015.
Adopté à l’unanimité

Février 2015
DELIBERATION N° 29 – (C 011) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel – Avenants au titre de l’exercice budgétaire 2015.
Pour : unanimité
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Juin 2015
DELIBERATION N° 23 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux acteurs culturels : avenants et conventions de mise à disposition de locaux aux associations « ABC Danse », « Dolce Cinema », « Festival international du film gay et lesbien de Grenoble », « Tous Travaux d’Art » et « CREARC ».
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 17 – (C 012) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux acteurs culturels – conventions de mise à disposition de locaux.
Pour : unanimité

DELIBERATION N° 18 – (C 014) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions et avenants avec les associations du secteur culturel
Pour : 38 RCGE, 8 PS, 2 FN
Absention : 7 LR-UDI
Non vote : 4 RCGE (conflit d’intérêt)

Avril 2016
DELIBERATION N° 18 – (B 015) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant à la convention pour le versement de la subvention de fonctionnement 2016 à l’association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine AMAL
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 28 – (C 025) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : convention de mise à disposition de locaux avec l’association HADRA.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 61-( 195) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien au monde associatif – Conventions de mises à disposition de locaux.
(ndlr : une association de théâtre et une de poésie)
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 57-( 258) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions – Conventions et avenants : exercice budgétaire 2017.
Pour : 40 RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Non vote : 2 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 35-( 1917) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de mise à disposition de locaux à l’association « HADRA » dans le bâtiment « Clé de Sol ».
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Non vote : LR-UDI

DELIBERATION N° 39-( 1291) – AFFAIRES CULTURELLES – Mise à disposition d’espaces à usage d’ateliers de production artistique – Convention cadre de mise à disposition des locaux dits Clé de Sol.
Pour : RCGE, EAG, PS , FN
Non vote : LR-UDI

Novembre 2017
DELIBERATION N° 12-( 3173) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Contributions financières et contributions volontaires en nature – Conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Non vote : LR-UDI

Décembre 2017
DELIBERATION N° 88-( 3565) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux
opérateurs structurants – Attribution de subventions : conventions et avenants
financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Février 2018
DELIBERATION N° 9-( 3983) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG, FN
Contre : PS, LR
Non vote :  8 RCGE, 1 LR (Conflits d’intérêt)

Mars 2018
DELIBERATION N° 63-( 4364) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Nouvelle convention de partenariat avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la 15ème Nocturne des étudiants.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 55-( 4620) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’association AMAL
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 2 RCGE, 1 LR

Mai 2018
DELIBERATION N° 38-( 4790) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 9 avril 2018 – Attribution de subventions : conventions financières – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 43-( 5321) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 28 mai 2018 – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 45-( 5263) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions de mise à disposition de locaux au bénéfice d’associations.
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 25-(8347) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 12 octobre 2018 – Contributions financières et contributions volontaires en nature – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Décembre 2018
DELIBERATION N° 24-(10455) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR, FN

DELIBERATION N° 31-(10094) – VIE DES ASSOCIATIONS – Renouvellements des conventions d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations socioculturelles.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Février 2019
DELIBERATION N° 35-(12528) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels- Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR, FN

Mars 2019
DELIBERATION N° 33-(13778) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant financier à la convention signée entre la ville de Grenoble et l’association AMAL.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS, 5 LR, NI
Non vote : 2 RCGE, 1 LR (Conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 72-(13966) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG, LR, NI
Abstention : PS
Hors salle : FN

Mai 2019
DELIBERATION N° 7-(14904) – VIE DES ASSOCIATIONS – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens triennale avec l’ association AMAL
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 24-(17166) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – conventions financières et avenants – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Décembre 2019
DELIBERATION N° 78-(21197) – AFFAIRES CULTURELLES – Renouvellement des
conventions de mise à disposition de locaux au bénéfice de l’Observatoire national des Politiques Culturelles (OPC), Intermezzo, la Delphinale, la Compagnie l’Atelier du Possible, l’orchestre de chambre de Grenoble – les Musiciens du Louvre, la Compagnie Théâtrale Muh – Avis aux intéressés, le Stud et l’Oreille en Fête – Musée en Musique.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 79-(21196) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2020.
Adoptée à l’unanimité

Les MJC, MPT et Maisons des habitants de la ville doivent être dynamisées dans les quartiers et porter des projets ambitieux d’éducation et de pratiques artistiques et culturelles. Nous porterons une attention particulière aux formes artistiques et pratiques culturelles émergentes en parallèle au soutien à une éducation à l’expression artistique.

Juin 2014
DELIBERATION N° 39 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Atelier pédagogique avec l’association « Etoile en panne » et convention de partenariat avec l’association « Orchestre des Campus Grenoble » et l’EPCC MC2.
Pour : 40 RCGE, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 2 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : 8 PS

Décembre 2014
DELIBERATION N° 42 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions de partenariat avec l’école Léon JOUHAUX – Classes à horaires aménagés et la Régie pour la Programmation Artistique et Culturelle La Rampe et La Ponatière (RéPAC).
Adopté à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 22 – (C 011) – AFFAIRES CULTURELLES – Muséum de Grenoble – Convention de partenariat dans le cadre des Rencontres nationales d’aranéologie du 23 au 25 septembre 2016. Convention avec le Département de l’Isère dans le cadre du programme de connaissance et de valorisation de la biodiversité.
Adopté à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 65-( 2636) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention passée entre la Maison des Jeunes et de la Culture PREMOL et la Ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 37-( 4791) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble –
Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale (Maison des aidants Denise Belot).
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 20-(8439) – AFFAIRES CULTURELLES – Muséum de Grenoble –
Convention de partenariat avec le Département de l’Isère dans le cadre du programme de
connaissance et de valorisation de la biodiversité.
Adoptée à l’unanimité

L’art et la création n’ont rien du supplément d’âme. Musée, théâtre, expo, cinéma, musique, livres doivent être accessibles à tous, pour cela il faut lever les empêchements, financiers et culturels en particulier. La politique de fréquentation doit être revue afin de bénéficier à tous, l’art doit investir la rue, les actions « hors les murs » de nos équipements être multipliées, la transversalité développée (comme avec le projet land art des habitants dans les jardins de la ville ou le projet éducation artistique avec le service jeunesse éducation). Il s’agit enfin d’accueillir des propositions artistiques (sculpture, arts de la rue, expo) dans l’espace public, comme l’ont réussi de nombreuses villes européennes.

