Dès avril 2014, nous ferons le bilan de la réforme des rythmes scolaires avec les enfants, les parents, les animateurs et les enseignants afin de pouvoir prendre les décisions nécessaires pour la rentrée de septembre 2014. Les propositions seront basées sur le respect du rythme de l’enfant, la mise à disposition de locaux adaptés et la professionnalisation des intervenants dans les temps périscolaires.

Mai 2016
DELIBERATION N° 3 – (C 003) – AFFAIRES SCOLAIRES – Organisation des temps périscolaires à la rentrée 2016 et tarifs du temps périscolaire du soir et de la pause méridienne applicables au 1er septembre 2016.
Pour : RCGE
Contre : PS, FN
Absence : LR-UDI

Décembre 2016
DELIBERATION N° 66-( 288) – PARCOURS EDUCATIF – Convention d’objectifs et de
financement avec la CAF pour le financement d’accueils périscolaires : prestation de service « Accueil de loisirs sans hébergement » pour l’accueil périscolaire et « Aide spécifique rythmes éducatifs ».
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 17-( 3192) – PARCOURS EDUCATIF – Nouvelle convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le financement d’accueils périscolaires suite à l’intégration d’un site supplémentaire.
Adoptée à l’unanimité

Dès cette année, nous réaliserons un bilan précis des besoins en nombre de classes et d’écoles et lancerons, à l’issue, un plan pluriannuel d’investissements pour construire ou étendre les équipements nécessaires, comme dans le secteur 1, rénover les groupes scolaires vétustes et retrouver des écoles à taille humaine. Ce plan devra permettre d’entrevoir une réduction des effectifs par classe. Les classes à horaires aménagées seront développées.

◊ Liens : Engagement 88 : Rénover et entretenir le patrimoine communal : priorité aux écoles

Juin 2015
DELIBERATION N° 17 – (C 018) – AFFAIRES SCOLAIRES – Construction du groupe scolaire sur le site Ernest Hareux – validation de l’Avant Projet Définitif (APD), du montant prévisionnel définitif des travaux, et du forfait définitif de rémunération de maîtrise d’oeuvre.

Septembre 2015
DELIBERATION N° 2 – (C 014) AFFAIRES SCOLAIRES – Plan écoles (2015-2021) : investissements pour augmenter les capacités d’accueil, adapter les restaurants scolaires ; entretenir le patrimoine scolaire.

Détails : Ce plan prévoit environ 54,5 millions d’euros d’investissement sur 6 ans, dont :
– augmentation de la capacité d’accueil  : 51 millions d’euros
secteur 1 : 17,5 millions, secteur 2 : 8,6 millions, secteur 4 :15,7 millionsn secteur 5 : 9 millions
– restaurants scolaires : 3,5 millions d’euros
– entretien du patrimoine scolaire : 1,8 millions d’euro (voir E88)

Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Contre : 7 LR-UDI

Janvier 2016
DELIBERATION N° 8 – (C 013) – AFFAIRES SCOLAIRES – Construction d’une école élémentaire Hoche – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle, organisation du concours et lancement des études de maîtrise d’œuvre.
Pour : RCGE, PS, FN
Abstention : LR-UDI

DELIBERATION N° 9 – (C 014) – AFFAIRES SCOLAIRES – Création d’une école maternelle dans le bâtiment de l’ex-école privée Saint Bruno : approbation du programme fonctionnel et de l’enveloppe financière prévisionnelle des travaux, organisation de la procédure de consultation et lancement des études de maitrise d’œuvre.
Pour : RCGE, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Juillet 2016
DELIBERATION N° 4 – (C 002) – AFFAIRES SCOLAIRES – Construction d’une école élémentaire Hoche : signature de la charte d’engagements manag’r avec l’Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME)
Pour : RCGE, PS, FN
Abstention : LR-UDI

Septembre 2016
DELIBARATION N° 032 – 0114  – AFFAIRES SCOLAIRES – Plan écoles (2015-2021) : Construction des restaurants scolaires
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 36-( 174) – ADMINISTRATION GENERALE – Construction d’un groupe scolaire sur le site Hareux : convention entre la ville de Grenoble et l’entreprise SDE
Adopté à l’unanimité

DELIBERATION N° 39-( 189) – ADMINISTRATION GENERALE – Marchés publics – Création de la commission d’appel d’offres dédiée à la procédure de concours de maîtrise d’oeuvre pour l’école Flaubert et élection de ses membres.
L’élection de 3 RCGE, 1 PS et 1 LR-UDI est adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 69-( 3561) – AFFAIRES SCOLAIRES – Affectation de locaux à usage scolaire et modifications de périmètres scolaires.
Pour : 39 RCGE, EAG
Abstention : PS, LR, FN
Non vote : 1 RCGE

Décembre 2019
DELIBERATION N° 8-(21244) – AFFAIRES SCOLAIRES – Enseignement du 1er degré – Ouverture de l’école élémentaire Marianne COHN, affectation de locaux à usage scolaire et modifications de périmètres scolaires.
Pour : RCGE, EAG, PS, PS2, FN, NI
Abstention : LR

La ville co-éducatrice, c’est aussi une ville qui pense l’éducation au-delà des écoles et des modes pédagogiques. La Ville repensera son aménagement à l’échelle des enfants : développement des aires de jeux et parcs de proximité, sécurisation des déplacements piétons et vélo, réduction des vitesses à proximité des équipements d’accueil d’enfants et de jeunes, mobilier urbain à taille d’enfants.

Dans une approche éducative globale, le Projet Éducatif local pensera non seulement la complémentarité des acteurs éducatifs mais aussi la complémentarité des temps éducatifs. Nous veillerons à resserrer les liens entre l’école et le quartier. La Ville construira, avec les acteurs éducatifs, un parcours des droits et compétences à acquérir, en fonction des âges : fréquenter une structure collective, savoir nager, avoir découvert la montagne, découvrir les cultures étrangères, s’être familiarisé à l’environnement urbain, découvrir le théâtre ou le musée… Les enfants porteurs de handicap seront intégrés en milieu ordinaire dans toutes les activités, dans la mesure de leur bien-être et de la formation des animateurs.

On note le nombre important de votes unanimes pour ces délibérations.

