L’intervention de la Métro sera recentrée sur ses compétences effectives en matière d’enseignement supérieur et de recherche : équipements et aménagement du territoire, services publics de qualité, travail en partenariat avec les acteurs de l’université et de la recherche au service de leurs besoins, insertion de l’université dans la ville.
Le soutien à la recherche doit reposer sur une stratégie et un plan global qui seront délibérés, évalués par des experts indépendants, et audités quant à leurs risques technologiques. En tout état de cause, nous soutiendrons prioritairement l’émergence à Grenoble de pôles de recherche autour de l’évaluation des risques potentiels liés aux nanotechnologies, la climatologie, l’énergie, les sciences sociales… Nous veillerons à ce que le soutien accordé aux deux campus « Presqu’île » et « Domaine Universitaire » soit équilibré.

Septembre 2014
DELIBERATION N° 2 – (D 003) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – INNOVATION – Poursuite des pôles de compétitivité et CLARA, solde des engagements de la ville de Grenoble, avenant à la convention Easytech et suivi des projets par la Métropole à compter du 1er janvier 2015.

Alinéa 6 : – que la ville de Grenoble honore les engagements pris avant 2014 et ne finance plus de nouveaux projets en 2014 de R&D issus des Pôles de compétitivité ou du CLARA.
Pour : 42 RCGE, 2 FN
Contre : 7 LR-UDI
Abstention : 8 PS

Reste de la délibération
Pour : 40 RCGE, 8 PS, 7 RCGE, 2 FN
Non vote : 2 RCGE

La Métro disposera de l’intégralité des leviers en matière de politique de logement. Nous agirons en faveur de l’augmentation de logements sociaux, de la lutte contre les logements vides et les mètres carrés inoccupés. Nous proposerons de mettre à disposition de l’agglo notre outil public de construction de logements destinés à la location avec des loyers accessibles aux revenus moyens. Il est absolument nécessaire au vu des enjeux écologiques et sociaux (réduction des coûts d’énergie)

Septembre 2015
DELIBERATION N° 28 – (E 023) – INTERCOMMUNALITE – Complément à la liste d’opérations d’investissements dans le cadre du passage en Métropole : désamiantage et démolition de l’immeuble de bureaux sur le site Allibert
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 2 FN
Abstention : 7 LR-UDI

DELIBERATION N° 47 – (A 001) – LOGEMENT SOCIAL – Convention de collaboration avec Grenoble Alpes Métropole et la Société Dauphinoise de l’Habitat sur la remise en location, après les travaux de réhabilitation, des logements du 40 galerie de l’Arlequin
Adopté à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 42-( 229) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – SAEML Grenoble Habitat – Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d’administration de la société pour l’exercice 2015.
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

Décembre 2016
DELIBERATION N° 9-( 292) – LOGEMENT – Convention avec Grenoble-Alpes Métropole sur l’accueil intercommunal du logement
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

Février 2018
DELIBERATION N° 5-( 4017) – FINANCES – SPL SAGES– cession des actions de la ville de Grenoble
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR,
Contre : 1 FN
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)
Hors salle : 1 FN

Certains équipements, culturels ou sportifs en particulier, sont utilisés par l’ensemble des habitants de l’agglomération. Il serait donc pertinent qu’elle en ait la gestion, ce qui de surcroît en favoriserait la mutualisation. On pourrait évoquer les piscines pour lesquelles il est nécessaire d’élaborer un plan d’agglomération, la Maison de la culture, Alpexpo. Promouvoir une gestion intercommunale ne signifie pas que, pour autant, tout est réglé. Pour ce qui concerne le Stade des Alpes, il est absolument nécessaire de mener le débat avec la population sur son devenir et son ouverture à d’autres disciplines sportives que le football. Les 90 millions d’euro qui lui ont été consacrés exigent au moins qu’il soit utilisé.

Juillet 2014
DELIBERATION N° 3 – (D 010) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – ALPEXPO : situation de la SAEML et perspectives d’évolution de l’équipement

1° alinéa – de réaffirmer son attachement à l’équipement Alpexpo et aux différentes activités qui s’y déroulent, compte tenu de leur contribution au rayonnement économique et culturel du territoire métropolitain et des retombées économiques qu’elles génèrent,
Pour : 38 RCGE, 8 PS, 6 LR-UDI
Contre : 2 FN
Non vote : 4 RCGE, 1 LR-UDI

3° alinéa – de mettre en oeuvre, en lien étroit avec la Communauté d’Agglomération Grenoble Alpes Métropole, l’ensemble des actions, pour assurer la pérennité de cet équipement et d’engager les réflexions pour réviser le modèle économique et juridique de l’exploitation d’Alpexpo
Pour : 38 RCGE
Contre : 2 FN
Abstention : 8 PS
Non vote : 4 RCGE, 7 LR-UDI

Autres alinéas
Pour : 38 RCGE
Contre : 8 PS, 6 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 4 RCGE, 1 LR-UDI

Octobre 2014
DELIBERATION N° 9 – (D 007) – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Avenant n°5 à la convention de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien des équipements Parc des expositions, Summum, Alpes-Congrès conclue le 31 décembre 1999 entre la ville de Grenoble et la SAEML d’amélioration et d’exploitation des biens de Grenoble et de l’agglomération (ALPEXPO) et statut de la dette de la SEM ALPEXPO vis-à-vis de la Ville de Grenoble
Pour : 38 RCGE
Contre : 2 FN
Abstention : 7 PS
Non vote : 3 RCGE
Hors salle : 1 RCGE, 1 PS, 7 LR-UDI

Décembre 2014
DELIBERATION N° 30 – (E 013) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – Recapitalisation de la SEM Alpexpo – Participation de la ville de Grenoble – Transformation du remboursement de la provision pour travaux en capital social.
Pour : 38 RCGE,
Contre : 6 LR-UDI, 2 FN
Abstention : 8 PS
Non vote : 4 RCGE, 1 LR-UDI

Avril 2015
DELIBERATION N° 37 – (E 011) – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Convocation de la Commission consultative des services publics locaux pour avis sur le mode de gestion d’Alpexpo.
Pour : 38 RCGE, 8 PS, 6 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 4 RCGE, 1 LR-UDI

Mai 2015
DELIBERATION N° 8 – (E 021) – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Choix du mode de gestion pour l’équipement Alpexpo – Adoption du principe de la délégation de service public
Pour : 41 RCGE,
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 1 RCGE

Juin 2015
DELIBERATION N° 55 – (E 014) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – Recapitalisation de la SEM Alpexpo – Participation de la ville de Grenoble – Transformation de la SAEML en SPL et désignation de représentants au sein de la SPL. Désignation au conseil d’administration de la SPL Alpexpo
Votes des 3 listes déposées
RCGE : 42 voix
PS : 8 voix
UMP-UDI : 7 voix