◊ Lien : Ici on trouvera les délibérations définissant la politique culturelle de la ville.
Pour les délibérations de soutien aux acteurs culturels,→ voir l’engagement 109 : Soutenir fortement les pratiques artistiques et culturelles.

Classement : Politique culturelle – Bourses des arts plastiques – Art de rue

Des distributeurs d’histoires courtes sont apparues à plusieurs endroits : gare, maison du tourisme. Peut être pas partout mais pour tous !

Politique culturelle

Juillet 2014
DELIBERATION N° 9 – (C 001) – AFFAIRES CULTURELLES – Objectifs de la politique culturelle et lancement de la concertation d’approuver le cadre de discussion des objectifs de politique culturelle.
1 vote par alinéa
1 – d’approuver le cadre de discussion des objectifs de politique culturelle.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

2 – d’approuver le principe des rendez-vous publics culturels dès la rentrée 2014.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

3 – d’approuver les modalités de la mise en place du comité de suivi et des comités d’avis.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

Septembre 2014
DELIBERATION N° 29 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Dispositif Pass Culture. Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le CCAS favorisant l’accès à la culture pour Tous.
Adopté à l’unanimité

Janvier 2015
DELIBERATION N° 18 – (C 009) – AFFAIRES CULTURELLES – Lancement de la concertation Désignation des élus et des personnalités qualifiées pour les comités de suivi et d’avis.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Non vote : 2 FN

Avril 2105
DELIBERATION N° 9 – (C 003) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Attribution de subventions au opérateurs culturels grenoblois – Conventions et avenants financiers.
Pour : 41 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Juillet 2015
DELIBERATION N° 57 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Conventions relatives à l’attribution de subventions aux opérateurs culturels grenoblois : « Observatoire National des Politiques Culturelles », « Equipe de Création Théâtrale » et « Projet BOB » – exercice budgétaire 2015.
Pour : 41 RCGE
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Mars 2016
DELIBERATION N° 10 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis. Attribution des subventions aux opérateurs culturels Grenoblois – conventions et avenants.
Pour : RCGE
Non vote : LR-UDI
Absence : PS, FN

DELIBERATION N° 11 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble (CRR) : Conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et le Centre de Formation des Musiciens Intervenants (CFMI) pour l’année scolaire 2015-2016.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 9 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Opérateurs du secteur culturel : convention et avenant financier – exercice budgétaire 2016.
Pour : RCGE
Abstention : PS, FN
Absence : LR-UDI

DELIBERATION N° 10 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Attribution d’une subvention d’investissement, au titre de l’année 2016 à Etablissement Public de Coopération Culturelle « Maison de la Culture de Grenoble ».
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juillet 2016
DELIBERATION N° 26 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Attribution de subventions aux opérateurs culturels : conventions – exercice budgétaire 2016.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 27 – (C 016) – AFFAIRES CULTURELLES – Demande d’obtention de licence d’entrepreneur de spectacles et désignation du titulaire.
Adopté à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 34-( 46) – AFFAIRES CULTURELLES – Attribution au lauréat 2016 du Grand Prix du 39ème Festival du film court en plein air de Grenoble doté par la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 60-( 167) – AFFAIRES CULTURELLES – Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Etat, la Région Auvergne Rhône Alpes, le Département de l’Isère et l’association « Centre National d’Art Contemporain-Le Magasin ».
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 51-( 276) – AFFAIRES CULTURELLES – Théâtre municipal de Grenoble – Conventions de mise à disposition pour résidence avec des compagnies locales.
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 33-( 379) – AFFAIRES CULTURELLES – Partenariat ville de Grenoble – Institut Français : Participation de la Ville pour l’année 2017 : avenant n° 2 à la convention cadre de développement des échanges artistiques internationaux 2015-2017.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 3-( 377) – AFFAIRES CULTURELLES – Politique culturelle : délibération cadre et adoption des modalités d’accompagnement des opérateurs culturels
Pour : RCGE
Abstention : EAG, PS, LR-UDI, FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 10-( 622) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : Conventions et avenants financiers.
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI, FN
Non vote : 7 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : EAG

Mai 2017
DELIBERATION N° 15-( 1314) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions financières et avenants
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Avril 2017
DELIBERATION N° 29-( 1099) – AFFAIRES CULTURELLES – Composition du comité d’avis pour l’instruction des demandes de subvention portés par les opérateurs culturels 2017 – 2019
Pour : RCGE, EAG
Contre : LR-UDI
Abstention : PS, FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 41-( 1902) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : convention et avenant financier.
Pour : RCGE, EAG, FN
Abstention : PS
Non vote : LR-UDI

Septembre 2017
DELIBERATION N° 9-( 2753) – AFFAIRES CULTURELLES – Dotation par la ville de Grenoble du grand prix du 40ème Festival du Film court en Plein air 2017 décerné par la Cinémathèque de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 17-( 2758) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Convention de partenariat avec la Fédération de l’Isère du Secours Populaire Français pour la saison culturelle 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 17-( 3929) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions de partenariat avec les associations Ecole de Musique Itinérante des 4 Montagnes (EMI4M), les Amis des Arts et du Musée de Die, Barbarin & Fourchu et MJC / Théâtre Prémol pour l’année scolaire 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 38-( 4790) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 9 avril 2018 – Attribution de subventions : conventions financières – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 43-( 5321) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 28 mai 2018 – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

DELIBERATION N° 44-( 5318) – AFFAIRES CULTURELLES – Modalités
d’accompagnement – Ajustement 2019 et liste modifications des membres du comité d’avis.
Pour : RCGE
Contre : LR
Abstention : PS, EAG

DELIBERATION N° 47-( 5267) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Convention d’attribution du label « le musée sort de ses murs » par le Ministère de la Culture.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 21-( 5568) – ANIMATION – Projections « Opéra d’Eté » juillet et août 2018 – convention de partenariat avec l’Opéra National de Paris.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 31-( 5638) – AFFAIRES CULTURELLES – Désignation des Elu.es au comité d’avis et de suivi pour l’examen des demandes de subvention en matière culturelle – Modification.
Pour : RCGE
Non vote : PS, EAG, LR