◊ Lien : Les délibérations concernant la jeunesse sont réparties entre les engagements :
→  25 Investir sur la jeunesse : Associations – Prévention de la délinquance – Tarifs
→  26 Faire de Grenoble une ville co éducatrice : Jeunes en âges scolaire
→  35 Réinventer l’accompagnement des adolescents : Adolescents (10 – 16 ans)
mais il y a aussi :
→ 103 Redéfinir n transparence la répartition des subventions aux clubs et associations

Classement : Réussite éducative – ULIS – Sport

Septembre 2014
DELIBERATION N° 21 – (A 011) – ENVIRONNEMENT – Convention entre la Métro et la ville de Grenoble pour développer et étoffer l’offre pédagogique sur le thème de l’environnement à l’attention des jeunes enfants
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2015
DELIBERATION N° 63 – (C 015) – AFFAIRES SCOLAIRES – Avenant à la convention Ville-Collège Lucie Aubrac pour le financement d’actions éducatives au bénéfice des élèves du Réseau d’Education Prioritaire renforcé (REP+)
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

Décembre 2017
DELIBERATION N° 68-( 3559) – PARCOURS EDUCATIF – Convention
d’objectifs et de moyens et convention de mise à disposition de locaux avec
l’association Maison des Jeux pour l’année 2018 – Attribution de subventions 2018.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2018
DELIBERATION N° 33-(10097) – VIE DES ASSOCIATIONS – Renouvellement des conventions d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations Jeunes et Nature et la Maison des Jeux et avenants aux conventions entre la Ville de Grenoble et les associations Ligue de l’enseignement et Espace 600.
Adoptée à l’unanimité.

Réussite éducative

Septembre 2014
DELIBERATION N° 37 – (C 016) – VIE DES ASSOCIATIONS – Validation du programme 2014 d’actions de Réussite Educative de la ville de Grenoble et signature de la convention de participation financière avec le Groupement d’Intérêt Public « objectif réussite éducative ».
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2014
DELIBERATION N° 50 – (C 014) – VIE DES ASSOCIATIONS – Prorogation 2015 du groupement d’Intérêt Public (GIP) « Objectif Réussite éducative » de la METRO jusqu’au 31 décembre 2020 par un avenant à la convention constitutive.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2015
DELIBERATION N° 15 – (C 020) – VIE DES ASSOCIATIONS – Validation du programme 2015 d’actions de Réussite Educative de la ville de Grenoble et signature de la convention d’attribution Financière.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

Octobre 2015
DELIBERATION N° 7 – (C 011) – VIE DES ASSOCIATIONS – Validation du programme 2015 d’actions du Projet de Réussite Educative 16-18 ans de la ville de Grenoble (PRE 16-18) et signature de la convention d’attribution financière
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Mai 2016
DELIBERATION N° 18 – (C 009) – JEUNESSE – Réussite éducative : lancement du Programme de Réussite Educative 16-18 ans de la ville de Grenoble : validation du programme 2016 et signature de la convention d’attribution financière
Adopté à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 35 – (C 021) – VIE DES ASSOCIATIONS – Réussite éducative : Validation du programme 2016 d’actions de Réussite Educative 2-16 ans de la ville de Grenoble et signature de la convention d’attribution financière
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 2-( 95) – PARCOURS EDUCATIF – Adoption du Projet éducatif de la ville de Grenoble, adoption de la convention 2016-2019.
Présentation du projet éducatif ville de  Grenoble
Pour : 41 RCGE
Contre : LR-UDI, FN
Abstention : PSNon vote : 1 RCGE

Novembre 2016
DELIBERATION N° 73-( 145) – SPORT – Organisation d’actions socio-sportives pour le collège Lucie Aubrac (Année scolaire 2016-2017).
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 39-( 1104) – PARCOURS EDUCATIF – Convention entre la ville de Grenoble et le Collège Lucie Aubrac pour le financement d’actions éducatives au bénéfice des élèves du Réseau d’Education Prioritaire renforcée (REP+).
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 38-( 2507) – PARCOURS EDUCATIF – Programme de Réussite Éducative 2-16 ans de la ville de Grenoble et signature de la convention d’attribution financière.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

Juin 2018
DELIBERATION N° 55-( 5161) – PARCOURS EDUCATIF – Programmes de Réussite Educative 2-16 ans et 16-18 ans 2018 de la ville de Grenoble – Signature des conventions d’attribution financière.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

Septembre 2018
DELIBERATION N° 88-(6244) – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention de fonctionnement du collège et lycée élitaire pour tous (C.L.E.P.T.).
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 30-(8266) – PARCOURS EDUCATIF – Convention d’objectifs et de financement 2018 entre la Ville de Grenoble et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Isère pour le Programme de réussite Educative 16-18 ans.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 2-(13608) – PARCOURS EDUCATIF – Grenoble « Ville amie des enfants » – Signature d’une convention d’objectif avec UNICEF France et adoption du plan pluriannuel d’actions avec la délégation Isère du comité Dauphiné Savoie de l’UNICEF.
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 11-(17137) – PARCOURS EDUCATIF – Point d’étape du projet éducatif et adoption de la convention du projet éducatif de territoire (PEDT) septembre 2019-septembre 2022 et de la convention Charte qualité plan mercredi.
Pour : RCGE, PS
Abstention : EAG, LR, FN

Juillet 2019
DELIBERATION N° 46-(17171) – PARCOURS EDUCATIF – Programme de Réussite Educative 2-16 ans et 16-18 ans de la ville de Grenoble et signature des conventions d’attributions financières.
Adoptée à l’unanimité.