Juillet 2015
DELIBERATION N° 21 – (E 029) – DESIGNATIONS – SPL ALPEXPO – Désignation de représentants – Compléments à la délibération n° 55 – E014 du 22 juin 2015.
Pour : 41 RCGE
Non vote : 1 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 18-( 218) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Modification des statuts de la SPL Alpexpo
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Non vote : 1 RCGE (Habfast) – 1 LR-UDI (Chamussy)
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 19-( 219) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Contrat de délégation de service public entre la SPL Alpexpo et la ville de Grenoble
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Non vote : 1 RCGE (Habfast) – 1 LR-UDI (Chamussy)
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 40-( 217) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Amélioration et exploitation des biens de Grenoble et de l’agglomération (ALPEXPO) – Rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d’administration de la société pour l’exercice 2015.
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

Mars 2015
DELIBERATION N° 5-(12761) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Cession à la Région Auvergne Rhône-Alpes, à Grenoble Alpes Métropole et au Département de l’Isère d’actions de la Ville de Grenoble détenues dans le capital de la SPL Alpexpo et adoption d’un protocole préfigurant la nouvelle gouvernance d’Alpexpo.
Pour : 40 RCGE, PS, LR, NI
Contre : EAG
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt ?)

Juillet 2019
DELIBERATION N° 70-(13893) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Modification des statuts de la SPL Alpexpo – avenant n°1 au protocole d’accord définissant la prise de participation de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et du Département.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Abstention : EAG
Non vote : 1 RCGE (Conflit d’intérêt)

Septembre 2019
DELIBERATION N° 8-(11618) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – SPL Alpexpo – Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes sur la SPL Alpexpo portant sur les exercices 2009 à 2017.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Abstention : EAG

DELIBERATION N° 9-(20050) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Adoption de
l’avenant n°2 du protocole d’accord, du pacte d’actionnaires de la SPL Alpexpo entre Grenoble-Alpes Métropole, la ville de Grenoble, la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le Département de l’Isère et du plan pluriannuel d’investissements 2020-2026.
Pour : RCGE, PS, LR, FN
Abstention : EAG
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)
Vote séparé pour la désignation du représentant de la ville : RCGE est seul
NDLR : entrée de la région et du département dans la gestion d’Alpexpo

Le développement économique doit être mis au service du mieux-être de tous. À l’image de l’économie sociale et solidaire, nous soutiendrons les activités caractérisées par leur utilité sociale, les conditions des salariés et l’impact environnemental de la production. Les formes coopératives seront privilégiées. Les groupes liés aux paradis fiscaux ou rémunérant leurs actionnaires seront exclus de l’aide publique qui se résume bien souvent pour eux à un effet d’aubaine. De manière générale, seront privilégiées les aides remboursables plutôt que les subventions. Ainsi, c’est l’économie locale et la création d’emplois non délocalisables qui seront soutenues effectivement.

Décembre 2014
DELIBERATION N° 33 – (D 006) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Avenant à la convention d’objectifs pépinières 2014 – Subvention exceptionnelle de la Ville de Grenoble à la SCIC La Pousada
Adopté à l’unanimité

Mai 2019
DELIBERATION N° 12-(15371) – ACTION SOCIALE – Conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et La Pousada.
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2019
DELIBERATION N° 38-(18269) – ACTION SOCIALE – Avenants aux conventions de mise à disposition de locaux entre la Ville de Grenoble et la Pousada.
Adoptée à l’unanimité.

Des régies publiques d’agglomération pour ce qui concernent l’eau, les déchets, l’énergie et le chauffage urbain seront parmi nos priorités. Le maintien d’une gestion publique des transports aussi ! Plus efficaces, moins coûteux, plus écologiques, ces services publics nous permettront de mettre en œuvre une tarification sociale, allant jusqu’à la gratuité pour les faibles revenus et les plus jeunes dans les transports publics, fondé sur le principe de progressivité (premières tranches gratuites pour l’eau, tarification sociale de l’énergie). Autant de moyens, en situation de crise, de rendre du pouvoir d’achat aux grenoblois.

◊ Lien : Cet engagement recoupe :
→l’engagement 23 pour ce qui concerne l’énergie et le chauffage urbain.
→l’engagement 24 pour ce qui concerne l’eau

Les votes sont bien tranchés. Les groupes RCGE et PS sont pour, les groupes LR-UDI et FN sont contre, avec de petits tours vers le non vote pour le PS et le FN.

Classement : Bourse du travail

Décembre 2014
DELIBERATION N° 2 – (D 019) – INTERCOMMUNALITE – Transfert de compétences et conventions de gestion des services et de mise à disposition des biens et droits mobiliers et immobiliers affectés à l’exercice des compétences dans le cadre du passage en Métropole

DELIBERATION N° 3 – (D 016) – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Transfert des personnels municipaux liés au passage en Métropole et suppression des emplois correspondants à la Ville de Grenoble

DELIBERATION N° 4 – (D 017) – INTERCOMMUNALITE – Incidences des transferts de compétences à la Métropole sur les Etablissements Publics, les Entreprises Publiques Locales et les contrats de Délégation de Service Public.

Pour ces 3 délibérations
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

Juin 2015
DELIBERATION N° 8 – (D 004) – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Création des services communs « contrôle de gestion », « archives », « documentation », « reprographie », et « bureau d’études aménagement des espaces publics »
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

Décembre 2015
DELIBERATION N° 30 – (D 001) – INTERCOMMUNALITE – Conventions de gestion de services entre Grenoble-Alpes Métropole et la ville de Grenoble.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

DELIBERATION N° 31 – (D 003) – PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX – Création d’un service commun « systèmes d’informations » entre la ville de Grenoble, le CCAS de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole.
Pour : 42 RCGE
Contre : 7 LR-UDI
Non vote : 8 PS, 2 FN

Septembre 2016
DELIBERATION N° 6-( 100) – LOGEMENT – Rattachement de l’Office Public de l’Habitat ACTIS à Grenoble Alpes-Métropole.
Pour : RCGE, PS
Non vote : LR-UDI, FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 41-( 121) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – SAEML Compagnie de chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise -rapport annuel des représentants de la ville de Grenoble au conseil d’ administration de la société pour l’exercice 2014-2015(du 1er juillet 2014 au 30 juin 2015).
Pour : RCGE, PS
Contre : LR-UDI
Hors salle : FN

Février 2017
DELIBERATION N° 6-( 386) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Entrée de la commune d’Allevard au capital de la SAEML Gaz Electricité de Grenoble – Augmentation de la participation de la ville de Grenoble au capital de la SAEML et modification des statuts.
Pour : RCGE, AEG, PS
Abstention : FN
Non vote : LR-UDI

Février 2017
DELIBERATION N° 66-( 375) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – Approbation du principe de fusion-absorption de la SAIEM de la Tronche par la SAIEM Grenoble Habitat.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI, FN
Non vote : 1 RCGE

