Nous favoriser la biodiversité (implantations de ruches, nichoirs pour petits oiseaux…) et le retour des auxiliaires (insectes, abeilles…). Nous expérimenterons la collecte des ordures par traction animale, l’écopâturage et le fauchage tardif.

Classement des délibérations : Ânes – Écureuils – Insectes – Moutons – Oiseaux

Ânes

Mars 2015
DELIBERATION N° 49 – (A 014) – ENVIRONNEMENT – Convention entre la ferme « au pas de l’Ane » et la ville de Grenoble pour le pâturage d’ânes sur le site de la Bastille
Pour : 42 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI
Hors salle : 2 FN

Mars 2016
DELIBERATION N° 19 – (A 005) – ENVIRONNEMENT – Convention entre la ferme « au pas de l’Ane » et la ville de Grenoble pour le pâturage d’ânes sur des zones herbeuses de l’extension du parc Paul Mistral.
Adoptée à l’unanimité

Écureuils

Juillet 2019
DELIBERATION N° 27-(16573) – ENVIRONNEMENT – Convention tripartite entre la Ville de Grenoble, la LPO et Grenoble Alpes Métropole pour la création de passages à écureuils roux sur la commune de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité.

Insectes

Novembre 2016
DELIBERATION N° 13-( 179) – ENVIRONNEMENT – Convention entre l’Office National des Forêts, Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour l’implantation d’hôtels à insectes sur des parcs.
Adopté à l’unanimité

Mai 2019
DELIBERATION N° 37-(15786) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Monsieur Laurent LALLIOT et la ville de Grenoble, relative à la gestion de la ruche cheminée pédagogique du Parc Pompidou dans le cadre du budget participatif.
Adoptée à l’unanimité

Moutons

Avril 2015
DELIBERATION N° 33 – (A 003) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Madame Vial-David et la ville de Grenoble pour le pâturage de moutons sur le site de la Bastille
Adoptée à l’unanimité

Mars 2016
DELIBERATION N° 18 – (A 004) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Madame Vial-David et la Ville de Grenoble pour le pâturage de moutons sur le site de la Bastille
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 6-( 1070) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Monsieur BEAUFILS et la ville de Grenoble pour le pâturage de moutons sur le site de la Bastille
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Février 2018
DELIBERATION N° 34-( 3904) – ENVIRONNEMENT – ECO-PATURAGE Bastille 2018 – Renouvellement de la convention entre M. BEAUFILS et la Ville de Grenoble pour le pâturage de moutons et de chèvres sur le site de la Bastille.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Oiseaux

Juillet 2014
DELIBERATION N° 26 – (A 010) – ENVIRONNEMENT – Mise en place d’un programme de connaissance et de valorisation de la biodiversité avec le Département de l’Isère et la Ligue de Protection des Oiseaux
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Avril 2017
DELIBERATION N° 4-( 664) – ENVIRONNEMENT – Convention d’objectifs 2017 avec la Ligue de Protection des Oiseaux de l’Isère
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : FN
Abstention : LR-UDI

Mars 2018
DELIBERATION N° 35-( 4492) – ENVIRONNEMENT – convention annuelle d’objectifs
2018 avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2019
DELIBERATION N° 22-(13456) – ENVIRONNEMENT – Convention annuelle d’objectifs 2019 avec la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO ) Auvergne / Rhône-Alpes – délégation Isère.
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR

Juillet 2019
DELIBERATION N° 61-(18246) – AFFAIRES CULTURELLES – Muséum de Grenoble –
Convention de partenariat avec la Ligue de protection des oiseaux (LPO AuRA – Délégation Isère).
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2019
DELIBERATION N° 11-(21243) – ENVIRONNEMENT – Convention tripartite entre la ville de Grenoble, M. Tenailleau, et la Ligue pour la Protection des Oiseaux et Grenoble-Alpes-Métropole, pour la création de 3 mares au Centre Horticole de la Ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 67-(21248) – PARCOURS EDUCATIF – Convention relative au plan de restauration d’une mare au centre de loisirs de la Maison des Collines entre la ville de Grenoble et la Ligue pour la Protection des Oiseaux
Adoptée à l’unanimité