CLIS → ULIS : inclusion scolaire

Mai 2014
DELIBERATION N° 32 – (C 010) – EDUCATION – Participation de la Ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d’Inclusion Scolaire (CLIS) d’Eybens, accueillant des enfants grenoblois : année scolaire 2013-2014
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2014
DELIBERATION N° 73 – (C 021) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d’Inclusion Scolaire (CLIS) de Seyssins, Seyssinet-Pariset et Meylan accueillant des enfants grenoblois: années scolaires 2013-2014 et 2012-2013
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI, 1 FN
Hors salle : 1 FN

Juin 2015
DELIBERATION N° 19 – (C 017) – AFFAIRES SCOLAIRES – Demande de subvention exceptionnelle auprès de l’Etat pour l’équipement en matériel collectif des deux classes de CLIS accueillant des enfants déficients visuels à l’école primaire Ferdinand Buisson
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2015
DELIBERATION N° 4 – (C 011) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d’Inclusion Scolaire (CLIS) de Meylan – Année scolaire 2013-2014
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2015
DELIBERATION N° 40 – (C 013) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Classes d’Inclusion Scolaire (CLIS) des communes d’Eybens et Seyssinet-Pariset (année scolaire 2014-2015)
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2015
DELIBERATION N° 61 – (C 004) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations 2013-2014 et 2014-2015 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Classe pour l’Inclusion Scolaire (CLIS).
Pour : unanimité
Hors salle : 2 FN

DELIBERATION N° 64 – (C 013) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la Ville aux frais de fonctionnement des Classes d’Inclusion Scolaire (CLIS) de la commune de Fontaine (année scolaire 2012-2013).
Adoptée à l’unanimité
Hors salle : 2 FN

Juin 2016
DELIBERATION N° 71 – (C 014) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement de la Classe d’Inclusion Scolaire (CLIS) de Meylan -Année 2014-2015
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 64-( 80) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement d’une Unité Localisée d’Inclusion Scolaire (ULIS) d’Eybens – année scolaire 2015-2016
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 65-( 205) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations 2015-2016 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS).
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 38-( 1105) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) de Saint Martin d’Hères, Meylan et Seyssinet-Pariset – année scolaire 2015/2016.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 45-( 1745) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations 2016-2017 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS).
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 16-( 3195) – PARCOURS EDUCATIF – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) de Seyssins (année scolaire 2016-2017).
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 48-( 2032) – PARCOURS EDUCATIF – Programme de Réussite Educative 16 – 18 ans de la ville de Grenoble et signature des conventions d’attributions financières.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 34-( 2506) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) de Seyssins (année scolaire 2015-2016) et Eybens (année scolaire 2016-2017).
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 73-( 4167) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) d’Echirolles (années scolaires 2015-2016 et 2016-2017) et de Fontaine (année scolaire 2015-2016).
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2018
DELIBERATION N° 32-(5147) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) du Pont de Claix (années scolaires 2014-2015 et 2015-2016) et Eybens (année scolaire 2017-2018).
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2018
DELIBERATION N° 38-(10301) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) de Fontaine pour l’année scolaire 2016-2017.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 54-(15876) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participation de la Ville aux frais de fonctionnement des Unités Localisées d’Inclusion Scolaire (ULIS) des communes de Tullins (2016-2017), Seyssinet-Pariset (2017-2018) et de Brie-Et-Angonnes (2017-2018).
Adoptée à l’unanimité

Mars 2019
DELIBERATION N° 55-(13610) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) de Meylan (année scolaire 2016-2017) et de Seyssinet-Pariset (année scolaire 2016-2017).
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 56-(13828) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations 2017-2018 et 2018-2019 des communes aux frais de fonctionnement des écoles grenobloises accueillant des enfants non grenoblois dans une Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS).
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 33-(17130) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations de la ville de Grenoble aux frais de fonctionnement des Unités Locales d’Inclusion Scolaire (ULIS) de Tullins (année scolaire 2015-2016) de Seyssins, de Gières et Meylan (année scolaire 2017-2018)
Adopté à l’unanimité

Septembre 2019
DELIBERATION N° 54-(20191) – AFFAIRES SCOLAIRES – Participations aux frais de
fonctionnement des ULIS de Pont de Claix (années scolaires 2016-2017 et 2017-2018) et Echirolles (année scolaire 2017-2018), Saint Martin d’Hères (année scolaire 2017-2018), Gières et Eybens (année scolaire 2018-2019).
Adoptée à l’unanimité

Sport dans les établissements scolaires

Décembre 2014
DELIBERATION N° 48 – (C 010) – MONTAGNE – Animations sportives de montagne. Conventions entre la Ville de Grenoble, le Lycée Argouges, l’association sportive du collège Aimé Césaire et la MJC Allobroges
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2015
DELIBERATION N° 30 – (C 008) – SPORT – Organisation d’actions socio-sportives dans le collège Lucie Aubrac (Année scolaire 2015-2016)
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 33 – (C 016) – SPORT – Partenariat avec l’association Agence pour l’Education par le Sport. Convention d’objectifs dans le cadre du programme national « Education par le sport dans les villes ».
Adoptée à l’unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 10 – (C 001) – SPORT – Convention pour l’enseignement de la natation à l’école primaire : convention avec l’Inspection Académique de l’Isère
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 64-( 332) – PARCOURS EDUCATIF – Conventions d’objectifs et de
moyens 2017 entre la ville de Grenoble et les associations Jeunesse
Pour : 36 RCGE
Abstention : 7 PS, 7 LR-UDI
Non vote : 6 RCGE, 1 PS (Conflits d’intérêt
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 65-( 290) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de subventions aux associations socio-culturelles et associations ressources pour l’année 2017
Pour : 26 RCGE, 6 LR-UDI
Abstention : PS
Non vote : 16 RCGE, 1 LR-UDI (conflits d’intérêt)
Hors salle : FN

Septembre 2017
DELIBERATION N° 23-( 2337) – SPORT – Organisation d’actions socio-sportives avec le collège Lucie Aubrac Géants (Année scolaire 2017-2018).
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 6-( 3928) – SPORT – Partenariat avec l’association Agence Pour
l’Education par Le Sport – Convention d’objectifs dans le cadre du programme national
« Education par le sport dans les villes ».
Adoptée à l’unanimité.

Septembre 2018
DELIBERATION N° 67-(5285) – SPORT – Organisation d’actions socio-sportives dans le collège Lucie Aubrac (année scolaire 2018/2019).
Adoptée à l’unanimité.

Afin de favoriser pour les enfants et familles une bonne entrée à l’école, en particulier pour les enfants n’ayant jamais fréquenté de structure collective, la Ville contractera avec l’Éducation Nationale le développement de classes et d’actions passerelles fonctionnant avec des professionnels de l’école et des professionnels de la petite enfance.

