Durée : 5 h 40

Votes de l’ensemble des délibérations

Votes divergents :

• RCGE : 10
• PS : 1

Amendements :

• 5 RCGE adoptés

Pour ces 72 délibérations et 72 votes , il y a eu :

• 18 délibérations votées à l’unanimité
• 15 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau juillet 2015
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2015
→ Vidéo du conseil de juillet 2015

→Analyse-des-besoins-sociaux-2014
→Présentation du plan stratégique Action sociale
→Rénovation énergétique de bâtiments scolaires

Durée : 5 h
Durée des 14 premières délibérations : 2h 30

Toutes les délibérations (69)

Premières délibérations (14)

Votes divergents :

• RCGE : 4

Amendements :

• 6 RCGE adoptés

Pour ces 69 délibérations et 75 votes , il y a eu :

• 24 délibérations votées à l’unanimité
• 13 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau juin 2015
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2015
→ Vidéo du conseil de juin 2015

→Présentation du compte administratif 2014
→Esplanade ilot nord Organisation du lotissement Peugeot
→Construction du groupe scolaire sur le site Ernest Hareux

Durée : 6 h 44 mn
Durée des premières délibérations : 4h 55

Dans les premières délibérations :

On observe pour la première fois des votes RCGE contre une délibération, il a 5 votes contre. Il s’agit de la délibération 6 sur le plan lumière :

DELIBRATION 006-E014 – ENERGIE – Mise en oeuvre d’un Plan lumière – Autorisation de signer le marché public de Conception, Réalisation, Exploitation et Maintenance (CREM) des installations d’éclairage public

⇒ Engagement 40 : Réaliser un plan lumière

Toutes les délibérations (53)

Premières délibérations (9)

Votes divergents : 8

• RCGE : 7
• PS : 1

Amendements : 2

• 1 RCGE adopté
• 1 LR-UDO adopté

Pour ces 53 délibérations et 52 votes , il y a eu :

• 19 délibérations votées à l’unanimité
•   8 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau Conseil mai 2015
→ CR CM 26-05-15
→ Vidéo du conseil

→ Plan lumière 2015 2023
→Tarifs de la restauration scolaire

Durée : 6 heures
Durée des premières délibérations (6) : 2h 40

Toutes les délibérations (52)

Premières délibérations (6)

Votes divergents :

• 3 RCGE

Amendements : 2

• 2 RCGE adoptés

Pour ces 52 délibérations, il y a eu :

• 26 délibérations votées à l’unanimité
•   4 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ CR du conseil d’avril 2015
→ Tableau des votes du conseil d’avril l2015
→ Vidéo du conseil d’avril 2014

Durée : 7 h – Il se finit à 2h 00 du matin
Durée des premières délibérations (6) : 4 h 20

Monsieur Vincent Barbier, du groupe UMP-UDI, précise (vidéo : à 1h 10 min) qu’il croit sincèrement à la démocratie participative, mais explique ensuite qu’il votera contre cette délibération. Les politiques, bien au delà de Mr Barbier, nous donne souvent l’impression que la main qui parle ignore ce que fait la main qui agit.

Les 2 élus du FN quittent le conseil à 23h 45.

DELIBERATION N°2 -(B 021) – DEMOCRATIE LOCALE – Création des Conseils Citoyens Indépendant. 2 des citoyens ayant participé au groupe de travail viendront exposé le travail fait.

⇒ Une ville pour tous, engagement 2 : Remplacer les Conseils consultatifs de secteur par des Conseils citoyens indépendants.

Cette délibération donnera lieu à 2h 10 de discussion et à 15 engagements de la part du groupe UMP-UDI, dont 6 seront adoptés.

Il y a aura 3 votes :

• 1 pour la charte :
  • POUR : 42 RCGE et 8 PS
  • CONTRE : 7 UMP-UDI et 2 FN
• 1 pour designer les membres du conseil qui participeront au comité de suivi et d’évaluation créé. Une liste sera proposée pour chacun des groupes suivants : RCGE, PS, UMP-UDI. Chaque liste obtiendra un nombre de vois égal au nombre de personne du groupe en question.
• 1 vote pour le reste de la délibération (même résultat que le 1° vote de cette délibération)
  • POUR : 42 RCGE et 8 PS
  • CONTRE : 7 UMP-UDI et 2 FN

DELIBERATION N°3 – (E015) – ADMINISTRATION GENERALE – Adoption d’une démarche cadre pour l’évaluation et l’observation des politiques publiques de la Ville de Grenoble

⇒ Une ville pour tous, engagement 7 : Evaluer avec sérieux les politiques publiques

Votes :

• POUR : 42 RCGE et 8 PS
• CONTRE : 7 UMP-UDI et 2 FN

DELIBERATION N°4 – (E 014) – ADMINISTRATION GENERALE – Adhésion à l’association « TOGETHER France – pour des Territoires de coresponsabilité »
Vers le site de l’association Spiral : On peut cliquer à l’accueil pour avoir une courte introduction.