Septembre 2018
DELIBERATION N° 59-(6547) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fédération de l’Isère du Secours populaire français pour la saison culturelle 2018-2019.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 19-(10429) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble –
Conventions de partenariat avec l’Association de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et de Protection (APARDAP) et l’Observatoire des Discriminations et des Territoires Interculturels (ODTI).
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

DELIBERATION N° 63-(15790) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Evolutions des critères et modalités d’attribution des bourses pour les élèves
Adoptée à l’unanimité

Bourses d’arts plastiques

Janvier 2016
DELIBERATION N° 14 – (C 004) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastiques 2016 : Attribution aux lauréats de la 1ère session et évolution de la 2ème session
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 32-( 378) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastiques 2017 : attribution de prix aux lauréats
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 12-( 3979) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastiques 2018 – Désignation des lauréates et attribution des prix.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Février 2019
DELIBERATION N° 34-(12427) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastique 2019 – Désignation des lauréates et attribution des prix.
Adoptée à l’unanimité

Art de rue

Février 2015
DELIBERATION N° 30 – (C 012) – AFFAIRES CULTURELLES – Prêt d’une oeuvre à la ville de Grenoble par l’association « Spacejunk-Grenoble ».
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Juin 2015
DELIBERATION N° 15 – (D 002) – RELATIONS INTERNATIONALES – Avenant financier à la convention annuelle signée entre la Ville de Grenoble et l’Association « Spacejunk – A.I.O. Image et Outils » – exercice 2015
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 31-( 1100) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention temporaire de mise à disposition de locaux à l’association Spacejunk.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Mars 2018
DELIBERATION N° 69-( 4358) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention et avenant de mise à disposition de locaux aux associations Spacejunk et Tous travaux d’art.
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2018
DELIBERATION N° 39-( 4852) – AFFAIRES CULTURELLES – Aménagement d’un réseau de murs dédiés à la réalisation de fresques murales éphémères et de murs d’expression libre.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 40-( 4853) – AFFAIRES CULTURELLES – Mise à disposition de murs d’équipements municipaux à l’association Spacejunk pour la réalisation de fresques éphémères dans le cadre du Grenoble Street Art fest 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 52-(7017) – ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition d’un mur d’équipement municipal à l’association Union de Quartier Mutualité pour la réalisation d’une fresque temporaire réalisée par l’association Contratak Prod.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 70-(13940) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Spacejunk.
Adoptée à l’unanimité

La Métro est la bonne échelle pour traiter cette question, il s’agit d’investissements coûteux dont l’utilisation peut être mutualisée. Nous agirons pour assurer la rénovation de la piscine Jean Bron d’ici la fin du mandat.

Un Plan Pluriannuel d’Investissement de rénovation du patrimoine municipal sera élaboré qui comprendra les équipements sportifs. Il s’agira en priorité d’améliorer l’usage des terrains de proximité (comme le passage en synthétique de terrains stabilisés par exemple).

Janvier 2015
DELIBERATION N° 6 – (C 016) – SPORT – Réhabilitation du stade Village Olympique : autorisation de travaux et recherche de financement
Pour : unanimité

Mars 2015
DELIBERATION N° 23 – (C 012) – SPORT – Réalisation de terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement : avenant n° 2 au mandat de maîtrise d’ouvrage et compte rendu annuel à la collectivité pour l’exercice 2014
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI
Hors salle : 2 FN

Septembre 2016
DELIBERATION N° 44-( 63) – SPORT – Réalisation de deux terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement (une tranche ferme et une tranche conditionnelle) : renonciation à affermir
la tranche conditionnelle.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Non vote : FN

Septembre 2017
DELIBERATION N° 21-( 2372) – SPORT – Halle Clémenceau : opération portant sur le remplacement du sol sportif, installation d’un système de chauffage intégré et amélioration de l’accessibilité du plateau sportif.
Adoptée à l’unanimité

Avec les associations sportives, les clubs et les écoles, une concertation sur l’utilisation des équipements sportifs sera engagée. Les aménagements nécessaires au Stade des Alpes pour un usage par le FCG seront étudiés. La rénovation du Stade Lesdiguières sera redéfinie pour éviter toute opération spéculative et installation de grande surface.

◊ Lien : Cet engagement est à mettre en relation avec l’engagement 17 : Ourir les locaux scolaires aux associations, par exemple la délibération de janvier 2015 ou celle de novembre 2015.

Classement : Palais des sports

Juin 2104
DELIBERATION N° 5 – (A 033) – DOMAINE PUBLIC – Stade des Alpes – Convention d’occupation temporaire du domaine public à signer entre la Ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby pour l’installation d’une Halle Polyvalente
Pour : 42 RCGE, 2 FN
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI

Janvier 2015
DELIBERATION N° 21 – (C 015) – AFFAIRES SCOLAIRES – Mise à disposition du gymnase du Collège Olympique à la Ville de Grenoble.
Pour : unanimité

Mars 2015
DELIBERATION N° 24 – (C 006) – SPORT – Mise à disposition d’un terrain de baseball situé au parc De l’Ile d’Amour par la métropole de Grenoble et d’équipements sportifs par la ville de Grenoble : convention tripartite avec la métropole et l’association Grenoble Baseball et Softball
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Mai 2015
DELIBERATION N° 22 – (C 019) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Réalisation d’ateliers pédagogiques avec les associations « One-Shot », « Talent Factory », le « Centre Chorégraphique National de Nantes », le « Trio d’Argent » et convention de mise à disposition du théâtre Prémol.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 23 – (C 020) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée et Muséum de Grenoble – Acquisitions – 1ère phase du programme d’acquisition 2014 du Musée et du Muséum. Demande de subvention auprès de l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles DRAC) et du Conseil Régional Rhône Alpes dans le cadre du Fonds Régional d’Acquisition pour les Musées (FRAM).
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 11 – (C 002) – SPORT – Convention d’occupation du domaine public communal avec la SASP FC Grenoble Rugby pour l’occupation du stade Lesdiguières
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Novembre 2015
DELIBERATION N° 32 – (C 015) – SPORT – Convention avec le Collège Olympique pour la mise à disposition de son gymnase.
Pour : unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 7-( 987) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du
domaine public pour une activité enfantine « Aventure kart » dans les parcs Pompidou et Paul Mistral.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Mai 2016
DELIBERATION N° 23 – (C 015) – SPORT – Convention d’occupation temporaire du domaine public à signer entre la ville de Grenoble et la SASP FC Grenoble Rugby relative à l’implantation d’une halle polyvalente dans le Parc Paul Mistral
Pour : RCGE
Abstention : PS, FN
Absence : LR-UDI