Mars 2016
DELIBERATION N° 15 – (C 007) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’objectifs et de financement 2016-2017 entre la ville de Grenoble et la CAF pour l’accompagnement de la structure Passerelle « A petits pas « .
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 4-( 413) – AFFAIRES SCOLAIRES – Renforcement de l’accueil des enfants de moins de 3 ans dans les écoles de Grenoble
→ La présentation
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, EAG
Abstention : FN

Dans le respect du choix des familles, et en lien avec la Caisse d’Allocations Familiales et le Conseil général, la Ville soutiendra les familles et les assistantes maternelles dans leurs relations, développera les Relais et autres lieux et temps collectifs et accompagnera les assistantes maternelles dans leur professionnalisation et la reconnaissance de leur métier.

Garantir un meilleur accès de tous à l’offre publique éducative de garde et d’accueil des petits enfants et enfants. Cela passe par une augmentation des places dans des crèches réparties équitablement sur la ville. La mixité sociale y sera assurée. Parallèlement, les crèches parentales ou associatives seront soutenues et des dispositifs particuliers seront développés pour les familles subissant des horaires atypiques.

Avril 2016
DELIBERATION N° 11 – (B 004) – ACTION SOCIALE – Convention avec l’association Les Mahou-Minauds
Adopté à l’unanimité

Juin 2016
DELIBERATION N° 53 – (B 007) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens à passer avec l’association Dépann’Familles Isère
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 54 – (B 008) – ACTION SOCIALE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens avec l’association Chez Pom Flore et Alexandre
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 41-( 247) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens à passer avec l’association Chez Pom Flore et Alexandre pour l’année 2017
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 31-( 816) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens entre l’association Chez Pom Flore et Alexandre et la Ville de Grenoble
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 33-( 741) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association la Trottinette pour l’année 2017.
Adoptée à l’unanimié

Mai 2017
DELIBERATION N° 39-( 1343) – ACTION SOCIALE – Avenant n°1 à passer à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association la Trottinette
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 41-( 1344) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens à passer avec l’association Dépann’Familles Isère.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 42-( 1348) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association d’Entraide Familiale (AEF)
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 43-( 1345) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association Les Mahou-Minauds
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 51-( 3364) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens à passer entre la Ville de Grenoble et l’association Chez Pom Flore et Alexandre pour l’année 2018
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Juin 2018
DELIBERATION N° 14-( 4959) – ACTION SOCIALE – Subventions aux associations du
champ de la Petite Enfance
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 2 RCGE (Conflit d’intérêt)

Décembre 2018
DELIBERATION N° 49-(9586) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association Chez Pom Flore et Alexandre pour l’année 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 51-(15968) – ACTION SOCIALE – Subventions aux associations du champ de la Petite Enfance.
Adoptée à l’unanimité
Non vote : 2 RCGE pour conflit d’intérêt
Ndlr : dont plusieurs  crèches associatives : les Mahou-Minauds, La trotinette, la Marelle

Juillet 2019
DELIBERATION N° 41-(18329) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens 2019 conclue entre la Ville de Grenoble et l’association Chez Pom Flore et Alexandre.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Non vote : 2 RCGE (sûrement un conflit d’intérêt)

Décembre 2019
DELIBERATION N° 53-(20981) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de moyens à passer entre la Ville de Grenoble et l’association Chez Pom Flore et Alexandre pour l’année 2020.
Adoptée à l’unanimité

Nous privilégierons une approche éducative fondée sur la co-éducation, visant le bien-être et l’émancipation. Dans la vie d’un enfant ou d’un jeune tous les temps comptent (celui de l’école, des loisirs, des copains, de la famille), tous les espaces aussi : espaces et équipements publics, écoles, environnement urbain et naturel. La Ville pensera l’éducation du jeune dans sa globalité et non comme un être segmenté. Les parents seront associés à l’élaboration du projet éducatif de la conférence thématique aux lieux d’accueil parents-enfants en passant par des initiatives portées par les parents eux-mêmes. La co-éducation, c’est reconnaître à tout adulte en charge d’un enfant des compétences et parfois un nécessaire soutien.

◊ Lien : Les délibérations concernant la jeunesse sont réparties entre les engagements :
→  25 Investir sur la jeunesse : Associations – Prévention de la délinquance – Tarifs
→  30 Construire un parcours éducatif : Projet éducatif de la ville – Sport – ULIS
→  35 Réinventer l’accompagnement des adolescents : Adolescents (10 – 16 ans)

Classement des délibérations : Poil de carotte et Massacan – AUESC Bajatière – FRAPNA – Jeunes et nature – Tarifs jeunes

Septembre 2014
DELIBERATION N° 31 – (C 008) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions de partenariat avec les Lycées André ARGOUGES et Emmanuel MOUNIER pour les années scolaires 2014-2015 à 2016- 2017.
Pour : unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 17 – (C 023) – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention concernant le centre satellite de la Maison pour La Science, centre pilote La Main à la Pâte localisé au collège Lucie Aubrac de Grenoble
Adopté à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 2 – (C 024) – AFFAIRES SCOLAIRES – Capsule temporelle située dans les locaux de l’école Bajatière
Adopté à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 66-( 79) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations Jeunesse et associations ressources pour l’année 2016
Adoptée à l’unanimité des votants
16 ont non-vote étant administrateurs d’une des associations

DELIBERATION N° 68-( 142) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Confédération Syndicale des Familles – CSF Union Départementale pour les années 2016 et 2017
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 46-( 287) – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention de partenariat entre l’Académie de Grenoble et la ville de Grenoble pour le projet « Villeneuve numérique » dans le cadre du plan numérique pour l’éducation.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 40-( 395) – AFFAIRES SCOLAIRES – Renouvellement de la convention relative à l’accueil d’une classe externalisée d’hôpital de jour à l’école élémentaire Paul Painlevé de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 42-( 415) – SPORT – Partenariat entre la ville de Grenoble et le collège Lucie Aubrac pour des actions socio-sportives au titre de l’année scolaire 2016-2017. Abrogation de la délibération n° 73 – (145) du 7 novembre 2016 et adoption de la nouvelle convention.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 5-( 701) – AFFAIRES SCOLAIRES – Conventions de partenariat pour la réalisation du projet Expire : « expérimenter la pensée informatique pour la réussite des élèves ».
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, EAG
Abstention : FN