Mai 2017
DELIBERATION N° 23-( 1691) – ADMINISTRATION GENERALE – Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’accompagnement et le cadrage du projet « refonte des processus RH et réorganisation des systèmes d’information RH – Convention de groupement de commandes Ville de Grenoble – Grenoble-Alpes Métropole – CCAS
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 18-( 1755) – INTERCOMMUNALITE – METROPOLE – Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 2 mai 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 19-( 1516) – SOCIETES D’ECONOMIE MIXTE LOCALES – Approbation du projet de traité de fusion arrêté par les conseils d’administration de la SAIEM Grenoble Habitat et de la SAIEM La Tronche
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Décembre 2017
DELIBERATION N° 20-( 3083) – PATRIMOINE MUNICIPAL – Convention de gestion des locaux de la ville de Grenoble et de Grenoble Alpes Métropole pour l’hébergement de services communs.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

DELIBERATION N° 35-( 187) – INTERCOMMUNALITE – METROPOLE –
Avenants aux conventions de services communs avec Grenoble-Alpes Métropole
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Février 2018
DELIBERATION N° 58-( 3560) – INTERCOMMUNALITE – METROPOLE – Convention de gestion des services avec Grenoble-Alpes Métropole.
Pour : RCGE, EAG, PS
Non vote : LR, FN

Mars 2018
DELIBERATION N° 37-( 4270) – ENERGIE – Convention de partenariat avec Grenoble Alpes Métropole pour la valorisation des certificats d’Economie d’Energie.
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG

Mai 2018
DELIBERATION N° 69-( 4497) – ADMINISTRATION GENERALE – Groupement de commande entre la ville de Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole pour les achats relatifs aux formations professionnelles.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 19-( 5570) – ADMINISTRATION GENERALE – Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 92-(13168) – INTERCOMMUNALITE – METROPOLE – Convention entre la ville de Grenoble et l’Office de tourisme métropolitain relative à l’exploitation de l’amphithéâtre la Maison du Tourisme et à la gestion de la salle Taillefer.
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2019
DELIBERATION N° 16-(18283) – URBANISME AMENAGEMENT – Groupement de
commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme déposés en communes pour consultation des services.
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2019
DELIBERATION N° 97-(21123) – ENTREPRISES PUBLIQUES LOCALES – Création de la société publique locale (SPL) Agence Locale de l’Energie et du Climat de la Grande Région Grenobloise – Validation des statuts et prise de participation.
Pour : RCGE, PS, PS2, LR, FN
Abstention : EAG, NI

Bourse du travail

Septembre 2014
DELIBERATION N° 42 – (D 012) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Bourse du Travail – Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Grenoble, le Département de l’Isère et Grenoble Alpes Métropole, année 2014
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 73-( 1686) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Bourse du Travail: Convention d’objectifs et de financement entre la ville de Grenoble et Grenoble-Alpes Métropole, exercice 2017.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 74-( 1685) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Bourse du Travail : Convention d’objectifs et de financement entre la ville de Grenoble et le Département de l’Isère, exercice 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI
Contre : FN

Juin 2018
DELIBERATION N° 22-( 4595) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Bourse du Travail : Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Grenoble et le Département de l’Isère, exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 23-( 4596) – DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – Bourse du Travail : Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole, exercice 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 56-(7151) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Bourse du Travail : Convention d’objectifs et de financement entre Grenoble-Alpes Métropole, le Département de l’Isère et la Ville de Grenoble, exercice 2019.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 69-(18772) – ADMINISTRATION GENERALE – Groupement de
commandes pour l’achat de fournitures et accessoires de bureau.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 77-(18214) – PREVENTION SECURITE – Convention de groupement de commande entre la ville et Grenoble Alpes Métropole pour la Formation-Action «Accompagnement des professionnels confrontés aux phénomènes de trafic de drogue dans la métropole grenobloise ».
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2019
DELIBERATION N° 46-(20568) – LOCAUX ASSOCIATIFS – Bourse du Travail : Convention d’objectifs et de financement (fonctionnement et investissement) entre Grenoble-Alpes Métropole, le Département de l’Isère et la Ville de Grenoble, exercice 2020.
Pour : RCGE, PS, PS2, LR, FN, NI
Abstention : EAG

Nous travaillerons à la définition des compétences culturelles de la Métro (partielles et négociées) pour qu’elle soutienne et maille le territoire de toute l’agglomération dans le domaine culturel (mission numérique, mission culture scientifique, coordination de la programmation des salles …).

Septembre 2017
DELIBERATION N° 69-( 2280) – ACTION SOCIALE – Convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole relative au projet collaboratif « programme d’actions partagé sur les usages du numériques dans les quartiers prioritaires de Grenoble Alpes Métropole ».
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : EAG

DELIBERATION N° 59-( 4768) – ACTION SOCIALE – Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Grenoble et Grenoble Alpes Métropole relative au projet collaboratif « programme d’actions partagé sur les usages du numériques dans les quartiers prioritaires de Grenoble Alpes Métropole ».
Adoptée à l’unanimité

Nous conforterons leur rôle d’espace de proximité, en lien direct avec les habitants des quartiers, afin d’en faire la pierre angulaire de notre politique du livre.

Le plan sauvegarde des services publics locaux :
Page 8, on trouve :
« Fermeture des sections jeunesse Hauquelin et Prémol, … »
« Fermeture de la bibliothèque Alliance,… »

Avant le plan de sauvegarde, les délibérations concernant les bibliothèques font l’unanimité. La fermeture de certaines bibliothèques fait aussi l’unanimité … contre elle.
Il me semble qu’il y a quelque chose d’excessif dans la réaction à ces fermetures. Les bibliothèques sont des lieux sacrés ?  Elles sont plus prioritaires que les gens qui dorment dans la rue ?

Question : Où sont les délibérations concernant la fermeture de certaines bibliothèques ?
Quelque chose d’aussi contesté que la fermeture d’une bibliothèque n’apparaît dans aucune délibération.

