Conseil du 19 décembre 2016

Durée de la vidéo 7h 35 pour une durée de conseil de 6h 50 :

  • Intervention des bibliothécaires :  20 min
  • 3 questions ouvertes : 1h 5 min
  • 10 premières délibérations : 4h 30min
  • 84 autres délibérations : 55 min

Le saviez-vous ?
En 2007, M Jean-Paul Fougère, alors directeur de cabinet du premier ministre, M François Fillon, prétendait déjà « faire mieux avec moins« . ( Le Monde Diplomatique de février 2017 dans l’article : « De qui François Fillon est-il le prête nom ? »).
Voilà, voilà.

Ce mois-ci parmi les 36 délibérations qui concernent un engagement :
103 : Redéfinir en transparence la répartition des subventions aux clubs et associations : 5 délibérations
109 : Soutenir fortement les pratiques artistiques et culturelles : 4 délibérations
66 : Revenir au triptyque originel Universités – Recherche – Industrie. : 2 délibérations.
Un des deux  projette d’illuminer la tour Perret. C’est pour faire plaisir au FN et au LR ?

A noter :
DELIBERATION N° 8-( 317) – DOMAINE PUBLIC – Marchés de Grenoble : fixation des jours et heures de tenue des marchés, fixation des tarifs applicables au 1er janvier 2017 et création de la commission consultative des marchés.

Une délibération importante que je n’ai pu relier à aucun engagement.
Télécharger le détail de la délibération 008 – 0317 : à partir de la page 10 il y a le projet de règlement des marchés

Votes des 94 délibérations :

Toutes les délibérations (94)
TtesDelib201612
Premières délibérations (10)
1Delib201612

Votes divergents :

  • 9 RCGE

Amendements : 0

Pour ces 94 délibérations et 92 votes, il y a eu :

  • 28 délibérations votées à l’unanimité
  • 30 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2016 12
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal du 19 décembre 2016

Conseil du 7 novembre 2016

Durée 6h 20 :

  • Questions ouvertes : 25 min
  • 7 premières délibérations : 4h 45
  • 59 autres délibérations : 1h

Au conseil ce soir là, on a pu :

  • Voir Monsieur Breuil quitter le conseil municipal par ce qu’il fait de la musique classique et a les oreilles sensibles.
  • Etre (un peu) rassurée sur le coût de  rénovation de la tour Peret : il devrait y avoir une souscription et rien n’est prévu avant 2019.
  • Constater que le nombre de votants du budget participatif a augmenté de manière significative par rapport à 2015
  • Entendre Monsieur Piolle intervenir 2 fois dans les discussions : auprès de Monsieur Cazenave (à 1h 14 de la vidéo) et auprès de Monsieur Chamussy (à 3h 16 de la vidéo) pour leur demander d' »arrêter leurs insultes » et de « tenir leur langage ».

Quelques uns des engagements concernés par ce mois où 49 délibérations sont directement liées à un engagement :

Votes des 84 délibérations (dans les 7 premières délibérations, seules 2 ont été soumises à un vote)

ttesdelib201611

Votes divergents : 10

  • 6 RCGE
  • 4 LR-UDI

Amendements : 4

  • 3 RCGE adoptés
  • 1 LR-UDI repoussé

Pour ces 84 délibérations et 79 votes, il y a eu :

  • 47 délibérations votées à l’unanimité
  • 9 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau-2016-11
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 7 novembre 2016

Conseil du 26 septembre

Durée 5h 50 :

  • Intervention du CLUQ sur la question du stationnement : 1h 20
  • Question ouverte : 10 min
  • 4 premières délibérations : 3h 20
  • 59 autres délibérations : 1h

A noter à partir de ce mois de septembre des modifications dans les comptes rendus des conseils municipaux. Elles rendent les comptes rendus moins clairs. → des précisions

Intervention du CLUQ : Pétition citoyenne demandant l’abrogation de la délibération 009-A022 du 20 mai 2016 relative à la tarification du stationnement.