DELIBERATION N° 7-( 595) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à
Rayonnement Régional de Grenoble – Convention relative à l’organisation des Classes à Horaires Aménagés (CHA) en musique et en danse au collège Charles Munch pour les années scolaires 2017-2018 à 2019-2020.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 14-( 657) – JEUNESSE – Avenant n°1 au troisième Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018.
ndlr : Pas trouvé le contrat enfance jeunesse
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 34-( 547) – ACTION SOCIALE – Conventions d’objectifs et de financement 2017 entre la ville de Grenoble et la Caisse d’allocations familiales de l’Isère pour le dispositif « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » porté par les Maisons des habitants Bajatière et Centre-ville.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 36-( 1915) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble (CRR) – Conventions de partenariat avec les Lycées André ARGOUGES et Emmanuel MOUNIER pour les années scolaires 2017-2018 à 2019-2020.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Non vote : LR-UDI

DELIBERATION N° 37-( 1920) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat entre le Centre de Formation des Enseignants de la Musique Auvergne- Rhône-Alpes (CEFEDEM) et la ville de Grenoble pour les années scolaires 2017-2018, 2018-2019 et 2019-2020.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Non vote : LR-UDI

DELIBERATION N° 43-( 1839) – AFFAIRES SCOLAIRES – Renouvellement de la convention pour l’accueil d’une classe externalisée du Centre Hospitalier Alpes Isère à l’école publique primaire Ferdinand Buisson de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 44-( 1840) – AFFAIRES SCOLAIRES – Renouvellement des conventions d’occupation temporaire à titre gratuit de plusieurs logements de fonction instituteurs au bénéfice du CCAS de Grenoble et de l’association Réseau d’Education sans Frontière (RESF).
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Novembre 2017
DELIBERATION N° 15-( 2505) – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention concernant le centre satellite de la Maison pour La Science, centre pilote La Main à la Pâte localisé au collège Lucie Aubrac de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 54-( 3482) – ACTION SOCIALE – Tarification usagers pour les activités proposées au sein des ludothèques des Maisons des habitants Le Patio et Bois d’Artas et adoption d’un règlement intérieur.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

DELIBERATION N° 48-( 4240) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de financement 2018 entre la Ville de Grenoble et la Caisse d’allocations familiales de l’Isère dans le cadre du dispositif « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » porté par la Maison des habitants Centre-ville.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 56-( 4141) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et l’association Parent’aise.
Adoptée à l’unanimité

Février 2019
DELIBERATION N° 31-(8219) – ENVIRONNEMENT – Convention entre Grenoble Alpes Métropole et la ville de Grenoble pour développer et étoffer l’offre pédagogique sur le thème de l’environnement à l’attention des jeunes enfants.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2019
DELIBERATION N° 40-(12569) – ACTION SOCIALE – Convention d’objectifs et de financement 2019 entre la Ville de Grenoble et la Caisse d’allocations familiales de l’Isère dans le cadre du dispositif « Contrat local d’accompagnement à la scolarité » porté par la Maison des Habitants Centre-ville.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2019
DELIBERATION N° 63-(21246) – JEUNESSE – Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse n° 4 entre la ville de Grenoble et la Caisse d’Allocations Familiales de l’Isère pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022.
Pour : RCGE, EAG, PS, PS2, LR, FN
Contre : NI

Poil de carotte et Massacan

Mai 2014
DELIBERATION N° 30 – (C 009) – EDUCATION – Classes de découvertes à Massacan – Convention entre la Ville de Grenoble et l’association Poil de Carotte.
Adoptée à l’unanimité

Avril 2016
DELIBERATION N° 29 – (C 010) – AFFAIRES SCOLAIRES – Classes de découvertes à Massacan – Convention entre la ville de Grenoble et l’association Poil de Carotte.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 17-( 660) – PARCOURS EDUCATIF – Classes de découvertes à Massacan – Convention entre la ville de Grenoble et l’association « Poil de Carotte« .
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 60-( 1528) – ACTION SOCIALE – Convention entre l’association « Poil de carotte » et la ville de Grenoble relative à l’accueil des publics des Maisons des Habitants dans le cadre des séjours à Massacan, été 2017.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 47-( 4379) – ACTION SOCIALE – Convention relative à l’accueil des publics des Maisons des Habitants dans le cadre des séjours intergénérationnels à Massacan
Ndlr : Convention avec l’association Poil de carotte
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 74-( 4192) – PARCOURS EDUCATIF – Classes de découverte à Massacan – Convention entre la ville de Grenoble et l’association Poil de Carotte.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2019
DELIBERATION N° 42-(7943) – ACTION SOCIALE – Convention entre la ville de Grenoble et l’association Poil de Carottes pour l’accueil en pension complète des usagers des Maisons des Habitants de Grenoble pour l’année 2019.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 54-(13616) – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la ville de Grenoble et l’association Poil de Carotte – Séjours de classes de mer à la base de plein air de Massacan au printemps 2019.
Adoptée à l’unanimité.

AUESC Bajatière

Juin 2014
DELIBERATION N° 29 – (B 006) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention signée entre la Ville de Grenoble et l’AUESC Bajatière
Pour 40 RCGE, 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 2 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : 8 PS

Janvier 2016
DELIBERATION N° 11 – (C 011) – SPORT – Convention générale d’objectifs et de moyens avec l’AJA Villeneuve et avenant financier avec l’AUESC Bajatière pour l’exercice 2016
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Contre : FN

Avril 2016
DELIBERATION N° 10 – (B 003) – ACTION SOCIALE – Avenant à la convention d’objectifs et de moyens passée avec l’Association des Usagers des Equipements Socio-Culturels Bajatière (AUESCB) du 23 mars 2015
Pour : RCGE, LR-UDI, FN
Abstention : PS

Mai 2017
DELIBERATION N° 44-( 1347) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’Association des Usagers des Equipements Socio-Culturels Bajatière (AUESCB) du 23 mars 2015
Adoptée à l’unanimité