Aller vers 100% de bio dans la restauration collective municipale (scolaires, personnes âgées, personnel) est possible tout en favorisant le local. Pour cela nous soutiendrons les petits producteurs (AMAP et marchés) et développerons à l’échelle intercommunale une agriculture péri-urbaine de qualité, créatrice d’emplois et préservant l’environnement. Cela permettra de pérenniser l’approvisionnement de la ville en produits agricoles sains, éthiques et durables. Nous créerons une structure pour produire et transformer des produits bio pour la restauration municipale. Nous diminuerons le gaspillage dans la restauration collective. Parce que l’alimentation est une priorité sociale, nous doublerons les paniers solidaires et développerons les initiations à la cuisine. Nous soutiendrons la création d’une épicerie solidaire à l’image d’expériences réussies dans les communes voisines

Bilan :

Le 100 % bio dans les cantines n’est pas atteint mais le bio est introduit, il y a des repas végétariens certains jours, la nourriture en excès est récupérée. Pour le reste on ne voit pas ce qui a été fait. ● ● ●  Manger local est une question de sécurité alimentaire, dans les écoles c’est bien, mais cela ne suffit pas. L’autonomie alimentaire n’est pas au programme, mais cela risque de devenir un problème en cas d’effondrement systémique. Jusque dans les années 1960, la sécurité alimentaire était gérée par le pouvoir municipal et organisée autour de la pénurie. Voir l’article de Stéphane Linou (#3: Yggdrasil n°2)

Mai 2015
DELIBERATION N° 43 – (C 008) – RESTAURATION – Adhésion de la commune de Grenoble au Club des Territoires Un plus bio
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Septembre 2019
DELIBERATION N° 3-(20192) – ALIMENTATION – Projet alimentaire inter-territorial :
autorisation de dépôt de candidature de Grenoble-Alpes Métropole et participation de la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG
Non vote : FN
NDLR : Cette délibération ne concerne pas les cantines mais c’est ici que je parle de la sécurité alimentaire

Nous développerons les parcs et jardins et la végétalisation de toute la ville. Nous l’encouragerons dans les espaces privés (façades, toits, cours) afin d’améliorer la qualité de la vie, de l’air et la biodiversité. Nous réintroduirons l’agriculture en ville. Nous transformerons tous les espaces verts et les espaces vides (friches, interstices, berges) en véritables jardins, lieux conviviaux. Nous planterons 5000 arbres d’ici 2020, de variétés rares, anciennes et locales, dont des fruitiers dès l’automne 2014 (dans les parcs et sur les toits…). Nous doublerons les espaces destinés aux jardins familiaux et partagés. Nous créerons une ferme pédagogique bio à la Villeneuve.

◊ Lien : Certaines délibérations sont communes avec l’engagement 87 : Une ville embellie

Juillet 2014
DELIBERATION N° 27 – (A 011) – ENVIRONNEMENT – Convention de partenariat avec l’association Jardins du Monde Montagnes et le parc naturel de Chartreuse pour la mise en place d’un jardin ethnobotanique
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Avril 2015
DELIBERATION N° 34 – (A 009) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Grenoble Habitat et la ville de Grenoble pour mener une action commune afin de sensibiliser les habitants à la décoration de Balcons
Pour : unanimité

DELIBERATION N° 19 – (A 004) – ENVIRONNEMENT – Convention de partenariat entre la Société Coopérative Ouvrière Terre Vivante et la Ville de Grenoble pour la réalisation d’un verger pédagogique et l’organisation de formations dans les locaux du Centre Horticole
Pour : unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 3-( 199) – ENVIRONNEMENT – Rapport développement durable 2016.
Le conseil municipal prend acte.

Décembre 2016
DELIBERATION N° 30-( 357) – ENVIRONNEMENT – Evolution des modalités de conventionnement dans le cadre du programme « Jardinons nos rues »
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 13-( 382) – ENVIRONNEMENT – Mise à disposition par Actis à la Ville d’un box de garage place Valentin Hauy et refacturation par Actis à la Ville de la consommation d’électricité du jardin partagé « Happy Hoche ».
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 5-( 1091) – ENVIRONNEMENT – Convention entre la Ville de Grenoble et un collectif d’habitants pour autoriser l’occupation d’espace public à titre gratuit et provisoire en vue de développer un projet de verger ou jardin.
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR-UDI, FN

DELIBERATION N° 19-( 975) – ACTION SOCIALE – Tarification usagers et règlement intérieur des Jardins partagés.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Septembre 2017
DELIBERATION N° 12-( 2540) – AFFAIRES CULTURELLES – Muséum de Grenoble – Convention de partenariat avec le Département de l’Isère dans le cadre du programme de connaissance et de la valorisation de la biodiversité.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2018
DELIBERATION N° 101-(10447) – ENVIRONNEMENT – Installation d’une exploitation maraîchère au Centre Horticole.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Mars 2019
DELIBERATION N° 25-(6450) – DOMAINE PUBLIC – Évolution des modalités de conventionnement dans le cadre du programme « Jardinons nos rues ».
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR

Mai 2019
DELIBERATION N° 21-(14771) – ACTION SOCIALE – Mise à disposition d’un espace de la Ville de Grenoble à l’association Happy Hoche pour un jardin partagé.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 35-(16484) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Grenoble Habitat et la Ville de Grenoble pour mener une action commune afin de sensibiliser les habitants à la décoration de balcons dans le cadre du concours Maisons et Balcons Fleuris.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 36-(15864) – ENVIRONNEMENT – Convention entre CDC Habitat Social et la Ville de Grenoble pour mener une action commune afin de sensibiliser les habitants à la végétalisation en milieu urbain dans le cadre du concours Maisons et Balcons Fleuris.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 40-(17083) – ENVIRONNEMENT – Convention d’occupation d’espace privé par la Ville dans le cadre d’un projet de verger collectif.
Adoptée à l’unanimité

Il s’agit de réduire la pollution lumineuse et d’améliorer l’éclairage là où il est défaillant, avec un objectif de facteur 2 (division par 2 de la consommation énergétique).

◊ Lien : Voir aussi le Plan air énergie climat

On constate une solitude certaine du groupe RGCE sur ce projet.
Le financement de la Régie Lumière :

Remarques :

• Sur un budget de fonctionnement de la ville de 235 000 000 € en 2019, la régie lumière représente environ 1% du budget.
• La régie Lumière est une régie à autonomie financière sans personnalité morale, de ce fait, en application du Code Général des Collectivités Territoriales, il appartient au conseil municipal de voter un budget spécifique à cette régie conforme à l’instruction budgétaire et comptable M14.

Mai 2015
DELIBERATION N° 5 – (E 022) – ENERGIE – Convocation de la Commission consultative des services publics locaux pour avis sur la création d’une régie « Lumière »
Pour : 42 RCGE
Contre : 5 RCGE, 8PS, 7 LR-UDI, 2 FN

DELIBERATION N° 6 – (E 014) – ENERGIE – Mise en oeuvre d’un Plan lumière – Autorisation de signer le marché public de Conception, Réalisation, Exploitation et Maintenance (CREM) des installations d’éclairage public
Pour : 36 RCGE
Contre : 5 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)

Juin 2015
DELIBERATION N° 56 – (E 027) – ENERGIE – Création d’une régie à autonomie financière intitulée « Régie lumière » et désignation de représentants

Désignation des élus :
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Non vote : 2 FN

Désignation des membres
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI
Non vote : 2 FN

Reste de la délibération
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN

Juillet 2015
DELIBERATION N° 6 – (E 030) – FINANCES – Régie Lumière – Budget primitif 2015
Pour : 42 RCGE
Contre : 8PS, 7 LR-UDI, 2 FN

Novembre 2015
DELIBERATION N° 46 – (E 028) – FINANCES – Régie Lumière : Décision modificative n°1
Pour : 42 RCGE
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 8 PS

Décembre 2015
DELIBERATION N° 5 – (E 009) – FINANCES – Régie Lumière : Budget primitif 2016
Pour : 42 RCGE
Contre : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN

Juin 2016
DELIBERATION N° 6 – (E 031) – FINANCES – Compte de gestion 2015 – Régie Lumière
Adopté à l’unanimité

DELIBERATION N° 7 – (E 018) – FINANCES – Compte Administratif 2015 – Régie Lumière
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, FN

DELIBERATION N° 13 – (E 021) – FINANCES – Budget Régie Lumière : Affectation des résultats constatés au compte administratif 2015- Décision modificative n°1- 2016.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, FN

Septembre 2016
DELIBERATION N° 56-( 6) – FINANCES – Plan d’amortissement des immobilisations – Budget de la régie à autonomie financière « Régie Lumière »
Pour : RCGE, PS
Non vote : LR-UDI, FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 17-( 156) – FINANCES – Budget Régie Lumière : Décision modificative n°2-2016
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI
Hors salle : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 6-( 295) – FINANCES – Budget primitif 2017-Régie Lumière
Pour : 42
Contre : PS, LR-UDI, FN

Novembre 2017
DELIBERATION N° 39-( 2849) – FINANCES – Décision modificative n°2 – Régie Lumière2017
Pour : RCGE
Abstention : EAG, PS, LR-UDI, FN