Après la présentation du CLUQ, insistant sur leur demande de concertation avec les habitants pour la politique de stationnement et particulièrement du ticket résident, les réponses des différents groupes politiques n’ont pas abordé la concertation.

La 2° intervention du CLUQ insiste sur la question de la concertation, sans beaucoup plus de réaction dans les réponses des membres du conseil municipal. Me Comparat parle d’écoute des habitants et d’évaluation de la politique, de futurs concertations sur certains points et du coût de l’abrogation de la délibération. Le conseil ne votera pas sur le contenu de cette pétition qui fera l’objet d’une votation citoyenne.

Dans la conclusion, pleine d’humour, du CLUQ l’orateur rappelle que l’engagement n°1 est de co-construire les projets avec les habitants …

La pétition est refusée et ne donnera pas lieu à un vote au conseil municipal, mais elle fera l’objet d’une votation citoyenne.

Le groupe RCGE semble avoir un vrai problème avec la concertation aussi bien en interne, (voir le dernier numéro du Postillon), qu’avec les grenoblois. Quand les verbes co-construire, participer, concerter, consulter … s’appliquent aux habitants, parents, jeunes, riverains, usagers … dans 19 engagements (1, 2, 3, 7, 8, 9, 10, 11, 16, 26, 33, 35, 49, 67, 68, 78, 80, 93, 119), avoir un problème avec la concertation, est ennuyeux !

Ce mois-ci parmi les 40 délibérations que j’ai pu liés à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 71 : Rénover l’action sociale
→ 1 concerne l’engagement 120 : Fiscalité locale

Votes des 63 délibérations : (après les premières délibérations le FN a systématiquement non-voté … je n’ai pas entendu d’explications dans la vidéo)

Toutes les délibérations (63)
ttesdelib201609
Premières délibérations (4)
1delib201610

Votes divergents :

  • 6 RCGE

Amendements :

  • 2 RCGE adoptés
  • 1 LR-UDI rejeté

Pour ces 63 délibérations et 60 votes, il y a eu :

  • 4 délibérations votées à l’unanimité
  • 9 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

tableau 2016 09
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal du 21 septembre 2015

Conseil du 18 juillet 2016

Durée : 2h 57

Les groupes d’opposition sont revenus sur le plan sauvegarde des services publics locaux : discours habituels. Ils se sont drapés dans leur dignité et ont, une fois de plus, quitté le conseil. Lors des 5 derniers conseils, celui-ci inclus, il y a 4 conseils où au moins un des groupes d’opposition a quitté le conseil avant la fin.

Et ce n’est pas mieux en dehors du conseil, ils ont réussi à fâcher tout le monde.
BRAVO !

  • quand tout le monde veut plus d’argent, répartir la diminution de budget sur l’ensemble des actions pour ne rien sacrifier semble être un bon moyen de fâcher tout le monde. Chacun aurait préféré que les restrictions concernent les autres !
  • ils ont touché à des symboles sacrés de la culture ! Aïe
  • ils ont proposé un ensemble de mesures plutôt qu’un truc simple, et à court terme.
    On est tellement habitués à ce que les politiques nous prennent pour des quiches avec des propos simplistes, qu’en face d’autre chose, on ne sait plus très bien quoi penser.

A l’automne 2015 Le  Postillon 32 en a déjà parlé dans  : « Les bienfaits du Piollisme : une colère pour tous« . Seulement voilà, une colère qui dure, c’est ennuyeux.

2 suggestions :
– pour renflouer les caisses : vendre la tour Perret, en l’état, livraison à charge de l’acheteur
– pour faire des économies à plus long terme : virer les communicants, vous savez ces gens qui sont capables d’écrire que de NE PAS pouvoir créer 200 places de crèches c’est MIEUX que de pouvoir les créer, etc …

Votes des 59 délibérations (en noir les absences) :

ttesdelibs-2016-07

Vote divergent :

  • 1 RCGE

Amendements :

  • 1 RCGE adopté

Pour ces 59 délibérations et 58 votes, il y a eu :

  • 36 délibérations votées à l’unanimité
  • 19 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

tableau 2016 07
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juillet 2015

Conseil du 20 juin 2016

Durée : 7h 08 min
Question d’actualité : 1h
Premières délibérations : 5h 20, dont 3h 15 sur les délibérations budgétaires en l’absence du maire.