Juillet 2014
DELIBERATION N° 40 – (C 011) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de cession de droits sur oeuvres audiovisuelles par le Centre national de documentation pédagogique (CNDP)
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2014
DELIBERATION N° 43 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèques municipales – Convention avec l’université Joseph Fourier. Participation au réseau du Système Universitaire de DOCumentation (SUDOC) – Publications en série.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2015
DELIBERATION N° 41 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional et Bibliothèque Municipale de Grenoble : Conventions dans le cadre des activités culturelles de la Ville de Grenoble
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2015
DELIBERATION N° 59 – (C 023) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Demande de subvention d’investissement à l’Etat.
Adoptée à l’unanimité

Janvier 2016
DELIBERATION N° 18 – (C 010) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Conventions relatives au fonctionnement de la bibliothèque au sein de la Cité Scolaire Internationale.
Adoptée à l’unanimité

Février 2016
DELIBERATION N° 31 – (C 009) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Convention de partenariat avec l’ARALD (Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation) dans le cadre du portail LECTURA – Convention avec la Bibliothèque Publique d’Information (BPI) dans le cadre du service EUREKOI
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 12 – (C 001) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de mise à disposition de conservateurs des bibliothèques, par l’Etat à la ville de Grenoble
Pour : RCGE, PS
Abstention FN
Absence : LR-UDI

Juin 2016
DELIBERATION N° 68 – (C 010) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de coopération de bibliothéconomique, professionnelle et culturelle avec la Bibliothèque Publique d’Information (BPI)
Adoptée à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 20 – (C 007) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble – Acquisitions patrimoniales
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 21 – (C 008) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention de partenariat avec les Editions Courtes et Longues dans le cadre de l’opération « Un bébé- Un livre ».
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2016
DELIBERATION N° 63-( 136) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de
Grenoble (BMG) – Musée de Grenoble – Conservatoire à rayonnement régional – Convention de partenariat entre l’Agence Rhône-Alpes pour le livre et la documentation (ARALD) et la ville de Grenoble, relative au « plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes ».
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 55-( 261) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Conventions de partenariat avec la SEMITAG et le Petit Bulletin.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 58-( 134) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Expositions organisées dans le réseau des bibliothèques de Grenoble : convention cadre.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 31-( 448) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Printemps du livre 2017. Lectures au Théâtre Municipal de Grenoble – Tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 12-( 718) – AFFAIRES CULTURELLES – Tarification d’accès au musée pendant le Printemps du Livre.
ndlr : gratuité du musée
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION n°4 – 2823- AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble – Engagements concernant l’évolution du réseau de lecture publique.
Pour : RCGE
Contre : PS, LR-UDI, EAG, FN
→ voir toute l’histoire dans la 2° interpellation citoyenne

Novembre 2017
DELIBERATION N° 13-( 3175) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble – Convention de participation des collaborateurs occasionnels bénévoles dans le réseau de la Bibliothèque municipale de Grenoble.
Pour : RCGE, FN
Contre : EAG
Abstention : PS, LR-UDI
NDLR : Cela correspond à une demande des bibliothécaires

Décembre 2017
DELIBERATION N° 70-( 3540) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Opération « Un bébé, un livre » 2018-2019 – Convention de partenariat avec les Editions de l’Elan vert.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 16-( 3936) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Printemps du Livre 2018 – Lectures au Théâtre municipal de Grenoble – Tarifs.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 2-( 4846) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention « cadre » d’occupation précaire du domaine public dans le cadre d’un accueil en résidence.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2018
DELIBERATION N° 11-(9018) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Bibliothèque numérique de référence, deuxième labellisation (BNR 2).
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG

DELIBERATION N° 12-(8420) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs des bibliothèques par l’État à la ville de Grenoble 2019-2021.
Pour : RCGE, PS, LR
Contre : EAG

DELIBERATION N° 13-(8412) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Adoption de la charte de conservation dans les bibliothèques.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N°14 – 8414 – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque municipale de Grenoble (BMG) – Convention de partenariat 2019-2021 avec l’Agence Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture, relative au portail internet commun Lectura Plus.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 3-(14455) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Orientations du Plan lecture 2018-2025.
Ndlr : Les orientations du plan lecture sont expliquées dans la délibération.
La gratuité se lit dans la nouvel grille tarifaire.
Pour : RCGE, NI
Abstention : LR, PS, EAG

DELIBERATION N° 68-(13902) – AFFAIRES CULTURELLES – Bibliothèque Municipale de Grenoble (BMG) – Convention cadre de partenariat concernant le projet de la bibliothèque Alliance.
Pour : RCGE, NI
Abstention : EAG, PS, LR

La culture, la création sont des leviers d’émancipation, de découverte et de remobilisation. Elles peuvent concourir à la lutte contre les inégalités, l’isolement, l’échec scolaire. Nous voulons faire des pratiques le cœur même de notre politique culturelle. Il s’agira d’encourager les pratiques artistiques et culturelles dans les équipements actuels à des tarifs revus à la baisse. La réforme des rythmes scolaires sera l’occasion d’encourager la pratique des enfants en maintenant une exigence de qualité.

◊ Lien : Ici on trouve les délibérations de soutien aux acteurs culturels. Pour les délibérations définissant la politique culturelle :
→ voir l’engagement 107 : Faire de la culture pour tous et partout

Classement : Musique – Théâtre – Divers
Note 1 : cette classification est un peu sommaire car beaucoup de délibérations concernent plusieurs acteurs.
Note 2 : ce qui concerne l’art de rue est dans l’engagement 107.

Musique

Juin 2014
DELIBERATION N° 53 – (D 009) –  RELATIONS INTERNATIONALES- Avenant à la convention d’objectifs entre la Ville de Grenoble et l’association MPT St Laurent – Divercities : recrutement d’une animatrice pour la gestion des temps de résidence des groupes de musiciens à l’Auberge de Jeunesse
Pour : RCGE, LR-UDI
Abstention : FN
Absence : PS

Octobre 2014
DELIBERATION N° 37 – (D 005) – RELATIONS INTERNATIONALES – Avenant à la convention annuelle d’attribution de subvention conclue en 2014 entre la ville de Grenoble et l’association « L’Oreille en Fête – Musée en Musique ».
Pour : unanimité
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Mars 2016
DELIBERATION N° 13 – (C 009) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble – Convention de mise à disposition d’un studio de danse avec l’association « Le Pied à Coulisse-Le Pacifique/CDC ».
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 11 – (C 004) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions conclues avec les associations : « Le Tricycle », « Pied à coulisse-Le Pacifique/CDC » et ACSSE – l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « Maison de la Culture de Grenoble » et le Fonds de dotation Glénat
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 58-( 111) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de partenariat avec la Banque Populaire des Alpes pour la Nocturne des étudiants.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 59-( 162) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Conventions financières et avenant – exercice budgétaire 2016 – Subvention d’investissement d’un montant de 35 000 € à l’association « Musiques Créatives du Sud- Alma Musique ».
Pour « Musiques créatives du Sud-Alma musique
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN
Reste de la délibération adopté à l’unanimité.