DELIBERATION N° 40-( 2787) – FINANCES – Affectation de biens du Budget Principal au Budget Annexe Régie Lumière
Pour : RCGE
Abstention : EAG, PS, LR-UDI, FN

Décembre 2017
DELIBERATION N° 5-( 2852) – FINANCES – Budget primitif 2018 – Régie
Lumière
Pour : RCGE
Contre : LR
Abstention : EAG, PS, FN

Juin 2018
DELIBERATION N° 33-( 5308) – FINANCES – Régie Lumière : affectation des résultats
constatés au compte administratif 2017 – décision modificative n° 1 2018.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR
Abstention : EAG

Novembre 2018
DELIBERATION N° 8-(7756) – FINANCES – Décision modificative n°2 : Régie Lumière.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR
Abstention : EAG

Décembre 2018
DELIBERATION N° 5-(10291) – FINANCES – Budget primitif 2019 – Régie Lumière
Pour : RCGE
Contre : EAG, LR,  FN
Abstention : PS

Juin 2019
DELIBERATION N° 6-(16919) – FINANCES – Compte administratif 2018 Régie Lumière.
Pour : RCGE
Contre : EAG, PS, LR, FN

DELIBERATION N° 7-(16909) – FINANCES – Compte de gestion 2018 – Régie Lumière.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Contre : EAG

DELIBERATION N° 10-(16927) – FINANCES – Régie Lumière : affectation des résultats
constatés au compte administratif 2018 – décision modificative n°1 2019
Pour : RCGE
Contre : EAG, PS, LR, FN

Décembre 2019
DELIBERATION N° 5-(21255) – FINANCES – Budget primitif 2020 – Régie Lumière
→Budget primitif régie lumière 2020
Pour : RCGE
Contre : LR, EAG, FN, NI
Abstention : PS, PS2

En suivant les recommandations de la Mission Interministérielle de Lutte contre les Drogues et la Toxicomanie et dès que la loi le permettra, la Ville sollicitera les acteurs médico-sociaux pour expérimenter une salle d’injection afin de réduire le risque de contamination pour les toxicomanes.

Bilan :

— Pas vu de délibération sur cette question, et rien sur le site de la mairie.

La Ville engagera une négociation avec les opérateurs de téléphonie mobile pour conclure une nouvelle charte visant l’expérimentation de la limitation de la puissance des antennes à 0,6 V/m, selon les recommandations de l’OMS, tout en rendant possible l’accès à la 4G. Le wifi sera remplacé par du filaire dans les établissements accueillant des enfants. Sans attendre, le téléphone portable sera interdit à l’école primaire

–◊ Lien : Voir aussi le Plan air énergie climat

Septembre 2014
DELIBERATION N° 20 – (A 014) – ESPACES PUBLICS – Convention fixant les conditions de mise à disposition d’une servitude délivrée à GrDF, dans le parc Albert Michalon (parcelle AZ0001), pour la mise en place et l’exploitation d’un dispositif de protection cathodique.
Pour : unanimité

Les centres de santé seront soutenus et confortés. La Ville incitera à la mise en place de permanences de planification familiale en leur sein. En lien avec l’Association de Gestion des Centres de Santé et leurs comités d’usagers, il sera étudié la possibilité d’associer des compétences d’ophtalmologie et de dentisterie aux centres de santé.

◊ Lien : Ce qui concerne le planning familiale est regroupé dans l’engagement 99.

Mai 2014
DELIBERATION N° 15 – (B 010) – SANTE PUBLIQUE – Avenant financier aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations grenobloises menant des actions de santé pour l’année 2014.
Pour : 39 RCGE, 7 PS, 6 LR-UDI
Contre : 2 FN
Non vote : 3 RCGE, 1 PS, 1 LR-UDI (conflit d’intérêt)

Juin 2014
DELIBERATION N° 32 – (B 002) – POLITIQUE DE LA VILLE – ZAC MISTRAL EAUX CLAIRES – Acquisition auprès d’ACTIS du volume constituant un centre de santé en rez-de-chaussée d’un immeuble à construire situé avenue Rhin et Danube – Complément à la délibération du 8 juillet 2013.
Pour : 42 RCGE, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Hors salle : 7 PS