⇒ L’engagement 1 de Une ville pour tous : Co-construire les projets avec les habitants.

2 votes :

• Désignation d’un élu représentant la ville au sein de l’association :Me Girod de L’Ain
  • POUR : 42 RCGE
  • CONTRE : 2 FN
  • NON VOTE : 8 PS et 7 UMP-UDI
• Reste de la délibération
  • POUR : 42 RCGE et 8 PS
  • CONTRE : 7 UMP-UDI et 2 FN

Les votes de la séance

Votes divergents : 2

• PS : 1
• UMP-UDI : 1

Amendements : 23

• RCGE : 2 adoptés
• UMP-UDI : 11 adoptés, et 10 repoussés soit 21 amendements

Pour ces 58 délibérations et 63 votes, il y a eu :

• 35 délibérations votées à l’unanimité
•  5 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau des votes du Conseil Mars 2015
→ Vidéo du conseil
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2015

Durée : 7 h 19 min

Les premières délibérations (2 à 6) : le budget 2015

Ces 5 délibérations sur le budget ont généré 4h de débats, et comme on le voit dans les diagrammes ci dessous à droite, ces délibérations n’ont été votées que par le groupe RCGE.

Sauf le vote de la délibération 002, sur le budget le groupe RCGE est très solitaire. Etant donné qu’on se situe au niveau macro, ce vote est plus une position de principe : on est dans l’opposition donc on ne vote pas le budget proposé

La délibération 002 – (E 003) :  FINANCES porte sur le vote des taux d’imposition pour le budget primitif. La municipalité actuelle a décidé de ne pas augmenter le taux d’imposition (taxe foncière et taxe d’habitation).
Votes

• POUR : 42 RCGE
• ABSTENTION : 8 PS
• CONTRE : 7 LR-UDI et 2 FN

Le débat sur le budget a été d’autant plus difficile que les dotations de l’état vers les communes est en baisse :

• en 2014 baisse de                                →  2  Millions €
• en 2015 nouvelle baisse de 6 millions   → 2 + 6 millions €
• en 2016 nouvelle baisse de 6 millions   → 2 + 6 + 6 millions €
• en 2017 nouvelle baisse de 6 millions   → 2 + 6 + 6 + 6 millions €

soit une baisse de 20 M€ sur les crédits de fonctionnement en 2017 par rapport aux crédits de fonctionnement de 2013.

Pour comprendre ce que cela impacte : quelques explications

Légende : POUR – CONTRE – ABSTENTION – NON VOTE – ABSENCE

Toutes les délibérations (38)

Premières délibérations (5)

Votes divergents : 6

• RCGE : 1
• PS : 4
• UMP-UDI : 1

Amendements : 10

• 4 RCGE adoptés
• 3 PS repoussés
• 2 UMP-UDI repoussés

Pour ces 39 délibérations (et 40 votes), il y a eu :

• 9 délibérations votées à l’unanimité
• 8 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ TableauConseilMunicipalFev2015
→ Vidéo du conseil
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 23 février 2015

Durée : 6 h 25 mn

Dans les premières délibérations :

DELIBERATION N°2 – (E 016) – ADMINISTRATION GENERAL Rapport sur la situation en matière de développement durable.
→ Le rapport annuel developpement durable 2014

Cette délibération est un rendu acte et ne suscite donc pas de vote. Après la présentation faite par Madame Tavel (RCGE), les groupes d’opposition s’exprimeront en les personnes de :

Monsieur Breuil, pour le groupe FN, remarque qu’ il ne voit plus le nuage de pollution orange qu’il observait il y a 30 ans au dessus de Grenoble, et que cela est du à l’avancée de la technologie, mais surtout au fait que Grenoble était une plateforme industrielle majeure qui a fondu comme neige au soleil. Est-ce si simple ?

Monsieur Safar pour le groupe Rassemblement de gauche et progrès (PS) précise pourquoi il s’abstiendra sur cette délibération qui n’est pas soumise au vote : il relève que beaucoup de ces actions on été entamée par la municipalité précédente. Il cite ensuite un certain nombre de points qu’il aurait voulu voir dans ce rapport et remet en cause la suppression de la publicité par la mairie. Visiblement ce rapport n’a pas été rédigé par l’ancienne municipalité!

