Durée du conseil du 16 décembre 2019 : 7 heures 45 min.

Avant dernier conseil de cette mandature et une réorganisation du conseil municipal. Est-ce la dernière ?→Evolution des groupes

Deux vœux dans ce conseil :
→RCGE : contre le recul du droit à la santé
→EAG : pour renforcer l’interdiction à toute personne condamnée pour des faites de corruption de briguer un mandat électif
Pour ces deux vœux les groupes LR, FN et NI n’ont pas pris part au vote.
Ils ne sont pas concernés ?
Les autres groupes ont voté Pour.

Parmi les 32 délibérations que j’ai liées à un engagement :

• → 3 concernent l’engagement 43 : Ramener des animaux en ville
• → 1 concerne l’engagement 32 : Lancer un plan d’investissement pour les écoles
• → 1 concerne l’engagement 75 : Rénover massivement les logements existants
• → 1 concerne l’engagement 101 : … demandeurs d’asile

→Vidéo du conseil
→Compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2019

→Budget primitif 2020
→Présentation Régie lumière
→Bilan annuel d’accessibilité
→Présentation école Marianne Cohn

Remarque : Pour les 3 derniers conseils de cette mandature, je ne regarderais que les comptes rendus de conseils municipal (Et j’écoute un petit peu le début !).

J’écris cette page juste après la manif aux flambeaux du 16 janvier : la mairie a éteint les rues sur le passage de la manif. Rectification : ce n’est pas à la mairie que ce soutien soit du.

Durée du conseil du 4 novembre 2019 : 5 heures 20 min.

Ce conseil se tient dans la salle de l’assemblée métropolitaine suite à l’incendie criminelle qui eut lieu à la mairie de Grenoble et a rendu la salle du conseil de la Mairie inutilisable pour le moment.

Une question orale du groupe EAG concerne le RIC organisé à la Villeneuve et que la mairie n’a pas aidé à organiser avec des arguments peu convaincants et alors que Mr Piolle s’est déclaré favorable au RIC en général.
Décidément la démocratie locale pose problème.
Plus d’informations sur ce RIC :
– sur Place Grenet : RIC
– sur France 3 région : RIC

La délibérations n° 9 porte sur le débat d’orientation budgétaire pour 2020.
Je me demande s’il ne vaudrait pas mieux, pour juger d’une politique, ne s’intéresser qu’au budget, à ce qui est fait avec l’argent public et se dégager ainsi de toute mise en scène politique. Ça ne suffit pas mais ça dirait d’autres choses.
Enfin eux ne sont pas malhonnêtes.
Pour 2020 :
– la délibération 009 – 20678
– le Rapport-d-orientations-budgétaires-2020 et sa présentation

Parmi les 27 délibérations que j’ai lié à un engagement :

• → 4 concernent l’engagement 25 : Investir sur le jeunesse
• → 3 concernent l’engagement 86 : … pour la convivialité dans tous les quartiers
• → 2 concernent l’engagement 16 : … la coopération décentralisée
• → 2 concernent l’engagement 98 : Veiller à l’égalité des droits de femmes
• → 1 concerne l’engagement 81 : Encourager l’habitat coopératif

→Vidéo du conseil
→Compte rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2019

→Atelier : Lutte contre l’isolement des personnes agées en situation de vulnérabilité
→Plan d’action : lutte contre isolement des personnes agées
→Coopération Sevan Grenoble
→Projet de renouvellement urbain Mistral Lys-Rouge
→Rapport 2018-2019 : égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale
→Rapport annuel : développement durable Edition 2019

Durée du conseil du 17 juin : 4h 57 min

• Introduction du maire et questions orales : 47 min
  
• Les 4 premières délibérations et 2 vœux : 2h 10 min
• Les 75 autres délibérations : 2 h

Dans les premières délibérations :

2 questions orales portent sur les piscines municipales. Elles sont posées par le FN et le PS. La réponse du maire est un peu embrouillée, il reporte la question des tenues de piscine vers le gouvernement.