Décembre 2016
DELIBERATION N° 50-( 224) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions de mise à disposition de locaux aux associations « Orchestre de Chambre de Grenoble-Les Musiciens du Louvre » , « Hadra », « La Delphinale »,
« Compagnie François Veyrunes – Association 47-49 » et « Compagnie théâtrale Muh – Avis aux intéressés ».
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 52-( 238) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de mise à disposition de locaux – Paroisse Saint Jean XXIII à Grenoble à l’occasion du concert des choeurs du conservatoire de Grenoble le 9 décembre 2016.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 54-( 231) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions de mise à disposition de salles avec les associations « Musique pour Tous », « T’Cap » et « La Forge ».
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 37-( 361) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble (CRR) : Conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et le Centre de Formation des Musiciens Intervenants (CFMI) pour l’année scolaire 2016-2017.Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 38-( 394) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat entre la Régie pour la Programmation Artistique et Culturelle (RéPAC) La Rampe et La Ponatière et la ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 39-( 393) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Convention de partenariat Agglo en continuo pour les années scolaires 2016-2017 à 2018-2019 – Convention de mise à disposition de locaux entre la ville de Grenoble et le groupe Emile Dubois / Compagnie Jean-Claude Gallotta – Convention de stage type pour les élèves du Conservatoire.
Adoptée à l’unanimité

Mars 2017
DELIBERATION N° 8-( 634) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à
Rayonnement Régional de Grenoble – Conventions de partenariat avec les associations la fabrique Opéra, l’Orchestre Régional du Dauphiné et le Centre International des Musiques Nomades.
Adoptée à l’unanimité

Juin 2017
DELIBERATION N° 30-( 1892) – DOMAINE PUBLIC – ANIMATION : Festival Cabaret Frappé du 15 au 20 juillet 2017 – Conventions d’occupation du domaine public – Buvette, Food-Trucks et Food-Bike.
Adoptée à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 14-( 2755) – AFFAIRES CULTURELLES – Mise à disposition de la salle Morillot au bénéfice de cinq associations culturelles : Orchestre Symphonique Universitaire de Grenoble, A Cœur Joie Porte du Midi, A Cœur Joie Agglomération de Grenoble, La Petite Philharmonie, la Fabrique Opéra Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Novembre 2017
DELIBERATION N° 8-( 3172) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Mise en place de modalités d’obtention du statut d’étudiant « Artiste de Haut Niveau » : convention cadre de partenariat pour les années scolaires 2017-2018 à 2019-2020.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR-UDI, FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Février 2018
DELIBERATION N° 10-( 3981) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention pluriannuelle d’objectifs 2018 – 2020 entre l’association « Centre international des musiques nomades » (CIMN), le Département de l’Isère, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l’État et la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Non vote : FN

DELIBERATION N° 11-( 3980) – AFFAIRES CULTURELLES – La Belle Électrique – Avenant n°11 au contrat de délégation de service public conclu avec l’association « MixLab » – Participation du délégant pour compensation de sujétions de service public.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Contre : FN
Non vote : 1 RCGE

Mai 2018
DELIBERATION N° 3-( 4369) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de mise à disposition de locaux du bâtiment Clé de Sol à l’association MixLab – Suite de l’appel à partenaire culturel.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 28-( 4916) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Renouvellement des conventions de partenariat avec les associations « Harmonie de Grenoble » et « Orféo Musiques du Monde » pour les années 2018-2019 à 2020-2021.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 23-( 5462) – ANIMATION – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 21 juillet 2018 – Conventions d’occupation du domaine public – Jardin de Ville – Buvette, Food Trucks et Food-Bike.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2015
DELIBERATION N° 58 – (C 012) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions d’objectifs et de mise à disposition de locaux aux associations « Barbarin et Fourchu » et « Musiques Créatives du Sud » – Conventions et avenants de mise à disposition de locaux aux associations « Tricycle » et « CREARC »
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI,
Abstention : 2 FN

Novembre 2018
DELIBERATION N° 89-(8376) – ANIMATION – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 21 juillet 2018 – Conventions de partenariat avec le Crédit Mutuel.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 77-(10126) – DELEGATION DE SERVICE PUBLIC – Convocation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le mode de gestion de la salle de musiques amplifiées « la Belle Électrique ».
Pour : RCGE, EAG, PS
Non vote : LR, FN

Février 2019
DELIBERATION N° 36-(12529) – AFFAIRES CULTURELLES – La Belle Électrique – Avenant n°14 au contrat de délégation de service public conclu avec l’association « MixLab ».
Adoptée à l’unanimité.

Juin 2019
DELIBERATION N° 26-(17164) – AFFAIRES CULTURELLES – Avenant n° 15 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) : tarifs de la salle de musiques amplifiées La Belle Electrique pour la saison 2019/2020.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2019
DELIBERATION N° 74-(18201) – DOMAINE PUBLIC – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 20 juillet 2019 – Conventions d’occupation du domaine public – Jardin de Ville – Buvette, Food Trucks et Food-Bike.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 76-(18187) – ANIMATION – Festival Cabaret Frappé – du 15 au 20 juillet 2019 – Conventions de partenariat avec le Crédit Mutuel.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2019
DELIBERATION N° 80-(21195) – AFFAIRES CULTURELLES – La Belle Électrique – Avenant n°16 au contrat de délégation de service public conclu avec l’association MixLab.
Adoptée à l’unanimité

Théâtre

Mai 2014
DELIBERATION N° 42 – (D 008) – RELATIONS INTERNATIONALES – Avenant financier à la Convention d’objectifs 2013-2015 signée entre la ville de Grenoble et l’association « Cultur’Act – Le Prunier Sauvage » .
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Juillet 2014
DELIBERATION N° 19 – (A 021) – URBANISME GESTION FONCIERE – Convention de mise à disposition d’un logement Galerie de l’Arlequin au profit de l’association ESPACE 600.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 18 – (C 001) – AFFAIRES CULTURELLES – Théâtre municipal – Conventions de mise à disposition pour résidence avec les compagnies Comédie du Dauphiné, Tsunami Bikini, Comédie du Fol Espoir, Les Mangeurs d’Etoiles, André le Hir, Festival International de Théâtre Action, Jardins Imaginaires en Terres Hospitalières, La Ligue d’impro 38
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Septembre 2016
DELIBERATION N° 35-( 47) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien au monde associatif – Conventions de mise à disposition de locaux avec les associations « La Maison d’Edition d’Idées », « Théâtr’Ensemble », l’EPCC « Maison de la Culture de Grenoble » et « Jazz club de Grenoble » – Mise à disposition de la salle Morillot.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

DELIBERATION N° 36-( 62) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs publics – Attribution d’une subvention d’investissement, au titre de l’année 2016 à l’Etablissement Public de Coopération Culturelle « Maison de la Culture de Grenoble » et de subventions de fonctionnement aux opérateurs culturels.
Vote pour : « La Régie Ciel »
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Non vote : FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 11-( 621) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien au monde associatif : Convention de mise à disposition de locaux à l’association « La Fabrique des Petites Utopies » – Convention cadre d’occupation du domaine public de la salle Morillot.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI, EAG
Abstention : FN

Mai 2014
DELIBERATION N° 19 – (C 016) – AFFAIRES CULTURELLES – Subventions aux opérateurs du secteur culturel : « Atelier de recherche et de création dramatique » et « Dynamusic-Retour de Scène » – convention et avenant financier au titre de l’exercice 2014.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Janvier 2016
DELIBERATION N° 13 – (C 003) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux acteurs culturels – convention d’objectifs avec « Histoires de … » – Remise gracieuse de dette auprès de l’association « Cultur’Act-le Prunier Sauvage ».
Adoptée à l’unanimité