Mai 2019
DELIBERATION N° 17-(15513) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et l’AUESCB relative à l’accompagnement des séjours à Massacan et aux sorties familles.
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 2 RCGE

FRAPNA

Mars 2015
DELIBERATION N° 48 – (A 002) – ENVIRONNEMENT – Convention annuelle d’objectifs avec la FRAPNA Isère.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR
Hors salle : FN

Mars 2016
DELIBERATION N° 21 – (A 008) – ENVIRONNEMENT – Convention d’objectifs 2016 avec la FRAPNA Isère
Pour : RCGE
Contre : LR
Hors salle : PS, FN

Avril 2017
DELIBERATION N° 3-( 662) – ENVIRONNEMENT – Convention d’objectifs 2017 avec la Fédération Rhône-Alpes de protection de la nature – section Isère (FRAPNA)
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR-UDI, FN

Mars 2018
DELIBERATION N° 34-( 3941) – ENVIRONNEMENT – Convention annuelle d’objectifs 2018 avec la FRAPNA Isère.
Ndlr : Actions tout public
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

Mars 2019
DELIBERATION N° 21-(13454) – ENVIRONNEMENT – Convention annuelle d’objectifs 2019 avec la Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature (FRAPNA) Isère.
Pour : RCGE, EAG, PS, NI
Abstention : LR

Jeunes et nature

Décembre 2015
DELIBERATION N° 69 – (C 017) – VIE DES ASSOCIATIONS – Associations Ressource : convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et l’association Jeunes et Nature. Attribution de subvention 2016 à l’association Maison des Jeux
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Hors salle : 2 FN

Décembre 2017
DELIBERATION N° 67-( 3562) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de
subventions aux associations socioculturelles et à l’association ressource Jeunes et Nature pour l’année 2018.
Pour : 24 RCGE, EAG
Abstention : PS, 6 LR, FN
Non vote : 16 RCGE, 1 LR (conflits d’intérêt)

Juillet 2018
DELIBERATION N° 34-( 5678) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association ressource Jeunes et Nature.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

Alors que la précarité explose et frappe particulièrement les jeunes, les politiques actuelles n’ont pas pris la mesure de la situation. Nous mettrons en place la gratuité de l’abonnement TAG et Métrovélo pour les jeunes de moins de 25 ans. Nous faciliterons l’accès aux logements sociaux pour les jeunes (en intégrant cette dimension dans les critères d’attribution) et développerons les possibilités de colocation (étudiants-personnes âgées, colocation jeunes dans le logement social,  colocations étudiantes avec le CROUS). Pour faciliter l’accès aux clubs et manifestations sportives, la Ville créera un Pass’sports pour participer au paiement des licences. De même l’accès aux équipements culturels fera l’objet d’une attention particulière. Nous soutiendrons la mission locale et accompagnerons l’expérimentation de la « garantie jeunes »

◊ Lien : Les délibérations concernant la jeunesse sont réparties entre les engagements :
→  26 Faire de Grenoble une ville co éducatrice : Jeunes en âges scolaire
→  30 Construire un parcours éducatif : Projet éducatif de la ville – Sport – ULIS
→  35 Réinventer l’accompagnement des adolescents : Adolescents (10 – 16 ans)

Classement des délibérations : Mission locale – Attribution de bourses – Soutien aux associations – Prévention de la délinquance – Tarifs jeunes

Mars 2017
DELIBERATION N° 6-( 223) – ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE – Mobilité internationale des jeunes dans le cadre de la coopération Grenoble-Ouagadougou – Signature de conventions
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, EAG
Non vote : FN

Juin 2018
DELIBERATION N° 62-( 4866) – ACTION INTERNATIONALE ET EUROPEENNE – Mobilité internationale des jeunes dans le cadre de la coopération Grenoble-Ouagadougou au titre de l’année 2018-2019.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 51-(13653) – JEUNESSE – Lancement du dispositif « Chantiers jeunes » pour les grenoblois âgés de 16 à 20 ans.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2019
DELIBERATION N° 59-(18241) – JEUNESSE – Adoption et signature du Contrat Territorial Jeunesse 2019 – 2021 entre le Département de l’Isère, les collectivités et autres institutions.
Adoptée à l’unanimité

Mission locale

DELIBERATION N° 32-( 764) – ACTION SOCIALE – Avenant financier 2017 à la Convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble.
Pour : RCGE, PS, EAG, FN
Abstention : LR-UDI
Non vote : 4 RCGE, 1 PS (conflits d’intérêt)

Février 2018
DELIBERATION N° 3-( 3688) – ACTION SOCIALE – Avenant financier 2018 à la convention pluriannuelle entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble portant sur les années 2016 à 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR, FN
Non vote : 4 RCGE, 1 PS, 1 LR (Conflits d’intérêt)

Mars 2018
DELIBERATION N° 50-( 4454) – ACTION SOCIALE – Mise à disposition de locaux pour
la Mission Locale pour l’Emploi.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 57-( 4843) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Avenant financier à la convention passée entre la Ville de Grenoble et la Mission Locale de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 4 RCGE, 1 PS, 1 LR

Attribution de bourses

Mai 2015
DELIBERATION N° 38 – (C 012) – JEUNESSE – Attribution de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 6 LR-UDI
Hors salle : 1 LR-UDI

Juin 2015
DELIBERATION N° 26 – (C 011) – JEUNESSE – Attribution de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UD

Mars 2015
DELIBERATION N° 15-( 661) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
BAFA : adoptée à l’unanimité
Fonds d’initiatives Jeunesse :
Pour : RCGE, PS, EAG, FN
Abstention : LR-UDI

Juin 2017
DELIBERATION N° 49-( 1455) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Bourse BAFA : Adoptée à l’unanimité
Bourses FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS, FN Abstention : LR-UDI

Septembre 2017
DELIBERATION N° 39-( 2508) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Vote bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité
Vote Fonds Initiatives Jeunesse :
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

Novembre 2017
DELIBERATION N° 18-( 3191) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Bourse BAFA : Adoptée à l’unanimité
Bourses FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS, FN Abstention : LR-UDI

DELIBERATION N° 20-( 3194) – JEUNESSE – Mise à disposition des locaux du « 24 Bis » rue Ampère aux associations jeunesse (2018-2020).
Adoptée à l’unanimité