Quelques remarques :

• Les 2 questions orales portent sur le respect du règlement des piscines. Hors le règlement a été respecté et ces personnes ne demandent pas un assouplissement du règlement. Alors ?
• Le maire n’a pas hésité sur certaines questions, touchant à la démocratie locale par exemple, à aller plus loin que d’autres et sans l’avis du gouvernement.
• Quand de jeunes hommes boivent et/ou sont violents dans une piscine, on parle d’incivilités. Un mot peu clair qui ne désigne personne en particulier, surtout pas la population responsable des dites incivilités.
  Ce n’est pas pour une histoire de maillot de bain que la piscine a été fermée. Voir :  l’article du Dauphiné libéré.
• La loi de 1905 sur la laïcité concerne la séparation des églises et de l’état. Elle a été prise à l’initiative d’Aristide Briand en faveur d’une laïcité sans excès (voir la loi de séparation des églises et de l’état).
  On s’est éloigné d’une laïcité sans excès.
• Ces dernières décennies ce qu’on entend pas laïcité s’est compliqué (voir la laïcité en France).
  On s’est même égaré.
• Le fait qu’une population de femmes, fragilisées par le dépaysement, fait l’unanimité contre elle, de gauche à droite, est insupportable.
  On est arrivé là.

Il n’est question que de maillot de bain et d’une tentative d’adapter les contraintes culturelles de cette population à notre manière de vivre : aller à la piscine l’été.

Pour se changer les idées en famille : la présentation de la Métro liée à la délibération 68 sur les « indicateurs de bien-être soutenable et territorialité » :
→ IBest
On peut lire : « On ne compte pas « ce qui compte » « , « création de données nouvelles sur le capital social », « Interroger la mixité sociale » etc …
Irrésistible de se moquer quelque fois. Il y a peut être de la bonne volonté derrière tout ça.

Parmi les 33 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement : 112 – Vive les services publics intercommunaux
→ 2 concernent l’engagement : 43 – Ramener des animaux en ville
→ 2 concernent l’engagement : 87 – Une ville embellie
→ 1 concerne le Plan Air Énergie Climat

Votes des 79 délibérations et 2 vœux :

79 délibérations et 2 vœux	4 premières délibérations et 2 vœux

Votes divergents : 4

• 2 RCGE (Non votes)
• 2 PS (1 pour et 1 abstention)

Amendements : 2

• RCGE : 2 adoptés

Pour ces 79 délibérations, 2 vœux et 80 votes, il y a eu :

• 47 votes unanimes
• 3 votes uniquement RCGE

→ Tableau 2019-07
→ Vidéo du conseil du 8 juillet 2019
→ Compte-rendu-du-Conseil-municipal-du-8-juillet-2019

→Le RLPI : Règlement Local de Publicité Intercommunal à Grenoble
→Composition du conseil métropolitain fixée dans le cadre d’un accord local

Durée du conseil du 17 juin : 4 h 55

• Introduction de Mme Martin et question orale : 45 min
  
• Les 11 premières délibérations : 3h 30 min
• Les 48 autres délibérations : 40 min

Pas de changement dans les groupes du conseil, ce mois ci.

Pendant le conseil, plusieurs groupes (mais pas RCGE) ont cité un article du Postillon : Dans la citadelle assiégée. (L’article n’est pas en ligne en intégralité : il faut acheter le Postillon !). Guy Tuscher parle du fonctionnement interne du groupe RCGE. On trouve entre autre  :

• Le  management dans le style de l’école de management de Grenoble, week-end de cohésion de groupe compris !
• L’ordre donné aux élus RCGE de « ne pas parler à la presse et à personne d’autres en fait. » et « Vous ne parlez même pas à  votre conjoint ou conjointe … »
  Une nouvelle manière de co-construire les projets avec les habitants ?

La face cachée du groupe RCGE : beaucoup d’ éléments dans cet article pour comprendre le malaise des citoyennes qui étaient si contentes qu’ils soient élus ! On y reviendra.

Dans les premières délibérations : La présentation du compte administratif 2018 qui retrace l’ensemble des recettes et des dépenses pour l’année.