Février 2016
DELIBERATION N° 30 – (C 008) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux associations culturelles – Conventions de mise à disposition de locaux : « Stara Zagora », « Cultur’Act-Le Prunier Sauvage » et « Comité de Sauvegarde du Vieux Grenoble » – convention financière : « Cultur’Act-Le Prunier Sauvage ».
Adoptée à l’unanimité

Divers

Juin 2014
DELIBERATION N° 40 – (C 007) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux acteurs culturels : conventions et avenants au titre de l’exercice 2014
Adopté à l’unanimité

Juillet 2014
DELIBERATION N° 39 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux opérateurs du secteur culturel : conventions et avenant financier au titre de l’exercice 2014.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

Septembre 2014
DELIBERATION N° 30 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions et avenants au titre de l’exercice budgétaire 2014.
Adopté à l’unanimité

Octobre 2014
DELIBERATION N° 28 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions de mise à disposition de locaux et avenants financiers au titre de l’exercice Budgétaire 2014
Pour : unanimité
Hors salle : 1 PS, 7 LR-UDI

Décembre 2014
DELIBERATION N° 44 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : conventions et avenants au titre des exercices budgétaires 2014 et 2015.
Adopté à l’unanimité

Février 2015
DELIBERATION N° 29 – (C 011) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel – Avenants au titre de l’exercice budgétaire 2015.
Pour : unanimité
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Juin 2015
DELIBERATION N° 23 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux acteurs culturels : avenants et conventions de mise à disposition de locaux aux associations « ABC Danse », « Dolce Cinema », « Festival international du film gay et lesbien de Grenoble », « Tous Travaux d’Art » et « CREARC ».
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN

Octobre 2015
DELIBERATION N° 17 – (C 012) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutiens aux acteurs culturels – conventions de mise à disposition de locaux.
Pour : unanimité

DELIBERATION N° 18 – (C 014) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions et avenants avec les associations du secteur culturel
Pour : 38 RCGE, 8 PS, 2 FN
Absention : 7 LR-UDI
Non vote : 4 RCGE (conflit d’intérêt)

Avril 2016
DELIBERATION N° 18 – (B 015) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant à la convention pour le versement de la subvention de fonctionnement 2016 à l’association Culturelle et de Coopération Franco-Maghrébine AMAL
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Juillet 2016
DELIBERATION N° 28 – (C 025) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs du secteur culturel : convention de mise à disposition de locaux avec l’association HADRA.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

Novembre 2016
DELIBERATION N° 61-( 195) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien au monde associatif – Conventions de mises à disposition de locaux.
(ndlr : une association de théâtre et une de poésie)
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 57-( 258) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions – Conventions et avenants : exercice budgétaire 2017.
Pour : 40 RCGE
Abstention : PS, LR-UDI
Non vote : 2 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 35-( 1917) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de mise à disposition de locaux à l’association « HADRA » dans le bâtiment « Clé de Sol ».
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Non vote : LR-UDI

DELIBERATION N° 39-( 1291) – AFFAIRES CULTURELLES – Mise à disposition d’espaces à usage d’ateliers de production artistique – Convention cadre de mise à disposition des locaux dits Clé de Sol.
Pour : RCGE, EAG, PS , FN
Non vote : LR-UDI

Novembre 2017
DELIBERATION N° 12-( 3173) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Contributions financières et contributions volontaires en nature – Conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2017.
Pour : RCGE, EAG, PS, FN
Non vote : LR-UDI

Décembre 2017
DELIBERATION N° 88-( 3565) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux
opérateurs structurants – Attribution de subventions : conventions et avenants
financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR, FN

Février 2018
DELIBERATION N° 9-( 3983) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG, FN
Contre : PS, LR
Non vote :  8 RCGE, 1 LR (Conflits d’intérêt)

Mars 2018
DELIBERATION N° 63-( 4364) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Nouvelle convention de partenariat avec la Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre de la 15ème Nocturne des étudiants.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 55-( 4620) – VIE DES ASSOCIATIONS – Convention d’objectifs et de moyens entre la Ville et l’association AMAL
Adoptée à l’unanimité
Non vote pour conflit d’intérêt : 2 RCGE, 1 LR

Mai 2018
DELIBERATION N° 38-( 4790) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 9 avril 2018 – Attribution de subventions : conventions financières – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 43-( 5321) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 28 mai 2018 – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 45-( 5263) – AFFAIRES CULTURELLES – Conventions de mise à disposition de locaux au bénéfice d’associations.
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 25-(8347) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 12 octobre 2018 – Contributions financières et contributions volontaires en nature – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Décembre 2018
DELIBERATION N° 24-(10455) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR, FN

DELIBERATION N° 31-(10094) – VIE DES ASSOCIATIONS – Renouvellements des conventions d’objectifs et de moyens entre la ville de Grenoble et les associations socioculturelles.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Février 2019
DELIBERATION N° 35-(12528) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels- Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR, FN

Mars 2019
DELIBERATION N° 33-(13778) – VIE DES ASSOCIATIONS – Avenant financier à la convention signée entre la ville de Grenoble et l’association AMAL.
Pour : 39 RCGE, EAG, PS, 5 LR, NI
Non vote : 2 RCGE, 1 LR (Conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 72-(13966) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG, LR, NI
Abstention : PS
Hors salle : FN

Mai 2019
DELIBERATION N° 7-(14904) – VIE DES ASSOCIATIONS – Renouvellement de la convention d’objectifs et de moyens triennale avec l’ association AMAL
Adoptée à l’unanimité

Juin 2019
DELIBERATION N° 24-(17166) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – conventions financières et avenants – Exercice budgétaire 2019.
Pour : RCGE, EAG, LR, FN
Abstention : PS

Décembre 2019
DELIBERATION N° 78-(21197) – AFFAIRES CULTURELLES – Renouvellement des
conventions de mise à disposition de locaux au bénéfice de l’Observatoire national des Politiques Culturelles (OPC), Intermezzo, la Delphinale, la Compagnie l’Atelier du Possible, l’orchestre de chambre de Grenoble – les Musiciens du Louvre, la Compagnie Théâtrale Muh – Avis aux intéressés, le Stud et l’Oreille en Fête – Musée en Musique.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 79-(21196) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2020.
Adoptée à l’unanimité

Les MJC, MPT et Maisons des habitants de la ville doivent être dynamisées dans les quartiers et porter des projets ambitieux d’éducation et de pratiques artistiques et culturelles. Nous porterons une attention particulière aux formes artistiques et pratiques culturelles émergentes en parallèle au soutien à une éducation à l’expression artistique.