DELIBERATION N° 24 – (C 020) – SPORT – Conventions d’occupation du domaine public avec l’association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour l’occupation du stade Lesdiguières et autorisation de réalisation de travaux d’aménagement.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 72-( 64) – SPORT – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux utilisés par les collèges pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) – Conventioncadre établie entre le Département de l’Isère, les collèges de l’agglomération grenobloise et la ville de Grenoble
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 43-( 417) – SPORT – Avenants aux conventions d’occupation du domaine public communal avec l’association et la société sportive du club FC Grenoble Rugby pour la gestion des accès du stade Lesdiguières et autorisation de mise à disposition à des tiers.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 52-( 1816) – SPORT – Convention cadre de mise à disposition des installations sportives municipales aux organismes sportifs et aux organismes publics ou privés.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 60-( 2335) – SPORT – Mise à disposition des équipements sportifs municipaux aux collèges, pour l’enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS). Adoption de la nouvelle convention-cadre entre le Département de l’Isère, les collèges de l’agglomération grenobloise et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 64-( 3472) – SPORT – Centre sportif Reyniès-Bayard, salle de musculation : convention d’occupation du domaine public avec l’association Haltérophile Club Grenoblois.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Palais des sports

Juillet 2014
DELIBERATION N° 2 – (D 009) – TARIFS – Gestion du Palais des Sports à compter du 1er janvier 2015
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN

Février 2015
DELIBERATION N° 32 – (E 025) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : mode de gestion et tarifs de mise à disposition pour l’année 2015
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 33 – (E 026) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Entente Sud Isère Piste.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Mars 2015
DELIBERATION N° 12 – (E 018) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association FCGrenoble Rugby, l’association Assocrit, et Rémi Perrier Organisation
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Avril 2015
DELIBERATION N° 52 – (G 003) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Ecole Nationale d’Architecture de Grenoble
Pour : unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 22 – (E 027) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gilbert Coullier Productions et Rémi Perrier Organisation.
Pour : RCGE
Contre : PS
Non vote : LR-UDI, FN

DELIBERATION N° 23 – (E 029) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gérard Drouot Productions SA.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, FN

Juillet 2015
DELIBERATION N° 24 – (E 032) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Grenoble Outdoor Aventure (UT4M).
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Septembre 2015
DELIBERATION N° 43 – (E 024) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : conventions d’occupation du domaine public avec l’agence évènementielle Insight Outside pour l’organisation du 150ème anniversaire de la société A.Raymond, avec la Fédération des Associations des Mosquées de l’Isère et avec l’association Smile in Events pour l’organisation du Snowboard Garden Festival.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 54 – (E 028) – ANIMATION – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste ; avec l’association Ex Libris Dauphiné, avec la Fédération des Centres de Gestion agréés ; avec le Cercle des Elèves de INP ; avec la société Gérard Drouot Productions SA – Complément à la délibération n°23-E031 du 20 juillet 2015.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Décembre 2015
DELIBERATION N° 88 – (E 046) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec la Société GERARD DROUOT PRODUCTIONS SA.
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Février 2016
DELIBERATION N° 9 – (E 020) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : Bilan du Palais des Sports 2015.
Le conseil prend acte du rapport.

DELIBERATION N° 10 – (E 016) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : compléments à la grille tarifaire
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 11 – (E 018) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association du FCG Rugby .
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 12 – (E 019) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : avenant à la convention d’occupation du domaine public établie avec l’ENTENTE SUD ISÈRE PISTE adoptée par délibération n° 28-E006 du 25 janvier 2016.
Pour : RCGE
Abstention : PS
Non vote : LR-UDI, FN

Mai 2016
DELIBERATION N° 31 – (E 006) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events.
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 28 – (E 006) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec Gérard Drouot Productions SA
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 50 – (E 003) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : remise de dette à l’association Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M (Ultra Trail des 4 massifs) du 19 au 23 août 2015 ; Convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure (UT4M) le 13 août 2016 et du 15 au 21 août 2016
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 51 – (E 008) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association MixLab pour l’accueil du festival Jour/Nuit.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 52-( 41) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events. Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 53-( 56) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 27-( 55) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : demande de remise gracieuse concernant la délibération n°54-E028 du 19 octobre 2015 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à l’Entente Sud Isère Piste.
Pour : RCGE
Contre : LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 92-( 259) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac ; convention d’occupation du domaine public avec la société Nova Création pour l’organisation d’une soirée musique électronique.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 93-( 311) – DOMAINE PUBLIC – Demande de remise gracieuse concernant la délibération n°41 du 26 septembre 2016 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à l’association Smile in Events pour l’organisation du Snowboard Garden Festival du 13 au 15 octobre 2016
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 94-( 310) – DOMAINE PUBLIC – Demande de remise gracieuse concernant la délibération n° 50- E003 du 18 juillet 2016 relative à la mise à disposition du Palais des Sports à Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M 2016.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

Février 2017
DELIBERATION N° 55-( 534) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : complément à la grille tarifaire
Pour : RCGE, EAG
Contre : PS, LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 56-( 416) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’Entente Sud Isère Piste. Convention d’occupation du domaine public avec Chi-Fou-Mi Productions / Les Productions du Trésor.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 21-( 695) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’association FCG Rugby. Convention d’occupation du domaine public avec la SARL Cirque à l’Ancienne. Convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event.
Pour : RCGE, PS, EAG, FN
Abstention : LR-UDI

Avril 2017
DELIBERATION N° 61-( 945) – DOMAINE PUBLIC – Palais des sports Pierre Mendès France : conventions d’occupation du domaine public avec divers organisateurs de spectacles.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 29-( 1933) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure (UT4M)
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 22-( 2294) – SPORT – Complexe de tennis municipal : avenant n°1 à la convention d’occupation du domaine public communal conclue entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Tennis.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 103-( 2909) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec Smile in Events pour l’organisation du Snow Garden Festival les 13 et 14 octobre 2017
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 62-( 3163) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné. Convention d’occupation du domaine public avec le Cercle des Elèves de Grenoble INP. Convention d’occupation du domaine public avec Savoie Vacances Tourisme.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 48-( 3806) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendès France : convention d’occupation du domaine public avec CATERPILLAR FRANCE SAS pour leur événement d’entreprise le 23 avril 2018. Convention d’occupation du domaine public avec la S.A.S.U ZOUAVE pour l’organisation du concert de Shakaponk le 16 mars 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 13-( 4266) – ANIMATION – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec Décibels Productions pour l’organisation du concert de Kids United le dimanche 15 avril 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec Nova Création pour l’organisation de leur évènement « Run from the Dead » le 21 avril 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event pour l’organisation du Grenoble Bière Festival les 27 et 28 avril 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 78-( 4933) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : rédaction en un document unique de la grille des tarifs appliqués pour la location de l’équipement et intégration de tarifs manquants.
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR

DELIBERATION N° 79-( 4928) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de CALOGERO le 2 juin 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 25-( 5338) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec l’association Grenoble Outdoor Aventure pour l’organisation de l’UT4M du 19 au 26 août 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Eve’n Concepts pour l’organisation d’une soirée d’entreprise le 7 septembre 2018 ; convention d’occupation du domaine public avec la SAS Break Event pour l’organisation de la soirée « SUMMER BREAK » le 29 septembre 2019, convention d’occupation du domaine public avec l’Institut Polytechnique de Grenoble pour l’organisation de leur rentrée universitaire le 13 septembre 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 99-(6648) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France : Convention d’occupation du domaine public avec la société Nova Création ; convention d’occupation du domaine public avec le Centre de Gestion de l’Isère ; convention d’occupation du domaine public avec l’association Smile in Events ; convention d’occupation du domaine public avec l’association Ex Libris Dauphiné ; convention d’occupation du domaine public avec le Cercle des Elèves de Grenoble INP ; convention d’occupation du domaine public avec l’association de la descente des alpages.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 86-(8323) – DOMAINE PUBLIC – Convention de mise à disposition de locaux – Palais des Sports Pierre Mendes France – Grenoble Alpes Metropole ; Abrogation de la Convention d’occupation du domaine public avec la S.A.S Break Event.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 87-(9590) – DOMAINE PUBLIC – Convention de mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France avec la société Insight Outside ; convention de mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France avec le festival Mortel ; Conventions de mise à disposition du Palais des Sports Pierre Mendes France avec la société GC Productions pour l’accueil du Festival International du Cirque en 2020, en 2021 et en 2022.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE

Février 2019
DELIBERATION N° 54-(12690) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du domaine public avec la société Quatorze Productions pour l’organisation du concert de Patrick Bruel le 23 mars 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Turnover Grenoble pour l’organisation d’une soirée festive le 29 mars 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société TS3 pour l’organisation du concert de Kendji Girac le 5 avril 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec la société Play Two pour l’organisation du concert de Maître
Gims le 6 avril 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2019
DELIBERATION N° 91-(16548) – DOMAINE PUBLIC – Convention d’occupation du domaine public avec Caroline Production pour l’accueil de la production de la série TV « The War of the World » au Palais des Sports Pierre Mendes France.
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 23-(16380) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes
France : Convention d’occupation du domaine public avec Lagardère Live Entertainment pour l’organisation du concert de M le 22 novembre 2019 ; convention d’occupation du domaine public avec Décibels Productions pour l’organisation du concert de Soprano le 24 novembre 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2019
DELIBERATION N° 99-(18281) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France – Convention d’occupation du domaine public avec le Centre de gestion de l’Isère pour l’accueil de concours administratifs les 3 et 9 octobre 2019.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2019
DELIBERATION N° 116-(21259) – DOMAINE PUBLIC – Palais des Sports Pierre Mendes France – Convention d’occupation du domaine public avec la société Insight Outside.
Adoptée à l’unanimité

Les nouveaux contrats d’objectifs comprendront un axe fort concernant l’accès de tous aux pratiques sportives, féminines en particulier ; la découverte des sports de montagne fera l’objet d’une attention particulière.

◊ Lien : Pas très facile de dire si les délibérations ci dessous remplissent effectivement cet engagement …
→Certaines où il est question de convention de partenariat pourraient aussi être relié à l’engagement 10
→Les délibérations traitant du sport dans les établissements scolaires se trouvent dans l’engagement 30

Classement : Montagne – Autres sports

Décembre 2016
DELIBERATION N° 60-( 202) – SPORT – Création d’un comité d’instruction des projets des associations sportives grenobloises.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

Décembre 2017
DELIBERATION N° 62-( 3435) – SPORT – Conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec l’association et la société sportive du club Grenoble Foot 38 – Avenants financiers aux conventions avec l’association FC Grenoble Rugby et l’association et la société sportive du club Brûleurs de Loups de Grenoble.
Pour : RCGE
Contre : EAG, PS, LR
Abstention : FN

DELIBERATION N° 63-( 3466) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Pour : RCGE, EAG, FN
Contre : LR
Abstention : PS

Décembre 2019
DELIBERATION N° 82-(21127) – SPORT – Avenants financiers aux conventions avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2020.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 84-(21092) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des groupements sportifs Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Foot 38 et avec l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : RCGE, PS, PS2, LR, FN, NI
Abstention : EAG

Montagne

Juin 2105
DELIBERATION N° 11 – (C 002) – MONTAGNE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’association « Coordination Montagne » pour l’évènement Ambassadeur de la Fête de la Montagne les 27 et 28 juin 2015.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 12 – (C 004) – MONTAGNE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le réseau CANOPE Grenoble pour la diffusion des films des Rencontres du cinéma de Montagne
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 13 – (C 010) – MONTAGNE – Rencontres du cinéma de montagne : demande de subvention auprès de la Région Rhône-Alpes, du Département de l’Isère et de Grenoble-Alpes Métropole pour la 17ème édition.
Adoptée à l’unanimité

Octobre 2015
DELIBERATION N° 5 – (C 001) – MONTAGNE – 17èmes Rencontres du cinéma de montagne. Conventions de partenariat
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 6 – (C 019) – MONTAGNE – Rencontres du cinéma de montagne : mise en oeuvre de l’accueil de collaborateurs occasionnels, bénévoles dans le cadre de la mise en place des 17èmes Rencontres du cinéma de montagne.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