Délibérations sur les comptes de gestion et administratifs 2015 :
La discussion a duré 3h 15. Télécharger la présentation : Compte administratif 2015

La baisse de la dotation de l’état : petite comparaison des chiffres avancés dans la discussion (Temps à partir du début de la vidéo).
A priori toutes ces personnes disposaient des mêmes informations.

Mr Sabri 1h 11′ 5,4 M€ (dotation état) + 0,6 M€ (autres dotations)  6,0 M€
Mr Chamussy 1h 44′ Baisse entre 2008 – 2013 et 2014 – 2019 de 70 M€
Soit une baisse moyenne par an de
11,7 M€
Mr Safar 2h 33′ 5,4 M€ – baisse dotation de l’état
4 M€ – hausse de la fiscalité
 1,5 M€
Me d’Ornano 3h 11′ 5,9 M€ Baisse de la dotation de l’état
3,9 M€ Hausse de la fiscalité
 2,0 M€

Mr Safar et Me d’Ornano ont fait presque le même calcul, en notant la hausse de 4 M€ de la fiscalité, mais il y a aussi une baisse de 6M€ classée en Autres recettes dans le document de Mr Sabri dont ils n’ont, curieusement, pas tenu compte.
Les chiffres donnés par Mr Chamussy ont le mérite de bien exprimer le contexte budgétaire des années 2014-2019.

La proportion de cette baisse dans le budget de la ville :
Mr Safar estime que la baisse (celle qu’il a bien voulu compté) représente 1% du budget de la ville, et Mr Chamussy que cette baisse représente 4 % du budget de la ville. SI 1,5 M€ représente 1%, alors les 6M€ cités par Mr Sabri, représentent 4% du budget. On garde 4%.
Seulement voilà, il est impossible de baisser de 4% : les frais de personnel, le chauffage dans les écoles, le budget du CCAS, le remboursement des emprunts, …. Toutes les dépenses d’une ville ne sont pas « ajustables » de la même manière, donc il ne s’agit pas d’une baisse de 4% du budget global de la ville, mais d’absorber une baisse de 4% sur les dépenses qui peuvent être ajustées.

Si on exclut une hausse des impôts ou la vente du patrimoine qui n’a qu’un temps, les subventions accordées aux associations sont un volet d’ajustement du budget qui ne demande pas de réorganisation. 2015 est le début de la baisse de la dotation de l’état, les subventions accordées par les villes à différentes associations, travaillant dans l’action sociale, risque de voir baisser leurs subventions. Et ce sont les populations les plus fragiles qui seront touchées par ces baisses au bout du compte.
Le gouvernement, qui a décidé ces baisses, ne peut pas ignorer cette conséquence, ils ne sont pas incompétents à ce point.

Bien sur si, la municipalité (précédente par exemple) avait surtout subventionné des actions vers les classes les plus favorisés de la population, on pourrait faire des économies sans toucher à l’action sociale  …. Cette remarque m’est venue en écoutant les propos outrés de certains élus de l’opposition à chaque fois qu’une action sociale est touchée.

Remarque générale :
En écoutant le discours des groupes d’opposition, on constate que :

  • quand le groupe RCGE suit ses engagements, cela ne va pas puisque c’est le programme du groupe RCGE
  • quand il ne les suit pas, ou ne peut pas les suivre, ça ne va pas non plus puisqu’il ne suit pas ses engagements.

Du coup, citoyennes, quoiqu’ils fassent, c’est mort pour eux.

Le plan sauvegarde des services publics locaux
Ce n’est pas le propos des délibérations, mais tout le monde en a parlé, alors moi aussi !