Juin 2014
DELIBERATION N° 39 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Atelier pédagogique avec l’association « Etoile en panne » et convention de partenariat avec l’association « Orchestre des Campus Grenoble » et l’EPCC MC2.
Pour : 40 RCGE, 7 LR-UDI
Abstention : 2 FN
Non vote : 2 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : 8 PS

Décembre 2014
DELIBERATION N° 42 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions de partenariat avec l’école Léon JOUHAUX – Classes à horaires aménagés et la Régie pour la Programmation Artistique et Culturelle La Rampe et La Ponatière (RéPAC).
Adopté à l’unanimité

Juillet 2016
DELIBERATION N° 22 – (C 011) – AFFAIRES CULTURELLES – Muséum de Grenoble – Convention de partenariat dans le cadre des Rencontres nationales d’aranéologie du 23 au 25 septembre 2016. Convention avec le Département de l’Isère dans le cadre du programme de connaissance et de valorisation de la biodiversité.
Adopté à l’unanimité

Septembre 2017
DELIBERATION N° 65-( 2636) – ACTION SOCIALE – Avenant financier à la convention passée entre la Maison des Jeunes et de la Culture PREMOL et la Ville de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 37-( 4791) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble –
Convention de partenariat avec le Centre Communal d’Action Sociale (Maison des aidants Denise Belot).
Adoptée à l’unanimité.

Novembre 2018
DELIBERATION N° 20-(8439) – AFFAIRES CULTURELLES – Muséum de Grenoble –
Convention de partenariat avec le Département de l’Isère dans le cadre du programme de
connaissance et de valorisation de la biodiversité.
Adoptée à l’unanimité

L’art et la création n’ont rien du supplément d’âme. Musée, théâtre, expo, cinéma, musique, livres doivent être accessibles à tous, pour cela il faut lever les empêchements, financiers et culturels en particulier. La politique de fréquentation doit être revue afin de bénéficier à tous, l’art doit investir la rue, les actions « hors les murs » de nos équipements être multipliées, la transversalité développée (comme avec le projet land art des habitants dans les jardins de la ville ou le projet éducation artistique avec le service jeunesse éducation). Il s’agit enfin d’accueillir des propositions artistiques (sculpture, arts de la rue, expo) dans l’espace public, comme l’ont réussi de nombreuses villes européennes.

◊ Lien : Ici on trouvera les délibérations définissant la politique culturelle de la ville.
Pour les délibérations de soutien aux acteurs culturels,→ voir l’engagement 109 : Soutenir fortement les pratiques artistiques et culturelles.

Classement : Politique culturelle – Bourses des arts plastiques – Art de rue

Des distributeurs d’histoires courtes sont apparues à plusieurs endroits : gare, maison du tourisme. Peut être pas partout mais pour tous !

Politique culturelle

Juillet 2014
DELIBERATION N° 9 – (C 001) – AFFAIRES CULTURELLES – Objectifs de la politique culturelle et lancement de la concertation d’approuver le cadre de discussion des objectifs de politique culturelle.
1 vote par alinéa
1 – d’approuver le cadre de discussion des objectifs de politique culturelle.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

2 – d’approuver le principe des rendez-vous publics culturels dès la rentrée 2014.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Contre : 2 FN

3 – d’approuver les modalités de la mise en place du comité de suivi et des comités d’avis.
Pour : 42 RCGE, 8 PS
Contre : 7 LR-UDI, 2 FN

Septembre 2014
DELIBERATION N° 29 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Dispositif Pass Culture. Convention de partenariat entre la ville de Grenoble et le CCAS favorisant l’accès à la culture pour Tous.
Adopté à l’unanimité

Janvier 2015
DELIBERATION N° 18 – (C 009) – AFFAIRES CULTURELLES – Lancement de la concertation Désignation des élus et des personnalités qualifiées pour les comités de suivi et d’avis.
Pour : 42 RCGE, 8 PS, 7 LR-UDI
Non vote : 2 FN

Avril 2105
DELIBERATION N° 9 – (C 003) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Attribution de subventions au opérateurs culturels grenoblois – Conventions et avenants financiers.
Pour : 41 RCGE, 8 PS
Abstention : 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Juillet 2015
DELIBERATION N° 57 – (C 002) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Conventions relatives à l’attribution de subventions aux opérateurs culturels grenoblois : « Observatoire National des Politiques Culturelles », « Equipe de Création Théâtrale » et « Projet BOB » – exercice budgétaire 2015.
Pour : 41 RCGE
Abstention : 8 PS, 7 LR-UDI, 2 FN
Non vote : 1 RCGE (conflit d’intérêt)

Mars 2016
DELIBERATION N° 10 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis. Attribution des subventions aux opérateurs culturels Grenoblois – conventions et avenants.
Pour : RCGE
Non vote : LR-UDI
Absence : PS, FN

DELIBERATION N° 11 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire à Rayonnement Régional de Grenoble (CRR) : Conventions de partenariat entre la ville de Grenoble et le Centre de Formation des Musiciens Intervenants (CFMI) pour l’année scolaire 2015-2016.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2016
DELIBERATION N° 9 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Opérateurs du secteur culturel : convention et avenant financier – exercice budgétaire 2016.
Pour : RCGE
Abstention : PS, FN
Absence : LR-UDI

DELIBERATION N° 10 – (C 006) – AFFAIRES CULTURELLES – Attribution d’une subvention d’investissement, au titre de l’année 2016 à Etablissement Public de Coopération Culturelle « Maison de la Culture de Grenoble ».
Pour : RCGE, PS
Abstention : FN
Absence : LR-UDI

Juillet 2016
DELIBERATION N° 26 – (C 005) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Attribution de subventions aux opérateurs culturels : conventions – exercice budgétaire 2016.
Pour : RCGE
Abstention : FN
Absence : PS, LR-UDI

DELIBERATION N° 27 – (C 016) – AFFAIRES CULTURELLES – Demande d’obtention de licence d’entrepreneur de spectacles et désignation du titulaire.
Adopté à l’unanimité

Septembre 2016
DELIBERATION N° 34-( 46) – AFFAIRES CULTURELLES – Attribution au lauréat 2016 du Grand Prix du 39ème Festival du film court en plein air de Grenoble doté par la ville de Grenoble.
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Non vote : FN

Novembre 2016
DELIBERATION N° 60-( 167) – AFFAIRES CULTURELLES – Avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs entre l’Etat, la Région Auvergne Rhône Alpes, le Département de l’Isère et l’association « Centre National d’Art Contemporain-Le Magasin ».
Adoptée à l’unanimité

Décembre 2016
DELIBERATION N° 51-( 276) – AFFAIRES CULTURELLES – Théâtre municipal de Grenoble – Conventions de mise à disposition pour résidence avec des compagnies locales.
Pour : RCGE, PS
Abstention : LR-UDI
Hors salle : FN