Juillet 2014
DELIBERATION N° 36 – (B 004) – SANTE PUBLIQUE – Mise à disposition de locaux à l’Association Médico-Psycho-Pédagogique de Grenoble situés 7 rue Général Ferrié à Grenoble
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 37 – (B 006) – SANTE PUBLIQUE – « Les gestes qui sauvent » : conventions de partenariat entre la Ville de Grenoble et les associations de secourisme.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2014
DELIBERATION N° 25 – (B 003) – SANTE PUBLIQUE – Demandes de subventions et participations financières auprès de l’ARS et la MILDECA pour des projets développés par la ville en matière de sante publique en 2014/2015
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2014
DELIBERATION N° 56 – (B 012) – SANTE PUBLIQUE – Avenant n° 1 à la convention d’objectifs 2013-2014 – « Formation aux gestes qui sauvent  » entre la Ville de Grenoble et le Département de L’Isère.
Adoptée à l’unanimité

Janvier 2015
DELIBERATION N° 4 – (B 002) – SANTE PUBLIQUE – Nouveau Plan Municipal de Santé de la Ville de Grenoble pour les années 2016-2020
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Mars 2015
DELIBERATION N° 40 – (B 006) – SANTE PUBLIQUE – Avenant n°2, pour l’année 2015, à la convention triennale d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’Association de GEstion des Centres de SAnté (AGECSA) adoptée le 28 janvier 2013
Pour : 39 RCGE, 7 PS, 7 LR-UDI
Non vote : 3 RCGE, 1 PS (conflit d’interet)
Hors salle : 2 FN

Septembre 2015
DELIBERATION N° 17 – (B 005) – SANTE PUBLIQUE – Conventions entre la ville de Grenoble et l’Agence Régionale de Santé Rhône Alpes au sujet d’actions de prévention en santé publique (langage, bucco-dentaire et nutrition)
Adoptée à l’unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 4 – (B 005) – SANTE PUBLIQUE – Adoption du Plan Municipal de Santé 2016-2020
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Abstention : FN

DELIBERATION N° 5 – (B 006) – SANTE PUBLIQUE – Approbation à la déclaration d’Athènes pour les Villes Santé
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Non vote : LR-UDI

Avril 2016
DELIBERATION N° 16 – (B 013) – SANTE PUBLIQUE – Avenant financier aux conventions passées entre la Ville de Grenoble et des associations menant des actions de santé pour l’année 2016
Pour : RCGE, LR-UDI, FN
Abstention : PS

Juillet 2016
DELIBERATION N° 6 – (B 005) – SANTE PUBLIQUE – Convention de partenariat, d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la ville de Grenoble et l’Association de GEstion des Centres de SAnté (AGECSA) pour la période du 1er juillet 2016 au 31 décembre 2018.
Pour : RCGE, FN
Contre : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 54 – (B 008) – SANTE PUBLIQUE – Convention relative aux actions de prévention médico-sociales en faveur des enfants de moins de 6 ans dans les écoles maternelles de la ville, entre la Ville de Grenoble et le Département de l’Isère pour l’année 2016
Adoptée à l’unanimité

Mai 2017
DELIBERATION N° 48-( 1535) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Adhésion de la Ville de Grenoble au « Groupement de Coopération Sanitaire Maison des Réseaux de Santé de l’Isère » (GCS MRSI)
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Juin 2017
DELIBERATION N° 79-( 1533) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Attribution d’une subvention d’équipement au profit de l’Association de GEstion des Centres de SAnté (AGECSA) et convention financière
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Février 2018
DELIBERATION N° 43-( 3916) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Centre de Santé de l’Arlequin – mise à disposition des locaux du 162 Galerie de l’Arlequin à l’Association de gestion des centres de santé (AGECSA)
Adoptée à l’unanimité

Juin 2018
DELIBERATION N° 20-( 4845) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Convention
d’objectifs et de financement au titre du fonds d’intervention régional entre l’Agence
Régionale de Santé (ARS) et la Ville de Grenoble pour l’année 2018 – Action précarité santé bucco-dentaire.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 5-( 5184) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Adoption et
signature du Contrat Local de Santé 2018-2023 de Grenoble.
→Contrat local de santé 2018-2023
Adoptée à l’unanimité.