Mars 2018
DELIBERATION N° 75-( 4191) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Bourse BAFA : Adoptée à l’unanimité
Bourses FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS, FN Abstention : LR-UDI

Juin 2018
DELIBERATION N° 60-( 5155) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiatives Jeunesse.
Votes séparés :
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Septembre 2018
DELIBERATION N° 83-(5942) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiative Jeunesse.
Votes séparés :
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Novembre 2018
DELIBERATION N° 29-(8095) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA et de bourses dans le cadre du Fonds Initiative Jeunesse.
Votes séparés :
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Février 2019
DELIBERATION N° 49-(12378) – JEUNESSE – Modification des conditions d’attribution des Bourses BAFA et FIJ.
Pour : RCGE, LR, FN
Contre : EAG
Abstention : PS

DELIBERATION N° 50-(12383) – JEUNESSE – Attribution de bourses BAFA.
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2019
DELIBERATION N° 52-(15871) – JEUNESSE – Attribution de bourses Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) et Fonds d’Initiatives Jeunesse (FIJ)
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Mars 2019
DELIBERATION N° 52-(13652) – JEUNESSE – Attribution de bourses Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et Fond d’Initiatives Jeunes (FIJ).
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 37-(17129) – JEUNESSE – Attribution de bourses Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et Fond d’Initiatives Jeunes (FIJ)
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Septembre 2019
DELIBERATION N° 58-(20187) – JEUNESSE – Attribution de bourses Brevet d’aptitude aux fonctions d’animateur (BAFA) et Fond d’Initiatives Jeunesse (FIJ)
– sur le FIJ : Pour : RCGE, EAG, PS – Abstention : LR
– Sur les bourses BAFA : Adoptée à l’unanimité

Soutien aux associations jeunesse

Mai 2014
DELIBERATION N° 27 – (C 024) – JEUNESSE – Convention de mise à disposition de locaux par la Ville à l’association les Jeunes de Mistral au 41 rue Albert Thomas
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

DELIBERATION N° 28 – (C 008) – JEUNESSE – Convention de mise à disposition de locaux par la Ville à l’association « Itinéraire international  » au 16 boulevard Agutte Sembat/2 rue François Raoult
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

DELIBERATION N° 29 – (C 007) – EDUCATION – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations Jeunesse et autres associations
Pour : 25 RCGE, 7 PS
Contre : 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI
Non vote : 19 RCGE, 1 PS (conflit d’intérêt)Juillet 2014

Juin 2014
DELIBERATION N° 44 – (C 015) – JEUNESSE – Convention générale d’objectifs entre la Ville de Grenoble et l’association Synergie
Pour : 42 RCGE, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Hors salle : 8 PS

Décembre 2014
DELIBERATION N° 51 – (C 015) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subvention aux associations Jeunesse pour l’année 2015.
Pour : 38 RCGE, 7 PS, 7 LR-UDU, 2 FN
Non vote : 4 RCGE, 1 PS (conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 53 – (C 017) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant financier à la convention d’objectifs de l’association AJAV (Association Jeunesse et Athlétique Villeneuve) pour l’année 2014.
Pour : unanimité

Juin 2015
DELIBERATION N° 27 – (C 013) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations Jeunesse et associations ressources pour l’année 2015.
Pour : 23 RCGE
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 19 RCGE (conflit d’intérêt)

Juillet 2015
DELIBERATION N° 53 – (C 015) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Grille tarifaire. Mise en application à partir du 1er septembre 2015
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Décembre 2015
DELIBERATION N° 68 – (C 016) – VIE DES ASSOCIATIONS – Conventions d’objectifs et de moyens 2016 entre la ville de Grenoble et les associations Jeunesse
Vote sur la subvention
Pour : 42 RCGE, 7 LR-UDI
Contre: 8 PS
Hors salle : 2 FN
Vote sur le reste
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Hors salle : 2 FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 37 – (C 023) – JEUNESSE – Conventions de mise à disposition de locaux aux associations le CUB et ADIIJ
Adopté à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 16-( 659) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de subventions aux associations socio-culturelles pour l’année 2017.
Pour : RCGE, PS, EAG
Abstention : LR-UDI, FN

Avril 2017
DELIBERATION N° 40-( 1103) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de subventions aux associations socio-culturelles et associations ressources pour l’année 2017.
Pour : 21 RCGE, 2 EAG
Abstention : 7 PS, 6 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 19 RCGE, 1 PS, 1 LR-UDI (Conflit d’intérêt)

Juin 2017
DELIBERATION N° 47-( 1746) – PARCOURS EDUCATIF – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations jeunesse et associations ressources pour l’année 2017.
Pour : RCGE, EAG, FN
Abstention : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 75-( 1832) – PATRIMOINE MUNICIPAL – Convention de mise à disposition de locaux relative au soutien de la ville de Grenoble à l’action de l’association SYNERGIE CHANTIER ÉDUCATIF dans le cadre de la prévention et l’accompagnement socio-éducatif de jeunes en difficulté.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 19-( 3193) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations jeunesse et associations ressources pour l’année 2017.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 66-( 3558) – JEUNESSE – Associations jeunesse : nouvelles conventions d’objectifs et de moyens pour la période 2018-2020
Pour : 34 RCGE, EAG
Abstention : 7 PS, LR, FN
Non vote : 6 RCGE, 1 PS (conflits d’intérêt)

DELIBERATION N° 76-( 4190) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions
aux associations socioculturelles, aux associations Jeunesse et aux associations ressources – Année 2018
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 61-( 5154) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions
aux associations socioculturelles, associations Jeunesse, associations Ressources pour l’année 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR
Non vote : 18 RCGE – 1 PS (Conflits d’intérêt)

Novembre 2018
DELIBERATION N° 28-(8096) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, associations jeunesse, associations ressources pour l’année 2018.
Pour : 25 RCGE, EAG, PS
Abstention : 6 LR
Non vote : 15 RCGE, 1 LR (Non votes pour conflit d’intérêt)