Monsieur Chamussy pour le groupe UMP-UDI aborde plusieurs points précis le bâtiment Allibert, la plantation des arbres … pour conclure que pas assez de choses ont été faites et incite la municipalité à être plus active. Question : son groupe soutiendra donc les actions allant dans ce sens en 2015 ?

L’ensemble de la discussion a duré 26 minutes

Légende : POUR – CONTRE – ABSTENTION – NON VOTE – ABSENCE

Vote divergent : aucun

Amendements : 12

• 1 RCGE adopté

Pour ces 36 délibérations, il y a eu 37 votes:

• 19 délibérations votées à l’unanimité
•   2 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau des votes de janvier 2015
→ Vidéo du conseil – 6h 25
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 26 janvier 2015

→Rapport développement durable 2015

Durée : 9 h 48 mn, soit avec les pauses de 18h 00 à 4h 52.

Légende : POUR – CONTRE – ABSTENTION – NON VOTE – ABSENCE

Toutes les délibérations (91)

Premières délibérations (11)

Votes divergents :

• RCGE : 26
• PS : 1
• UMP-UDI  : 1

Amendements : 15

• RCGE : 7 adoptés
• UMP-UDI : 1 adopté, 7 repoussés

Pour ces 91 délibérations, il y a eu :

• 27 délibérations votées à l’unanimité
• 16 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau décembre 2014
→ Les vidéos du conseil du 15 décembre 2014
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2014

Durée : 6 h 16 mn

Légende : POUR – CONTRE – ABSTENTION – NON VOTE – ABSENCE

Toutes les délibérations (91)

Premières délibérations (4)

A noter : Plusieurs délibérations ne suscitent pas de vote : le conseil prend acte de rapport d’activité. Ces délibérations ne sont pas dans le tableau.

Votes divergents :

• RCGE : 11
• PS : 1

Amendements : 3

• 2 RCGE adoptés
• 1 UMP-UDI repoussé

Pour ces 83 délibérations, il y a eu :

• 28 délibérations votées à l’unanimité
•   9 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau conseil novembre 2014
→ Vidéo du conseil  – 4h 51
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2014

Il y a eu deux conseils municipaux au mois d’octobre

• le 20 octobre : 42 min
• le 27 octobre : 3h 27min

Conseil du 20
Après l’approbation le vote sur le procès verbal du précédent conseil, à la 6° minute, monsieur le maire fait une interruption de séance pour laisser la parole aux représentants syndicaux de GEG qui souhaitent s’exprimer devant le conseil. Après la présentation faites par les délégués syndicaux et une courte discussion, le conseil reprend, mais s’interrompt de nouveau à cause d’une coupure de courant de 19h 15 à 20h. A la suite de cette interruption le conseil est reporté à la semaine suivante. Lors de cette intervention des délégués syndicaux un policier municipal sera blessé.

Conseil du 27
En introduction Mr le maire regrette l’intervention de la semaine précédente, surtout dans sa forme, et démarre le conseil municipal. Au moment de l’appel, Monsieur Chamussy  intervient d’une manière un peu étrange, demande une interruption de séance de 2′, qui est accordée. Au retour Mr le maire propose de commencer l’appel. Monsieur Chamussy intervient de nouveau de manière peu audible sur la vidéo. Il se sent personnellement mis en cause par l’introduction de Mr le maire et veut répondre immédiatement. Mr le maire lui suggère plusieurs fois de s’exprimer plus tard dans la soirée, sans succès. Le groupe UMP-UDI quitte la séance, on a entendu dire à Mr Chamussy « si peu respectueux de la démocratie ». Effectivement le comportement de Mr Chamussy qui ne laisse pas le conseil municipal se dérouler normalement ne l’est pas, mais ce n’est peut être pas de son propre comportement que parle Mr Chamussy.

Les tableaux des votes

Légende : POUR – CONTRE – ABSTENTION – NON VOTE – ABSENCE

Toutes les délibérations (51)

Premières délibérations (3)

Votes divergents :

• RCGE : 11 votes répartis sur 8 délibérations

Amendements :

•  2 RCGE adoptés

Pour ces 51 délibérations, il y a eu :

• 15 délibérations votées à l’unanimité
•   6 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

→ Tableau des votes du conseil 27 octobre 2014
→ Vidéo du conseil municipal du 20 octobre
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 20 octobre 2014
→ Les vidéos du conseil du 27 octobre
→ Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2014