DELIBERATION N° 33-( 379) – AFFAIRES CULTURELLES – Partenariat ville de Grenoble – Institut Français : Participation de la Ville pour l’année 2017 : avenant n° 2 à la convention cadre de développement des échanges artistiques internationaux 2015-2017.
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 3-( 377) – AFFAIRES CULTURELLES – Politique culturelle : délibération cadre et adoption des modalités d’accompagnement des opérateurs culturels
Pour : RCGE
Abstention : EAG, PS, LR-UDI, FN

Mars 2017
DELIBERATION N° 10-( 622) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : Conventions et avenants financiers.
Pour : RCGE
Abstention : PS, LR-UDI, FN
Non vote : 7 RCGE (conflit d’intérêt)
Hors salle : EAG

Mai 2017
DELIBERATION N° 15-( 1314) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : conventions financières et avenants
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR-UDI, FN

Avril 2017
DELIBERATION N° 29-( 1099) – AFFAIRES CULTURELLES – Composition du comité d’avis pour l’instruction des demandes de subvention portés par les opérateurs culturels 2017 – 2019
Pour : RCGE, EAG
Contre : LR-UDI
Abstention : PS, FN

Juin 2017
DELIBERATION N° 41-( 1902) – AFFAIRES CULTURELLES – Comité d’avis – Soutien aux opérateurs culturels – Attribution de subventions : convention et avenant financier.
Pour : RCGE, EAG, FN
Abstention : PS
Non vote : LR-UDI

Septembre 2017
DELIBERATION N° 9-( 2753) – AFFAIRES CULTURELLES – Dotation par la ville de Grenoble du grand prix du 40ème Festival du Film court en Plein air 2017 décerné par la Cinémathèque de Grenoble.
Adoptée à l’unanimité

DELIBERATION N° 17-( 2758) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Convention de partenariat avec la Fédération de l’Isère du Secours Populaire Français pour la saison culturelle 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 17-( 3929) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Conventions de partenariat avec les associations Ecole de Musique Itinérante des 4 Montagnes (EMI4M), les Amis des Arts et du Musée de Die, Barbarin & Fourchu et MJC / Théâtre Prémol pour l’année scolaire 2017-2018.
Adoptée à l’unanimité

Mai 2018
DELIBERATION N° 38-( 4790) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 9 avril 2018 – Attribution de subventions : conventions financières – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

Juin 2018
DELIBERATION N° 43-( 5321) – AFFAIRES CULTURELLES – Soutien aux opérateurs culturels – Comité d’avis du 28 mai 2018 – Attribution de subventions : conventions et avenants financiers – Exercice budgétaire 2018.
Pour : RCGE, EAG
Abstention : PS, LR

DELIBERATION N° 44-( 5318) – AFFAIRES CULTURELLES – Modalités
d’accompagnement – Ajustement 2019 et liste modifications des membres du comité d’avis.
Pour : RCGE
Contre : LR
Abstention : PS, EAG

DELIBERATION N° 47-( 5267) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Convention d’attribution du label « le musée sort de ses murs » par le Ministère de la Culture.
Adoptée à l’unanimité.

Juillet 2018
DELIBERATION N° 21-( 5568) – ANIMATION – Projections « Opéra d’Eté » juillet et août 2018 – convention de partenariat avec l’Opéra National de Paris.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 31-( 5638) – AFFAIRES CULTURELLES – Désignation des Elu.es au comité d’avis et de suivi pour l’examen des demandes de subvention en matière culturelle – Modification.
Pour : RCGE
Non vote : PS, EAG, LR

Septembre 2018
DELIBERATION N° 59-(6547) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble – Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fédération de l’Isère du Secours populaire français pour la saison culturelle 2018-2019.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 19-(10429) – AFFAIRES CULTURELLES – Musée de Grenoble –
Conventions de partenariat avec l’Association de Parrainage Républicain des Demandeurs d’Asile et de Protection (APARDAP) et l’Observatoire des Discriminations et des Territoires Interculturels (ODTI).
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

DELIBERATION N° 63-(15790) – AFFAIRES CULTURELLES – Conservatoire de Grenoble – Evolutions des critères et modalités d’attribution des bourses pour les élèves
Adoptée à l’unanimité

Bourses d’arts plastiques

Janvier 2016
DELIBERATION N° 14 – (C 004) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastiques 2016 : Attribution aux lauréats de la 1ère session et évolution de la 2ème session
Adoptée à l’unanimité

Février 2017
DELIBERATION N° 32-( 378) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastiques 2017 : attribution de prix aux lauréats
Adoptée à l’unanimité

Février 2018
DELIBERATION N° 12-( 3979) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastiques 2018 – Désignation des lauréates et attribution des prix.
Pour : RCGE, EAG, PS, LR
Abstention : FN

Février 2019
DELIBERATION N° 34-(12427) – AFFAIRES CULTURELLES – Bourse des arts plastique 2019 – Désignation des lauréates et attribution des prix.
Adoptée à l’unanimité

Art de rue

Février 2015
DELIBERATION N° 30 – (C 012) – AFFAIRES CULTURELLES – Prêt d’une oeuvre à la ville de Grenoble par l’association « Spacejunk-Grenoble ».
Pour : RCGE, PS, LR-UDI
Abstention : FN

Juin 2015
DELIBERATION N° 15 – (D 002) – RELATIONS INTERNATIONALES – Avenant financier à la convention annuelle signée entre la Ville de Grenoble et l’Association « Spacejunk – A.I.O. Image et Outils » – exercice 2015
Adoptée à l’unanimité

Avril 2017
DELIBERATION N° 31-( 1100) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention temporaire de mise à disposition de locaux à l’association Spacejunk.
Pour : RCGE, EAG, PS
Abstention : LR-UDI, FN

Mars 2018
DELIBERATION N° 69-( 4358) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention et avenant de mise à disposition de locaux aux associations Spacejunk et Tous travaux d’art.
Adoptée à l’unanimité.

Mai 2018
DELIBERATION N° 39-( 4852) – AFFAIRES CULTURELLES – Aménagement d’un réseau de murs dédiés à la réalisation de fresques murales éphémères et de murs d’expression libre.
Adoptée à l’unanimité.

DELIBERATION N° 40-( 4853) – AFFAIRES CULTURELLES – Mise à disposition de murs d’équipements municipaux à l’association Spacejunk pour la réalisation de fresques éphémères dans le cadre du Grenoble Street Art fest 2018.
Adoptée à l’unanimité.

Décembre 2018
DELIBERATION N° 52-(7017) – ACTION SOCIALE – Convention de mise à disposition d’un mur d’équipement municipal à l’association Union de Quartier Mutualité pour la réalisation d’une fresque temporaire réalisée par l’association Contratak Prod.
Adoptée à l’unanimité.

Mars 2019
DELIBERATION N° 70-(13940) – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de mise à disposition de locaux au profit de l’association Spacejunk.
Adoptée à l’unanimité