  • Je n’aime pas la petite phrase, à la fin de l’introduction de Mr Piolle :
    « Il ne s’agit pas de faire moins, il s’agit de faire mieux, et surtout différemment »
    Avec moins d’argent, on va faire mieux ? C’est une invite pour le gouvernement à baisser encore la dotation aux communes ? Cette phrase a un désagréable goût de comm’, dans le pire sens du terme. Faire différemment aurait pu passer, mais faire mieux … franchement, il ne faut nous prendre pour des quiches !
  • Pour une fois je suis d’accord avec les groupes d’opposition : un document sur les économies budgétaires prévues sans aucun montant c’est …. bizarre, et là je suis gentille.
  • La fermeture de bibliothèques dans le sud de la ville : est-ce que le coût social et symbolique ne sera pas supérieur à l’économie budgétaire ?

Mais ce plan est un plan pour répartir la baisse des dotations sur l’ensemble des dépenses de la ville et, donc, épargner autant que possible les subventions aux associations, et l’action sociale. C’est son mérite.

Toutes les délibérations (77)
TtesDelib 2016 06
Premières délibérations (10)
1Delibs 2016 06

Vote divergent :

  • 4 RCGE : 2 votes contre et 2 non-votes

Amendements :

  • 3 RCGE adoptés

Pour ces 77 délibérations et 82 votes, il y a eu :

  • 38 délibérations votées à l’unanimité
  • 28 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2016 06
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2016

Conseil du 23 mai 2016

Durée : 6 h 45 min
Questions ouvertes : 1 h 25 min
Durée des premières délibérations (3) : 4h 25 min

Questions d’actualité : 4 dont

Une question d’actualité d’un membre du conseil citoyen indépendant Le Verduret. Monsieur Casenave ne supporte pas et perturbe l’intervention.

Une question d’actualité de Monsieur Chamussy sur l’autorisation de l’installation de Nuit debout devant la MC2

Une de Monsieur Safar sur la sécurité en ville. En fait un discours sécuritaire : glaçant.

Pendant l’intervention de Monsieur Safar, Monsieur Chamussy voit passé un tweet qui ne lui plait pas. Interruption de séance. Départ du groupe LR-UDI.

Du déjà vu. Alors je me pose une question :
Les membres du groupe LR-UDI n’ont assisté qu’à 1h 34 (sur 6 h 45) du conseil municipal et n’ont participé à aucun vote. Cette réunion est-elle validée comme une réunion à laquelle ils ont été présents pour le décompte de leur indemnité ?
Citoyennes, quand vous arrivez au travail à 8h 30 et que, à 10h, quelqu’un vous contrarie, vous pouvez rentrer chez vous en estimant que vous avez fait votre journée de travail ? Moi pas.

Ecoutez bien les mots : classe politique, société civile.
Ils disent des choses à notre insu. Ce sont des mots que nous employons tous … et qui posent des statuts différents.

Quelques délibérations en relation avec les engagements : bientôt

Toutes les délibérations (48)
TtesDelib2016Mai
Premières délibérations (3)
1Delibs2016Mai

Vote divergent :

  • 2 RCGE

Amendements :

  • 1 RCGE adopté

Pour ces 48 délibérations et 46 votes, il y a eu :

  • 11 délibérations votées à l’unanimité
  • 10 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2016 04
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2016

Conseil du 18 avril 2016

Durée : 5 h 55 min
Questions ouvertes : 20 minutes
Durée des premières délibérations (6) : 4h 30 min
Les 31 délibérations suivantes seront traitées en environ1h.

A noter  (entre 41 min 30 et 43 min) : quelques précisions du maire sur l’arrêt des aides de la région et du département aux populations les plus pauvres

Dans les premières délibérations 

DELIBERATION 004 – B001 : POLITIQUE DE LA VILLE   – Contrat Ville 2016 : Programmation et Soutien Financier de la Ville de Grenoble.

Les biens assis qui sont contrariés par le fait que leurs places de spectacle risquent d’augmenter de quelques euros du fait de la baisse des subventions de la ville, devraient écouter l’exposé de Madame Boileau (de 3h 12 à 3h 24 de la vidéo) pour découvrir qu’il y a gens moins bien assis qu’eux dans une ville.