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 3 concernent l’engagement 40 : Réaliser un plan Lumière
→ 2 concernent l’engagement 22 : Lancer un plan majeur de rénovation énergétique
→ 2 concernent l’engagement 99 : Soutenir les actions du Planning Familial

Votes des 59 délibérations :

59 délibérations	11 premières délibérations

Vote divergent :

• 1 RCGE (Non vote)

Amendements : 3

• RCGE : 3 adoptés

Pour ces 59 délibérations et 62 votes, il y a eu :

• 27 votes unanimes
•   8 votes uniquement RCGE, dont 6 votes sur le budget

→ Tableau 2019-06
→ Vidéo du conseil du 17 juin 2019
→ Compte rendu du Conseil municipal du 17 juin 2019

→ Compte administratif 2018
→ Bilan année 3 Régie Lumière

Durée du conseil du 13 mai : 4h 30
Note : La vidéo commence après l’appel directement dans au milieu d’une phrase de l’introduction de Mr Piolle. On peut supposer un début de conseil difficile que l’équipe élue a censuré …

• Introduction et questions orales : 35 min
  
• 6 premières délibérations et 2 vœux : 3h 04
• les 97 autres délibérations : 54 min

Conseil du 20 mai : 31 min où on voit, entre autre, tous les élus aller voter.

Suite des changements dans les groupes du conseil municipal :

• Mme Rakose, 17° adjoint, pose sa démission en fin du conseil du 13 mai.
• Au conseil du 20 mai, Mme Djidel sera élue adjointe en remplacement de Mme Rakose. Elle passe de conseillère à adjointe.
• Mi-juin Mme Masson a rejoint le groupe RCGE sur le site mais dans le compte rendu du 13 mai elle est encore comptée en non inscrite. Elle est absente au conseil du 20 mai.

A propos des questions orales :

Deux questions des groupes PS et EAG portant sur la fusion en cours de Actis et de Grenoble Habitat en une SEM.
Une réponse longue de Mr Piolle commençant par un historique du logement social a Grenoble depuis 1920. Beaucoup de satisfecit, sans oublier les initiatives innovantes et les défis. Des problèmes dus à la politique du gouvernement dont on ne doute pas un instant. Pour arriver à une réponse présentant la solution envisagée comme la seule possible.
Quand 2 groupes d’opposition à gauche se posent presque les mêmes questions, c’est que d’autres choix étaient possibles, mais comme d’habitude ce que RCGE propose est la seule solution possible.
Souvenez-vous citoyennes, des discours autour du plan de sauvegarde des services municipaux.
Cela est cohérent avec la censure d’une partie des vidéos du conseil et tout à fait désagréable, pour ne pas dire plus.

Dans les premières délibérations :

→DELIBERATION N° 3-(16013) – HYGIENE ET SANTE PUBLIQUE – Adhésion à la Charte des Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens et adoption des objectifs du plan d’action de la Ville de Grenoble 2019-2022.
Et ils vont lutter contre les paradis fiscaux aussi !

Parmi les 36 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 5 concernent l’engagement 103 : Redéfinir en transparence la répartition des subventions aux clubs et associations et l’accueil de la coupe du monde féminine de foot !
→ 3 concernent l’engagement 41 : Végétaliser la ville
→ 2 concernent l’engagement 19 : Diminuer les indemnités des élus, réaliser le non-cumul des mandats
→ 2 concernent l’engagement 101 : faciliter les démarches administratives des demandeurs d’asile

Votes des délibérations du 13 mai

105 délibérations dont 2 vœux	5 premières délibérations et 2 vœux

Votes divergents :

• 1 PS (Abstention)
• 1 RCGE (Non vote)

Amendements : 6

• RCGE : 4 adoptés
• EAG : 1 rejeté
• LR : 1 adopté

Pour ces 104 votes, il y a eu :

• 72 votes unanimes
• aucun vote uniquement RCGE

→ Tableau 2019-05-13
→ Vidéo du conseil du 13 mai 2019
→ Vidéo du conseil du 20 mai 2019
→ Compte rendu du conseil municipal du 13 mai 2019
→ Compte rendu du conseil municipal du 20 mai 2019

→ Atelier citoyen : Cohabitation piétons vélos. Restitution du rapport du 11 février 2019
→ Plan d’action suite à l’atelier citoyen sur la cohabitation piétons vélos
→ Nœud Ferroviaire Lyonnais – Contribution de Grenoble
→ Pôle de Solidarité internationale

Durée du conseil : 5h 50

• Introduction et question d’actualité : 30 min
  
• 6 premières délibérations : 3h 50 min
• les 60 autres délibérations : 1h 30 min

Changements dans les groupes du conseil municipal :

• Mr Safar quitte le conseil municipal, il est remplacé par Me Masson. Elle était sur la liste socialiste au moment des élections en 2014, mais aujourd’hui elle préfère constituer un groupe à elle toute seule : le groupe de la non-inscrite.
  Aux municipales de 2014, celles d’entre vous qui ont voté pour une liste de non-inscrits n’ont pas voté pour Me Masson puisqu’elle était sur la liste socialiste !
• Mr Burba quitte le groupe socialiste pour rejoindre le groupe RGCE. Cela s’est senti dès le mois de décembre, dans les délibérations sur Gren’de projets où le vote de Mr Burba est compté dans les votes RCGE.