Novembre 2015
DELIBERATION N° 34 – (C 004) – MONTAGNE – Convention cadre régissant les relations entre le Département de l’Isère et la ville de Grenoble en matière d’information montagne
Adoptée à l’unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 7 – (C 011) – MONTAGNE – Fête de la montagne: signature d’une convention de partenariat et d’intermédiation entre la ville de Grenoble et l’association Unis-Cité Rhône-Alpes
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 25 – (C 016) – MONTAGNE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble GUC ski pour l’année 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 20 – (E 009) – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Information sur deux conventions de mise à disposition partielle de deux agents de la Ville de Grenoble auprès de l’Association CAF Jeune en montagne
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 69 – (C 009) – MONTAGNE – Mises à disposition de locaux sis 14 rue de la République à l’association « Smile in Events » et au Comité Départemental de l’Isère de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 42-( 87) – MONTAGNE – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association CAF JEUNES EN MONTAGNE
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 43-( 109) – MONTAGNE – Organisation de la billetterie des 18ème Rencontres du Cinéma de Montagne – Complément de tarification et d’information
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Non vote : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 67-( 342) – MONTAGNE – Convention cadre régissant les relations entre le Département de l’Isère et la ville de Grenoble en matière d’information montagne.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 41-( 388) – MONTAGNE – Mise à disposition de locaux sis 14 Rue de la République (Maison du Tourisme) à l’association « Coordination Montagne ».
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 18-( 746) – MONTAGNE – Fête de la montagne : signature d’une convention de partenariat et d’intermédiation entre la ville de Grenoble et l’association Unis- Cité Auvergne-Rhône-Alpes.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 25-( 1001) – MONTAGNE – Animations sportives de montagne – Convention cadre entre la ville de Grenoble, les associations sportives et les établissements scolaires publics du second degré de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 26-( 1002) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français-Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 27-( 1109) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux 14 rue de la République (Maison du Tourisme) au Bureau des Guides et Accompagnateurs de Grenoble (BGAG).
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 28-( 1003) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et le GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 21-( 1501) – MONTAGNE – Avenant à la convention de mise à disposition de locaux sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme) à l’association Coordination Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 50-( 1777) – MONTAGNE – Vente de documents, cartes, cartoguides et topoguides. Modification de la liste des éditions mises à la ventes et de certains tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 30-( 2397) – MONTAGNE – Convention d’objectif et de moyens entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour la Maison de la Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 31-( 2456) – MONTAGNE – 19èmes Rencontres du Cinéma de Montagne – Conventions de partenariats.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 25-( 3283) – MONTAGNE – Délibération tarifaire – 19 ème Rencontres du Cinéma de Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 80-( 4298) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme) au Bureau des Guides et Accompagnateurs de Grenoble (BGAG).
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 52-( 4904) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 53-( 4758) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux, sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme), au Comité Départemental de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM 38).
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2018
DELIBERATION N° 64-( 5274) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et le GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 27-(8004) – MONTAGNE – 20 ème Rencontres du Cinéma de Montagne – 06 au 10 novembre 2018 – Modification de la liste des partenaires financiers, des conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation des 2 buvettes-restauration et nouveau droit de diffusion.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 16-(10274) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention de partenariat avec la Cinémathèque d’Images de Montagne (CIM).
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2019
DELIBERATION N° 48-(13806) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association GUC Grenoble Ski.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 49-(15751) – MONTAGNE – Avenant à la convention d’objectifs et de
moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 50-(15657) – MONTAGNE – Convention de partenariat tripartite entre la ville de Grenoble, le CAF Jeunes en Montagne et la FFCAM.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 75-(13584) – MONTAGNE – Convention générale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Club Alpin Français Jeunes en Montagne.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 38-(17665) – MONTAGNE – Convention de mise à disposition de locaux, sis 14 rue de la République (Maison du Tourisme), au Comité Départemental de la Fédération Française des Clubs Alpins et de Montagne (FFCAM 38) – changement de bureau.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2019
DELIBERATION N° 47-(19749) – MONTAGNE – 21èmes Rencontres Ciné Montagne du 05 au 09 novembre 2019 – Conventions d’occupation du domaine public pour l’exploitation d’une buvette, de deux buvettes-restauration et foods-truck-stand.
Adoptée à l’unanimité

Autres sports

Septembre 2014
DELIBERATION N° 33 – (C 010) – SPORT – Avenants financiers aux conventions générales d’objectifs avec les associations du secteur sportif
Pour : 38 CGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 4 RCGE

Octobre 2014
DELIBERATION N° 31 – (C 015) – SPORT – Avenant financier à la convention générale d’objectifs avec l’association Entente Athlétique Grenoble 38
Pour : 42 RCGE, 7 PS, 2 FN
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Novembre 2014
DELIBERATION N° 66 – (C 010) – SPORT – Convention générale d’objectifs avec l’association Union Sportive Abbaye Grenoble et avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour L’exercice 2014
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 67 – (C 011) – SPORT – Opération « les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme : convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2014/2015.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2014
DELIBERATION N° 45 – (C 009) – SPORT – Avenants aux conventions générales d’objectifs entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2015.
Pour : 42 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

DELIBERATION N° 47 – (C 012) – SPORT – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et les sociétés sportives des clubs FC Grenoble Rugby et Brûleurs de Loups de Grenoble
Pour : unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 6 – (C 007) – SPORT – Axes de la politique sportive municipale et mise en place de critères de subvention au sport amateur.
1° alinéa : les priorités de la politique sportive
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

2° alinéa : l’architecture de l’attribution des subventions au sport amateur
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Février 2016
DELIBERATION N° 26 – (C 003) – SPORT – Conventions générales d’objectifs et de moyens avec l’association Boxing Club Multisports Villeneuve Grenoble et l’association Grenoble Isère Métropole Patinage ; avenant financier avec l’association Grenoble Tennis pour l’exercice 2016
Adoptée à l’unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 6 – (C 003) – SPORT – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble Volley Université Club
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 21 – (C 001) – SPORT – Subventions aux associations sportives pour l’année 2016 et avenants financiers aux conventions générales d’objectifs avec la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, FN
Abstention : PS, LR-UDI

Mai 2016
DELIBERATION N° 22 – (C 014) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 45-( 58) – SPORT – Opération « les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme – Convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2016/2017.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 46-( 33) – SPORT – Affectation de subvention sur crédits 2017 – Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 47-( 7) – SPORT – Avenants financiers aux conventions générales d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 70-( 106) – SPORT – Convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association C.O.L.J.O.G dans le cadre du projet « 50 ans des JO de 1968 »
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 71-( 88) – SPORT – Convention et avenants financiers aux conventions générales d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2016
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 62-( 240) – SPORT – Avenants financiers pour l’exercice 2017 aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des clubs Grenoble Foot 38, Brûleurs de Loups de Grenoble, et avec l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : 42 RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
ndlr : du au décalage entre année scolaire et année civile (janvier à septembre)