Votes :

  • Pour : 29 RCGE, 8 PS
  • Contre : 2 FN
  • Abstention : 5 LR-UDI
  • Non vote : 13 RCGE, 2 LR-UDI (liés au conflit d’intérêt)

DELIBERATION N° 6 – (A 005) – DEPLACEMENTS – Retrait de la Ville de Grenoble du protocole d’intention relatif à la ligne ferroviaire à grande vitesse Lyon-Turin.

La discussion de cette délibération durera environ 1h 45, avec une intervention de Madame Salat qui présente cet abandon comme une critique des actions de Monsieur Destot. Je n’y avais pas pensé, mais maintenant que c’est dit !

Je ne suis pas seule à être contente que Grenoble sorte, autant que possible, de cette pitrerie : un projet datant de 1990, basé sur des prévisions de trafic qui ne se sont pas réalisées et dont le coût pour la France  a été multiplié par 4 entre 2002 (2,75 M€) et 2012 (11 M€).

Votes

  • Pour : 42 RCGE, 2 FN
  • Contre : 8 PS, 7 LR-UDI
Toutes les délibérations (37)
TtesDelib2016Avril
Premières délibérations (6)
1Delibs2016Avril

Vote divergent : 1

  • 1 RCGE

Amendements : 7

  • 2 RCGE adoptés
  • 1 PS repoussé
  • 3 LR-UDI repoussés
  • 1 PS + LR-UDI repoussé

Pour ces 37 délibérations et 38 votes, il y a eu :

  • 17 délibérations votées à l’unanimité
  •   3 délibérations votées uniquement par le groupe RCGE

Tableau 2016 04
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal d’avril 2016

Conseil du 21 mars 2016

Durée : 3 h 27 mn

Dans ce conseil :
Pour la première fois un membre des conseils citoyens indépendants intervient pour présenter le projet d’aménagement de l’orangerie préparée par son conseil.
Ca se commence à se concrétiser !

Plusieurs délibérations concernent le fonctionnement du conseil municipal :

La délibération 30-G003 – Modification du règlement intérieur précise les conditions d’indemnisation des élus  dans article 36.
Par rapport au texte précédent les modifications concernent surtout une liste nettement plus importante de réunions prises en compte pour le montant de l’indemnité, et la précision que seules des raisons médicales peuvent justifier l’absence à une réunion (Oh ! ils ont essayé autre chose ?)

La délibération 29 – E008 – Indemnité de fonctions des élus précise le montant de ces indemnités, en pourcentage de l’indice brut 1015, qui est (?) de ≈ 3 800 € brut pas mois.
La délibération 26 – E023 de juillet 2015 prévoit que ces indemnités soient publiques, mais je ne les ai pas trouvées sur le site de la mairie alors j’ai fait un petit tableau.
Remarque : si quelqu’un a des précisions sur cette question, ou connait la page web où cette information est disponible sur le site de la mairie, ce serait gentil de l’écrire à :
nosconseilsmunicipaux [@] gresille.org.

A noter :  l’absence du groupe FN, et le départ du groupe PS après la délibération 5.
Me Salat a connaissance d’un tweet concernant son intervention précédente dont le contenu n’est pas correcte. Sa réaction et le départ du groupe PS à sa suite sont très excessifs.
Quelle excès de susceptibilité dans une période où la classe politique, dans son ensemble, ne cesse de nous …. atterrer !

Suite à cela, à  la délibération 10 – Affaires culturelles, les réponses de Me Bernard aux questions de groupe LR-UDI (en particulier entre 2h 41 et 2h 44 et entre 2h 46 et 2h 48)  sont rafraichissantes.