Février 2019
DELIBERATION N° 23-(12370) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Adhésion de la Ville de Grenoble à l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) suite à l’adoption de ses nouveaux statuts et désignation des représentants de la Ville.
Pour : RCGE, PS
Abstention : EAG
Non vote : LR, FN

DELIBERATION N° 24-(12351) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Convention de partenariat, d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale et l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA) pour la période 2019-2021.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 25-(12359) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Renouvellement de convention de mise à disposition de locaux situés au 162 Galerie de l’Arlequin à l’Association de Gestion des Centres de Santé (AGECSA).
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 45-(14095) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble, le Centre Communal d’Action Sociale et la Caisse primaire d’assurance maladie de l’Isère favorisant l’accès aux droits et aux soins des publics.
Adoptée à l’unanimité

La Ville soutiendra l’élaboration d’un Plan de Protection de l’Atmosphère visant à ramener les niveaux de pollution en-dessous des normes européennes sur le mandat. Nous proposons de diminuer la vitesse sur les grands axes de circulation et de mettre en place une gratuité complète des transports collectifs de l’agglomération dès les seuils «d’information», c’est-à-dire en prévention des pics de pollution et de développer l’information des usagers. Un plan sera engagé pour réduire les poussières générées par les chauffages
individuels au bois en développant les technologies adaptées.

–◊ Lien : Voir aussi le Plan air énergie climat

Avril 2016
DELIBERATION N° 3 – (A 004) – URBANISME AMENAGEMENT – Opération Coeur de ville Coeur de Metropole.
Pour : RCGE
Contre : LR-UDI, FN
Abstention : PS

Juillet 2016
DELIBERATION N° 3 – (B 009) – SANTE PUBLIQUE – Convention entre la Ville et le Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes, pour attribution d’une subvention au titre de l’amélioration de la qualité de l’air intérieur dans les écoles
Adopté à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 4-( 4555) – ENVIRONNEMENT – Feuille de route en faveur de la qualité de l’air dans la région grenobloise.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Contre : LR

Mai 2019
DELIBERATION N° 39-(15848) – ENVIRONNEMENT – Convention avec ATMO Auvergne Rhône-Alpes pour l’installation de capteurs de mesure de la qualité de l’air au Cimetière du Grand Sablon.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN, NI
Abstention : PS

L’approche des adolescents doit être repensée, de nouveaux modes de communication doivent être inventés en direction de ces publics déjà autonomes mais trop grands pour être traités comme les petits et trop petits pour être traités comme les grands. Nous construirons notamment avec les associations d’éducation populaire une nouvelle approche de l’adolescence et de nouveaux liens avec les collèges afin de favoriser la co-construction de projets avec les jeunes et l’accès à des loisirs adaptés.

L’approche des adolescents doit être repensée, de nouveaux modes de communication doivent être inventés en direction de ces publics déjà autonomes mais trop grands pour être traités comme les petits et trop petits pour être traités comme les grands. Nous construirons notamment avec les associations d’éducation populaire une nouvelle approche de l’adolescence et de nouveaux liens avec les collèges afin de favoriser la co-construction de projets avec les jeunes et l’accès à des loisirs adaptés.

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Engagement en cours
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Les délibérations concernant cet engagements sont un peu difficiles à trouver : les subventions aux associations sont souvent regroupées et, certaines qui pourraient se trouver ici, sont dans l’engagement 25 …

◊ Lien : Les délibérations concernant la jeunesse sont réparties entre les engagements :
→  25 Investir sur la jeunesse : Associations – Prévention de la délinquance – Tarifs
→  26 Faire de Grenoble une ville co éducatrice : Jeunes en âges scolaire
→  30 Construire un parcours éducatif : Projet éducatif de la ville – Sport – ULIS

Juillet 2015
DELIBERATION N° 69 – (C 021) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations ressources et associations jeunesse pour l’année 2015
Pour : 42 RCGE, 7 LR-UDI, 2 FN
Abstention : 8 PS

Juin 2016
DELIBERATION N° 72 – (C 015) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles : associations Jeunesse et associations Ressources pour l’année 2016
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Absence : FN

Décembre 2018
DELIBERATION N° 48-(4378) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Maison des Adolescents et la Ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité.

L’ensemble des fournitures scolaires, tout comme les sorties scolaires, seront financées intégralement par la collectivité pour éviter toute différenciation sociale dans le temps scolaire.

Cet engagement va certainement souffrir des difficultés budgétaires de la ville, cependant sa mise œuvre ne passe pas forcément par des délibérations mais se traite par l’attribution de subventions aux coopératives scolaires, la prise en main par le marché public des fournitures scolaires et des transports scolaires

Une avancée visible : la gratuité des transport en commun (SMTC) pour toutes les sorties scolaires depuis juillet 2015. Un bilan gratuité sorties scolaires a été établi à l’automne 2016.