DELIBERATION N° 63-( 265) – SPORT – Réalisation de deux terrains sportifs au stade Bachelard par la SPL Isère Aménagement (une tranche ferme et une tranche conditionnelle) : clôture du contrat de quasi-régie.
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Hors salle : FN
Ndlr : terrain de rugby a été livré – le terrain de foot est abandonné pour raison budgétaire

Février 2017
DELIBERATION N° 44-( 367) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, FN
Abstention : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 45-( 411) – SPORT – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et l’association Grenoble Roller pour l’organisation des « randos roller ».
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 19-( 578) – SPORT – Avenant financier à la convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec l’association Grenoble Tennis pour l’exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 42-( 1080) – SPORT – Avenants financiers aux conventions d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS, FN

DELIBERATION N° 43-( 1074) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Cyclotouristes Grenoblois, Sentinelle des Alpes, Grenoble Ville Gym et Rando, Grenoble Amitié Nature, Spéléo Club de Grenoble, Office Municipal des Sports de Grenoble et Mistral Football Club.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 17-( 1065) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants entre la ville de Grenoble et les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : 37 RCGE, PS
Contre : EAG
Abstention : LR-UDI, FN
Non vote : 3 RCGE (conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 50-( 1503) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’Objectifs et de Moyens entre la Ville de Grenoble et l’Association KIAP – 2017
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 51-( 1819) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec l’USVO et le Trampoline Club du Dauphiné pour l’exercice 2017 – Avenants financiers avec les associations du secteur sportif.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 24-( 2426) – SPORT – Opération « Les Samedis du Jogging » avec l’association GUC Athlétisme – Convention de partenariat pour la mise en place du projet saison 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 26-( 2383) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 27-( 2465) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Grenoble Handisport, Le Jardin Aquatique et Grenoble Alpes Canoë Kayak.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 28-( 2455) – SPORT – Affectation de subvention sur crédits 2018 – Association Grenoble Volley Université Club (GVUC)
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 75-( 1723) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et les associations KIAP et JOGA.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 24-( 2923) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 19-( 3925) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Grenoble Alpes Badminton, Grenoble Basket 38, Vallier Pétanque et Tennis Club Villeneuve.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 21-( 3873) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations sportives – Avenant financier à la convention de partenariat pluriannuelle avec Grenoble Roller pour l’exercice 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS FN
Abstention : LR

Mars 2018
DELIBERATION N° 77-( 4326) – SPORT – Convention de partenariat – Gestion des voies et maintenance de la Structure Artificielle d’Escalade (SAE) installée dans le centre sportif.
Berthe de Boissieux.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 79-( 4280) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 43-( 4633) – SPORT – Accueil du Critérium du Dauphiné 2018 à Grenoble : convention de partenariat entre la ville de Grenoble, Grenoble-Alpes Métropole et la société Critérium du Dauphiné Organisation.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 45-( 3989) – SPORT – Avenants financiers pour l’exercice 2018 avec l’association et la société sportive du club Brûleurs de Loups de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 47-( 4654) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2018
DELIBERATION N° 65-( 5138) – SPORT – Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

DELIBERATION N° 66-( 5357) – SPORT – Stade Vercors : avenant de reconduction à la convention d’occupation du domaine public communal avec la SASP Grenoble Foot 38 pour la mise à disposition d’un terrain et de locaux préfabriqués.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 35-( 5584) – SPORT – Avenants financiers aux conventions
pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 75-(5800) – MONTAGNE – 20ème Rencontres du Cinéma de Montagne – Conventions de partenariats et droits de diffusion.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 36-(7734) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 41-(11198) – SPORT – Conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens et avenants financiers avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 42-(11110) – SPORT – Avenants aux conventions d’objectifs et de moyens pour missions d’intérêt général avec les associations et sociétés sportives des groupements sportifs Brûleurs de Loups de Grenoble, Grenoble Foot 38 et avec l’association FC Grenoble Rugby.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Abstention : EAG

Février 2019
DELIBERATION N° 46-(12208) – SPORT – Convention-cadre relative à l’enseignement de la natation scolaire à l’école primaire.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 48-(12322) – SPORT – Avenants financiers aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 78-(13617) – SPORT – Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR

Mai 2019
DELIBERATION N° 42-(14177) – SPORT – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations Le Jardin Aquatique, Grenoble Ville Gym et Rando, Grenoble Natation, Boxing Club Multisports et Ring Grenoblois.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 43-(15328) – SPORT – Avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens avec les associations du secteur sportif et avec la SASP Grenoble Métropole Hockey 38 pour l’exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 32-(16992) – SPORT – Avenants financiers aux conventions avec les associations du secteur sportif pour l’exercice 2019.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Juillet 2019
DELIBERATION N° 50-(16763) – SPORT – Convention de mise à disposition de locaux avec les associations du secteur sportif.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

DELIBERATION N° 51-(16179) – SPORT – Attribution d’une subvention d’équipement
exceptionnelle au profit de l’association Grenoble Saint-Martin-d’Hères Métropole Isère Handball.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2019
DELIBERATION N° 40-(20289) – SPORT – Convention pluriannuelle d’objectifs avec
l’association Sport dans la Ville (convention de moyens et de mise à disposition d’équipements sportifs).
Adoptée à l’unanimité

La Ville accompagnera juridiquement les demandeurs d’asile et sans papiers dans leurs démarches, développera une démarche active d’inscription des enfants étrangers à l’école, dont les Roms, et l’intervention des services sociaux auprès de ces populations.