Votes des 37 délibérations (en noir les absences) :

TtesDelib2016Mars

Votes divergents : 0
-

Amendements : 7

  • 3 RCGE, adoptés
  • 2 PS, rejetés
  • 2 LR-UDI rejetés

Pour ces 37 délibérations, il y a eu :

  • 21 votes à l’unanimité
  • 14 votes uniquement par le groupe RCGE
  • et un seul vote qui ne soit ni l’un ni l’autre du fait de l’absence, à partir de la délibération 6, de 2 groupe politique : le PS et le FN

Tableau 2016 mars
Vidéo du conseil
Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2016

Conseil du 29 février 2016

Durée : 6 h 11 mn

Dans ce conseil :
Une discussion longue (1h 30) sur la mise en place de l’interpellation et de la votation citoyenne. Pour des raisons légales ce dispositif ne peut constituer une délibération, néanmoins il est présenté et discuté en conseil municipal.
Les interventions du groupe PS sont constructives.
Monsieur Chamussy (LR) parle pendant plus d’une heure et d’un gros enfumage. A force de ridiculiser tout ce que propose l’équipe RCGE, on se demande, citoyennes, qui est vraiment ridicule.

Ce dispositif va plus loin que l’ engagement de Une ville pour tous :
Engagement 5 : Abaisser le seuil pour saisir le conseil municipal
et il répond aux engagements :
Engagement 6 : Ouvrir un droit de votation d’initiative citoyenne
Engagement 9 : Elargir la citoyenneté

Le dispositif : Interpellation et votation citoyenne Conseil municipal

A noter aussi, entre les délibérations 4 et 5, un vœu, déposé par le groupe LR et présenté par Monsieur Chamussy, pour un jumelage de Grenoble avec la ville de Rehovot, en Israël, contre le boycott des produits israéliens et pour la paix dans ce secteur. Ce vœu n’est pas soutenu par le groupe RCGE.

Votes des 35 délibérations :

 TtesDelibJanvier2016

Votes divergents : 2

  • 1 RCGE
  • 1 PS

Amendements : 1

  • 1 RCGE, adopté

Pour ces 35 délibérations, il y a eu :

Conseil du 25 janvier 2016

Durée : 5 h 56 mn
Durée des premières délibération : 4 h 29 mn

Dans les délibérations :

La délibération n° 2 : 002-A001 Ville de demain
A l’occasion de cette délibération, la groupe LR-UDI ne présentera pas moins de 20 amendements ! ou comment empêcher le fonctionnement normal du conseil municipal et ignorer totalement le programme de l’équipe élue, et donc le vote de mars 2014. On prend conscience, citoyennes, que le débat politicien n’est pas seulement insupportable, il n’a rien à voir avec la démocratie !

La délibération 37 : Vœu relatif à la constitutionnalisation de la déchéance de nationalité
Ce débat a lieu entre 4h 29 min et 4h 57 (≈ 28 mn) après le début du conseil municipal.
Les différents avis seront exprimés par des interventions claires, sans caricatures, sans effets oratoires, en rupture franche avec ce à quoi on est habitué de la part des élus d’opposition.
Un autre discours serait donc possible ?

Le vote des socialistes, dont Monsieur Safar précisera que ce n’est pas un vote de groupe, mais où chacun exprimera sa sensibilité est :
POUR : 1 – CONTRE : 4 – NON VOTE : 3
Ce vote montre clairement l’état dans lequel la politique du gouvernement actuel met ceux qui ont malencontreusement du voté Hollande en 2012 !

Toutes les délibérations (37)
TtesDelibJanvier2016
Premières délibérations (9)
1DelibJanvier2016

Dans le vote des premières délibérations, ni une ville plus écologique, ni un plan de santé publique, ni l’investissement dans les locaux des écoles (construction et rénovation) ne trouvent grâce auprès des élus LR-UDI …
-

Vote divergent : 1 RCGE (non vote)

Amendements : 29

  • 4 RCGE, adoptés
  • 1 PS, rejeté
  • 24 LR-UDI, repoussés

Pour ces 37 délibérations, il y a eu :

  • 12 votes à l’unanimité
  • 3  votes uniquement par le groupe RCGE

Tableau janvier 2016
Vidéo du conseil
Compte rendu du Conseil Municipal du 25 janvier 2016