Ces changements parlent de l’état du PS.

Le groupe FN n’est plus présent au conseil à partir de la délibération 2, mais le compte rendu ne me permet pas de dire si c’est juste avant ou juste après.

Et hop, encore un vœu proposé par le groupe EAG non numéroté.

Deux délibérations n’ont été disponibles que le 15 mai sur le site de la ville :

• La délibération 10  sur l’installation de centrales photovoltaïques.
  Le nom de la société qui fait ces installations n’est pas précisé dans le CR. Il y a 5 RCGE qui non-votent, dont Mr Piolle. Je ne pense pas qu’il s’agisse d’un retrait, mais plutôt d’un conflit d’intérêt. Le nom de la société est donc intéressant.
  →Il s’agit de la SAS Energy citoyennes qui pointe sur le site de Solaire d’ici qui a des partenariats avec plusieurs organismes de la région dont la métro. Il s’agit d’un non-vote pour conflit d’intérêt.
• La délibération 4 sur la candidature de la ville au titre de Capitale verte européenne.
  La 8  de la labellisation Cit’ergie Gold.
  Hum … dans l’introduction de Grenoble, une ville pour tous il y a cette phrase :

  « Une ville démocratique suppose des élus municipaux disponibles pour leurs tâches, dans le dialogue et l’argumentation avec les habitants plutôt que dans la com’ et les opérations de prestige. »

et en face toutes ces labellisations (Capitale verte, Cit’ergie Gold et d’autres).

Parmi les 47 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 3 concernent l’engagement 21 : Améliorer la progressivité de la tarification sociale des services publics
→ 3 concernent l’engagement 30 : Construire un parcours éducatif
→ 4 concernent l’engagement 86 : Mobiliser des moyens pour la convivialité dans tous les quartiers
→ 2 concernent le projet Cœur de ville – Cœur de métropole

Votes des délibérations

101 délibérations et 2 vœux	7 premières délibérations et 2 vœux

Votes divergents :

• 2  RCGE

Amendements : 5

• RCGE : 5 adoptés

Pour ces 104 votes, il y a eu :

• 54 votes unanimes
•   2 votes uniquement RCGE

→ Tableau 2019-03
→ Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
→ Compte rendu du Conseil municipal du 25 mars 2019

→ Ville amie des enfants
→ Plan lecture
→ Cœurs de ville – Cœurs de métropole
→ Abbaye

Durée du conseil : 4h 30 (vidéo : 4h 48)

• Introduction et question d’actualité : 1h 35 min
  
• 6 premières délibérations : 2h
• les 60 autres délibérations : 55 min

A la 12° minute de la vidéo, dans son introduction, Mr Piolle dit que le grand débat  » … pourrait être un nouveau départ vers un processus constituant … ». Mr Piolle semble attendre quelque chose de positif du grand débat ! Vraiment ?
Vous devriez aller faire un tour sur le site du vrai débat, citoyennes : vous verriez qu’avec le même outil que celui utilisé pour le grand débat, il est possible de faire quelque chose d’ouvert, de riche et d’intéressant.

A la présentation de la délibération 4 sur l’adhésion de la ville à l’Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants, Mr Macret revient sur des initiatives locales pour les migrants :

• La maison des accueillis, gérée par l’APARDAP.
• La plate forme de coordination d’aide aux exilés qui a permis de loger 600 personnes.
• Ce que j’ai trouvé sur le village d’insertion du Rondeau !!
• Le Guide CoFraCiR pour le droit des étrangers co rédigé par le CoFraCiR, le CCREG, l’ODTI et la ville de Grenoble (Plus d’infos)

Curieusement aucune de ces informations n’est accessible sur le site de la ville … Ce nouveau site, un peu plein de si jolis panneaux publicitaires … et rien sur ces questions ?