◊ Lien :

• Pour l’aide juridique les délibérations sont regroupées dans l’engagement 101
• L’aide à l’association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine AMAL
  les délibérations sont regroupées dans l’engagement 109

A noter sur Grenoble et rappelé par Mr Macret au conseil de février 2019 :

• La maison des accueillis, gérée par l’APARDAP
• La plate forme de coordination d’aide aux exilés qui a permis de loger 600 personnes
• Ce que j’ai trouvé sur le village d’insertion du Rondeau !!
• Le Guide CoFraCiR pour le droit des étrangers co rédigé par le CoFraCiR, le CCREG, l’ODTI et la ville de Grenoble (Plus d’infos)

Regroupement des délibérations : APARDAP – ODTI

Décembre 2014
DELIBERATION N° 39 – (D 011) – INTERVENTION SOCIO ECONOMIQUE – Convention 2014 d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association ADATE – avenant financier relatif au projet « envolée féminine »
Pour 41 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Avril 2015
DELIBERATION N° 47 – (D 002) – INTERVENTION SOCIO ECONOMIQuE – Soutien au associations d’insertion professionnelle – année 2015
(→ Projet Envolée féminine)
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 6 RCGE (conflit d’intérêt)

Juin 2016
DELIBERATION N° 59 – (B 006) – SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 76-( 117) – ACTION SOCIALE – Avenants Financiers concernant les associations exerçant dans les champs de la citoyenneté, de la vie des quartiers et du développement des territoires.
Adoptée à l’unanimité
A propos de la Régie de quartier de Villeneuve :
1 RCGE ne prend pas part au vote
9 élus ne votent pas, faisant partie du conseil d’administration

Décembre 2017
VŒU N° 92-( 3910) – VŒU – relatif à l’hébergement d’urgence – contre la chasse aux étrangers.
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : FN
Non vote : LR

Février 2018
DELIBERATION N° 41-( 3975) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association PAYS’AGES pour l’année 2018
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 51-( 4363) – ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et de Protection (APARDAP).
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR

Février 2019
DELIBERATION N° 4-(12164) – ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE – Adhésion de la ville de Grenoble à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVTA).
Pour : RCGE, EAG,  PS
Contre : FN
Abstention : LR

Février 2019
DELIBERATION N° 10-(11511) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention triennale d’objectifs et de moyens – Association Pays’ages
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2019
DELIBERATION N° 25-(21234) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Conventions de mise à disposition précaire à des associations sur le secteur de St Bruno.
Adoptée à l’unanimité
Ndlr : Création d’un pôle associatif autour des migrants

APARDAP

DELIBERATION N° 44-(13953) – ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et de Protection (APARDAP).
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR
Hors salle : FN

ODTI

Une page montre l ‘évolution des subventions de l’ODTI

Juillet 2014
DELIBERATION N° 38 – (B 007) – SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations grenobloises menant des actions de santé pour L’année 2014
Pour : 36 RCGE, 7 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 6 RCGE , 1 PS (conflit d’intérêt)

Mars 2015
DELIBERATION N° 36 – (B 010) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention 2015 d’objectifs et de moyens entre l’association ODTI « Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels » et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 4 – (B 001) – POLITIQUE DE LA VILLE – Avenants Financiers dans le cadre de la programmation du Contrat Ville 2015.
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : LR

DELIBERATION N° 35 – (B 008) – SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé pour l’année 2015.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 19 – (B 016) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant à la convention pour le versement de la subvention de fonctionnement 2016 à l’association Observatoire sur les Discriminations et les Territoires Interculturels (ODTI)
Pour : RCGE, PS
Contre : FN
Abstention : LR-UDI

Février 2017
DELIBERATION N° 27-( 385) – SOLIDARITE – Attribution de la subvention de
fonctionnement 2017 à l’ODTI (Observatoire sur les Discriminations et les Territoires
Interculturels)
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Contre : FN

Septembre 2017
DELIBERATION N° 80-( 2784) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenants financiers aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé : ODTI et MJC Maison pour Tous Abbaye
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 64-( 4940) – SOLIDARITE – Convention d’objectifs avec l’association ODTI « observatoire sur les discriminations et les territoires interculturels ».
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 1 RCGE

Mai 2019
DELIBERATION N° 9-(14955) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant financier à la convention pluriannuelle Ville de Grenoble – ODTI.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Juin 2019
DELIBERATION N° 48-(17111) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens 2018-2020 conclue entre la Ville de Grenoble et l’ODTI.
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Nous agirons pour que les demandeurs d’asile aient la possibilité de déposer leur demande dans l’ensemble des départements de la région. Actuellement les dossiers des demandeurs de 4 départements sont regroupés à Grenoble, ce qui les contraint à des trajets inutiles et coûteux.

Décembre 2015
DELIBERATION N° 54 – (B 008) – PREVENTION SECURITE – Convention de subvention, d’objectifs et de moyens passée entre la ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS), le Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD), l’Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes (CARPA) pour la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Centres Sociaux et les Maisons des Habitants
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 73-( 1005) – ACTION SOCIALE – Convention entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d’Accès au Droit (CDAD), l’Ordre des Avocats au Barreau de Grenoble et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes (CARPA) pour la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : FN

Juillet 2018
DELIBERATION N° 44-( 5533) – ACTION SOCIALE – Convention entre la ville de Grenoble, le Conseil Départemental d’Accès au Droit, l’Ordre des Avocats et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats des Alpes relative à la tenue de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 6-(6838) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la ville de Grenoble, l’Université Grenoble Alpes, l’Institut des Droits de l’Homme et l’Ordre des Avocats de Grenoble relative au dispositif d’équipe juridique mobile.
Pour : 38 RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : 2 RCGE pour conflit d’intéret et le FN

DELIBERATION N° 7-(5245) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre l’association DALO et la ville de Grenoble dans le cadre du dispositif d’équipe juridique mobile.
Pour : RCGE, EAG, PS, LF
Non vote : FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 64-(7674) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et la Fondation Abbé Pierre relative à la démarche d’évaluation du dispositif d’Equipe Juridique Mobile.
Pour : RCGE, PS, LR
Abstention : EAG

Février 2019
DELIBERATION N° 17-(11827) – ACTION SOCIALE – Convention relative à la mise en place de permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2019
DELIBERATION N° 10-(15415) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et le Conseil Départemental d’Accès aux Droits, la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats et l’Ordre des avocats relative aux permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitants.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 11-(15399) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, l’Université Grenoble Alpes, l’Ordre des Avocats et l’Institut des Droits de l’Homme relative au dispositif d’Equipe Juridique Mobile.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)

Décembre 2019
DELIBERATION N° 51-(19593) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention
d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, le Conseil Départemental d’Accès aux Droits, la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats et l’Ordre des avocats relative aux permanences juridiques gratuites dans les Maisons des Habitant-es.
Adoptée à l’unanimité