Décembre 2018
DELIBERATION N° 32-(7394) – VIE DES ASSOCIATIONS – Affectation de locaux
supplémentaires pour l’association Synergie Chantiers Educatifs – Avenant n°1 à la convention initiale de mise à disposition de locaux.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 34-(11164) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attributions de subventions aux associations jeunesse pour l’année 2019.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2019
DELIBERATION N° 65-(21238) – VIE DES ASSOCIATIONS – Attribution de subventions aux associations socioculturelles, ressources, jeunesse et autres.
Pour : RCGE, PS, PS2, LR, FN, NI
Abstention : EAG

Prévention de la délinquance

Mai 2014
DELIBERATION N° 33 – (B 005) – SOLIDARITE – Subventions sur projets au titre de la prévention de la délinquance – Programme local d’actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations – Avenants financiers 2014
Pour : 31 RCGE, 7 PS
Contre : 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI
Non vote : 11 RCGE, 1 PS (conflit d’intérêt)

Décembre 2014
DELIBERATION N° 73 – (B 003) – SOLIDARITE – Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance – Programme local d’actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations – Avenants financiers 2014
Pour : 37 RCGE, 7 PS
Abstention : LR-UDI, 2 FN
Non vote : 5 RCGE, 1 PS (conflit d’intéret)

Juin 2015
DELIBERATION N° 33 – (B 009) – SOLIDARITE – Subventions sur projet au titre de la prévention de la délinquance – Programme local d’actions de prévention (PLAP). Conventions entre la ville de Grenoble et les associations – Avenants financiers 2015.
Pour : 34 RCGE, 7 PS
Contre : 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI
Non vote : 8 RCGE, 1 PS

Septembre 2017
DELIBERATION N° 63-( 2632) – PREVENTION SECURITE – Prévention récidive et accompagnement socio éducatif de jeunes en grande difficulté association A.R.E.P.I. L’ÉTAPE. Avenant 2017.
Pour : RCGE, EAG, LR-UDI
Abstention : PS
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 66-( 2635) – ACTION SOCIALE – Versement d’une subvention dans le cadre de la Convention annuelle entre la Ville de Grenoble et le Plateau – avenant financier – année 2017.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 67-( 2637) – ACTION SOCIALE – Versement d’une subvention dans le cadre de la Convention annuelle entre la Ville de Grenoble et la MJC Allobroges – avenant financier – année 2017.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2017
DELIBERATION N° 72-( 3584) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque
municipale de Grenoble et Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat avec le centre pénitentiaire de Grenoble – Varces, le Service Pénitentiaire d’Insertion et de Probation de Grenoble et la Protection Judiciaire de la Jeunesse dans le cadre du développement des cultures pour les années scolaires 2017-2018 à 2019-2020.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 63-(8074) – ACTION SOCIALE – Signature d’une convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Grenoble et l’association AREPI L’ETAPE. Prévention récidive et accompagnement socio-éducatif de jeunes en grande difficulté.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : 1 RCGE

Tarifs jeune

Novembre 2016
DELIBERATION N° 57-( 143) – AFFAIRES CULTURELLES – Théâtre municipal – Dispositif « Pack Loisirs » – Convention avec le Département de l’Isère
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 69-( 208) – MONTAGNE – 18èmes Rencontres du cinéma de montagne. Conventions de partenariat et précision tarif carte M’RA
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 7-( 2415) – AFFAIRES CULTURELLES – Théâtre municipal – Convention departenariat avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du PASS’ Région.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 32-( 1858) – MONTAGNE – Organisation et tarification de la billetterie des 19èmes Rencontres du Cinéma de Montagne.
Ndlr : tarif PASS’Region et PASS’Culture découverte
Pour : RCGE, EAG, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

La Ville agira pour réaliser la fusion de la régie grenobloise et du Syndicat Intercommunal de l’Eau de la Région Grenobloise dans une régie publique intercommunale de l’eau. Cette fusion doit permettre de garantir des tarifs progressifs de l’eau, incluant une part de gratuité.

◊ Lien : Cet engagement recoupe l’engagement 112 sur les services publics intercommunaux

Juillet 2014
DELIBERATION N° 60 – (E 009) – REGIES MUNICIPALES – Régie de l’Eau Potable de la Ville de Grenoble, avenant n°1 à la convention de gestion transitoire entre la ville de Grenoble et la Société publique Locale « Eau de Grenoble ».
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN

Octobre 2014
DELIBERATION N° 38 – (E 010) – REGIES MUNICIPALES – Régie de l’eau potable – Approbation de la nouvelle convention de participation entre la ville de Grenoble et la Société Publique Locale « Eau de Grenoble »

DELIBERATION N° 39 – (E 014) – REGIES MUNICIPALES – Régie de l’Eau Potable de la ville de Grenoble, prise en compte rétroactive des travaux urgents

DELIBERATION N° 40 – (E 015) – REGIES MUNICIPALES – Régie de l’Eau Potable de la ville de Grenoble, avenant N° 2 aux conventions subséquentes portant sur le programme de travaux du deuxième semestre 2014

DELIBERATION N° 41 – (E 011) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Cessions d’actions de la SPL « Eau de Grenoble », appartenant à la Ville de Grenoble, aux communes de Villard-Bonnot, Eybens, Corenc et au Syndicat Intercommunal des Eaux de Casserousse (SIEC).

Pour ces 4 délibérations :
Pour : 41 RCGE, 7 PS, 2 FN
Abstention : 1 RCGE (Bertrand)
Hors salle : 1 PS, 7 LR

Novembre 2014
DELIBERATION N° 5 – (E 021) – FINANCES – Budget de la Régie de l’Eau Potable : Décision modificative n°1
Pour : 42 RCGE
Contre : 8PS, 7LR-UDI, 2 FN

DELIBERATION N° 29 – (E 011) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Société Publique Locale (SPL)  » Eau de Grenoble », fusion avec la SPL SERGADI
Pour 41 RCGE, 8 PS, 7 LR
Abstention : 1 FN
Non vote : 1 RCGE
Hors salle : 1 FN

Décembre 2014
DELIBERATION N° 29 – (E 019) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Cession au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Dhuy d’actions détenues par la Ville de Grenoble dans le capital de la SPL « Eau de Grenoble »
Pour 42 : RCGE, 8 PS
Hors salle : 7 LR-UDI, 2 FN