Mr Macret rappelle aussi que cette question est de la responsabilité du gouvernement. Oui, en effet. Pour le moment, ce gouvernement se contente de rendre la vie de ces personnes de plus en plus difficile et précaire.

Parmi les 31 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 4 concernent l’engagement 80 : Remettre à plat tous les grands projets urbains
→ 3 concernent l’engagement 102 : Renouer avec la tradition d’accueil de la ville
→ 2 concernent l’engagement 72 : Répondre à l’urgence pour en sortir
→ 1 concerne l’engagement 12 : Rendre publiques les données publiques

Votes des délibérations

66 délibérations	6 premières délibérations

Votes divergents : 2 PS

Amendements : 7

• RCGE : 5 adoptés
• EAG : 1 repoussé
• LR : 1 repoussé

Pour ces 67 votes, il y a eu :

• 43 votes unanimes
• 3 votes uniquement RCGE

→ Tableau 2019-02
→ Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
→ Compte rendu du conseil municipal du 4 février→ 2019

→ Projet de Renouvellement d’intérêt Régional Mistral
→ Centralité Sud : intérêt métropolitain et lancement de la concertation
→ Grenoble : Villes pour les droits numériques
→ Règlement local de publicité intercommunal

Durée du conseil : 6h

• Introduction et 2 questions d’actualité : 30 min
  
• 14 premières délibérations : 4h 40 min
• les 85 autres délibérations : 50 min
  

A propos de Gren’ de projets (39 min de discussion entre 4h 30 et 5h 09 de la vidéo) , rangé dans la co-construction des projets avec les habitants →voir la page Gren’ de projets.

A propos du  plan  lumière : petit point financier.

Quelques délibérations intéressantes sur la relation ville-métro :

• DELIBERATION N°7 – (10531)– URBANISME AMENAGEMENT – Avis de la ville de Grenoble de la Ville de Grenoble sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté.
  Pour : RCGE, PS
  Contre : LR, FN
  Non vote : EAG
  ♦ La ville est réduite à donner son avis, avis favorable, mais s’il ne l’était pas, ce serait pareil, juste un avis !
• DELIBERATION n° 72 – 6420 – NOUVELLES TECHNOLOGIES – Autorisation du droit des sols – signature de la convention de mise à disposition par Grenoble Alpes Métropole du logiciel « Oxalis ».
  Adoptée à l’unanimité.
  ♦ Cela se fait dans le cadre de la loi MAPTAM (métropolisation) à la place d’un autre logiciel qui avait été adapté aux besoins spécifiques de la mairie. Cette « mise à disposition » coûte 26 000 €.
• DELIBERATION N° 85-(11899)– INTERCOMMUNALITE – METROPOLE – Désapprobation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 15 novembre 2018.
  →Rapport 2018
  Pour : RCGE,
  Contre : PS
  Abstention : LR, EAG, FN
  ♦ Vous avez bien lu : il s’agit de la désapprobation d’un rapport.
  Et une fois que le conseil municipal a désapprouvé, il se passe quelque chose ?
  (CLECT : Commission locale d’évaluation des charges transférées).

Parmi les 37 délibérations que j’ai pu lier à un engagement :
→ 6 concernent l’engagement 1 – Co-construire les projets avec les habitants.
→ 2 concernent l’engagement 104 – Rationaliser l’utilisation des équipements sportifs
→ 1 concerne l’engagement 40 – Réaliser un plan Lumière
→ 1 concerne l’engagement 41 – Végétaliser la ville
→ 1 concerne l’engagement 44 – Réduire la quantité de déchets, Réparer, … .

Votes des délibérations

103 délibérations	14 premières délibérations

Votes divergents : 10

• RCGE : 7 abstentions (4 abstentions sur Gren’ et 3 non votes)
• PS : 3 (1 pour sur Gren’, 2 abstentions delib 37)

Amendements : 7

• RCGE : 2 adoptés
• PS + LR : 4 adoptés sur Gren’
• EAG : 1 repoussé

Pour ces 105 votes, il y a eu :

• 48 votes unanimes
• 11 votes uniquement RCGE

→ Tableau 2018 -12
→ Vidéo du conseil du 17 novembre 2018
→ Compte rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2018

→ Budget primitif 2019
→ Renouvellement des villeneuves
→ PLUI 2019 (Plan local d’urbanisme intercommunal)
→ Gren’ de projet